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Raphaël Paour

Maître de conférences, Droit public.

Université Paris Saclay · Faculté Jean Monnet - Droit, Économie, Management Institut d'Études de Droit Public — IEDP
Université Paris SaclayFaculté Jean Monnet - Droit, Économie, ManagementInstitut d'Études de Droit Public
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Actualités scientifiques

Colloque
Les nouveaux visages du constitutionnalisme
3 déc. 2025 · Evry-Courcouronnes
Séminaire
Empirismes
20 oct. 2025 · Sceaux
Colloque
Droit et cinéma
16 déc. 2024 · Evry Cedex
Conférence
Strategic Judicial Empowerment
6 déc. 2023 · Paris
Conférence
Théorie générale du droit
6 janv. 2023 · Sceaux
Colloque
Le serment
1 juin 2022 · Sceaux
Journée d'étude
Public(s) et Droit
11 mars 2022 · Sceaux
Conférence
Contentieux constitutionnel comparé
25 nov. 2021 · Sceaux
Colloque
Les interprétations concurrentes de la constitution
20 mai 2021 · Nanterre

Responsabilités

Responsabilités pédagogiques

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    Le pouvoir des cours constitutionnelles : analyse stratégique des cas espagnol, français et italien, soutenue en 2018 à Paris 10 sous la direction de Éric Millard présidée par Guillaume Tusseau, membres du jury : Massimo Luciani (Rapp.), Marie-Claire Ponthoreau (Rapp.), Pierre Bon et Michel Troper   

    Si l’on comprend le pouvoir des cours constitutionnelles comme l’influence qu’elles exercent sur les autres organes, il faut concevoir leurs compétences comme les ressources et les moyens que les autres organes peuvent mobiliser afin de limiter leur influence comme les contraintes auxquelles leur pouvoir se heurte. En Espagne, en France et en Italie, la configuration institutionnelle alloue aux cours et aux autres organes des ressources et des moyens de pressions différents. L’analyse stratégique du pouvoir de la cour constitutionnelle dans ces trois pays consiste à interpréter leur histoire au regard de l’allocation de ces ressources et moyens de pression. Elle permet d’éclairer les manières singulières dont leur pouvoir s’est établi dans les trois pays étudiés. Elle permet de comprendre la déférence du Tribunal espagnol a l’égard du législateur et son activisme envers les juges ordinaire, les rapports au contraire collaboratifs que le Conseil constitutionnel et la Cour italienne ont noués avec les juges ordinaires et les relations souvent plus conflictuelles qu’ils entretiennent avec le législateur.

  • Ouvrages

    Raphaël Paour, Le pouvoir des cours constitutionnelles: [analyse stratégique des cas espagnol, français et italien], Société de législation comparée, 2023, Bibliothèque des thèses de droit comparé, 762 p. 

    Raphaël Paour, Éric Millard, Guillaume Tusseau, Massimo Luciani, Marie-Claire Ponthoreau [et alii], Le pouvoir des cours constitutionnelles: analyse stratégique des cas espagnol, français et italien, 2018, 675 p. 

  • Articles

    Raphaël Paour, « Les interprétations constitutionnelles des avocats de la QPC », La Revue des droits de l'Homme, CTAD-CREDOF (Centre de recherche et d'études sur les droits fondamentaux) , 2022, n°21 

  • Communications

    Raphaël Paour, « Les nouveaux visages du constitutionnalisme », le 03 décembre 2025 

    Colloque organisé par la faculté de droit, Université Evry-Paris-Saclay sous la direction scientifique de Tanguy Pasquiet-Briand

    Raphaël Paour, « Empirismes », le 20 octobre 2025 

    Séminaire organisé par l'IEDP, Faculté Jean Monnet, Université paris-Saclay sous la direction scientifique de Renaud Braillet, Emma Gilibert et Clara Obadia

    Raphaël Paour, « Droit et cinéma », le 16 décembre 2024 

    Colloque organisé par David Fonseca, Université d’Evry, CRLD.

    Raphaël Paour, « Strategic Judicial Empowerment », le 06 décembre 2023 

    Conférence organisée par l'ISJPS, Paris 1 Panthéon-Sorbonne sous la direction de Marie Gren - Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et Eleonora Bottini - Unicaen/ISJPS dans le cadre du Cycle de conférences de droit constitutionnel comparé (axe démocratie)

    Raphaël Paour, « La Constitution italienne a 75 ans : perspectives depuis la France », le 01 décembre 2023 

    Colloque organisé par l'ICREJ, Université de Caen Normandie

    Raphaël Paour, « L'état de droit face à des sociétés bouleversées », le 21 février 2023 

    XIVème Séminaire Franco-Japonais de Droit Public organisé par l'Université de Poitiers avec l'Université Meiji, l'Université Rissho et l'Université de Tokyo - Japon

    Raphaël Paour, « Théorie générale du droit », le 06 janvier 2023 

    Organisée par l'Université Paris-Saclay dans le cadre des soirées de l'IEDP

    Raphaël Paour, « Le serment », le 01 juin 2022 

    Organisé sous la direction de Julien Boudon, Professeur de droit public à l’Université Paris-Saclay, avec le soutien de l’Institut d’études de droit public (IEDP)

    Raphaël Paour, « L’actualité jurisprudentielle de la Cour constitutionnelle de la République démocratique du Congo », le 28 mars 2022 

