Présentation de l’éditeur

Si les dépôts et les enregistrements sont outrageusement dominés par les marques verbales et figuratives, l'intérêt de l'industrie, des opérateurs économiques pour les marques non traditionnelles ne peut être nié. Celles-ci font, toutefois, l'objet d'une réelle défiance de la part des autorités compétentes, justifiant qu'un ouvrage - faisant suite à une conférence organisée à l'Assemblée Nationale - leur soit consacré.

Il appréhende ces marques à la lumière de l'ensemble des difficultés qu'elles peuvent rencontrer ou des questionnements qu'elles peuvent générer. Quid, par exemple, de l'examen distinctivité ou de l'acquisition de cette même distinctivité par l'usage des marques tridimensionnelles, de position, de motifs ou encore de couleurs ? Quid, également, de l'appréciation de l'usage sérieux et, plus particulièrement, de celui opéré sous une forme modifiée, lorsque l'on sait que rares sont les marques tridimensionnelles à être utilisées sans marques verbales ?

En donnant la parole à l'ensemble des acteurs de la matière, de l'industriel aux magistrats, des universitaires aux offices, en passant par les conseils en propriété industrielle et les avocats, le présent ouvrage propose des réflexions essentielles, qui, espérons-le, permettront d'estomper la défiance à l'endroit des marques non traditionnelles et de gagner en cohérence.

Préface Jérôme Sibille.

Contributions de Yann Basire, SYLVIE BENOLIEL, CLARA BOVAR, JULIEN CANLORBE, Christophe Caron, JULIEN DELUCENAY, SANDRA GEORGES, AURÉLIE GUÉTIN, DORIAN GUIU, OLIVIER HOARAU, STEFAN MARTIN, CHARLES-HENRY MASSA, PIERRE MASSOT, CHLOÉ PIEDOIE, JÉRÔME SIBILLE, ANNETTE SION.