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Céline Leborgne

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Université Lille · Faculté des Sciences Juridiques, Politiques et Sociales Centre de Recherche Droits et Perspectives du Droit — CRDP
Université de LilleFaculté des Sciences Juridiques, Politiques et SocialesCentre de Recherche Droits et Perspectives du Droit
IdRef ScanR Thèses.fr

Actualités scientifiques

Journée d'étude
L’invisibilité des violences conjugales chez les seniors
6 nov. 2025 · Lille
Conférence
Femmes et droit social
18 mars 2024 · Lille
Colloque
Discours juridiques, genre et histoire
6 déc. 2023 · Douai
Colloque
Les Lois Auroux, 40 ans après
11 oct. 2023 · Lille
Colloque
Les Lois Auroux, 40 ans après
6 avr. 2023 · Lille
Colloque
La prévention en droit du travail
26 janv. 2023
Conférence
30 ans de la législation relative au harcèlement sexuel au travail
13 oct. 2022 · Boulogne sur mer
Colloque
Sport et sexe
20 mai 2022 · Lille
Journée d'étude
Que faut-il attendre de la réforme de la santé au travail ?
25 mars 2022 · Lille
Colloque
La loi climat et résilience
20 janv. 2022 · Boulogne sur Mer
Parution
Cours de droit social - Edition 2019
11 juin 2019
Conférence
Le harcèlement au travail
25 avr. 2019 · Lille
Journée d'étude
La sécurisation des parcours professionnels après la loi n° 2018-771…
8 fév. 2019 · Boulogne sur Mer
Colloque
Le harcèlement moral au travail
30 nov. 2018 · Boulogne-sur-Mer

Responsabilités

Responsabilités pédagogiques

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    La gratuité en droit social : essai sur le régime juridique du travail gratuit, soutenue en 2005 à Lille 2 sous la direction de Pierre-Yves Verkindt 

    Aborder en droit social la question de la gratuité, et plus précisément du travail gratuit, peut apparaître grandement paradoxal. Le droit social, construit autour des relations onéreuses du travail, semble bien indifférent à cette idée. Le travail est, par principe, envisagé sous l'angle du travail rémunéré. Pour autant, le travail gratuit n'est pas étranger au droit social. Mais une attitude ambivalente, fruit d'une lente évolution, est inconstestablement à relever : d'un rejet de principe des activités désintéressées hors de son champ d'application, le droit social évolue vers une valorisation progressive et partielle de celles-ci. En effet, le travail gratuit se révèle aujoud'hui véritablement générateur de lien social. Ce faisant, sa prise en considération par le droit social aboutit tant à une transformation de la nature gratuite de la prestation qu'à une évolution du système juridique. En effet, l'intégration des activités non rémunérées dans la sphère du droit social relativise parfois sensiblement la portée réelle du désintéressement originellement invoqué par les parties. Egalement, en ce qu'il vise aujourd'hui le travail non rémunéré, le droit social opère une redéfinition de sa fonction strictement professionnelle.

  • Ouvrages

    Céline Leborgne (dir.), Cours de droit social: tout le programme en 80 fiches et en schémas, Enrick B. éditions, 2024, Collection CRFPA, 698 p.  

    La collection CRFPA est conçue pour faciliter l'acquisition des connaissances nécessaires à la réussite de l'examen d'entrée en Centre de formation professionnelle des avocats. Cet ouvrage se compose de 80 fiches, infographies et tableaux. Chaque fiche comprend trois rubriques correspondant à trois niveaux d'approfondissement différents : - L'essentiel : résumé du cours en quelques lignes. - Les connaissances : synthèse et rappel des connaissances indispensables (textes, jurisprudence, points clés). - Pour aller plus loin : repères bibliographiques pour approfondir les points de cours. Élaborés avec le concours de psychologues, enrichis d'infographies originales et de tableaux, les ouvrages de la collection CRFPA s'appuient sur le Legal design pour stimuler la mémorisation du lecteur. Le programme de l'épreuve de droit social est défini par l'arrêté du 17 octobre 2016 fixant le programme et les modalités de l'examen d'accès au centre régional de formation professionnelle des avocats : I. Droit du travail. II. Droit de la protection sociale.III. Droit social international et européen. À jour de la jurisprudence et des textes les plus récents, le présent ouvrage de droit social couvre l'intégralité du programme de l'examen d'entrée au CRFPA. Résolument concret, il s'adresse aux étudiants de L2 ou L3, aux candidats au CRFPA ou à l'ENM, ainsi qu'aux praticiens soucieux de mettre à jour leurs connaissances en droit social.