    Organisée par l'IEDP, Université Paris-Saclay

    Raphaël Paour, « Public(s) et Droit », le 11 mars 2022 

    Quinzième journée d’études des jeunes chercheurs de l’IEDP - Faculté Jean Monnet, Université Paris-Saclay, organisée par les doctorants du laboratoire

    Raphaël Paour, « L’autorité perdue. Pour une théorie des fonctions de l’Exécutif », le 15 février 2022 

    Organisée dans le cadre des Soirées de l’IEDP, Université paris-Saclay, Faculté Jean Monnet

    Raphaël Paour, « Contentieux constitutionnel comparé », le 25 novembre 2021 

    Conférence organisée dans le cadre des soirées de l'IEDP, Université Paris-Saclay

    Raphaël Paour, « Les interprétations concurrentes de la constitution », le 20 mai 2021 

    Organisé par le CTAD, Paris-Nanterre sous la direction de Patricia Rrapi, Maîtresse de conférences en droit public, Université Paris Nanterre

    Raphaël Paour, « Théorie générale des droits et libertés », le 26 novembre 2020 

    Web-conférence organisée dans le cadre des Soirées de l’Institut d’études de droit public (IEDP), Univ. Paris-Saclay

    Raphaël Paour, « L’actualité des thèses en droit public comparé », le 12 avril 2019 

    Journée organisée par le laboratoire Forces du droit : paradoxes, comparaisons, expérimentations, Université Paris 8

Encadrement doctoral

  • Membre du jury

    Chiara Di Marco, Teorie della validità come teorie del diritto, soutenue en 2023 à Paris 1 sous la direction de Pierre Brunet et Gianluca Sadun Bordoni présidée par Tommaso Greco, membres du jury : Stéphane Bauzon (Rapp.), Fabio Macioce (Rapp.), Mario Sirimarco et Eleonora Bottini  

    La validité est la dimension particulière du droit à travers le statut de validité, le droit s’oppose à l'être, qui s’exprime par la facticité l'existence effective. Par ailleurs, la validité est la catégorie à travers laquelle la pensée juridique sélectionne ses données, car c'est dans l’identification des critères de reconnaissance des normes du système que les théories et les conceptions du droit élaborent leurs différences respectives. Le choix d’un concept de validité spécifique détermine des perspectives d’analyse distinctes et contient déjà une définition donnée de la norme et du système juridique, ainsi qu’une certaine déclinaison du rapport entre le droit et la morale. La compréhension de la validité comme simple existence ne souligne que le profil formel de la conformité de la norme aux règles de production et, par conséquent, présuppose une signification de la norme comme norme-acte ou norme-disposition. Le concept de validité substantielle, en revanche, dans la mesure où il exige non seulement une correspondance formelle mais aussi une '’conformité" aux normes substantielles supérieures, véhicule une signification de la norme en tant que contenu de sens. La configuration d'une certaine notion de validité implique donc l'acceptation du principe qui fonde le système et la légitimation d'un certain droit positif. Tout cela indique que la notion de validité n’est pas neutre et évaluative, mais qu’elle est un concept chargé de sens et qu’elle incarne le manifeste programmatique d’une théorie juridique. Pour cette raison, le discours juridique en tant que discours sur l’ordre normatif du point de vue interne du système est pleinement connaissable à travers la catégorie de validité. Cette thèse propose d’examiner le discours juridique à la lumière de la notion de validité en tant que catégorie fondatrice, en identifiant les schémas théoriques possibles auxquels le concept de validité juridique peut se conformer. La définition de la validité devient le caractère diriment dans la définition et la systématisation théorique de ce complexe de positions et d’attitudes traduisibles avec le syntagme positivisme juridique, réalismes juridiques et néo-constitutionnalisme.

    Francesco Natoli, La pratique constitutionnelle en temps de crise : étude comparée France, Italie, Espagne, soutenue en 2021 à Paris 10 sous la direction de Charlotte Girard présidée par Eleonora Bottini, membres du jury : Cécile Guérin-Bargues (Rapp.), Nicolas Kada (Rapp.)    

    En droit constitutionnel, l’expression « temps de crise » est employée par la doctrine pour décrire une pluralité de phénomènes hétérogènes qui, apparemment, ne sont pas reconductibles à une même catégorie conceptuelle. Plus précisément, la notion de« crise » n’est examinée que sous les prisme des situations susceptibles de constituer un danger pour l’État et ses Institutions. Ainsi, à titre d’exemple, la notion de « crise ministérielle » est utilisée pour décrire, de manière générique, les conséquences liées à la cessation du rapport de confiance entre le Gouvernement et le Parlement. De manière similaire, la notion de « crise de la souveraineté » est employée pour illustrer indifféremment l’existence d’un conflit entre le droit étatique, le droit des collectivités locales et les différents droits supranationaux. En revanche, les expressions« pouvoirs de crise », « régimes de crise » ou « légalité de crise » se réfèrent à l’ensemble des prérogatives, à caractère dérogatoire, exercées par les pouvoirs publics pour faire face à une situation exceptionnelle. Or, force est de constater que ces-mêmes notions ne sont pas décorrélées les unes des autres. L’objectif de cette thèse sera donc de mettre en lumière les enjeux constitutionnels systémiques propres au temps de crise afin de démontrer que les procédés juridiques mis en œuvre par les pouvoirs constitués mènent, le plus souvent, à un renforcement de la fonction exécutive