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Pierre Egéa

Professeur, Droit public.

Université Toulouse Capitole · Ecole de droit de Toulouse Institut Maurice Hauriou — IMH
Université Toulouse CapitoleEcole de droit de ToulouseInstitut Maurice Hauriou
IdRef ScanR Thèses.fr

Actualités scientifiques

Conférence
L'évolution institutionnelle des Outres-Mers
8 avr. 2025 · Toulouse
Journée d'étude
La culture juridique
19 oct. 2024 · Paris
Colloque
La place de l’universitaire dans la Cité
13 déc. 2023 · Paris
Colloque
La mort saisie par le droit constitutionnel
22 nov. 2023 · Aix-en-Provence CEDEX
Colloque
La politique contre le droit ?
22 juin 2023 · Pau
Table ronde
Quelles valeurs pour notre République ?
3 mars 2022 · Toulouse
Colloque
Regards croisés sur la loi de bioéthique
14 oct. 2021 · Toulouse
Conférence
L’accessibilité des/aux décisions de justice
18 nov. 2019 · Toulouse
Colloque
Le renoncement en droit public
10 oct. 2019 · Toulouse
Colloque
Le juge dans le constitutionnalisme moderne
18 oct. 2018 · Toulouse
Journée d'étude
La jurisprudence
18 oct. 2018 · Toulouse
Colloque
La déontologie des policiers
17 oct. 2017 · Toulouse

Responsabilités

Responsabilités pédagogiques

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    L'homme et son corps : essai sur les libertes corporelles dans le champ du droit biomedical, soutenue en 1997 à Paris 5 sous la direction de Michel Bouissou 

    En cette fin de xxeme siecle, la societe est confrontee a de nombreux problemes lies aux nouvelles applications de la biomedecine, problemes que les pouvoirs publics ont cherche a resoudre en invoquant une norme ethique fondamentale : le respect de la personne humaine. La these souhaite montrer que la reference a une ethique exclusivement tournee vers la protection de la personne humaine n'est pas suffisante pour aborder de front l'ensemble des problemes. Le droit pour chacun au respect de son corps n'epuise pas la question du droit de disposer de son corps. Cette idee constitue le fil directeur de l'examen critique des grands principes du droit biomedical. La premiere partie est consacree a l'inviolabilite du corps humain dans ses aspects physiques et genetiques. Elle tend a montrer que le legislateur a su poser des regles precises destinees a assurer le droit pour chacun au respect de son corps (1ere partie : le principe fondateur des libertes corporelles : l'inviolabilite du corps et de l'espece humaine). La seconde partie, plus critique, est un examen des principes qui ont ete invoques pour encadrer et limiter l'expression des libertes corporelles (seconde partie : la casuistique des libertes corporelles : controverses autour de l'appropriation du corps et de la notion de dignite humaine).

  • Ouvrages

    Pierre Egéa, Stéphane Mouton, Xavier Magnon, Marie-Élisabeth Baudoin, Grégoire Bigot [et alii], Le juge dans le constitutionnalisme moderne, Institut francophone pour la justice et la démocratie, 2023, Colloques & Essais, 376 p.  

    Pierre Egéa, Wanda Mastor, Julie Benetti, Xavier Magnon (dir.), Les Grands Discours de la culture juridique (2ème édition revue et augmentée), Dalloz, 2020, Grands arrêts, 1089 p.   

    La deuxième édition de cet ouvrage, toujours préfacé par Robert Badinter, a l’ambition de réunir et commenter les grands discours politiques, philosophiques, littéraires, qui ont façonné la culture juridique française. Les discours retenus, dont la liste ne prétend pas à l’exhaustivité, éclairent le lecteur sur la connaissance du droit. Discours sur le droit et non du droit, ils ont exercé une influence décisive sur la manière de penser des juristes. Ils sont ainsi complémentaires des « discours du droit » (arrêts, décisions etc.) qui sont par ailleurs commentés dans cette même collection. Ne se limitant pas à une acception stricto sensu du discours, l’ouvrage inclut également les grandes pages doctrinales qui, sans avoir été prononcées devant un auditoire, n’en sont pas moins inséparables de la culture juridique et tiennent bien le droit comme objet de discours. Le livre s’organise autour de quatre thèmes qui prennent tout leur sens quand on les observe dès la période révolutionnaire : la culture républicaine, la justice, les libertés et les normes juridiques. Des discours des Lumières à ceux prononcés au sein des assemblées législatives, en passant par les poètes, philosophes et grands juristes qui ont forgé notre culture juridique, cet ouvrage s’adresse aux étudiants, futurs avocats ou magistrats, enseignants-chercheurs ou plus généralement, amoureux des mots et de l’histoire.

