Revue d'histoire des Facultés de droit et de la culture juridique

Revue d'histoire des Facultés de droit et de la culture juridique

2020 N°39-40

Plaidoyers judiciaires en Europe : objets, actions

Actes des journées d’études des 26 mars et 11 juin 2018 organisées par Claire Chatelain et Inés Gómez González à la Maison Européenne des Sciences de l’Homme et de la Société de Lille.

Claire Chatelain et Inés Gómez González, Les plaidoyers judiciaires en Europe : objets, action (XVIe–XIXe siècles), p. 15-24.
Rémy Burget, Les factums provençaux dans la bibliothèque numérique Odyssée, p. 25-59.
Éric Panthou, Production et diffusion des factums en Auvergne, xvie-xixe siècle. Analyse quantitative et analyse des thèmes abordés dans les Mémoires, p. 61-75.
Inés Gómez González, Les allégations juridiques en Espagne : état des lieux et propositions de recherche, p. 77-94.
Claire Chatelain, Envisager une histoire sociale et culturelle de la circulation des plaidoyers judiciaires en Europe (XVIe–XIXe siècles), p. 95-114.
Marie Malherbe, Les Factums imprimés à Venise en justice civile et leurs enjeux politiques de la République à l’ère napoléonienne (1718-1815), p. 115-133.
Madeleine Tieghem, Les factums à travers les journaux judiciaires : l’exemple de La Gazette des Tribunaux et des Causes Célèbres, 1774-1792, p. 135-151.
Jack Thomas, Preuves testimoniales contre preuves écrites : l’affaire Arnaud Lamaure dans les mémoires judiciaires, 1785-1822, p. 153-171.
Marine Carcanague, Le mémoire de Marie-Madeleine de Vassé en 1739 : étape d’un parcours judiciaire et support de la défense de l’honneur, p. 173-188.
Sébastien Malaprade, Les factums dans les milieux fisco-financiers : un instrument de crédit, p. 189-208.
Mathieu Marraud, Factums des métiers et factualité marchande sous l’Ancien Régime, p. 209-225.
Stéphanie Blot-Maccagnan, La place du plaidoyer écrit dans la procédure pénale à la fin du XVIIIe siècle : L’affaire du sieur Musquinet de la Pagne (1782-1794), p. 227-247. Claire Chatelain, Le « je » féminin en procédure civile : un cas du début du XVIIIe siècle, p. 249-264.

Des contes de fées - Droit et littérature

En lien avec cette manifestation : Lectures de… n° 7 : Il était une fois… Analyse juridique des contes de fées

Actes (augmentés) de la journée d’études organisée le 18 avril 2019 par Marine Ranouil à l’université Panthéon-Assas (Paris II) avec l’assistance de l’Institut Cujas de l’Université Panthéon-Assas (Paris II) et le soutien de l’Institut de Recherches Juridiques de la Sorbonne de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.

François Lormant, L’Histoire du Droit rural et de la chasse dans la littérature, contribution aux recherches sur Histoire du Droit et littérature, p. 267-282.
Marine Ranouil, Présentation de l’ouvrage Il était une fois… Analyse juridique des contes de fées, p. 283-290.
Didier Truchet, Analyse critique : l’approche du publiciste, p. 291-299.
Jérémy Heymann, Raiponce au prisme du Droit des personnes. Le nom et la GPA dans les contes de fées, p. 301-310.
Pierre-Yves Verkindt, « …s’ériger… en justicier, c’est le commencement de l’inhumanité » Autour de deux livres de Friedrich Dürrenmatt, p. 311-320.
François Ost, Quelle fiction collective (pour le droit) à l’heure de la « fin des grands récits » ?, p. 321-342.
Véronique Nicolas, À la recherche de la notion civiliste de violence : la fable du loup et de l’agneau, une aide ?, p. 343-353.
Guilhem Julia, Les proverbes et la règle de droit, p. 355-376.
Adrien Lauba, Un jour Cormenin Poète… Un aspect peu connu de sa production littéraire, p. 377-412.

Le centenaire de la loi Cornudet

Actes de la journée d’étude organisée le 27 novembre 2019 par Norbert Foulquier et Seydou Traoré avec le soutien de Sorbonne étude et Recherche en Droit de l’environnement, de l’Aménagement, de l’Urbanisme et du Tourisme, département de l’Institut de Recherches Juridiques de la Sorbonne, à l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.

Seydou Traoré, Le centenaire de la loi Cornudet du 14 mars 1919, p. 415-418.
Frédéric Rolin, Contribution à une histoire juridique de l’urbanisme – L’élaboration de la loi Cornudet (1908-1919), p. 419-456.
Norbert Foulquier, Les premières formes de participation du public à la procédure d’élaboration des documents d’urbanisme dans le cadre de l’enquête (publique), p. 457-468.
Sébastien Ferrari, L’émergence de la catégorie des « servitudes d’urbanisme » ?, p. 469-487.
Seydou Traoré, Les « espaces libres à réserver » des Plans d’Aménagement, d’Extension et d’Embellissement de la loi Cornudet du 14 mars 1919 : futurs emplacements réservés ?, p. 489-493.
François Priet, La loi Cornudet : un processus d’autonomisation du permis de construire ?, p. 495-506.
Jean-Pierre Demouveaux, La loi Cornudet, succès ou échec ?, p. 507-512.

Documents

Laura Viaut, Enseigner le droit romano-barbare (vie-xe siècles), étude et édition des traités juridiques altimédiévaux, p. 515-557.

Variétés

Elisabeth Dandine, Débats doctrinaux autour d’une règle emblématique du droit coutumier normand : la prescription quadragénaire, p. 561-703.
Marie-Bénédicte Rahon Dos Santos, Les chaires de droit du Collège de France (1612-1920) : le droit canonique, p. 705-792.
Annexes MD Rahon Dos Santos
Maki Fukuda, Les lieux d’exécution des peines capitales. Étude comparative entre le Japon à l’époque Édo (1603-1868) et la France de l’Ancien Régime, p. 793-813.
Anne Dobigny-Reverso, La culture juridique et philosophique d’un notaire dauphinois de la fin de l’Ancien Régime : la bibliothèque de Maître Pierre-Philippe Candy, p. 815-846.
Shani Sayedoff, Un éclairage de la doctrine constitutionnelle antérieure à la IIIe République : Félix Berriat Saint-Prix et son manuel de Théorie du droit constitutionnel français de 1851, p. 847-898.
Myriam Biscay, L’instauration des jurys mixtes : L’exemple lyonnais de la faculté catholique de droit, p. 899-925.
Céline Pauthier, Le médecin, la loi de la nature et la loi civile : Réflexions autour de l’élaboration d’un grand récit des origines du droit de la santé, p. 927-946.
Rafael Suguimoto Herculano, Le projet juridique de Georges Ripert : une lutte pour le droit et une leçon de conservatisme, p. 947-972.
Éric Anand Léon, Itinéraire d’un juriste orientaliste au xxe siècle : Robert Lingat en Asie du sud, p. 973-998.
Didier Truchet, Un exemple à imiter : Comité français de droit international privé, Figures de présidents, éditions A. Pedone, 2020, p. 999-1003.