    Céline Leborgne, Alexandre Barège, Jean-Philippe Tricoit, Bernard Bossu, Les indispensables du droit du travail, Ellipses, 2023, 231 p.  

    "40 fiches pour réviser les notions essentielles du cours du droit du travail grâce à : des schémas, des tableaux, des encadrés récapitulatifs et des exercices d'application

    Céline Leborgne (dir.), Cours de droit social: tout le programme en 80 fiches et en schémas, Enrick B. éditions, 2023, Collection CRFPA, 696 p.  

    Céline Leborgne (dir.), Cours de droit social: tout le programme en 80 fiches et en schémas, Enrick B. éditions, 2022, Collection CRFPA, 696 p.  

    Céline Leborgne (dir.), Cours de droit social: tout le programme en 80 fiches et en schémas, Enrick B. éditions, 2021, Collection CRFPA, 666 p. 

    Céline Leborgne (dir.), Cours de droit social: tout le programme en 80 fiches et en schémas, Enrick B. éditions, 2020, Collection CRFPA, 654 p. 

    Céline Leborgne (dir.), Cours de droit social: tout le programme en 80 fiches et en schémas, Enrick B. Éditions, 2019, Collection CRFPA, 637 p.   

    Céline Leborgne, Alexandre Barège, Jean-Philippe Tricoit, Bernard Bossu, Les indispensables du droit du travail, Ellipses, 2017, 245 p.  

    , Action sociale des collectivités territoriales: préparation au concours, rédacteur territorial catégorie B, filière administrative, CNFPT, 2010, Préparation concours, 168 p.  

    Céline Leborgne, Action sociale des collectivités territoriales, Éditions du CNFPT, 2007, 158 p. 

    Céline Leborgne, Pierre-Yves Verkindt, La gratuité en droit social: essai sur le régime juridique du travail gratuit,, 2005, 699 p. 

    Aborder en droit social la question de la gratuité, et plus précisément du travail gratuit, peut apparaître grandement paradoxal . Le droit social, construit autour des relations onéreuses du travail, semble bien indifférent à cette idée . Le travail est, par principe, envisagé sous l'angle du travail rémunéré . Pour autant, le travail gratuit n'est pas étranger au droit social . Mais une attitude ambivalente, fruit d'une lente évolution, est inconstestablement à relever : d'un rejet de principe des activités désintéressées hors de son champ d'application, le droit social évolue vers une valorisation progressive et partielle de celles-ci . En effet, le travail gratuit se révèle aujoud'hui véritablement générateur de lien social . Ce faisant, sa prise en considération par le droit social aboutit tant à une transformation de la nature gratuite de la prestation qu'à une évolution du système juridique . En effet, l'intégration des activités non rémunérées dans la sphère du droit social relativise parfois sensiblement la portée réelle du désintéressement originellement invoqué par les parties . Egalement, en ce qu'il vise aujourd'hui le travail non rémunéré, le droit social opère une redéfinition de sa fonction strictement professionnelle .

  • Autres publications

    Céline Leborgne, Stéphanie Hennette-Vauchez, Juliette Gaté, Marie-Laure Gély, Céline Ingelaere, Le harcèlement sexuel : une dépénalisation qui fait mauvais genre, 2012 

  • Communications

    Céline Leborgne, « L’invisibilité des violences conjugales chez les seniors », le 06 novembre 2025 

    Journée d'étude pluridisciplinaire et participative organisée par le LERADP, CRDP, Université de Lille

    Céline Leborgne, « Femmes et droit social », le 18 mars 2024 

    Cycle de conférence organisée par le LEREDS - ANR-HLJPGenre, Université de Lille sous la direction scientifique de Céline Leborgne-Ingelaere et Maëva Caron-Thérage

