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Guillaume Maire

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Université Lorraine · Faculté de Droit, Sciences Economiques et Gestion de Nancy et Epinal Institut Francois Geny — IFG
Université de LorraineFaculté de Droit, Sciences Economiques et Gestion de Nancy et EpinalInstitut Francois Geny
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Actualités scientifiques

Conférence
Faut-il changer de régime matrimonial légal ?
22 janv. 2026 · Strasbourg
Colloque
Assurance-vie et enjeux patrimoniaux
21 mars 2025 · Nancy
Colloque
Volonté et contrats spéciaux
13 nov. 2024 · Nancy
Colloque
Droit des plantes. Droits de la nature ?
15 oct. 2024 · Nancy
Colloque
La faute
1 juil. 2024 · Epinal
Parution
Discernement(s)
2 janv. 2024
Conférence
Médiation
13 oct. 2023 · Nancy
Journée d'étude
Mesure(s) et droit
1 déc. 2022 · Toulouse
Colloque
Le(s) discernement(s)
6 déc. 2021 · Nancy
Parution
Droits en mutation II
18 sept. 2019

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    Volonté et exécution forcée de l’obligation, soutenue en 2016 à Université de Lorraine sous la direction de Nicolas Damas et Louis Perreau-Saussine présidée par Florence G'Sell, membres du jury : Thomas Genicon (Rapp.), Paul Grosser (Rapp.), Jean-Baptiste Seube   

    La volonté et l’exécution forcée de l’obligation apparaissent comme deux notions opposées : l’une renvoie à l’idée de liberté, alors que l’autre fait écho à celle de contrainte. Elles entretiennent pourtant des liens étroits. Ceux-ci ne sont pas à chercher dans le fondement du droit à l’exécution forcée dont le créancier est titulaire, et ce même lorsque l’obligation sur laquelle porte ce droit est née d’un accord de volontés. Si la volonté constitue un critère de définition de l’exécution forcée, son influence se manifeste surtout lors du régime de cette sanction. Elle intervient, en premier lieu, comme élément déclencheur, lors de la mise en œuvre des droits que la loi confère au créancier en cas d’inexécution de l’obligation. Elle est, en second lieu, susceptible de jouer un rôle en amont lors de l’aménagement conventionnel du droit à l’exécution forcée de l’obligation. Cette double influence de la volonté sur le prononcé de l’exécution forcée risque de porter atteinte aux intérêts des parties, ainsi qu’à des valeurs et principes supérieurs : les libertés et droits fondamentaux et la loyauté. Un contrôle judiciaire de la volonté, révélant les limites à l’influence de la volonté, doit ainsi être réalisé. Il assure la conciliation, d’une part, de l’utilité sociale de l’obligation, que sert le droit à l’exécution forcée, et de la liberté contractuelle avec, d’autre part, les libertés et droits fondamentaux et la loyauté. C’est à une juste conciliation de ces exigences, ainsi qu’à un encadrement du droit à l’exécution forcée et de son aménagement conventionnel auxquels aboutit l’étude de l’exécution forcée appréhendée sous l’angle de la volonté.

  • Ouvrages

    Guillaume Maire, Alex Tani (dir.), Assurance-vie et enjeux patrimoniaux, Lexis Nexis, 2025, 149 p.  

    Guillaume Maire, Henri Conte (dir.), Volonté et contrats spéciaux: regards sur le projet de réforme, Lexis nexis, 2025, 141 p. 

    Guillaume Maire, Mathieu Martinelle (dir.), Le(s) discernement(s), Mare et Martin, 2024, Droit privé & sciences criminelles, 144 p. 

    Guillaume Maire, Jacques Mestre, David Richard (dir.), Droits fondamentaux et constitutions sous le regard universel des docteurs en droit, LGDJ et un savoir faire de Lextenso, 2022, Droits en mutations, 501 p. 