    Pierre Egéa, Xavier Bioy, Alain Laquièze, Thierry Rambaud, Frédéric Rouvillois [et alii], Le président de la Ve République et les libertés, CNRS Éditions, 2019  

    Ce livre tente d'établir un bilan historique, politique et juridique, de l'action des différents présidents de la République en ce qui concerne la protection, parfois aussi la restriction, des libertés fondamentales. Les chercheurs étudient en outre la palette des instruments juridiques dont les présidents se sont dotés pour agir dans ce domaine et comment le rôle du Président a pu être également variable en fonction des personnalités et des contextes politiques et sociaux. Des analyses générales de l'implication présidentielle alternent avec l'étude plus précise de quelques grandes libertés (vie privée, religion, expression, droits politiques...). Sont rassemblés les souvenirs de quelques « grands témoins » des différents mandats présidentiels comme Robert Badinter, Michel Charasse, Claude Guéant, Jean-Paul Costa... Mais cet ensemble réunit aussi certains des meilleurs spécialistes du droit public et de la science politique dans des analyses historiques et juridiques

    Pierre Egéa, Wanda Mastor, Julie Benetti, Xavier Magnon (dir.), Les grands discours de la culture juridique, Dalloz, 2017, Grands arrêts, 908 p.   

    Pierre Egéa, Michel Bouissou, L'HOMME ET SON CORPS: ESSAI SUR LES LIBERTES CORPORELLES DANS LE CHAMP DU DROIT BIOMEDICAL,, 1997, 445 p. 

    EN CETTE FIN DE XXEME SIECLE, LA SOCIETE EST CONFRONTEE A DE NOMBREUX PROBLEMES LIES AUX NOUVELLES APPLICATIONS DE LA BIOMEDECINE, PROBLEMES QUE LES POUVOIRS PUBLICS ONT CHERCHE A RESOUDRE EN INVOQUANT UNE NORME ETHIQUE FONDAMENTALE : LE RESPECT DE LA PERSONNE HUMAINE. LA THESE SOUHAITE MONTRER QUE LA REFERENCE A UNE ETHIQUE EXCLUSIVEMENT TOURNEE VERS LA PROTECTION DE LA PERSONNE HUMAINE N'EST PAS SUFFISANTE POUR ABORDER DE FRONT L'ENSEMBLE DES PROBLEMES. LE DROIT POUR CHACUN AU RESPECT DE SON CORPS N'EPUISE PAS LA QUESTION DU DROIT DE DISPOSER DE SON CORPS. CETTE IDEE CONSTITUE LE FIL DIRECTEUR DE L'EXAMEN CRITIQUE DES GRANDS PRINCIPES DU DROIT BIOMEDICAL. LA PREMIERE PARTIE EST CONSACREE A L'INVIOLABILITE DU CORPS HUMAIN DANS SES ASPECTS PHYSIQUES ET GENETIQUES. ELLE TEND A MONTRER QUE LE LEGISLATEUR A SU POSER DES REGLES PRECISES DESTINEES A ASSURER LE DROIT POUR CHACUN AU RESPECT DE SON CORPS (1ERE PARTIE : LE PRINCIPE FONDATEUR DES LIBERTES CORPORELLES : L'INVIOLABILITE DU CORPS ET DE L'ESPECE HUMAINE). LA SECONDE PARTIE, PLUS CRITIQUE, EST UN EXAMEN DES PRINCIPES QUI ONT ETE INVOQUES POUR ENCADRER ET LIMITER L'EXPRESSION DES LIBERTES CORPORELLES (SECONDE PARTIE : LA CASUISTIQUE DES LIBERTES CORPORELLES : CONTROVERSES AUTOUR DE L'APPROPRIATION DU CORPS ET DE LA NOTION DE DIGNITE HUMAINE).