    Céline Leborgne, « Discours juridiques, genre et histoire », le 06 décembre 2023 

    Colloque international organisé par le projet ANR HLJPGenre

    Céline Leborgne, « Les Lois Auroux, 40 ans après », le 11 octobre 2023 

    Colloque organisé par l'Équipe de Recherche en Droit Social (l'EREDS), l'Institut des Sciences du Travail (IST) et l'Institut Régional d'Education Ouvrière (IREO), Université de Lille

    Céline Leborgne, « Le système des retraites en France : quels enjeux, quelles perspectives ? », le 13 mars 2023 

    Organisée par le Master 2 Droit de la protection sociale, CRDP, Université de Lille sous la direction scientifique de Céline Leborgne-Ingelaere, Professeure des Universités

    Céline Leborgne, « La prévention en droit du travail », le 26 janvier 2023 

    Colloque annuel de l'AFDT.

    Céline Leborgne, « 30 ans de la législation relative au harcèlement sexuel au travail », le 13 octobre 2022 

    Conférence organisée dans le cadre du cycle "30 ans de recherche à l'ULCO"

    Céline Leborgne, « Sport et sexe », le 20 mai 2022 

    Organisé par le Master droit du sport, Université de Lille sous la direction scientifique de Céline Leborgne-lngelaere, MCF et Mathieu Le Bescond de Coatpont, MCF

    Céline Leborgne, « Que faut-il attendre de la réforme de la santé au travail ? », le 25 mars 2022 

    Organisée par Sophie Fantoni-Quinton, Professeur des universités et Céline Leborgne-Ingelaere, MCF, en partenariat avec l'Université de Lille, le Lereds et l’ISTNF

    Céline Leborgne, « La loi climat et résilience », le 20 janvier 2022 

    Organisé sous la direction scientifique de Catherine Roche, Professeur des universités en aménagement et urbanisme (TVES) et Stéphanie Douteaud, Maître de conférences en droit public (LARJ)

    Céline Leborgne, « Le harcèlement au travail », le 25 avril 2019 

    Organisée par le CRDP, Lille 2 dans le cadre du Cycle « Conférence d'actualités en droit social »

    Céline Leborgne, « La sécurisation des parcours professionnels après la loi n° 2018-771 du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel », le 08 février 2019 

    Colloque organisé par Mme Dimitra Pallantza, Maître de conférences en droit privé, ULCO

    Céline Leborgne, « Le harcèlement moral au travail », le 30 novembre 2018 

    Colloque co-organisé par Catherine Minet-Letalle, Maître de conférences en droit privé, HDR, Directrice du LARJ à l’ULCO, et Raphaël Tachon, Maître de conférences associé à l’ULCO, Avocat et ancien Bâtonnier au Barreau de Boulogne-sur-Mer

    Céline Leborgne, « Les ordonnances Macron », le 17 novembre 2017 

    Rencontres organisées sous la direction de Bernard Bossu et Jean-Philippe Tricoit

    Céline Leborgne, « La loi travail », le 18 novembre 2016 

    2e Rencontre du droit social L'EREDS/IST organisée par Bernard Bossu et Jean-Philippe Tricoit.

Encadrement doctoral

  • Thèses dirigées

    Thibault Terrisse, Le droit de la protection sociale face aux enjeux environnementaux, soutenue en 2024 à Université de Lille 2022 en co-direction avec Céline Leborgne-ingelaere 

    Le projet de thèse relatif au droit de la protection sociale face aux enjeux environnementaux a pour but de cerner quels sont les axes d'amélioration et les leviers d'action qui peuvent être actionnés. Pour cela, il est nécessaire d'ancrer dans les esprits une volonté de transition énergétique, et plus généralement, de transition écologique. Les recherches seront axées tout autant sur les organismes de sécurité sociale, que sur le versement des différentes prestations relatives à la protection sociale afin de cerner leurs impacts écologiques. De même, le constant dérèglement climatique a pour effet de créer de nouveaux risques professionnels auxquels il devient de plus en plus nécessaire de se préparer. Ainsi, ce projet a pour objectif de recenser ces risques professionnels émergents et de proposer une tentative de cadrage. En adoptant une approche pluridisciplinaire, ce projet s'intéressera à la fois aux dimensions juridiques, sociales et environnementales. L'objectif est de proposer une analyse approfondie des cadres juridiques et des pratiques actuelles, pour renforcer la durabilité écologique de la protection sociale.

