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Elise Letouzey

Maîtresse de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Université Saint-Etienne · Faculté de Droit Centre de Recherches Critiques sur le Droit — CeRCriD
Université Jean MonnetFaculté de DroitCentre de Recherches Critiques sur le Droit
Droit pénal et sciences criminelles
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Actualités scientifiques

Table ronde
La lutte contre le trafic de stupéfiants
27 nov. 2025 · Saint-Etienne
Journée d'étude
Entre les murs : regards croisés sur l'expérience carcérale
4 avr. 2025 · Saint-Etienne
Atelier
Saisies et confiscations pénales
28 nov. 2024 · Saint-Etienne
Colloque
L'assimilation juridique
28 nov. 2024 · Aix-en-Provence
Colloque
Ecrire la règle pénale au XXIème siècle
14 nov. 2024 · Toulouse
Colloque
La disproportion en droit pénal et en procédure pénale
1 déc. 2023 · Montpellier
Journée d'étude
L'inceste
30 nov. 2023 · Saint-Etienne
Colloque
Gravité et droit pénal
5 mars 2020 · Lille
Parution
La motivation de la peine
4 mars 2019
Colloque
La motivation de la peine
14 juin 2018 · Amiens

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    La répétition d'infractions, soutenue en 2014 à Toulouse 1 sous la direction de Bertrand de Lamy  

    La répétition d’infractions consiste en la commission successive de plusieurs infractions par un même auteur. Elle correspond globalement à un ensemble de situations bien connues, légalement appréhendées par des régimes distincts et éclatés : le concours réel d’infractions, la récidive légale et la réitération d’infractions. Mais si le législateur prévoit comment punir l’auteur de plusieurs infractions, il ne nous livre pas l’origine de ces hypothèses, à savoir comment compter les infractions. L’objet de cette étude a une portée prospective : elle tend à se détacher des mécanismes actuels du droit positif pour élaborer un ensemble unifié de répétition à laquelle correspond un régime unitaire. La répétition d’infractions est constituée de deux ou plusieurs infractions qui sont commises successivement dans un délai limité par un même auteur. Parce qu’elle conduit à une répression singulière, la répétition ne concerne pas n’importe quelles infractions. Les infractions répétées ont un rapport les unes avec les autres. Elles sont reliées entre elles par une certaine gravité ou une certaine identité. En outre, la répression ne sera pas la même selon que l’auteur a été fait l’objet d’un avertissement solennel par le biais d’une décision pénale. En fonction de l’existence de cette réponse pénale, la sanction venant réprimer la répétition d’infractions conduira à une plus ou moins grande aggravation de la peine encourue par l’auteur.

  • Ouvrages

    Elise Letouzey, Nicolas Jeanne, Cours de droit pénal: 2025, Éditions IEJ de la Sorbonne, 2025, Collection CRFPA, 680 p. 

    Le Cours de droit pénal présente de façon synthétique et pédagogique les conditions nécessaires à la réalisation de cas pratiques en droit pénal général, en droit de la peine, en droit pénal spécial et en droit pénal des affaires.

    Elise Letouzey, Nicolas Jeanne, Cours de procédure pénale: 2025, Éditions IEJ de la Sorbonne, 2025, Collection CRFPA, 582 p. 

    Le Cours de procédure pénale présente de façon synthétique et pédagogique les connaissances nécessaires à la réalisation de cas pratiques en procédure pénale et en droit de l'exécution des peines.

    Elise Letouzey, Pascal Beauvais, Nicolas Jeanne, Cours de procédure pénale: 2024, Éditions IEJ de la Sorbonne, 2024, Collection CRFPA, 563 p. 

    Elise Letouzey, Nicolas Jeanne, Cours de droit pénal: 2024, Éditions IEJ de la Sorbonne, 2024, Collection CRFPA, 659 p. 

    Elise Letouzey, Nicolas Jeanne, Cours de droit pénal 2023, Éditions IEJ de la Sorbonne, 2023, Collection CRFPA, 649 p. 

    Elise Letouzey, Nicolas Jeanne, Cours de procédure pénale 2023, Éditions IEJ de la Sorbonne, 2023, Collection CRFPA, 411 p. 

    Elise Letouzey, Nicolas Jeanne, Cours de droit pénal 2022, Éditions IEJ de la Sorbonne, 2022, Collection CRFPA, 647 p. 

    Elise Letouzey, Nicolas Jeanne, Cours de procédure pénale 2022, Éditions IEJ de la Sorbonne, 2022, Collection CRFPA, 403 p. 

    Elise Letouzey, Nicolas Jeanne, Cours de droit pénal 2021, Éditions IEJ Jean Domat, 2021, Collection CRFPA, 617 p. 