  • Chapitres d'ouvrage

    Pierre Egéa, Vincent Dussart, Wanda Mastor, Julie Benetti, Xavier Magnon, « La création de l’impôt sur le revenu et la justice fiscale. J. Caillaux »Wanda Mastor, Julie Benetti, Xavier Magnon (dir.), Les grands discours de la culture juridique :, Dalloz, 2020, pp. 173-183 

    Pierre Egéa, Lycette Corbion, Wanda Mastor, Julie Benetti, Xavier Magnon [et alii], « Le discours de présentation du projet de loi ouvrant le mariage aux couples de même sexe prononcé par Christiane Taubira le 29 janvier 2013 »Wanda Mastor, Julie Benetti, Xavier Magnon, (dir.), Les grands discours de la culture juridique. :, Dalloz, 2020, pp. 117-132 

    Ce discours est-il bien un « grand discours »? Car à la première lecture il n’apparaît guère receler qu’une histoire du droit de la famille que tout étudiant de Master en droit privé doit connaître; un discours qui s’accorde en outre bien des libertés avec la rigueur du vocabulaire juridique. Pour percevoir la grandeur de ce discours « politique », il faut précisément l’appréhender comme tel, et sous l'éclairage des écrits de Christiane Taubira. Alors seulement le fil rouge de ce discours et son déroulement d’une grande cohérence apparaissent. Le fil rouge, ce sont la laïcité et les promesses républicaines, dans le sens où Christiane Taubira l’expose dans ses écrits. C’est bien au nom de la laïcité, condition d’une citoyenneté égale, que la ministre de la Justice affirme que le mariage et l’adoption ouverts aux couples de même sexe parachèvent une évolution vers l’égalité et répondent aux injonctions de la devise républicaine, en élevant le mariage au rang d’institution universelle. Mais s’agit-il d’un simple parachèvement d’une évolution vers l’égalité ou d’une révolution ? Car pour élever le mariage au rang d’institution universelle la réforme procède au détachement pluriséculaire du mariage de son enracinement organique.

    Pierre Egéa, « Nier ou louer l'innommable, Réflexions sur les limites de la liberté d'expression », Culture Société Territoires :, Institut Universitaire Varenne, 2019 

    Dans les traditions universitaires, les Mélanges réalisés en l'honneur d'un Professeur d'Université constituent la forme la plus solennelle de l'hommage que la communauté de ses collègues, étudiants et amis souhaitent lui rendre. Peu d'universitaires justifient un tel hommage. Le Professeur Serge Regourd est de ceux-là. Le nombre des contributions des Mélanges en son honneur en témoigne, avec plus de 80 articles regroupés autour de ses thématiques de recherche favorites : Culture - Territoires - Société. Sur chacune de ces thématiques, le lecteur trouvera dans les pages qui suivent, au-delà de l'expression légitime d'un hommage amical, une réflexion et des informations de premier plan, qui font déjà des « Mélanges Regourd », un ouvrage de référence

    Pierre Egéa, Benoît Schmaltz, « The Patrimonial Specificities of Public Persons », Public Regulation of Tumor Banks :, Springer International Publishing, 2018  

    Pierre Egéa, Stéphane Mouton, « L'efficience de la garantie des droits par le conseil constitutionnel » in Stéphane Mouton (dir.), Le régime représentatif à l'épreuve de la justice constitutionnelle :, LGDJ, 2016, pp. 271-282 

  • Articles

    Pierre Egéa, « La condition embryonnaire », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2021, n°32, p. 1866  

    Pierre Egéa, Xavier Bioy, « Quelles libertés sont protégées par la liberté d’enseignement ? », Revue française de droit administratif (RFDA), Sirey - Dalloz , 2021, n°02, pp. 219-226   

    Pierre Egéa, « À propos de L'Homme surnuméraire, de Patrice Jean », Droit et Littérature, LGDJ, 2021, n°5, pp. 323-329 

    Pierre Egéa, « Sur une récente controverse autour de la fin du mandat du Président de la République haïtienne », La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), Editions du Juris-classeur, 2020, n°3035, pp. 1401-1403 

    Une controverse autour de la fin du mandat du président de la République d’Haïti est apparue récemment. Elle repose sur l’interprétation des dispositions constitutionnelles relatives au mandat présidentiel. Une lecture réaliste conduit à privilégier le fait politique de l’élection pour saisir le point de départ de la durée du mandat et par conséquent, sa fin.

