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Léa Navel

Professeur, Droit public.

Université Lyon 3 · Faculté de Droit Equipe de Droit International Européen et Comparé — EDIEC
Université Jean Moulin - Lyon 3Faculté de DroitEquipe de Droit International Européen et Comparé
IdRef ScanR Thèses.fr HAL

Actualités scientifiques

Colloque
L'interdiction en droit public
29 nov. 2024 · Malakoff
Colloque
L'ignorance, les sciences et le droit
25 janv. 2024 · Aix-en-Provence
Colloque
L’autonomie en droit public
17 nov. 2023 · Malakoff
Colloque
L'argument scientifique en droit public
20 mai 2022 · Montpellier
Colloque
La cohérence
2 janv. 2021
Colloque
Les mutations du droit public
25 oct. 2019 · Montpellier

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    L'argument de continuité jurisprudentielle dans la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne, soutenue en 2020 à Montpellier sous la direction de Laurent Coutron présidée par Claire Vial, membres du jury : Pascale Deumier (Rapp.), Dominique Ritleng (Rapp.), Brunessen Bertrand et Massimo Condinanzi  

    De par son positionnement même la Cour de justice a toujours dû convaincre de la légitimité de ses décisions. Cette quête d’autorité l’a conduite à développer une stratégie argumentative prioritairement tournée vers la continuité de sa jurisprudence. L’argument de continuité jurisprudentielle s’affirme ainsi à travers plusieurs tendances argumentatives – l’autoréférence, la distinction, le revirement implicite, le raisonnement par analogie, la formation de lignes jurisprudentielles, etc. – convergeant vers une finalité commune, celle de rendre acceptable la décision en l’inscrivant dans le sillage d’interprétations préexistantes. D’une manière générale, l’argument de continuité jurisprudentielle peut donc être défini comme un argument invoqué dans le but de justifier le bien fondé de l’interprétation délivrée par son prolongement avec la jurisprudence antérieure. Son étude vise à cerner l’influence de la continuité en tant qu’argument rhétorique explicitement mobilisé par le juge dans la motivation de ses décisions, notamment à travers le renvoi à ses propres précédents, mais aussi l’autorité que les précédents de la Cour et, plus généralement, l’acquis jurisprudentiel, exercent sur la formation du droit par le juge. L’argument de continuité se révèle en effet un puissant indicateur de la façon dont la Cour élabore sa Jurisprudence et la manière dont elle entend la faire évoluer. Ces questionnements conduisent finalement à observer que, si l’argument de continuité jurisprudentielle est à la fois un facteur puissant de légitimation des décisions et une source de cohérence avant tout temporelle de la jurisprudence, il borne aussi le champ de réflexion du juge et l’appauvrit.

  • Ouvrages

    Léa Navel, L’argument de continuité jurisprudentielle dans la jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne, Bruylant, 2021, Droit de l'Union européenne (Thèses), 702 p.  

  • Chapitres d'ouvrage

    Léa Navel, « Liberté de cession des biens immobiliers des collectivités territoriales et droit de l’Union européenne »: Liberté de cession des biens immobiliers des collectivités territoriales et droit de l’Union européenne, La propriété :, , 2023 

    Léa Navel, « "La Cour de justice de l’Union européenne face aux renvois préjudiciels contrariés" », La cohérence, Actes du colloque des doctorants et jeunes docteurs de l’École doctorale des Sciences juridiques de Strasbourg, 22 janvier 2021 :, , 2022 

    Léa Navel, « "Du refus du Conseil d’État de mentionner ses propres précédents" », Stabilité et droit administratif :, , 2020, pp. 39-63 

  • Articles

    Léa Navel, « La CJUE comme acteur constitutionnel : brèves réflexions à partir d'affaires récentes », Revue de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques - Dalloz , 2025, n°692, p. 546  

    Léa Navel, « La fiabilité scientifique des initiatives citoyennes européennes. Étude à partir de leur financement », Cahiers Droit, Sciences et Technologies, , 2025, n°19 

    Léa Navel, « Panorama de l’usage du renvoi préjudiciel par les Cours constitutionnelles », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, Chevalier-Marescq - V. Giard & E. Brière - M. Giard - LGDJ , 2025 

    Léa Navel, « Justice climatique : où est donc la Cour de justice de l’Union européenne ? », Revue juridique de l'environnement, John Libbey Eurotext — JLE, 2024, n°4 

    Léa Navel, « Les contraintes européennes sur les relations financières entre l’État et ses collectivités », G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, Les Éditions Gestion et Finances Publiques / Lavoisier , 2024, n°2 

    Léa Navel, « La question préjudicielle du Conseil constitutionnel à la Cour de justice de l'Union européenne - Les dix ans de l'affaire Jérémy F. », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2023, n°06, p. 1111  

    Léa Navel, « Le bon fonctionnement du marché intérieur, frein ou moteur pour la fiscalité environnementale ? », Revue européenne et internationale de droit fiscal, Bruylant (Bruxelles et Belgique) , 2023, n°4 

    Léa Navel, « CJUE, régulateurs et compliance », Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, Bruylant / Larcier (en ligne), 2023 

    Léa Navel, « L’infra et l’ultra petita dans le contentieux de l’Union européenne », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, Chevalier-Marescq - V. Giard & E. Brière - M. Giard - LGDJ , 2023 