    Guillaume Maire, Volonté et exécution forcée de l'obligation, LGDJ et une marque de Lextenso, 2018, Bibliothèque de droit privé, 716 p. 

    La 4ème de couv. indique : "Si l'exécution forcée de l'obligation a déjà été l'objet de nombreuses études, elle n'a jamais été analysée sous l'angle de la volonté. Le créancier peut-il toujours opposer cette sanction au débiteur défaillant ? Peut-il renoncer à cette sanction et lui en imposer une autre ? Dans quelle mesure les parties peuvent-elles conventionnellement aménager l'exécution forcée de l'obligation ? L'analyse de l'exécution forcée sous l'angle de la volonté permet d'apporter une réponse globale, cohérente et innovante à ces questions qui se regroupent autour d'une problématique générale relative à l'influence de la volonté sur la mise en oeuvre de l'exécution forcée de l'obligation. Afin d'y répondre, il est proposé d'étudier le contrôle qu'opère le juge tant sur la volonté individuelle de recourir à une sanction de l'inexécution que la volonté contractuelle aménageant conventionnellement le droit à l'exécution forcée. Deux instruments de contrôle ont été identifiés : les libertés et droits fondamentaux et la loyauté. La confrontation de la volonté à ces deux limites assure la conciliation nécessaire, d'une part, de l'utilité sociale de l'obligation (que sert le droit à l'exécution forcée) et de la liberté contractuelle, avec, d'autre part, les libertés et droits fondamentaux et la loyauté. Cette démarche conduit ainsi à proposer une relecture de l'exécution forcée, et de son aménagement conventionnel, sous le prisme des droits fondamentaux et de la loyauté, selon la méthode de conciliation des intérêts que ceux-ci impliquent. En proposant une nouvelle grille de lecture des limites - classiques et nouvelles - du droit à l'exécution forcée et de son aménagement conventionnel, la thèse mêle intérêt pratique et intérêt théorique."

  • Chapitres d'ouvrage

    Guillaume Maire, Alex Tani, « Assurance-vie et aléa », in Alex Tani, Guillaume Maire (dir.), Assurance-vie et enjeux patrimoniaux :, Lexisnexis, 2025, pp. 71  

    Guillaume Maire, « Volonté et garantie des vices cachés », in Henri Conte, Guillaume Maire (dir.), Volonté et contrats spéciaux. Regards sur le projet de réforme :, Lexisnexis, 2025, pp. 83 

    Guillaume Maire, « La mesure des sanctions en nature », in S. Hortala, S. Ranc, R. Sutra (dir.), Mesure(s) et droit :, PUTC, 2023, pp. 81 

    Guillaume Maire, « Le droit des contrats en mutation : la prise en considération de l'intérêt du cocontractant », in Doc publication. Les Editions de l'Immatériel (dir.), Droits en mutation. Ouvrage commun des docteurs en droit :, , 2018, pp. 14 

  • Articles

    Guillaume Maire, « Indemnité de jouissance après l'annulation d'un contrat de location-financière : obligation pour le juge de la fixer, note sous Com., 11 décembre 2024 », Responsabilité civile et assurances, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2025, p. 29 

    Guillaume Maire, « Délai-butoir de 20 ans de l'action en garantie des vices cachés : le mérite de la simplicité, note sous Com., 19 mars 2025 », Responsabilité civile et assurances, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2025, p. 98 

    Guillaume Maire, « Manquement à l'obligation de délivrance du bailleur : indemnisation des préjudices du preneur malgré une clause de non-recours, note sous Civ. 3e, 10 avril 2025 », Responsabilité civile et assurances, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2025, p. 116 

    Guillaume Maire, « De la friture sur la ligne 1112-1 : restriction du devoir d'information précontractuelle, note Com., 14 mai 2025 », Responsabilité civile et assurances, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2025, p. 135 