    Pierre Egéa, Grégory Kalfleche, « Référé précontractuel et droit de la propriété intellectuelle : les doubles malheurs du candidat irrecevable », Recueil Dalloz, Dalloz , 2014, n°05, p. 340   

    Pierre Egéa, « Les formes constitutionnelles de la santé », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2013, p. 31  

    Pierre Egéa, « Le juge administratif, gardien des cellules souches », Recueil Dalloz, Dalloz , 2013, n°36, p. 2452  

    Pierre Egéa, « Lois mémorielles, fin de partie », Recueil Dalloz, Dalloz , 2013, n°12, p. 805  

    Pierre Egéa, « Les lois mémorielles et le droit de la presse », Recueil Dalloz, Dalloz , 2010, n°32, p. 2139  

    Pierre Egéa, « Les lois mémorielles et le droit de la presse : CA Fort de France, 18 mai 2010, n°2010/00070 », Recueil Dalloz, Dalloz, 2010, n°32, pp. 2139-2143 

    Pierre Egéa, « En l'absence de projet parental du couple, la détérioration d'embryons in vitro causée par un établissement de santé n'est pas constitutive d'un préjudice réparable en droit : CAA Douai, 6 décembre 2005, n°04DA00376, M. et Mme Marc Tellier c/ Centre hospitalier universitaire d'Amiens », Revue juridique personnes & famille (RJPF), Lamy, 2006, n°6, pp. 10-12 

    Pierre Egéa, « Luc BOLTANSKI, La condition foetale, Une sociologie de l'engendrement et de l'avortement », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, Dalloz , 2005, n°02, p. 509  

    Pierre Egéa, « La condition foetale entre procréation et embryologie », Revue de droit sanitaire et social (RDSS), Sirey ; Dalloz , 2005, n°02, pp. 232-244  

    Pierre Egéa, « Commentaire de la loi n°2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique », Revue juridique personnes & famille (RJPF), Lamy, 2004, n°9, pp. 6-9 

    Pierre Egéa, « La détérioration fautive d'embryons surnuméraires cause des troubles divers dans les conditions d'existence susceptibles de donner lieu à réparation : TA Amiens, 9 mars 2004, n°021451, M. et Mme T c/ Centre hospitalier universitaire d'Amiens », Revue juridique personnes & famille (RJPF), Lamy, 2004, n°7, pp. 11-13 

    Pierre Egéa, Florence Bellivier, « Les chemins de la liberté », Recueil Dalloz, Dalloz , 2004, n°10, p. 647  

    Pierre Egéa, Florence Bellivier, « Les chemins de la liberté (petite leçon de biopolitique) : Cass., ass., 29 juin 2001, Bulletin civil n°8 », Recueil Dalloz, Dalloz, 2004, n°10, pp. 647-652 

    Pierre Egéa, « Prélèvement post mortem, consentement présumé et obligation d'information », Recueil Dalloz, Dalloz , 2001, n°41, p. 3310  

    Pierre Egéa, « Prélèvement post mortem, consentement présumé et obligation d'information : TA Amiens, 14 décembre 2000, époux Tesnières c/ Centre hospitalier régional d'Amiens », Recueil Dalloz, Dalloz, 2001, n°41, pp. 3310-3314 

  • Communications

    Pierre Egéa, « L'évolution institutionnelle des Outres-Mers », le 08 avril 2025 

    Conférence organisée par l'IMH, Ecole de droit, Université Toulouse Capitole

    Pierre Egéa, « La culture juridique », le 19 octobre 2024 

    La culture juridique (re)devient un élément d’identité de l’enseignement du droit et donc des établissements qui le dispensent : elle équilibre en quelque sorte la tendance à une spécialisation croissante. Les épreuves de culture juridique générale se multiplient. Pour autant, l'idée d'une culture partagée par tous les juristes ne fait pas l'unanimité, voire celle d'une communauté des juristes. C'est à sonder de telles catégorisations ou leur refus que s'attachent les débats organisés autour de la notion.

