Programme

9h30 : Propos introductifs
Philippe Augé, Président de l'Université de Montpellier
Guylain Clamour, Doyen de la Faculté de droit et de science politique

1^ère Session

Présidence : Béatrice Laperou-Scheneider, Professeur à l'Université de Franche-Comté

10h00 : Vers une théorie de la disproportion en droit répressif
Olivier Sautel, MCF HDR à l'Université de Montpellier

La disproportion pénale dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel
Eloi Clément, MCF à l'Université de Montpellier

Disproportion et faits justificatifs en droit pénal, classicisme ou révolution ?
Marie-Christine Sordino, Professeur à l'Université de Montpellier

Débat avec le public

Pause médiane

2^ème Session

Présidence : Elise Letouzey. Maitresse de Conférences à l'Université de Jean Monnet - Saint-Étienne

14h15 : La convention judiciaire d'intérêt public, réponse proportionnée à une attente de justice pénale disproportionnée ?
Béatrice Laperou-Scheneider, Professeur à l'Université de Franche-Comté

La réponse pénale d'une atteinte à l'environnement : les recoins de la disproportion
Elise Letouzey, MCF à l'Université Jean Monnet - St Etienne

La disproportion de la peine encourue : plaidoyer pour une personnalisation légale de la peine
Marc Segonds, Professeur à l'Université Toulouse 1 capitole

La disproportion en droit pénal du travail
Lucas Freisses, MCF associé à l'Université Perpignan Via Domitia

Débat avec la salle

17h00 : Clôture

Entrée libre