    Alyane Almeida de araujo, DROIT COMPARÉ DU TRAVAIL SUR L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE DE GENRE AU BRÉSIL ET EN FRANCE, soutenue en 2019 à Université de Lille 2022 en co-direction avec Céline Leborgne-ingelaere et Juliana Teixeira esteves 

    Égales opportunités de traitement, accès, maintien, qualification, rémunération et promotion dans l'emploi sont les objectifs des lois du travail destinées à densifier le contenu normatif et concrétiser le principe d'égalité entre les individus de la société. Bien que les objectifs soient les mêmes, le choix des mécanismes est divergent pour chaque pays et cela rend la possibilité de changement du « corpus normatif » du principe d'égalité. Nonobstant l'autorisation légale dans les deux pays en ce qui concerne l'adoption des mesures légales favorables exclusivement aux femmes dans le droit du travail, la France a construit la densité normative du principe d'égalité professionnelle de genre basé dans la culture juridique interne d'indifférenciation normative au profit de l'universalisme républicain ; tandis que le Brésil, dans un contexte historique très récent, a construit la densité normative du principe d'égalité professionnelle de genre basé dans la culture juridique interne de différenciation normative au profit exclusif des femmes. Ainsi, le problème qui se pose pour répondre dans cette recherche c'est de savoir : Comment la culture juridique interne de chaque pays a-t-elle posé les limites de la différenciation normative de genre dans la densité normative du principe de l'égalité professionnelle au Brésil et en France ? Les résultats pourront démontrer les aspects plus approfondis du phénomène des interactions de genre dans le cadre du droit du travail et mettre en discussion la façon dans laquelle l'État choisi et investi ses mécanismes juridiques pour réussir son devoir d'assurer la concrétisation du principe d'égalité entre les individus de la société.

    Oumarou Sylla, Intelligence artificielle et Droit social : essai sur la conciliation entre performance d'entreprise et protection du salarié , soutenue en 2019 à Université de Lille 2022 en co-direction avec Céline Leborgne-ingelaere 

    Historiquement, la finalité première du droit du travail est la protection des salariés contre les abus des employeurs. Progressivement, un changement de paradigme s'est imposé sous l'influence du libéralisme. Désormais, « Le droit du travail est sommé d'être efficace, de s'adapter aux exigences de la mondialisation, et il n'échappe pas à la culture de l'évaluation, à la mythologie du chiffre ». Ainsi, la législation du travail s'inscrit dans la recherche d'un juste équilibre entre, d'une part, la protection des salariés et, d'autre part, la préservation de la compétitivité des entreprises. Face au développement de l'informatique et des techniques de communication, un nouveau bouleversement du droit positif est à craindre. On doit s'interroger sur l'impact de « l'intelligence artificielle » (IA) sur l'emploi, sur la gouvernance des relations de travail et, plus généralement, sur la production des normes applicables dans les rapports sociaux. Cette technologie constitue pour les entreprises, une source de performance et un gain de productivité incontestable. Comment le droit du travail s'adapte-t-il aux transformations provoquées par l'avènement et le recours à l'IA dans le monde du travail ? Par ailleurs, Si la possibilité que l'IA puisse remplacer progressivement l'homme dans l'emploi est pour l'heure utopique, elle mérite néanmoins une attention toute particulière. Pour la sécurité sociale par exemple, quid de son financement ? Quel avenir pour le système de retraite français qui repose largement sur la répartition ? Les développements l'IA dans l'environnement du travail et les perspectives qui s'en dégagent invitent le droit du travail à appréhender, dès à présent, les contours et les limites juridiques de leurs applications.