    Pierre Egéa, « La place de l’universitaire dans la Cité », le 13 décembre 2023 

    Colloque organisé par Ius & Politia, Fondation de la Conférence des doyens des facultés de droit et science politique, abritée par l’Académie des sciences morales et politiques.

    Pierre Egéa, « La mort saisie par le droit constitutionnel », le 22 novembre 2023 

    7e Université d’automne de l'Institut Louis Favoreu

    Pierre Egéa, « La politique contre le droit ? », le 22 juin 2023 

    Colloque organisé par l'IFTJ en partenariat avec la Ville de Pau, la CCI Pau Béarn, le Club des juristes, l'Institut Montaigne et l'Express sous la responsabilité du Pr. Denys de Béchillon, Directeur de l’Institut Fédératif de recherches sur les Transitions Juridiques.

    Pierre Egéa, « La Relance Économique par le Droit de l'Urbanisme après la Crise de la Covid-19 (R.E.D.U.C.) », le 22 septembre 2022 

    Organisé par l'IMH, Université Toulouse 1 Capitole

    Pierre Egéa, « Quelles valeurs pour notre République ? », le 03 mars 2022 

    Organisée par le Master 2 Droit des libertés, Université Toulouse Capitole

    Pierre Egéa, « La doctrine publiciste et le tournant des années soixante-dix », le 18 novembre 2021 

    Colloque organisé par l'IRDEIC et l'IMH, sous la direction scientifique de Wanda Mastor, Pr. de droit public, Toulouse Capitole, IRDEIC et Jean-Gabriel Sorbara, Pr. de droit public, Toulouse Capitole, (IMH)

    Pierre Egéa, « Regards croisés sur la loi de bioéthique », le 14 octobre 2021 

    Organisé par l’Institut Maurice Hauriou de l’Université Toulouse Capitole, la Chaire UNESCO « Éthique Science et Société » et l’Espace de Réflexion Éthique

    Pierre Egéa, « La liberté d'enseignement, à la croisée des chemins ? Fondements théoriques et valeur juridique », le 09 mars 2021 

    Organisé par la Fondation Kairos de l’Institut de France

    Pierre Egéa, « L’accessibilité des/aux décisions de justice », le 18 novembre 2019 

    Cycle de conférences "L'accessibilité des/aux décisions de justice" organisé par l'Axe "Transformation(s) du service public" de l’IMH, Toulouse 1 Capitole

    Pierre Egéa, « Le renoncement en droit public », le 10 octobre 2019 

    Organisé par l’Université de Toulouse Capitole sous la direction du Pr Nathalie Jacquinot

    Pierre Egéa, « Le juge dans le constitutionnalisme moderne », le 18 octobre 2018 

    Juristes, philosophes et théologiens confronteront leurs regards au cours de cette XXIIIème journée d’études.

    Pierre Egéa, « La déontologie des policiers », le 17 octobre 2017 

    Pierre Egéa, « Le temps », le 12 octobre 2017 

    Sous la présidence de Mme Corinne Mascala, Présidente de l’Univ. Toulouse 1 Capitole, du P. Luc-Thomas Somme (o.p.), Recteur de l’Institut Catholique de Toulouse, et M. Philippe Nélidoff, Doyen de la Faculté de droit et de science politique (UT1 Capitole)

    Pierre Egéa, « La Constitution européenne de la France », le 21 septembre 2017 

    Organisé par l’IFR et l’IRDEIC en partenariat avec l’IDETCOM et l’IMH

    Pierre Egéa, « Tumor Banks : Régulation publique des centres de ressources biologiques en cancérologie », le 29 mai 2017 

    Les ressources biologiques liées au cancer (tumeurs, sérums, cellules et les données personnelles associées) utilisées en thérapie et en recherche (appliquée ou fondamentale) constituent-elles un « patrimoine » ?

