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Floriane Masséna

Maître de conférences, Histoire du droit et des institutions.

Université Paris 1 - Panthéon Sorbonne · École de Droit de la Sorbonne Institut de Recherches Juridiques de la Sorbonne — IRJS
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Actualités scientifiques

Journée d'étude
Lectures de... n° 19 : Lire le droit du Moyen Âge
4 juil. 2025 · Guyancourt
Séminaire
La Pauvreté
24 sept. 2024 · Paris
Conférence
Filmer le droit / Le droit filmé
4 déc. 2023 · Paris Cedex 5
Séminaire
Le droit en spectacle
20 janv. 2023 · Paris
Colloque
Filmer le droit, le droit filmé
18 nov. 2022 · Paris

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    La prescription extinctive des moyens de défense, aux origines de la maxime Quæ temporalia sunt ad agendum perpetua sunt ad excipiendum, soutenue en 2020 à université ParisSaclay sous la direction de Boris Bernabé présidée par Florence Demoulin-Auzary, membres du jury : Olivier Descamps (Rapp.), Xavier Godin (Rapp.), Emmanuelle Chevreau et Emmanuel Jeuland  

    En établissant la perpétuité de l’exception de nullité à l’article 1185 du code civil dans sa nouvelle rédaction issue de la réforme du droit des obligations de 2016, le législateur a partiellement codifié la maxime Quæ temporalia sunt ad agendum perpetua sunt ad excipiendum. La question de la durée des autres moyens de défense n’a en revanche pas été résolue par la réforme. Les débats qui ont cours depuis le milieu du XXe siècle quant à la pertinence d’un principe de perpétuité des moyens de défense demeurent donc d’actualité. Ses partisans invoquent la maxime Quæ temporalia, ses racines anciennes, et sa constance au fil des siècles. Ses détracteurs invoquent au contraire la prétendue caducité de la maxime Quæ temporalia, laquelle aurait été implicitement abrogée par le code civil de 1804. L’étude historique de cette maxime permet de mieux en saisir la cause, le contexte et les motifs à l’origine de son élaboration et, à travers les évolutions de son régime juridique, d’enrichir et de renouveler le débat tenant à son opportunité en droit positif. D’origine plus probablement médiévale que romaine, la maxime Quæ temporalia vise, en offrant un privilège à la partie faible du procès, à assurer l’équité au cours de l’instance. Cette volonté de protéger le défendeur se retrouve à chaque époque et se traduit par de régulières réaffirmations et extensions du principe de perpétuité des moyens de défense. Le quasi vide juridique qui caractérise l’histoire de cette maxime invite à s’intéresser par ailleurs à la place des sources subsidiaires du droit dans le système français, y compris après l’œuvre codificatrice napoléonienne.

  • Ouvrages

    Floriane Masséna, Franck Roumy, L'absence dans l'ancien droit,, 2015, 112 p. 

  • Chapitres d'ouvrage

    Floriane Masséna, « Les permanences du droit jusqu’à la réforme de 2016, l’exemple de l’article 1185 », Méthode d'interprétation et réforme du droit des contrats. Du code civil à la réforme de 2016. :, Mare et Martin, 2024 

  • Articles

    Floriane Masséna, « La malléabilité d’une règle de droit comme condition de survie au passage du temps : l’exemple de la maxime Quæ temporalia », Revue des procédures, Legitech, 2024, n°6 

    Floriane Masséna, « Norme et insuffisance de pouvoir », Cahiers Jean Moulin, Centre Lyonnais d'Histoire du Droit et de la Pensée Politique, 2020, n°6 

  • Communications

    Floriane Masséna, « Lectures de... n° 19 : Lire le droit du Moyen Âge », le 04 juillet 2025 

    Journée d'étude organisée le 4 juillet 2025 par Claire Bouglé à l'université Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines avec le soutien du laboratoire Dante. La captation de la rencontre a été mise en ligne en juillet 2025 ici : https://www.youtube.com/live/WWbPv1zfh6Q

    Floriane Masséna, « La Pauvreté », le 24 septembre 2024 

    Séminaire interdisciplinaire 2024-2025 organisé par l'IRJS, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne sous la direction scientifique des professeurs Bertrand Fages et Anne-Marie Leroyer

    Floriane Masséna, « Filmer le droit / Le droit filmé », le 04 décembre 2023 

    Cycle de conférences organisé par Yann-Arzel Durelle-Marc, Cécile Gornet, Floriane Masséna et Benoît Rivière.

    Floriane Masséna, « Le droit en spectacle », le 20 janvier 2023 

    Cycle de séminaires organisé par l'IRJS, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

    Floriane Masséna, « Filmer le droit, le droit filmé », le 18 novembre 2022 

    Organisé pour l'IRJS, l'Institut ACTE, Paris 1 Panthéon-Sorbonne par Yann-Arzel Durelle-Marc, Cécile Gornet, Floriane Masséna et Benoît Rivière

    Floriane Masséna, « Méthode d’interprétation et réforme du droit des contrats », le 17 novembre 2022 

    Colloque organisé sous la direction de Nicolas Mathey, (CEDAG), Sylvain Bloquet (CEDAG) et Arnaud Vergne (IHD).

    Floriane Masséna, « La réforme des institutions, entre histoire et théorie du droit », le 28 juin 2022 

    Organisée pour l'IRJS par Liêm Tuttle, Nelly Hissung-Convert et Yann-Arzel Durelle-Marc, Université Paris I Panthéon-Sorbonne