Présentation

Les débats porteront sur les réponses apportées au questionnaire établi par les rapporteurs généraux :
Partie 1 – La propriété du sol, du sous-sol et du sursol : Pascale Lecocq, Christophe Vernières
Partie 2 – L’exploitation du sol et du sous-sol : Tahina Fabrice Rakotoarison

Le rapport de synthèse sera élaboré par le Professeur Philippe Delebecque

Programme

Dimanche 2 Juin 2024

Arrivée des participants à Antananarivo

Accueil des participants – enregistrement - remise des dossiers

Lundi 3 Juin 2024

9h00 : Accueil des congressistes – Enregistrement

9h30 : Ouverture officielle du congrès
Mamy Ravelomanana, Président de l’Université d’Antananarivo
Ramarolanto Ratiaray, Président du Groupe malgache
Philippe Dupichot, Président de l'Association Henri Capitant

10h00 : Ny Fanja Rakotomalala, Président du Conseil d’administration de Rio Tinto QIT Madagascar Minerals (QMM)

11h00 : Pause-café

11h30 : La propriété du sol, du sous-sol et du sursol
Rapporteurs généraux :
Pascale Lecocq, Professeur à l’Université de Liège
Christophe Vernieres, Professeur à l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne

13h00 : Déjeuner

14h30 : La propriété du sol, du sous-sol et du sursol (suite)
Rapporteurs généraux :
Pascale Lecocq, Professeur à l’Université de Liège
Christophe Vernieres, Professeur à l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne

16h30 : Fin des travaux de la journée

18h00 : Réception à la Résidence de France

à l'invitation de S.E l’Ambassadeur de France, Monsieur Arnaud Guillois

19h00 : Fin

Mardi 4 Juin 2023

9h00 : L’exploitation du sol et du sous-sol
Rapporteur général :
Tahina Fabrice Rakotoarison, Maître de conférences à l’Université d’Antananarivo

10h30 : Pause-café

11h00 : L’exploitation du sol et du sous-sol (suite)
Rapporteur général :
Tahina Fabrice Rakotoarison, Maître de conférences à l’Université d’Antananarivo

13h00 : Déjeuner

14h00 : Ateliers

Atelier 1 - Gouvernance et enjeux institutionnels des ressources extractives

Richard Rabary-Ranovona, Président des syndicats miniers, Ancien Vice-président du Comité National des Mines de M/car (CNM)

Saholy Rambintsaotra, Professeur à l’Université d'Antananarivo

Atelier 2 - La fiducie et les biens immobiliers

Rafael Ibarra Garza, Professeur à l’Université de Monterrey, Mexico

Atelier 3 - La preuve en matière foncière et tréfoncière

Lydia Rakoto, Avocat

Atelier 4 - Modèles alternatifs et collectifs de propriété foncière

Gaële Gidrol-Mistral, Professeur à l’Université du Québec à Montréal

15h30 : Pause

15h45 : Atelier 5 - Enjeu financier des industries extractives

Alan Behaja, Maitre de conférences à l’Université de Mahajanga

Atelier 6 - Les différentes formes d’exploitation du sol et/ou du sous-sol

Fetiarinjara Randrianarivo, AESR à l’Université d'Antananarivo

Atelier 7 - Sûretés immobilières

Fábio Rocha Pinto E Silva, docteur en droit civil de l’Université de São Paulo et de Paris II

Atelier 8 - Droit de propriété et gestion durable du patrimoine faunistique

Michele Graziadei, Professeur à l’Université de Turin
Sabrina Praduroux, Professeur à l’Université de Turin

Atelier 9 - Mécanismes juridiques de gestion immobilière pour améliorer la vie des personnes âgées

Pedro Robles Latorre, Professeur à l’Université San Pablo de Madrid

17h15 : Fin des ateliers

19h30 : Cocktail dînatoire à l'invitation de l'Association Henri Capitant

21h30 : Fin de la journée

Mercredi 5 Juin 2023

9h00 : Henri cas pratique

Sous la coordination de Noémie Gofflot (Belgique)
Alicja Tarkowska (Pologne)
Arielle Tsiazonangoly (Madagascar)

11h00 : Pause-café

11h00 : Réunion des Présidents et Secrétaires généraux des groupes nationaux

12h30 : Déjeuner

14h00 : Rapport de synthèse
Philippe Delebecque, Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon Sorbonne

15h30 : Session de clôture

16h30 : Fin des travaux

19h00 : Soirée de clôture offerte par le Groupe malgache de l’Association Henri Capitant

22h00 : Fin

Contact : contact@henricapitant.org

Inscriptions :
-Congrès du 3 au 5 juin 2024 (250 €)
-Congrès 3-5 juin + Post congrès 6-8 juin 2024 (710 €)
-Post congrès 6-8 juin 2024 (460 €) : Inscription proposée aux congressistes qui souhaitent dissocier le paiement du congrès de celui du post-congrès
-Inscriptions réservées aux accompagnants : Congrès et post-congrès (480 €)
-Post-congrès seul du 6 au 8 juin (230 €)