A donné lieu à publication :

Le Parlement et l’impôt

Études coordonnées par Marie Masclet De Barbarin

Collection : Centre d’études fiscales et financières de l’Université Aix-Marseille, 260 pages

Parution : 06/2025

Éditeur : Bruylant

Présentation

Comité scientifique
Eric Oliva, Professeur AMU - Olivier Negrin, Professeur AMU - Thierry Lambert, Professeur émérite, AMU - Ludovic Ayrault, Professeur, Paris 1 - Matthieu Conan, Professeur Paris 1 - Daniel Gutmann, Professeur Paris 1

Comité d’organisation
Jean-Luc Albert, Professeur AMU - Marie Masclet de Barbarin, Professeure AMU - Manuel Chastagnaret, MCF HDR, AMU - Matthieu Conan, Professeur Paris 1 Panthéon Sorbonne

Programme

14h00 : Accueil introductif
M. Jean-Baptiste Perrier, Professeur, Doyen de la Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille Université
Mme Marie Masclet de Barbarin, Professeure, AMU, Directrice du Centre d'Études Fiscales et Financières (CEFF - UR 891)

14h15 : Propos introductif et problématique

Le parlement ferait ou a fait l'impôt : un mythe qui résiste ?
M. Matthieu Conan, Professeur, Paris 1 Panthéon Sorbonne, Institut de recherche juridique de la Sorbonne (IRJS — UR 4150), Sorbonne Fiscalité & Finances publiques (SOFFIP)

L'histoire du temps présent

Président de séance : M. Olivier Negrin, Professeur, AMU, CEFF

I - Leçons d'histoires

14h30 : La longue histoire du consentement à l'impôt : du consentement d'hier à la légitimité d'aujourd'hui
Mme Magdalena Marin, Doctorante SOFFIP, ATER Nanterre
Mme Laure Beltrando, Doctorante CEFF, AMU

15h00 : Les grands débats parlementaires
M. Olivier Tholozan, MCF HDR, AMU

II - Les traditions et histoires nationales : dimensions comparées

15h30 : Le modèle britannique dit de Westminster est-il encore d'actualité ?
M. Alexandre Guigue, Professeur, Université de Savoie

16h00 : "No taxation without representation is tyranny", l'approche des États-Unis
M. Ramu de Bellescize, Professeur, Université de Lille

16h30 : Le système parlementaire canadien est-il plus performant ?
M. Khashayar Haghgouyan, Professeur Université Laval (Canada)

17h00 : Les particularisme du système parlementaire chinois
M. Banggui Jin, MCF HDR, CEFF, AMU

17h30 : Table-ronde et discussion

18h00 : Fin de la 1^ère journée

La dépossession du Parlement. Une démarche inclusive et sans débats : un parlement atrophié ?

Président de séante : M. Daniel Gutmann, Professeur, Paris 1 Panthéon Sorbonne, SOFFI

9h00 : Limitation et autolimitation du Parlement français
M. Eric Oliva, Professeur, AMU, CEFF

9h30 : Identité des situations ou différenciations du statut du Parlement : approches comparées (Etats-Unis, Suisse, Canada, Royaume-Uni, Chine)
AMU

10h00 : Pause-café

10h30 : L'intégration par et avec le droit de l'UE, un éternel absent : le Parlement européen ?
Mme Marie Hemery, MCF, Université Paris 1 Panthéon Sorbonne, SOFFIP

11h00 : Le Parlement face aux "parlements" locaux
M. Jocelyn Beneteau, MCF, AMU, CEFF

11h30 : La dépossession : l'usage référendaire, l'exemple suisse
M. Xavier Oberson. Professeur, Université de Genève (Suisse)

12h00 : Discussion

12h30 : Pause déjeuner

La revitalisation du Parlement : une exigence démocratique

Président (e) de séance : M. Thierry Lambert, Professeur émérite, AMU, CEFF

14h00 : Le Parlement souverain ?
M.Emmanuel Joannard-Lardant, Professeur. Université Lumière Lyon 2

14h30 : Une solution, la révision du schéma constitutionnel : le passage des impositions de toute nature aux prélèvements obligatoires ?
Mme Aurelie Dort, MCF, Université de Lorraine, Chercheure associée CEFF

15h00 : Un Parlement détenteur du monopole de la compétence normative ?
M. Andreas Kallergis, Professeur, Université de La Réunion

15h30 : L'évaluation des mesures fiscales : entre performance budgétaire et enjeu démocratique
Emilien Goguel-Mazei, Docteur, Avocat, Chercheur associée, CEFF

Contributions aux débats : Les réponses

Table ronde sous la présidence de M. Gilbert Orsoni, Professeur Emérite, CEFF, AMU

Avec :
Mme Charlotte Leduc, députée de la Moselle, LFI-NUPES
M. Jean-Baptiste Blanc, Sénateur du Vaucluse (LR) et Vice-président de la Commission des finances du Sénat
M. Vincent Drezet, Porte-parole ATTAC, ancien secrétaire général du Syndicat Solidaire Finances Publiques
M. Michel Bouvier, Professeur émérite, Paris 1 Panthéon Sorbonne, FONDAFIP

17h00 : Synthèse du colloque
M. Ludovic Ayrault, Professeur, Paris 1 Panthéon Sorbonne, SOFFIP

17h30 : Clôture

Inscription : https://amu.azur-colloque.fr/inscription/fr/282/inscription

Pour les professionnels (avocats) ce colloque vaut 10 heures de formation

Renseignements au : 04 13 94 46 14 / Martine Figuière