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Thomas Boussarie

Maître de conférences, Droit public.

Université Paris Nanterre · UFR de Droit et Science politique Centre de Recherches sur le Droit Public — CRDP
Université Paris NanterreUFR de Droit et Science politiqueCentre de Recherches sur le Droit Public
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Présentation

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Actualités scientifiques

Atelier
Le symbolisme en droit administratif
13 déc. 2024 · Nanterre
Colloque
Les crises et le droit public
5 juin 2023 · Nanterre
Journée d'étude
Les standards et le juge
20 janv. 2023 · Nanterre
Atelier
L'exception en droit public
10 déc. 2021 · Nanterre
Journée d'étude
Les mutations du contrôle juridictionnel
12 nov. 2018
Parution
L'État et le terrorisme
25 avr. 2018
Colloque
L’Etat et le terrorisme
27 juin 2016 · Paris

Cours UNJF

  • Procédures fiscales
    Procédures fiscales
    La partition du cours n’a pas de prétention académique ou conceptuelle. Le plan résulte d’un découpage...

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    La codification de la procédure administrative., soutenue en 2018 à Paris 1 sous la direction de Fabrice Melleray présidée par Pascale Gonod, membres du jury : Sébastien Saunier (Rapp.), Charles-Henry Vautrot-Schwarz (Rapp.), Olivier Renaudie et Maud Vialettes  

    La codification de la procédure administrative est un thème à la croisée de deux mythes fondateurs, en apparence inconciliables, du droit civil et du droit administratif. Sujet a priori antinomique où s’entrecroisent deux icônes doctrinales : la codification et son patrimoine napoléonien ; la jurisprudence et sa filiation au Conseil d’Etat. L’une exclut l’autre puisqu’elles occupent le même espace symbolique, celui de l’avènement d’un droit général, unifié et systématique. La thèse suivie propose de participer à la déconstruction de ces mythes en retenant une conception dépassionnée et objective de la codification. Cette dernière se conçoit comme une simple méthode de systématisation du droit écrit, sans vertu préconçue, si ce n’est de faciliter l’accès au droit. Le choix d’étudier la procédure administrative, outre son origine jurisprudentielle, se renouvelle par la publication récente d’un code des relations entre le public et l’administration. Les caractéristiques généralistes de ce code ainsi que la reprise de solutions jurisprudentielles s’associent aux mythes civilistes et administrativistes pour mieux les désavouer. La codification rencontre la jurisprudence et les équilibres fondamentaux de la matière demeurent immuables : aucune sclérose du droit, aucun déclassement du juge. La technique s’adapte à son objet, elle ne constitue pas un élément de rupture, mais elle parvient, à l’inverse, à conserver les équilibres en présence. L’intérêt de cette approche consiste alors à minimiser les impacts de la codification pour mieux la banaliser et permettre son développement dans une matière qui lui échappe encore en grande partie.

  • Ouvrages

    Thomas Boussarie, Aurélien Antoine, Julien Bétaille, Giacinto Della Cananea, Droit administratif général et droit administratif spécial: [actes du colloque annuel, 1er et 2 juin 2023], Dalloz, 2024, Thèmes et commentaires, 242 p.   

    Si le principe d'une distinction entre règles générales et règles spéciales demeure incontournable en droit administratif comme dans d'autres branches du droit, sa mise en œuvre est devenue très complexe, notamment en raison de l'évolution des sources du droit administratif. Cet ouvrage s'efforce de décrypter les dynamiques d'évolution et interactions à l'œuvre concernant le déplacement de la frontière entre règles générales et règles spéciales et les rapports entre les deux types de règles (tendance à la spécialisation de certaines branches du droit administratif ou au contraire constat de généralisation d'anciennes solutions spéciales), avec un éclairage de droit comparé qui s'est avéré très utile à la compréhension d'une clef d'analyse et d'application du droit qui se révèle, partout, d'une grande actualité

    Thomas Boussarie, Pierre Bourdon, François Blanc, Pauline Blistène, Olivier Cahn, L'État et le terrorisme, Éditions de la Sorbonne, 2022, 297 p.  

    Le terrorisme affecte l'État, au moins dans les éléments qui le constituent. Les attentats de Paris et de Saint-Denis de janvier et novembre 2015 en sont des témoignages saisissants. Tout se passe comme si, au-delà des effroyables assassinats, l'État lui-même avait été frappé. En réponse, le peuple s'est rassemblé dans les rues de l'Hexagone le 11 janvier 2015 pour réaffirmer son unité et, à travers elle, sa puissance. Territoire, peuple, souveraineté, État. Le terrorisme trouve face à lui les concepts premiers du droit public. D'ordinaire, l'analyse du terrorisme est plutôt effectuée par le biais de branches plus spécialisées du droit : le droit pénal, le droit européen et le droit international. Qu'en est-il sous l'angle du droit public ? Quels sont les rapports, les liens, entre l'État et le terrorisme ? Quel est le pouvoir ou, plus simplement, l'influence de l'État dans l'identification du terrorisme ? Quelles sont les réactions de l'État contre le terrorisme ? Visent-elles seulement à lutter contre le terrorisme ou ont-elles d'autres causes ? Symétriquement, sont-elles susceptibles d'avoir des conséquences plus profondes ? Les contributions réunies dans le présent ouvrage apportent des réponses à ces questions d'un point de vue pluridisciplinaire (droit public, droit privé, philosophie, histoire, économie, sociologie, science politique) et au regard de plusieurs États, tels que la France, l'Espagne, l'Italie, le Royaume-Uni, le Canada et les États-Unis.

    Thomas Boussarie, La codification de la procédure administrative : étude autour du code des relations entre le public et l'administration, Mare & Martin, 2021, Bibliothèque des thèses (Droit public), 697 p. 