    Yaya Kone, Contribution à l'étude de la jurisprudence (source du droit) en droit du travail ivoirien à l'aune de l'exemple français, soutenue en 2019 à UNIVERSITE DE LILLE en co-direction avec Céline Leborgne-ingelaere et Nanga Silue 

    Dans les droits de traditions romano-germaniques, notamment ceux de la France et de la Côte d'Ivoire, le débat sur la place de la jurisprudence comme source de droit n'est pas épuisé. Toutefois, aujourd'hui, dans ces pays, un accord minimum se dégage quant à l'admission de la jurisprudence dans le club des créateurs de droit. La confiance placée dans l'action du juge s'explique par sa capacité à créer la règle de droit et/ou à suivre sa propre voie. Mais cette évidence semble moins acquise en droit social ivoirien, tant l'œuvre jurisprudentielle, quand elle n'est pas caractérisée par un accès difficile aux décisions de justice et une faible contribution de la doctrine dans la systématisation de la jurisprudence, elle est biaisée par une inconstance et un mimétisme dont fait preuve le juge social. Cette absence de culture d'«arrêtisme» rend donc hypothétique la détermination et la prévisibilité des règles d'origine prétorienne, ce qui constitue une source d'insécurité juridique, car impossible d'y trouver des arrêts de référence pouvant être cités comme une règle de droit. Dès lors, la question de l'étude ou de la traçabilité de la jurisprudence sociale ivoirienne se pose avec acuité. Elle reste tributaire d'une double démarche : l'étude de l'éclosion de la jurisprudence sociale française et un essai sur l'établissement des prémisses de l'existence d'une jurisprudence sociale ivoirienne. Le choix d'une comparaison des systèmes juridiques français et ivoirien a plusieurs fondements. Elle tient avant tout de l'histoire juridique commune, par la suite du fait que le droit social ivoirien est soit une greffe, soit un droit mixte. Cette étude a donc pour objet, à partir de l'exemple français, de faire d'abord, l'état sur la notion de jurisprudence et ses manifestations en droit social ivoirien, ensuite montrer que le suivi et l'évolution d'une jurisprudence sociale ivoirienne passe nécessairement par l'institutionnalisation d'une science des arrêts appelée «arrêtisme», ce qui, enfin, débouchera inéluctablement sur un emploi nombreux et approprié des bonnes décisions de justice comme source de droit.

  • Rapporteur

    Charlotte Bouvet, Le droit de la santé au travail à l’épreuve de l’intelligence artificielle, soutenue en 2024 à Université de Lorraine sous la direction de Patrice Adam et Bruno Py 

    L'intelligence artificielle, autrefois cantonnée aux récits de science-fiction, est devenue une réalité qui suscite des questions sur la place de l'humain dans le monde. Le souhait de rapprocher l'intelligence humaine et artificielle incite à mettre en évidence l'omniprésence de cette technologie et son impact sur la société. Les avancées rapides et la productivité exponentielle de l'intelligence artificielle ont alimenté divers débats politiques, économiques, sociologiques, écologiques et juridiques. Depuis les années 1960, des économistes ont prédit que les machines pourraient accomplir toutes les tâches humaines, entraînant des inquiétudes sur l'emploi. Ces préoccupations se sont déplacées vers les effets de l'intelligence artificielle sur la santé, en particulier la santé des travailleurs.Il est donc apparu nécessaire d'explorer comment les juristes appréhendent l'intelligence artificielle, notamment en matière de droit de la santé au travail. Il est crucial de déterminer comment les systèmes d'intelligence artificielle influencent les conditions de travail et la santé des travailleurs, et quelles régulations juridiques sont nécessaires pour encadrer leur utilisation. En effet, l'intelligence artificielle représente à la fois une menace et une opportunité. Il convient ainsi d'insister sur la nécessité pour les juristes et les décideurs politiques de comprendre et de réguler cette technologie pour maximiser ses bénéfices tout en minimisant ses risques.