    Pierre Egéa, « Les enjeux constitutionnels du Brexit », le 22 mai 2017 

    Colloque international dédié à l'analyse des enjeux constitutionnels de la sortie du Royaume-Uni de l'Union Européenne

    Pierre Egéa, « Peut-on incriminer d’autres négationnismes que celui de la Shoah ? », le 18 mai 2017 

    Organisé par Th. Hochmann et P. Kasparian

    Pierre Egéa, « L’articulation des règles nationales et internationales », le 25 avril 2017 

    Organisé sous la direction scientifique de Valère Ndior

    Pierre Egéa, « Les ressorts de l'extraordinaire. Police et justice dans la fabrique de l'exception », le 30 mars 2017 

    Colloque organisé par le CTHDIP

    Pierre Egéa, « La montée des nationalismes en Europe », le 27 mars 2017 

    Conférence organisée par l'AECSD, l'Association des Étudiants du Collège Supérieur de Droit.

    Pierre Egéa, « Journée d'étude en hommage à René de Lacharrière », le 22 novembre 2016 

    Organisé par : Michel Degoffe, Jean-François Dubos, Alain Laquièze et Eric Peuchot

    Pierre Egéa, « La liberté de la presse écrite au XXIe siècle », le 11 octobre 2016 

    La Journée des Libertés est une Initiative conjointe du Centre Thucydide de l'Université Panthéon-Assas et du Centre d'histoire du XIXè Siècle de l'Université Paris-Sorbonne.

Encadrement doctoral

  • Thèses dirigées

    Pierre-Hugues Barré, Les modifications de la loi du 9 décembre 1905 portant séparation des Églises et de l'État : Le principe de séparation à l'épreuve de l'unilatéralisme, soutenue en 2023 à Université Toulouse Capitole  

    Résumé non communiqué par l'auteur

    Marie-Françoise Gaël-Moutou, L'émigration des Guadeloupéens et des Martiniquais au Panama et la contribution de leur descendance à l'essor de la Nation de 1880 à 2008, soutenue en 2011 à AntillesGuyane sous la direction de Alain Yacou présidée par Maurice Burac, membres du jury : Michel Louis Martin  

    Nous traiterons successivement des circonstances de l'émergence du Panama depuis la période précolombienne, les premières expéditions espagnoles à la recherche d'un détroit vers les Indes, de l'indépendance du Panama. Dans la première partie, nous traiteront de l'Isthme du Panama comme terre de passage et de son Canal de1880 à 1914, du rêve séculaire à la réalité où, successivement, nous étudierons son destin français, sa position entre intérêts français et aspirations américaines. Les États-Unis et le Panama nous conduiront à traiter de l'installation des Américains, la construction du Canal (1904-1914) ; les traités Carter-Torrijos, entre compromis et ambiguïtés. La deuxième partie traitera des stratégies de développement du Panama; l'importance des facteurs socioéconomiques et la dynamique des structures sociopolitiques seront mises en exergue. L'intégration des Antillais de Guadeloupe et de Martinique dans le cercle communautaire panaméen de 1914 à nos jours. Àcet égard, nous traiterons des apports de la culture antillaise dans la représentation panaméenne, un brassage culturel. En troisième lieu, leur contribution à l'essor de la nation. Il s'agira ici d'étudier les arts et la culture, la musique et les danses, la littérature et la linguistique de même que les revendications culturelles des minorités ethniques. Enfin, nous orienterons nos recherches sur la question de l'unité panaméenne à l'aube du Ille millénaire, l'organisation des diverses communautés et l'installation européenne au Panama.

  • Rapporteur

    Eleanna Karvouni, L’ordre dogmatique chez Pierre Legendre : droit, psychanalyse, histoire, soutenue en 2014 à Paris 13 sous la direction de Éric Desmons présidée par Dominique Hiebel, membres du jury : Laurent Fonbaustier (Rapp.)   

