Programme

Détermination et changement de sexe sportif

Présidence : Christophe Mondou, MCF HDR en Droit public, Université de Lille

8h30 : Accueil et petit-déjeuner

9h00 : Allocution d'ouverture
Murielle Garcin, Pr. en STAPS, Doyenne de la Faculté des sciences du sport et de l'éducation physique de l'Université de Lille

9h10 : Présentation du sujet
par les étudiants du Master Droit du Sport

9h20 : Avènement et remise en cause de la bi-catégorisation dans le sport
Anaïs Bohuon, Pr. en STAPS, Université de Paris-Saclay

9h40 : La légalité et conventionnalité de la bi-catégorisation dans le sport
Julie Mattiussi, MCF en Droit privé, Université de Haute-Alsace

10h00 : Pause-café

10h15 : Table ronde - La réception de la remise en cause par le mouvement sportif

Avec :
Florence Alix-Gravellier, Vice-Présidente de la Fédération française de tennis, Conférencière et ancienne Joueuse internationale de tennis en fauteuil
Amélie Moine, Directrice des affaires juridiques et institutionnelles de la Fédération française de basket-ball (FFBB) et Membre de la commission juridique de la Fédération internationale de basket-ball (FIBA)

11h15 : Discussion avec la salle

12h00 : Déjeuner

Prévention et répression des violences sexuelles dans le sport

Présidence : Frédérique Le Doujet-Thomas, MCF en droit privé, Université de Lille

14h00 : Allocution d'ouverture
Jean-Gabriel Contamin, Doyen de la Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de l'Université de Lille, Pr. en sciences politiques

14h10 : Présentation du sujet
par les étudiants du Master Droit du Sport

14h20 : L'approche par le droit du travail : obligations de l'employeur, procédures et sanctions
Céline Leborgne-lngelaere, MCF en Droit privé, Université de Lille

14h40 : L'approche par le Droit pénal et disciplinaire : infractions, procédures, sanctions et articulation
Ludivine Richefeu, MCF en Droit pénal, Université de Cergy-Pontoise

15h00 : Pause-café

15h15 : Table ronde - Mise en œuvre pratique et obstacles

Avec :
Benjamin Ingelaere, Avocat en Droit public au Barreau de Lille, Ingelaere & partners – Avocats
Amélie Moine, Directrice des affaires juridiques et institutionnelles de la Fédération française de basket-ball (FFBB) et Membre de la commission juridique de la Fédération internationale de basket-ball (FIBA)
Philippe Simoneau, Avocat en Droit pénal au Barreau de Lille, Adekwa Avocats
Caria Suberchicot, juriste, Association Colosse aux pieds d'argile

16h15 : Discussion avec la salle

16h30 : Rapport de synthèse
Mathieu Le Bescond de Coatpont, MCF en Droit privé, Responsable du Master Droit des affaires - parcours Droit du Sport, Université de Lille

17h00 : Clôture