    Charlotte Bouvet, Le droit de la santé au travail à l'épreuve de l'intelligence artificielle, soutenue en 2024 sous la direction de Patrice Adam et Bruno Py présidée par Pierre-Yves Verkindt, membres du jury : Franck Héas (Rapp.), Barbara Palli  

    L'intelligence artificielle, autrefois cantonnée aux récits de science-fiction, est devenue une réalité qui suscite des questions sur la place de l'humain dans le monde. Le souhait de rapprocher l'intelligence humaine et artificielle incite à mettre en évidence l'omniprésence de cette technologie et son impact sur la société. Les avancées rapides et la productivité exponentielle de l'intelligence artificielle ont alimenté divers débats politiques, économiques, sociologiques, écologiques et juridiques. Depuis les années 1960, des économistes ont prédit que les machines pourraient accomplir toutes les tâches humaines, entraînant des inquiétudes sur l'emploi. Ces préoccupations se sont déplacées vers les effets de l'intelligence artificielle sur la santé, en particulier la santé des travailleurs.Il est donc apparu nécessaire d'explorer comment les juristes appréhendent l'intelligence artificielle, notamment en matière de droit de la santé au travail. Il est crucial de déterminer comment les systèmes d'intelligence artificielle influencent les conditions de travail et la santé des travailleurs, et quelles régulations juridiques sont nécessaires pour encadrer leur utilisation. En effet, l'intelligence artificielle représente à la fois une menace et une opportunité. Il convient ainsi d'insister sur la nécessité pour les juristes et les décideurs politiques de comprendre et de réguler cette technologie pour maximiser ses bénéfices tout en minimisant ses risques.

    Kokougan Désiré Agbavon, La protection des gens de mer à l'épreuve de l'activité des agences de fourniture de main-d'oeuvre maritime, soutenue en 2023 à Littoral sous la direction de Catherine Minet-Letalle et Kristin Bartenstein présidée par Patrick Chaumette, membres du jury : Stéphanie Bernstein (Rapp.), Charles Tremblay Potvin   

    L'industrie maritime a connu de profondes mutations qui ont non seulement influé sur les rapports commerciaux liés au transport maritime, mais aussi sur les relations de travail qui se créent à l'occasion de l'emploi des gens de mer à bord des navires. Une manifestation concrète de ces mutations a été le recours par les armateurs à des structures spécialisées dans la fourniture d'équipage. Dénommées agences de manning ou fournisseurs de main-d'oeuvre, ces structures facilitent les procédures de recrutement pour les armateurs et constituent par la même occasion de véritables pourvoyeurs d'emploi pour les gens de mer. Toutefois, certains comportements des agences de manning peuvent mettre en péril la protection des gens de mer et de leurs droits. De ce fait, l'activité de fourniture de main-d'oeuvre maritime a nécessité un encadrement. Bien qu'un ensemble de règles internationales et nationales participent à cet encadrement, des questions demeurent. Celles-ci sont relatives non seulement aux situations conflictuelles de lois et de juridictions que pose l'activité en raison de son caractère international, mais aussi aux difficultés relatives à la détermination de l'employeur véritable du travailleur dans le cadre de la relation de travail tripartite qui naît. La libre immatriculation des navires et le phénomène de complaisance ont conduit à une remise en cause du rôle premier que devraient jouer les États du pavillon dans la protection des gens de mer qui travaillent à bord des navires qu'ils immatriculent. Les États fournisseurs de main-d'oeuvre, eux, semblent rechigner à l'idée de la mise en place d'une réglementation rigoureuse et rigoureusement appliquée à l'égard des agences qu'ils accueillent, en raison des considérations économiques (qui semblent prévaloir). Dans de telles circonstances, les États du port sont devenus de véritables remparts en matière de protection des gens de mer. Cette recherche propose une réflexion sur des mécanismes, y compris des mécanismes de responsabilisation des agences de manning, afin de faire émerger un ensemble de procédés devant permettre de garantir un travail décent des gens des mer recrutés par l'intermédiaire de ces agences.

  • Membre du jury

    Maéva Caron-Thérage, Les frontières du salariat, soutenue en 2025 à Université de Lille 2022 sous la direction de Bernard Bossu présidée par Grégoire Duchange, membres du jury : Patrice Adam (Rapp.), Pascal Lokiec (Rapp.)    