    Elise Letouzey, Nicolas Jeanne, Cours de procédure pénale 2021, Éditions IEJ Jean Domat, 2021, Collection CRFPA, 391 p. 

    Elise Letouzey, Nicolas Jeanne, Pierre-Jérôme Delage, Cours de procédure pénale 2020, IEJ Jean Domat, 2020, Collection CRFPA, 361 p. 

    Elise Letouzey, Nicolas Jeanne, Pierre-Jérôme Delage, Cours de droit pénal 2020, IEJ Jean Domat, 2020, Collection CRFPA, 621 p. 

    Elise Letouzey, La motivation de la peine, Ceprisca, 2019, Collection colloques, 217 p.  

    Elise Letouzey, Nicolas Jeanne, Pierre-Jérôme Delage, Cours de procédure pénale 2019, Éditions IEJ Jean Domat, 2019, Collection CRFPA, 357 p. 

    Elise Letouzey, Nicolas Jeanne, Pierre-Jérôme Delage, Cours de droit pénal 2019, Éditions IEJ Jean Domat, 2019, Collection CRFPA, 613 p. 

    Elise Letouzey, Sophie Corioland (dir.), La transposition du droit de l'Union européenne dans la loi pénale interne: l'intégration d'un corps étranger,, 2017, Collection colloques, 197 p. 

    Elise Letouzey, La répétition d'infractions, Dalloz, 2016, Nouvelle Bibliothèque de Thèses, 442 p.   

  • Chapitres d'ouvrage

    Elise Letouzey, Paul Cazalbou, « Écrire la peine selon le bon usage. La grammaire des circonstances aggravantes » in Paul Cazalbou (dir.), Écrire la règle pénale au XXIe siècle :, Mare et Martin, 2025  

    Elise Letouzey, « Les spécificités de la motivation des peines complémentaires », La motivation de la peine :, Ceprisca, 2019, pp. 7-12   

    Elise Letouzey, « Les incidences du droit de l’Union européenne sur les techniques d’incrimination en droit interne », in Ceprisca (dir.), La transposition du droit de l’Union européenne dans la loi pénale française : l’intégration d’un corps étranger :, Ceprisca, 2017, pp. 13-40   

  • Articles

    Elise Letouzey, « Levée de voile pénal sur les atteintes intentionnelles aux personnes commises par les sociétés. », Gazette du Palais, Gazette du Palais - Gazette du Palais et Lextenso , 2023, n°11, p. 58 

    Elise Letouzey, « Les politiques pénales environnementales : la recherche d’une réponse pénale effective et lisible », Revue juridique de l'environnement, John Libbey Eurotext — JLE, 2023, n°3  

    Elise Letouzey, « L’intégration du parquet européen dans la procédure pénale française : la révolution tranquille », Droit pénal, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2021, n°6 

    Elise Letouzey, « La répétition d'infractions », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2015, n°04, p. 876  

    Elise Letouzey, Bertrand de Lamy, Paul Cazalbou, Evan Raschel, « Revue des thèses », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2014, n°3 

    Elise Letouzey, Paul Cazalbou, « La délégation de pouvoirs : jusqu’où ira le juge dans le contrôle de l'organisation interne de l'entreprise ? (Etude n°16) », Droit pénal, Editions techniques, 2009, n°9 

    Cette étude tendait à démontrer que, bien plus qu'un mode de répartition de la responsabilité pénale dans l'entreprise, la délégation de pouvoir était désormais utilisée par le juge pénal comme un « cheval de Troie » lui permettant, non seulement de porter un regard sur son organisation interne, mais également de peser sur celle-ci afin de réduire le risque de survenance d'infractions dû à une répartition défectueuse du pouvoir de direction en son sein.

  • Communications

    Elise Letouzey, « La lutte contre le trafic de stupéfiants », le 27 novembre 2025 

    5èmes Rencontres Pénales stéphanoises organisées par la Faculté de Droit de Saint-Etienne dans le cadre du Master Justice Procès Procédures, et le Barreau de Saint-Etienne, en collaboration avec le CERCRID (UMR 5137), Université de st Etienne sous la direction scientifique de Djoheur Zerouki et Elise Letouzey, MCF en Droit pénal à l'Université Jean Monnet Saint-Etienne, Directrices du Master Justice, Procès et Procédures - Parcours Pénal de la Faculté de Droit de Saint-Etienne

    Elise Letouzey, « Le droit pénal au service de la transition écologique ? », le 26 juin 2025 

    Séminaire organisé par le CERCRID / IDE - Institut de Droit de l'Environnement (EVS UMR 5600), Université Lyon 3 sous la direction scientifique de Benoît Schmaltz et Rémy Dufal

