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Kenza Jebrane

Maître de conférences, Droit public.

Université Limoges · Faculté de Droit et des Sciences Economiques Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques — OMIJ
Université de LimogesFaculté de Droit et des Sciences EconomiquesObservatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques
Droit administratif Philosophie et théorie du droit Droit constitutionnel Droit des collectivités territoriales Critique du droit Science juridique
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Actualités scientifiques

Journée d'étude
Le juge administratif et les libertés
7 fév. 2025 · Dijon

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    Le droit administratif de Georges Vedel, soutenue en 2022 à Bourgogne FrancheComté sous la direction de Yan Laidié présidée par Pierre Delvolvé, membres du jury : Jacques Petit (Rapp.), Benoît Plessix (Rapp.), Camille Broyelle et Patrick Charlot  

    Georges Vedel a cherché, tout au long de son parcours universitaire, à décloisonner les domaines du droit tout en proposant une approche pluridisciplinaire du droit administratif. Ainsi, sa contribution à la discipline se résume comme la recherche d’une unité conceptuelle en maintenant, avec constance, une pluralité méthodologique. Essentiellement connu pour avoir élaboré la théorie des bases constitutionnelles du droit administratif, le doyen Vedel n’a pas limité son apport du droit administratif à cette seule contribution. Sa théorie s’articule en effet dans une conception plus vaste du droit administratif en tant qu’objet d’étude et en tant que régime de droit, ouvrant ainsi sur des réflexions plurielles relatives à la théorie du droit et de l’État. Ces divers questionnement, qui sont indéniablement la « marque » d’une certaine époque du droit administratif français, ont été abordés avec constance par d’autres grands auteurs de cette discipline. Ils révèlent notamment la poursuite des travaux du doyen Hauriou, mais également des sources d’influence très diverses (de Raymond Carré de Malberg à Hans Kelsen) tout en empruntant divers concepts à la sociologie du droit et à la philosophie. Georges Vedel propose une approche transversale du droit administratif, avec une volonté très marquée de lier, dans un but à la fois théorique et pédagogique, les diverses disciplines du droit.

  • Ouvrages

    Kenza Jebrane, Le droit administratif de Georges Vedel, Mare & Martin, 2026 

  • Articles

    Kenza Jebrane, « Le poids de la tradition ou la délicate preuve d'un mode de vie : précisions sur le champ d'application de la loi du 5 juillet 2000 relative à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage »: Commentaire sous CE, 6 juin 2025, n°486577, A., Lebon T., La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2026, n°2, p. 2015 

    Kenza Jebrane, « Quelle postérité pour l’arrêt Commune de Morsang-sur-Orge (CE Ass., 27 octobre 1995, n° 136727) ? »: Questions à Kenza Jebrane, Maître de conférences en droit public, Lexbase Public, Lexbase, 2025, n°778 

    Kenza Jebrane, « Les communes bâtissent, les intercommunalités pâtissent : la responsabilité du gestionnaire des milieux aquatiques du fait d’une inondation aggravée par un ouvrage public communal »: Commentaire sous CAA Lyon, 30 janv. 2025, n°23LY01154, Cne de Chaponnay, Revue Semaine Juridique – Administration et collectivités territoriales (JCPA) , LexisNexis, 2025, n°25, p. 2184 

    Kenza Jebrane, « Modification d'un schéma départemental d'accueil et police spéciale des gens du voyage : le régime de l'expulsion d'office précisé par le juge administratif »: Commentaire sous CE, 11 oct. 2024, n°467520, Ministre de l'intérieur, La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2025, n°15, p. 2104 

    Kenza Jebrane, « Hospitalisation sans consentement. Affaire Dupuy : le juge des libertés et dela détention est bien compétent »: Commentaire sous T. confl., 3 juill. 2023, n°4279, M. D. c/ Préfète de la Gironde, Droit administratif, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2023 

    Kenza Jebrane, « Trois ans de rescrit préfectoral : quand simplification ne rime pas avec application », Droit administratif, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2023 

  • Communications

    Kenza Jebrane, « Le contentieux administratif de l’acte règlementaire », le 12 juin 2025 

    Colloque organisé par Eloi Krebs, Maître de conférences en droit public, Université Bourgogne Europe.

    Kenza Jebrane, « Le juge administratif et les libertés », le 07 février 2025 

    Journée d'études organisée par l'Université de Bourgogne - CREDIMI-CREDESPO ; le Barreau de Dijon et le Tribunal administratif de Dijon