    Ouvrier à l’usine, candidat à l’Emission Koh Lanta, livreur de la plateforme numérique de travail TakeEatEasy, mannequin ou encore cadre en télétravail … sont autant de salariés, rassemblés sous l’empire du Code du travail, qui ne se ressemblent pas. Le salariat d’hier n’est sans doute plus celui d’aujourd’hui. Il s’accorde désormais avec les technologies de l’information et de la communication qui contribuent à une certaine autonomie des salariés mais aussi à la création de nouvelles formes d’emploi. Il ne faut pourtant pas en conclure à l’obsolescence de la subordination. Ce critère du contrat de travail mérite certes d’être modifié – pour prendre en compte un pouvoir de direction de l’employeur qui s’invisibilise de plus en plus – mais il a tout de même su faire preuve d’une adaptabilité garantissant sa pérennité. Cette étude propose donc de sécuriser les frontières du salariat par l’étude et l’amendement de son critère de subordination afin de le réconcilier pleinement avec la notion d’autonomie. Ce faisant, il convient de déterminer qui est salarié et qui doit et ne doit pas l’être. Des stratégies sont mises en place pour éviter le salariat, il faut alors permettre au critère de subordination d’être sollicité de façon efficiente pour assurer une exacte requalification. Lorsque des stratégies sont, au contraire, mises en place pour détourner le salariat, cela amène à penser la nécessité d’un socle minimum des droits des travailleurs, s’ajoutant aux statuts existants, sous la forme d’un code général de l’activité professionnelle.

    Charlotte Bouvet, Le droit de la santé au travail à l’épreuve de l’intelligence artificielle, soutenue en 2024 à Université de Lorraine sous la direction de Patrice Adam et Bruno Py 

    L'intelligence artificielle, autrefois cantonnée aux récits de science-fiction, est devenue une réalité qui suscite des questions sur la place de l'humain dans le monde. Le souhait de rapprocher l'intelligence humaine et artificielle incite à mettre en évidence l'omniprésence de cette technologie et son impact sur la société. Les avancées rapides et la productivité exponentielle de l'intelligence artificielle ont alimenté divers débats politiques, économiques, sociologiques, écologiques et juridiques. Depuis les années 1960, des économistes ont prédit que les machines pourraient accomplir toutes les tâches humaines, entraînant des inquiétudes sur l'emploi. Ces préoccupations se sont déplacées vers les effets de l'intelligence artificielle sur la santé, en particulier la santé des travailleurs.Il est donc apparu nécessaire d'explorer comment les juristes appréhendent l'intelligence artificielle, notamment en matière de droit de la santé au travail. Il est crucial de déterminer comment les systèmes d'intelligence artificielle influencent les conditions de travail et la santé des travailleurs, et quelles régulations juridiques sont nécessaires pour encadrer leur utilisation. En effet, l'intelligence artificielle représente à la fois une menace et une opportunité. Il convient ainsi d'insister sur la nécessité pour les juristes et les décideurs politiques de comprendre et de réguler cette technologie pour maximiser ses bénéfices tout en minimisant ses risques.

    Charlotte Bouvet, Le droit de la santé au travail à l'épreuve de l'intelligence artificielle, soutenue en 2024 sous la direction de Patrice Adam et Bruno Py présidée par Pierre-Yves Verkindt, membres du jury : Franck Héas (Rapp.), Barbara Palli  

    L'intelligence artificielle, autrefois cantonnée aux récits de science-fiction, est devenue une réalité qui suscite des questions sur la place de l'humain dans le monde. Le souhait de rapprocher l'intelligence humaine et artificielle incite à mettre en évidence l'omniprésence de cette technologie et son impact sur la société. Les avancées rapides et la productivité exponentielle de l'intelligence artificielle ont alimenté divers débats politiques, économiques, sociologiques, écologiques et juridiques. Depuis les années 1960, des économistes ont prédit que les machines pourraient accomplir toutes les tâches humaines, entraînant des inquiétudes sur l'emploi. Ces préoccupations se sont déplacées vers les effets de l'intelligence artificielle sur la santé, en particulier la santé des travailleurs.Il est donc apparu nécessaire d'explorer comment les juristes appréhendent l'intelligence artificielle, notamment en matière de droit de la santé au travail. Il est crucial de déterminer comment les systèmes d'intelligence artificielle influencent les conditions de travail et la santé des travailleurs, et quelles régulations juridiques sont nécessaires pour encadrer leur utilisation. En effet, l'intelligence artificielle représente à la fois une menace et une opportunité. Il convient ainsi d'insister sur la nécessité pour les juristes et les décideurs politiques de comprendre et de réguler cette technologie pour maximiser ses bénéfices tout en minimisant ses risques.