    Guillaume Maire, « Droit de préemption de la SAFER : annulation de la décision de préemption en cas d'erreur entachant la déclaration d'intention d'aliéner, note sous Civ. 3e, 26 octobre 2023 », Lexebase droit privé, , 2024, p. 970 

    Guillaume Maire, « Action en réparation de l'aggravation d'un préjudice dépendante de l'action en responsabilité initiale, note sous Civ. 1re, 21 mars 2024 », Responsabilité civile et assurances, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2024, p. 161 

    Guillaume Maire, « Dégradations locatives : pas de préjudice, pas de dommages-intérêts, note sous Civ. 3e, 27 juin 2024 », Responsabilité civile et assurances, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2024, p. 186 

    Guillaume Maire, « Médiation et obligation. Retour sur la médiation en matière civile », Signatures internationales, Association Française des Docteurs en Droit, 2023, p. 66 

    Guillaume Maire, « Responsabilité du tiers intermédiaire à la suite de l'annulation d'un acte de vente : quels préjudices ? note sous Civ. 1re, 28 juin 2023 », Lexebase droit privé, , 2023, p. 955 

    Guillaume Maire, « Garantie des vices cachés : quelle place pour la volonté de l'acquéreur ? Encadrement du choix de l'action, mais liberté quant au choix de la sanction, note sous Civ. 3e, 18 janvier 2023 et 8 février 2023 », Lexebase droit privé, , 2023, p. 937 

    Guillaume Maire, « Violation du cahier des charges de lotissement : la démolition doit être proportionnée », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2023, n°01, p. 43  

    Guillaume Maire, « Absence de faute de la part de l'acquéreur qui refuse une offre de prêt d'un montant inférieur au maximum mentionné dans la condition suspensive d'obtention d'un prêt, note sous Civ. 3e, 14 décembre 2022 », Lexebase droit privé, , 2023, p. 937 

    Guillaume Maire, « Annulation de la préemption par une commune et demande en nullité de la vente par l'acquéreur évincé, comm cass. civ. 3e, 7 septembre 2022 », Lexbase Droit privé, Lexbase , 2022 

    Guillaume Maire, « Obligation de sécurité de l'exploitant d'un centre de loisirs aquatiques : absence de rôle actif de la victime, comm. cass. civ. 1re, 11 mai 2022 », Responsabilité civile et assurances, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2022 

    Guillaume Maire, « Manquement contractuel invoqué par un héritier sur le fondement de la responsabilité délictuelle, comm. Cass. com., 15 juin 2022 », Responsabilité civile et assurances, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2022 

    Guillaume Maire, « La clause de style », Contrats Concurrence Consommation, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2021 

    Guillaume Maire, « Exécution forcée de la promesse unilatérale de vente : changement de cap !, comm. Cass. civ. 3e, 23 juin 2021 », Contrats Concurrence Consommation, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2021 

    Guillaume Maire, « Diagnostic erroné : préjudice de perte de chance de négocier une réduction du prix de vente », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2020, n°07, p. 532  

    Guillaume Maire, « Indifférence des prédispositions de la victime sur son droit à réparation : tout n'est pas si simple !, note sous Civ. 1, 20 mai 2020 », La lettre juridique , Lexbase , 2020 

    Guillaume Maire, « Le comportement de la victime. L'instauration de l'obligation pour la victime de minimiser son dommage : une intensification de la fonction normative de la responsabilité civile ? », Lexbase Hebdo, Lexbase, 2020 

    Guillaume Maire, « Clause de résiliation anticipée et indemnité de rupture », La lettre juridique , Lexbase , 2020 

    Guillaume Maire, « Diagnostic erroné : préjudice de perte de chance de négocier une réduction du prix de vente, note sous Civ. 3, 21 novembre 2019 », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2020, p. 532 

    Guillaume Maire, « Rétractation + exécution = contrat !, note sous Civ. 1, 1 juillet 2020 », Lexbase Hebdo, Lexbase, 2020 