    Elise Letouzey, « Entre les murs : regards croisés sur l'expérience carcérale », le 04 avril 2025 

    Journée d'études organisée par le CERCRID, Université de St Etienne

    Elise Letouzey, « Saisies et confiscations pénales », le 28 novembre 2024 

    4èmes Rencontres Pénales stéphanoises co-organisées par la Faculté de Droit de Saint-Etienne dans le cadre du Master Justice Procès Procédures, et le Barreau de Saint-Etienne, en collaboration avec le CERCRID (UMR 5137) sous la direction scientifique de Djoheur Zerouki, MCF HDR en Droit pénal à l'Université Jean Monnet Saint-Etienne et membre du CERCRID (UMR 5137), Directrice du Master Justice, Procès et Procédures - Parcours Pénal de la Faculté de Droit de Saint-Etienne

    Elise Letouzey, « Ecrire la règle pénale au XXIème siècle », le 14 novembre 2024 

    Colloque organisé par l’Institut de Recherche en Droit Européen, International et Comparé - IRDEIC, Université Toulouse Capitole sous la direction scientifique de Paul Cazalbou

    Elise Letouzey, « La disproportion en droit pénal et en procédure pénale », le 01 décembre 2023 

    Colloque organisé par Faculté de droit et de science politique, Université de Montpellier sous la direction scientifique de Olivier Sautel, Maître de conférences, HDR, Equipe de Droit Pénal et sciences Forensiques de Montpellier

    Elise Letouzey, « L'inceste », le 30 novembre 2023 

    Journée d'études co-organisée par la Faculté de Droit de Saint-Etienne dans le cadre du Master Justice Procès Procédures, et le Barreau de Saint-Etienne, en collaboration avec le CERCRID (UMR 5137) sous la direction scientifique de Djoheur Zerouki-Cottin, MCF HDR en Droit pénal à l'Université Jean Monnet Saint-Etienne et membre du CERCRID (UMR 5137), Directrice du Master Justice, Procès et Procédures - Parcours Pénal de la Faculté de Droit de Saint-Etienne

    Elise Letouzey, « La lutte contre la délinquance environnementale : défis et perspectives pour les acteurs de la justice », le 10 mai 2022 

    Organisé sous la direction scientifique de Corinne Robaczewski, Professeur à l'Université de Lille, avec le partenariat de l’École Nationale de la Magistrature et la Cour d'appel de Douai

    Elise Letouzey, « Spécificités et enjeux du droit pénal de l'environnement », le 01 avril 2022 

    Organisé par les étudiants du Master 2 Etudes pénales et criminelles de l'Université de Lille et les étudiants du Master 2 Droit pénal fondamental, Université Jean Moulin Lyon 3 sous la direction scientifique de Julie Alix, Pr., Univ. Lille et Patrick Mistretta, Pr., Univ. Jean Moulin Lyon 3

    Elise Letouzey, « Les journées pénales des Hauts-de-France. Le code de la justice pénale des mineurs », le 03 décembre 2021 

    Co-organisée pour l'université de Valenciennes, l'UPHF et l'université d'Amiens l'UPJV par Sophie Corioland, MCF à l’UPHF et Elise Letouzey, MCF à l’UPJV

    Elise Letouzey, « La profession d’avocat : les risques de l’exercice », le 25 septembre 2020 

    Organisé par l’Université de Picardie Jules Verne, l’ENM, le CEPRISCA, l’ordre des avocats du barreau d’Amiens sous la direction scientifique de Rodolphe Bigot et François Viney, UFR de Droit et de Science politique d’Amiens

    Elise Letouzey, « Gravité et droit pénal », le 05 mars 2020 

    Organisé par l'AFDP avec le soutien de l'ENM et de l'ENPJJ sous la direction de Julie Alix et Audrey Darsonville

    Elise Letouzey, « La motivation de la peine », le 14 juin 2018 

    Elise Letouzey, « Les lanceurs d’alerte », le 08 décembre 2017 

    Colloque du Club des Métiers du droit, organisé sous la responsabilité scientifique de Yannick Pagnerre

    Elise Letouzey, « La radicalisation religieuse saisie par le droit », le 30 novembre 2017 

    Organisé par le Centre de recherche Léon Duguit sous la direction scientifique d’Olivia Bui-Xuan

    Elise Letouzey, « Etat et religion », le 15 décembre 2016 

    Colloque international organisé par Céline Husson-Rochcongar

    Elise Letouzey, « Etat de droit et dispositifs juridiques relatifs à la lutte contre le terrorisme », le 30 septembre 2016 

    Organisé par Mouloud Boumghar et Lucie Delabie