Présentation

Il y a 60 ans, entrait en vigueur la loi sur le droit d’auteur.
La Revue Internationale du Droit d’Auteur (RIDA) y dédiait un numéro spécial « Bienvenue à la loi ». Après plus d’un demi-siècle, quelles évolutions a-t-elle connues ? Quel est le paysage normatif actuel ?
Des professeurs de droit renommés aborderont ces questions en écho aux articles dédiés de la RIDA de 1958.

Programme

13h30 : Accueil

14h00 : Introduction
Jean-Noël Tronc, Directeur général de la SACEM

14h15 : Regard politique sur l’évolution du droit d’auteur

14h30 : Regard juridique sur l’évolution du droit d’auteur
Alexandra Bensamoun, Professeur de droit privé à l’Université de Rennes 1

Séance présidée par Jean Lapousterle, Professeur de droit privé université Paris Saclay, Paris Sud, Co-Directeur du CERDI

15h00 : La nature du droit d’auteur
André Lucas, Professeur émérite de droit privé, Université de Nantes

15h20 : Le droit moral
Pierre-Yves Gautier, Professeur de droit privé

15h40 : Le droit de communication au public
Pierre Sirinelli, Professeur à l’Ecole de droit de la Sorbonne, Université Paris I Panthéon-Sorbonne, Co-Directuer du CERDI

16h00 : Les exceptions au droit d’auteur
Valérie-Laure Benabou, Professeur de droit privé, Université Aix-Marseille

16h20 : Pause-café

Séance présidée par Victor Nathan, Professeur honoraire de droit, Université de Nottingham, ancien Président de l’ALAI

16h45 : Les contrats
Christophe Caron, Professeur de droit privé, Université Paris Est Créteil, Avocat à la cour

17h05 : La propriété artistique
Tristan Azzi, Professeur à l’Ecole de droit de la Sorbonne, Université Paris I Panthéon-Sorbonne

17h25 : L’action en contrefaçon : la cessation
Agnès Lucas-Schloetter, Enseignant-chercheur HDR, Université Ludwig Maximilian, Munich

17h45 : L’action en contrefaçon : la réparation
Célia Zolynski, Professeur de droit privé, Université Versailles St Quentin/Paris Saclay

18h05 : Regard étranger sur l’évolution du droit d’auteur français
Antoon Quaedvlieg, Professeur de droit privé, Université de Nijmegen, Amsterdam

18h25 : Conclusion
David El Sayegh, Secrétaire général de la SACEM

Le colloque se clôturera par un Cocktail

Les actes du colloque seront publiés dans le numéro de la RIDA d’avril 2018