    La codification de la procédure administrative entretient une confrontation entre deux mythes fondateurs, réputés inconciliables, du droit civil et du droit administratif français : la codification et son patrimoine napoléonien ; la jurisprudence et sa filiation au Conseil d'État. L'une exclut l'autre puisqu'elles occupent le même espace symbolique, celui de l'avènement d'un droit général, unifié et systématique. La thèse défendue propose de déconstruire cette opposition, quelque peu manichéenne, via l'étude du nouveau code des relations entre le public et l'administration. Les caractéristiques généralistes de ce code et la reprise de solutions jurisprudentielles s'associent aux mythes civilistes et administrativistes pour mieux les désavouer. La codification rencontre la jurisprudence et les équilibres fondamentaux de la matière demeurent immuables : aucune sclérose du droit, aucun déclassement du juge. L'analyse de cette transition pacifique ramène la codification à une simple technique d'arrangement systématique (pour paraphraser la célèbre formule de François Gény). Elle est modelée par son utilisateur, en l'occurrence le Conseil d'Etat, qui a su l'adapter à son héritage jurisprudentiel. Ainsi banalisée dans un domaine qui lui était particulièrement rétif, la codification pourrait s'étendre au-delà de certaines frontières encore vierges du droit administratif et renforcer, sans crainte, l'accessibilité de ses sources.

  • Chapitres d'ouvrage

    Thomas Boussarie, « La codification des principes de la procédure administrative », Les principes communs de la procédure administrative : essai d'identification :, , 2019, pp. 17 

    Thomas Boussarie, « Des mesures : la planification anti-terroriste », L'Etat et le terrorisme :, , 2019 

    Thomas Boussarie, Lilian Dailly, « Des mesures : la planification anti-terroriste », in Pierre Bourdon, François Blanc (dir.), L’État et le terrorisme :, Éditions de la Sorbonne, 2018 

    Thomas Boussarie, « Vigipirate et la lutte contre l'intimidation de la menace terroriste », Annuaire 2017 du droit de la sécurité et de la défense :, , 2017, pp. 521 

  • Articles

    Thomas Boussarie, « La compétence suit la créance », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2026, n°07, p. 380  

    Thomas Boussarie, « Une manifestation du privilège du préalable », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2025, n°34, p. 1735  

    Thomas Boussarie, « La règle du trentième indivisible non conforme à la Charte sociale européenne », La Revue des droits de l'Homme, CTAD-CREDOF (Centre de recherche et d'études sur les droits fondamentaux) , 2023 

    Thomas Boussarie, « Deux codes administratifs ignorés : les règlements généraux sur la comptabilité publique de 1832 et 1862 », Revue française d’administration publique, Institut international d'administration publique - École nationale d'administration (ENA) - Institut national du service public (INSP) , 2022, n°183 

    Thomas Boussarie, « Le Haut conseil des Finances publiques à l’épreuve de la crise sanitaire », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, Chevalier-Marescq - V. Giard & E. Brière - M. Giard - LGDJ , 2021, n°6, p. 1691 

    Thomas Boussarie, « Le pouvoir du vice-président du Conseil d'État de désigner des membres de la juridiction administrative dans l'administration », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2020, n°05, p. 851  

    Thomas Boussarie, « Ternon rencontre Danthony », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2020, n°31, p. 1795  

    Thomas Boussarie, « Le statut juridique de l’avis d’imposition : la notification des impôts recouvrés par voie de rôle », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, Chevalier-Marescq - V. Giard & E. Brière - M. Giard - LGDJ , 2020, n°3 

    Thomas Boussarie, Lilian Dailly, « Vigipirate fête ses 38 ans », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2016, n°06, p. 297  

  • Communications

    Thomas Boussarie, « Le symbolisme en droit administratif », le 13 décembre 2024 

    Atelier scientifique organisé par le CDP, Université Paris-Nanterre sous la direction des Pr. Lucie Cluzel-Métayer et Sébastien Hourson

    Thomas Boussarie, « Les crises et le droit public », le 05 juin 2023 

    Colloque organisé par le Centre de Recherches en Droit Public - CRDP de l’Université Paris Nanterre et du Laboratoire des collectivités territoriales de l’Université Gaston Berger de Saint-Louis

    Thomas Boussarie, « Droit administratif général et droit administratif spécial », le 01 juin 2023 

    Colloque annuel de l'AFDA, organisé avec le concours de l'IDETCOM, de l'IMH, et de l'IEJUC, Université Toulouse Capitole.

    Thomas Boussarie, « Les standards et le juge », le 20 janvier 2023 

    Organisée par les doctorants du CRDP, Université Paris-Nanterre

    Thomas Boussarie, « L'exception en droit public », le 10 décembre 2021 

    Atelier de la jeune recherche du Centre de recherche sur le droit public, Université Paris Nanterre.

    Thomas Boussarie, « Les mutations du contrôle juridictionnel », le 12 novembre 2018 

    Journée organisée par le Centre de recherche sur le droit public (CRDP), Université Paris Nanterre

    Thomas Boussarie, « Les principes communs de la procédure administrative », le 09 avril 2018 

    Thomas Boussarie, « 4ème Colloque de l’Association française de droit de la sécurité et de la défense », le 29 septembre 2016 

    Colloque coordonné par Franck Durand, directeur de l'IPAG de Reims, responsable du diplôme d’Université (DU) Sécurité et défense

    Thomas Boussarie, « L’Etat et le terrorisme », le 27 juin 2016 

    Organisé par l’Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne (UMR 8103 – CERAP) en partenariat avec l’Institut de recherche juridique de la Sorbonne avec le soutien financier du Comité «Attentats-Recherche» du CNRS