    Kokougan Désiré Agbavon, La protection des gens de mer à l'épreuve de l'activité des agences de fourniture de main-d'oeuvre maritime, soutenue en 2023 à Littoral sous la direction de Catherine Minet-Letalle et Kristin Bartenstein présidée par Patrick Chaumette, membres du jury : Stéphanie Bernstein (Rapp.), Charles Tremblay Potvin   

    L'industrie maritime a connu de profondes mutations qui ont non seulement influé sur les rapports commerciaux liés au transport maritime, mais aussi sur les relations de travail qui se créent à l'occasion de l'emploi des gens de mer à bord des navires. Une manifestation concrète de ces mutations a été le recours par les armateurs à des structures spécialisées dans la fourniture d'équipage. Dénommées agences de manning ou fournisseurs de main-d'oeuvre, ces structures facilitent les procédures de recrutement pour les armateurs et constituent par la même occasion de véritables pourvoyeurs d'emploi pour les gens de mer. Toutefois, certains comportements des agences de manning peuvent mettre en péril la protection des gens de mer et de leurs droits. De ce fait, l'activité de fourniture de main-d'oeuvre maritime a nécessité un encadrement. Bien qu'un ensemble de règles internationales et nationales participent à cet encadrement, des questions demeurent. Celles-ci sont relatives non seulement aux situations conflictuelles de lois et de juridictions que pose l'activité en raison de son caractère international, mais aussi aux difficultés relatives à la détermination de l'employeur véritable du travailleur dans le cadre de la relation de travail tripartite qui naît. La libre immatriculation des navires et le phénomène de complaisance ont conduit à une remise en cause du rôle premier que devraient jouer les États du pavillon dans la protection des gens de mer qui travaillent à bord des navires qu'ils immatriculent. Les États fournisseurs de main-d'oeuvre, eux, semblent rechigner à l'idée de la mise en place d'une réglementation rigoureuse et rigoureusement appliquée à l'égard des agences qu'ils accueillent, en raison des considérations économiques (qui semblent prévaloir). Dans de telles circonstances, les États du port sont devenus de véritables remparts en matière de protection des gens de mer. Cette recherche propose une réflexion sur des mécanismes, y compris des mécanismes de responsabilisation des agences de manning, afin de faire émerger un ensemble de procédés devant permettre de garantir un travail décent des gens des mer recrutés par l'intermédiaire de ces agences.

    Mohamed Mahfoudi, La particularité du rapport de la personne morale et ses membres au sein des groupements de l'économie sociale : comparaison franco-marocaine, soutenue en 2011 à Lille 2 sous la direction de David Hiez et Mohammed Azzedine Benseghir, membres du jury : Marion Del Sol, Karine Rodriguez et Juliette Sénéchal   

    Au sein des groupements de l’économie sociale, le rapport entre la personne morale et ses membres est un rapport particulier et unique. Cette spécificité tire sa force de l’esprit altruiste et éthique du secteur solidaire. Elle tire sa force aussi des principes humains et financiers qui règnent au sein de ce type de groupement. Par conséquent, on a pu affirmer que le principe phare qui influe le plus sur ce rapport reste celui de double qualité. Ce dernier permet d’associer le membre aux affaires sociales du groupement et de le faire, en plus, participer activement tout au long de son adhésion. Cependant, cette particularité du rapport est menacée par plusieurs facteurs, les uns sont d’ordre interne et liés aux règles de fonctionnement et aux problèmes récurrents du financement des dits groupements et les autres sont externes et plus attachés au libéralisme et la mondialisation des échanges et plus particulièrement la politique européenne axée sur la libre concurrence au marché face à des sociétés de type capitaliste qui ne cessent d’attaquer les groupements de l’économie sociale pour les banaliser et les faire disparaître.