    Guillaume Maire, « Le contrat et l'après Covid-19 », Revue Lamy Droit civil, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2020 

    Guillaume Maire, « Nullité, remise en état et contrôle de proportionnalité, note sous Civ. 3e, 22 novembre 2018 », Revue Lamy Droit civil, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2019, n°169, p. 6560 

    Guillaume Maire, « L'accès à internet, analyse juridique d'une mutation du droit », Revue Lamy Droit de l'immatériel, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2019, n°158, p. 5383 

    Guillaume Maire, « Interdiction déontologique de faire de la publicité : précisions relatives à l'objet du contrat, note sous Civ. 1, 6 février 2019 », Revue Lamy Droit civil, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2019, n°173, p. 6646 

    Guillaume Maire, « Nullité d'une mesure d'expulsion, droit à réintégration et pouvoirs du juge de l'exécution, note sous Civ. 2, 16 mai 2019 », Revue Lamy Droit civil, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2019, p. 6681 

    Guillaume Maire, « Avance des frais de remise en état du logement par le bailleur : inaction du locataire », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2018, n°05, p. 363  

    Guillaume Maire, « Avance des frais de remise en état du logement par le bailleur : inaction du locataire, note sous Civ. 3e, 21 décembre 2017 », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2018, p. 363 

    Guillaume Maire, « La résolution unilatérale par notification indépendante de la clause résolutoire, note sous Civ. 3e, 8 février 2018 », Revue Lamy Droit civil, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2018, n°162, p. 6471 

    Guillaume Maire, « L'exécution en nature d'une obligation de faire imposée au créancier, note sous Civ. 3e, 27 mars 2013 », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2014, p. 203 

  • Communications

    Guillaume Maire, « Regards croisés sur les procédures de partage judiciaire », le 27 mars 2026 

    Colloque organisé par l'Université de Lorraine, l'Institut François Geny, laboratoire de droit privé, en partenariat avec l'Ordre des avocats de Nancy, la Chambre interdépartementale des notaires de Nancy, les Tribunaux Judiciaires de Nancy et Épinal, l'Institut National des Formations Notariales de Nancy et LexisNexis sous la direction scientifique de Guillaume Maire et Alex Tani, Maîtres de conférences, UL et de Stéphanie Gerard, Avocat au Barreau de Nancy

    Guillaume Maire, « Faut-il changer de régime matrimonial légal ? », le 22 janvier 2026 

    Conférence-débat organisée par le Centre de droit privé fondamental, Europe en Mutation, UNISTRA

    Guillaume Maire, « Assurance-vie et enjeux patrimoniaux », le 21 mars 2025 

    Colloque organisé par l'Institut François Geny, la Faculté de droit de Nancy, l'IUP de Finance de Nancy, Université de Lorraine avec la Chambre interdépartementale des notaires de la cour d'appel de Nancy et l'Association du M2 droit notarial de Nancy sous la direction scientifique de Guillaume Maire et d'Alex Tani, MCF à l'Université de Lorraine

    Guillaume Maire, « Volonté et garantie des vices cachés », Volonté et contrats spéciaux. Regards sur le projet de réforme, Nancy, le 21 mars 2025 

    Colloque organisé par l'IFG, Université de Lorraine sous la direction scientifique de Guillaume Maire, Maître de conférences à l'Université de Lorraine et Henri Conte, Maître de conférences à l'Université catholique de l'Ouest

    Guillaume Maire, « L'arbre en droit civil », Droit des plantes. Droits de la nature ?, Nancy, le 16 octobre 2024 

    Guillaume Maire, « Droit des plantes. Droits de la nature ? », le 15 octobre 2024 

    Colloque organisé par les Jardins botaniques du Grand Nancy et de l’Université de Lorraine et l’IRENEE

    Guillaume Maire, « La faute civile non sanctionnée », Summer shool sur le thème de "la faute", Epinal, le 01 juillet 2024 