    C’est en 1974 que l'historien du droit Pierre Legendre publie l’Amour du Censeur, ouvrage dans lequel il propose une herméneutique originale du droit et des institutions, fondée sur l’histoire et la psychanalyse, qu'il nomme l’anthropologie dogmatique. On trouvera ici une interprétation de cette anthropologie dogmatique, qui est au cœur de l'œuvre de Pierre Legendre. Elle tient le droit et les institutions du monde occidental comme un ordre de type totémique, à la manière des sociétés supposées primitives.It’s in 1974 that the historian of law Pierre Legendre publishes The Love of the Censor, a work in which he proposes an original body of hermeneutics of law and institutions, based on history and psychoanalysis, that he names dogmatic anthropology. One will find here an interpretation of this dogmatic anthropology, which is in the heart of Pierre Legendre’s work. It considers law and the institutions of the western world as an order of a totemic kind, in the way of societies supposed to be primitive.

    Nadia Belrhomari, Génome humain : espèce humaine et droit, soutenue en 2012 à Paris Est sous la direction de Gérard Teboul présidée par Edouard Dubout, membres du jury : Jean-Pierre Duprat (Rapp.)   

    Le décryptage du génome humain autorise désormais une manipulation du vivant humain. Mu par un souci de perfection, l'homme exploite aujourd'hui ce qui participe à son essence même, son génome. La diversité intraspécifique humaine s'en trouve perturbée, la vulnérabilité génétique de notre espèce augmentée. Or, si notre humanité, élément fondamental de notre singularité, se construit à partir de notre code génétique, elle peut aussi être défaite par l'application systématique à l'homme des biotechnologies. Sont concernées non seulement la survie de l'humanité comme communauté humaine, mais aussi, en chacun d'entre nous, la persistance de l'humanité de l'homme. L'espèce humaine, centre névralgique de notre humanité, doit dès lors être préservée. Elle est en effet cette unité vivante de nature rationnelle qui, dotée de son propre dessein d'où résultent les vies particulières, unit les générations dans l'espace et le temps et sous-tend l'homme. Le droit se trouve donc investi d'un rôle pour lequel il n'était sans doute pas préparé : préserver la nature humaine elle-même. L'analyse du droit positif relatif à l'utilisation du génome humain nous révèle combien la protection de l'espèce humaine est insuffisante. Cette carence du législateur nous contraint à penser d'autres voies, plus efficaces, pour préserver notre humanité contre les risques générés par une manipulation irréfléchie de notre génome. Pour ce faire, l'espèce humaine, pont intergénérationnel véhiculant l'essence de l'homme, doit être appréhendée, non comme objet de droit, mais comme sujet de droit. Il faut en outre repenser le concept de responsabilité à l'aune de celui d'altérité.

  • Membre du jury

    Marie-Françoise Gaël-Moutou, L'émigration des Guadeloupéens et des Martiniquais au Panama et la contribution de leur descendance à l'essor de la Nation de 1880 à 2008, soutenue en 2011 à AntillesGuyane sous la direction de Alain Yacou présidée par Maurice Burac, membres du jury : Michel Louis Martin  

    Nous traiterons successivement des circonstances de l'émergence du Panama depuis la période précolombienne, les premières expéditions espagnoles à la recherche d'un détroit vers les Indes, de l'indépendance du Panama. Dans la première partie, nous traiteront de l'Isthme du Panama comme terre de passage et de son Canal de1880 à 1914, du rêve séculaire à la réalité où, successivement, nous étudierons son destin français, sa position entre intérêts français et aspirations américaines. Les États-Unis et le Panama nous conduiront à traiter de l'installation des Américains, la construction du Canal (1904-1914) ; les traités Carter-Torrijos, entre compromis et ambiguïtés. La deuxième partie traitera des stratégies de développement du Panama; l'importance des facteurs socioéconomiques et la dynamique des structures sociopolitiques seront mises en exergue. L'intégration des Antillais de Guadeloupe et de Martinique dans le cercle communautaire panaméen de 1914 à nos jours. Àcet égard, nous traiterons des apports de la culture antillaise dans la représentation panaméenne, un brassage culturel. En troisième lieu, leur contribution à l'essor de la nation. Il s'agira ici d'étudier les arts et la culture, la musique et les danses, la littérature et la linguistique de même que les revendications culturelles des minorités ethniques. Enfin, nous orienterons nos recherches sur la question de l'unité panaméenne à l'aube du Ille millénaire, l'organisation des diverses communautés et l'installation européenne au Panama.