    Léa Navel, « Le droit de vivre dans un environnement équilibré et respectueux de la santé comme principe inhérent à l’identité constitutionnelle de la France : une élucubration ? », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2023 

    Léa Navel, « L’argument scientifique dans la jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, Chevalier-Marescq - V. Giard & E. Brière - M. Giard - LGDJ , 2023 

    Léa Navel, « Une affaire du siècle devant les juges européens est-elle possible ? », Revue juridique de l'environnement, John Libbey Eurotext — JLE, 2022, n°4 

    Léa Navel, « Abattage rituel : l’équilibre penche du côté du bien-être animal », Société, droit et religion, CNRS Editions, 2022, n°11 

    Léa Navel, « Les revirements de jurisprudence dissimulés par la Cour de justice de l’Union européenne », Journal de Droit Européen, Bruxelles : Larcier, 2021 

    Léa Navel, « Précisions sur les motifs pouvant justifier le refus d’enregistrement d’une initiative citoyenne européenne », Revue du droit de l'Union européenne, Éditions Clément Juglar (Paris, France) - Bruylant (Bruxelles et Belgique) , 2020, n°23 

    Léa Navel, « Prémices de la juridictionnalisation de l’initiative citoyenne européenne », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz , 2018 

    Léa Navel, « Les travaux préparatoires dans la jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, Chevalier-Marescq - V. Giard & E. Brière - M. Giard - LGDJ , 2016, n°5 

    Léa Navel, « Principe de reconnaissance mutuelle et protection des droits fondamentaux au sein du mécanisme du mandat d’arrêt européen : l’émergence d’un nouvel équilibre », Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, Bruylant / Larcier (en ligne), 2016 

  • Communications

    Léa Navel, « L’interprétation évolutive du droit de l’Union européenne », le 05 décembre 2025 

    Colloque organisé par le CDE, Université Paris Panthéon-Assas sous la direction scientifique de Fabrice Picod, Professeur à l’Université Paris-Panthéon-Assas et Directeur du Centre de droit européen.

    Léa Navel, « L'interdiction en droit public », le 29 novembre 2024 

    Deuxième colloque annuel des jeunes chercheurs en droit public, Université Paris Cité, Centre Maurice Hauriou pour la recherche en droit public, organisé avec le soutien de Léa Navel et Antoine Le Brun.

    Léa Navel, « L’usage du renvoi préjudiciel par les Cours constitutionnelles », le 27 septembre 2024 

    Journée d’études organisée avec le soutien du Centre Maurice Hauriou – CMH (EA 1515) de l’Université Paris Cité et de l’Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne – ISJPS (UMR 8103) de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, sous le parrainage de l’Association française de droit constitutionnel (AFDC) sous la direction de Thibaut Larrouturou, MCF à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et Léa Navel, MCF à l’Université Paris Cité

    Léa Navel, « La présidence de la Commission européenne par Jacques Delors (1985-1995) : quel bilan et quels enseignements en 2024 ? », le 26 mars 2024 

    Conférence organisée sous la responsabilité de Thierry Rambaud, professeur de droit public, Université Paris Cité.

    Léa Navel, « L'ignorance, les sciences et le droit », le 25 janvier 2024 

    Colloque organisé par le CERIC/ILF-GERJC (UMR DICE), Faculté de droit et de science politique, Aix-Marseille Université sous la direction scientifique de Laura Canali, Valentine Delcroix et Saïdou Diop.

    Léa Navel, « L’autonomie en droit public », le 17 novembre 2023 

    Colloque annuel des doctorants du Centre Maurice Hauriou pour la recherche en droit public, Université Paris Cité, organisé par Jérôme Ivars, Eva Moussa et Hadrien Lagrange.

    Léa Navel, « L'infra et l'ultra petita. L'office du juge en contentieux comparé », le 17 mars 2023 

    Organisé par le SERDEAUT, l'IRJS, et l'ISJPS, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, sous la direction de Hélène Hoepffner, Laetitia Janicot et Jean-Charles Rotoullié, Professeurs à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.

    Léa Navel, « Le droit de vivre dans un environnement équilibré et respectueux de la santé », le 10 mars 2023 

    Organisée par le CERCCLE avec le parrainage de l’AFDC sous la direction scientifique de Florian Savonitto, Maître de conférences en droit public, Université Paul-Valéry Montpellier 3

    Léa Navel, « L'argument scientifique en droit public », le 20 mai 2022 

    Organisé pour l'Université de Montpellier par Philomène Calvez, Caroline Gilles, Jade Meyrieu, Mélissandre Talon, Ferdi Youta et Antoine Oumedjkane

    Léa Navel, « Le contentieux climatique : un nouveau procès administratif », le 25 mars 2022 

    Organisé par la Faculté de Droit et de Science politique, Université de Montpellier

    Léa Navel, « La cohérence », le 02 janvier 2021 

    8ème colloque des doctorants et jeunes docteurs de l’École Doctorale 101, Université de Strasbourg, organisé par la Fédération de recherche l'Europe en mutation, FRU 6703, l'Ecole doctorale et la Faculté de droit et sciences politiques et de gestion

    Léa Navel, « Les mutations du droit public », le 25 octobre 2019 

    Colloque organisé par le CREAM.