    2e summer school d'Epinal organisée par l'IRENEE, Université de Lorraine sous la direction scientifique de Laurent Seurot, Professeur de droit public, Université de Lorraine / IRENEE ; Patrice Adam et Jean-Baptiste Thierry, Professeurs de droit privé, Université de Lorraine, IFG

    Guillaume Maire, « Médiation », le 13 octobre 2023 

    Conférence proposée par la Clinique Doctorale de Droit et de Médiation & le DU Médiation et autres modes alternatifs de règlement des différends, IFG, Université de Lorraine

    Guillaume Maire, « La mesure des sanctions en nature », Mesure(s) et droit, S. Hortala, S. Ranc et R. Sutra (dir.), Toulouse, le 01 décembre 2022 

    Organisée par le CTHDIP, le CDA et l’IDP, avec le soutien de l’IFR, Université Toulouse 1 Capitole sous la direction scientifique de Solenne Hortala, MCF en droit privé, IDP, Sébastien Ranc, MCF en droit privé, CDA et Romy Sutra, MCF en histoire du droit, CTHDIP

    Guillaume Maire, « Médiation et obligation. Retour sur la médiation obligatoire en matière civile », Médiation : enjeux théoriques et défis pratiques, Nancy, le 13 octobre 2022 

    Guillaume Maire, « Le(s) discernement(s) », le 06 décembre 2021 

    Colloque organisé en partenariat avec la Cour d'appel de Metz

    Guillaume Maire, « La médiation à l'épreuve de la confidentialité », La médiation à l'épreuve, M. Martinelle (dir.), Nancy, le 01 octobre 2021 

    Guillaume Maire, « Usagers et usagères : face à la dématérialisation des services publics », le 31 mai 2021 

    Colloque organisé par Lola ISIDRO, Univ. de Lorraine, IFG, Lisa CARAYON, Université Paris Sorbonne-Nord, IRIS, Laure CAMAJI, Université Paris-Saclay, IDEP, Laurène JOLY, Université de Bordeaux, COMPTRASEC, Claire MAGORD, Université de Poitiers, CECOJI.

    Guillaume Maire, « Le droit à internet. Accessibilité des services publics à l'ère de la dématérialisation et droits fondamentaux », Usagers face à la dématérialisation des services publics, L. Camaji, L. Carayon, L. Isidro, L. Joly et C. Magnard (dir.), Nancy, le 01 mai 2021 

    Guillaume Maire, « Technique contractuelle : morceaux choisis - L'exemple des contrats d'affaires », Technique contractuelle : morceaux choisis. L'exemple des contrats d'affaires, K. Magnier-Merran (dir.), Nancy, le 14 janvier 2021 

    Organisé par Kevin Magnier-Merran, Maître de conférences à l'Université de Lorraine et représentant de l'axe "Droit des affaires" de l'Institut François Gény en partenariat avec LexisNexis

    Guillaume Maire, « L’intensification de la fonction normative de la responsabilité civile », L'intensification de la fonction normative de la responsabilité civile : acte II de la réforme, METZ, le 17 mai 2019 

    Organisé par Nathalie Fournier de Crouy, Maître de conférences à l'Université de Lorraine pour L’Institut François Geny, annoté sous la direction de Laurent Leveneur

    Guillaume Maire, Md Rasedujjaman, Hugues Giovannini, Patrick Chaumet, « 3D optical microscopy for quantifying T lymphocyte activation », le 06 juin 2019 

    Guillaume Maire, Md Rasedujjaman, Philippe Robert, « 3D optical computational microscopy in reflection configuration », INFIERI summer school - 5th International School on Intelligent Signal Processing for Frontier Research & Industry, Wuhan China, le 12 mai 2019 

    Guillaume Maire, « La Faculté de Droit de Nancy : L'héritage et la promesse », le 25 novembre 2014