Présentation

Pour la septième année consécutive, les « Entretiens du Grillenbreit » organisés par le CERDACC à Colmar permettent de débattre des questions liées au droit du nucléaire.

Après notamment les questions d’eau, de déchets, de démantèlement, voici venu le temps de s’interroger sur l’encadrement juridique au regard de la relance de l’industrie nucléaire.

Il convient donc d’analyser les leviers et les freins à cette relance à travers l’évaluation de l’encadrement juridique de cette activité. À ce titre, seront abordées notamment les questions des responsabilités encourues, de la sécurisation des sites, de la gestion des déchets, du développent des petits réacteurs modulaires…

Cette manifestation a obtenu le soutien financier de Colmar Agglo.

Programme

10h00 : Accueil des participants

Première table-ronde

Présidée par Hervé Arbousset, Professeur à l’Université de Haute-Alsace - CERDACC, UR 3992

10h25 : Energie nucléaire : un cadre juridique international encore pertinent ?
Patrick Reyners, Conseiller scientifique de l’Association Internationale du Droit Nucléaire

10h50 : La relance du nucléaire signe-t-elle la "relance" des responsabilités ?
Claire Portier, Maître de conférences à l'Université Savoie Mont Blanc - CERDAF, EA 4143

11h15 : Le cadre juridique des installations nucléaires est-il adapté au développement des petits réacteurs modulaires ?
Marc Leger, Professeur émérite de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires, Chercheur associé au laboratoire CHROME - Univ. de Nîmes

11h40 : Débat

12h15 : Pause déjeuner

Seconde table-ronde

Présidée par Marc Leger, Professeur émérite

14h00 : La question de la gestion des déchets et la relance du nucléaire
Thomas Schellenberger, Maître de conférences à l’Université de Haute-Alsace - CERDACC, UR 3992

14h25 : L’arsenal juridique pénal contre les intrusions dans les installations nucléaires est-il adapté ?
Sophie Hildenbrand, Maître de conférences à l’Université de Haute-Alsace - CERDACC, UR 3992

14h50 : Quelle sécurité dans les installations nucléaires ?
Olivier Dugne, Expert Senior en retraite du CEA

15h15 : Débat

15h45 : Mots de conclusion
Blandine Rolland, Professeur à l’Université de Haute-Alsace - CERDACC, UR 3992

16h00 : Clôture

Contact : nathalie.arbousset@uha.fr ou 03.89.20.61.84

La journée pourra être suivie en visioconférence, au moyen d’un lien qui sera envoyé sur inscription.

Inscriptions obligatoires : Entretiens du Grillenbreit " La relance du nucléaire à l’épreuve de son encadrement juridique"

Elle se déroule conformément aux modalités mises en place par le Conseil national des barreaux pour la formation continue des avocats, soit 4 heures de formation délivrées au cours de cette journée.