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Luc Guéraud

Professeur, Histoire du droit et des institutions.

Université Rennes · Faculté de Droit et de Science politique Institut de l'Ouest : Droit et Europe — IODE
Université de RennesFaculté de Droit et de Science politiqueInstitut de l'Ouest : Droit et Europe
IdRef ScanR Thèses.fr

Actualités scientifiques

Colloque
Les coutumiers officiels sont-ils de la coutume ?
3 juin 2025 · Rennes
Journée d'étude
Sortir de l’esclavage
22 mai 2024 · Rennes
Journée d'étude
La coutume
14 déc. 2023 · Rennes
Conférence
Histoire de la pensée juridique moderne
11 avr. 2023 · Malakoff
Colloque
Mettre par écrit les coutumes
24 nov. 2021
Colloque
Dura lex sed lex ?
17 oct. 2019 · Limoges
Parution
Autour de Philippe Auguste
15 oct. 2017
Parution
La part de l’ombre
16 déc. 2014

Responsabilités

Responsabilités administratives et scientifiques

  • Vice-Doyen à la Direction des études

Responsabilités pédagogiques

Cours UNJF

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    Contribution à l'étude du processus coutumier au Moyen Age : le viage en Poitou, soutenue en 2007 à Rennes 1 sous la direction de Yves Sassier et Sylvain Soleil 

    L'étude du droit de viage et de retour, système successoral bas-poitevin, interroge la formation du droit coutumier au Moyen Age du Xe au XIIIe siècle. Cette pratique, qui transmet les héritages nobles d'abord aux frères d'une même génération, avant de faire retour au fils aîné du frère aîné, naît dans la puissante famille vicomtale de Thouars. La force de cette maison a été, contrairement à d'autres, qui pratiquent la dévolution collatérale, d'entretenir le souvenir de cette transmission. La pratique unique est ainsi devenue un usage courant. La vassalité avec les seigneuries bas-poitevines a aussi permis sa diffusion pour constituer un détroit coutumier. Le pouvoir politique apparaît comme constitutif de la coutume. Le XIIIe siècle va enfin permettre la consécration normative de la pratique et ses modalités techniques vont s'affiner. L'évolution des structures lignagères, politiques et mémorielles, plus que l'influence du droit savant, a ainsi conduit à consacrer le viage en coutume.

  • Ouvrages

    Luc Guéraud, Sylvain Soleil, Hugo Beuvant, Thierry Hamon, Tiphaine Le Yoncourt, Histoire des institutions publiques: Xe-XIXe siècle, Flammarion, 2024, Champs (Université), 417 p.  

    Ce manuel est destiné aux étudiants en première année de licence de droit ou d'AES, aux élèves des Instituts d'études politiques, ainsi qu'aux candidats aux concours de la fonction publique. On qualifie d'institutions publiques les normes et les structures qui permettent de régir un pays : les dirigeants et les ministres, les assemblées et les conseils, l'armée, la fiscalité, la justice, les communautés locales. Ces institutions ont une longue histoire qui, seule, permet de comprendre pourquoi et comment la France du XXIe siècle est organisée comme elle l'est. De façon chronologique et synthétique, cet ouvrage explique les institutions publiques et les idées politiques qui les sous-tendent à compter du Moyen-Âge (X-XIIIe siècle) jusqu'à la chute du Second Empire (1870), en passant par la monarchie absolue, la Révolution et l'œuvre de Napoléon.

    Luc Guéraud, Joëlle Quaghebeur, Sylvain Soleil, Christophe Amiot, Alain Berbouche [et alii], Le pouvoir et la foi au Moyen âge en Bretagne et dans l'Europe de l'Ouest: mélanges en mémoire du professeur Hubert Guillotel, Presses universitaires de Rennes, 2020, Britannia monastica, 747 p.  

    Hubert Guillotel a soutenu, en 1973, une thèse d'histoire du droit intitulée Les Actes des ducs de Bretagne (944-1148). L'édition critique de ces cent soixante-et-onze documents se voulait une enquête sur le pouvoir ducal en Bretagne aux Xe-XIIesiècles. Ce travail monumental posait les fondements des recherches qu'il poursuivrait, avec passion, jusqu'à sa disparition en 2004. Loin d'être enfermée dans d'obscurs particularismes, il voyait la Bretagne s'ouvrant, sans retard, aux réalités et innovations que connaissait alors l'Europe. Il démontra la survivance de l'ordre carolingien dans les institutions bretonnes et sut comprendre que l'histoire de l'Église devait être aussi une histoire des pouvoirs et de la société. À la tête de celle-ci, la noblesse, initialement au service du titulaire de la puissance publique, entendait affermir son autorité propre. Foi due à Dieu, foi jurée au prince ou promise à son seigneur : la foi était l'un des fondements de cette société à laquelle Hubert Guillotel s'est attaché à rendre vie. Dès lors les mots de pouvoir et de foi ne pouvaient qu'être associés aux contributions qui lui sont ici offertes par ses collègues, disciples et amis. Service du Prince et encadrement des hommes et des âmes étant intimement liés, deux axes majeurs se dégagent. Le premier voit se définir comment se fonda le pouvoir sur les âmes. Juger, gouverner, combattre, tels sont ensuite les trois thèmes abordés pour appréhender le pouvoir sur les hommes. H. Guillotel a toujours tenu à étayer sa réflexion par l'archéologie, l'onomastique, la toponymie ou la linguistique. Elles trouvent donc ici la place qui leur revient. Enfin, il savait toute l'importance d'une ouverture à des espaces géographiques différents, permettant de déterminer spécificités ou ressemblances

    Luc Guéraud, Franck Bouscau, Christophe Camby, Guillaume Bergerot, L'institution monarchique: Passé, permanence et avenir, Association des Amis de Guy Augé, 2020, 387 p. 

    Luc Guéraud (dir.), La désuétude: entre oubli et mort du droit ?, Pulim, 2013, Cahiers de l'Institut d'anthropologie juridique, 234 p. 

    Luc Guéraud, Yves Sassier, Sylvain Soleil, Contribution à l'étude du processus coutumier au Moyen Age: le viage en Poitou,, 2007, 403 p. 

    L'étude du droit de viage et de retour, système successoral bas-poitevin, interroge la formation du droit coutumier au Moyen Age du Xe au XIIIe siècle. Cette pratique, qui transmet les héritages nobles d'abord aux frères d'une même génération, avant de faire retour au fils aîné du frère aîné, naît dans la puissante famille vicomtale de Thouars. La force de cette maison a été, contrairement à d'autres, qui pratiquent la dévolution collatérale, d'entretenir le souvenir de cette transmission. La pratique unique est ainsi devenue un usage courant. La vassalité avec les seigneuries bas-poitevines a aussi permis sa diffusion pour constituer un détroit coutumier. Le pouvoir politique apparaît comme constitutif de la coutume. Le XIIIe siècle va enfin permettre la consécration normative de la pratique et ses modalités techniques vont s'affiner. L'évolution des structures lignagères, politiques et mémorielles, plus que l'influence du droit savant, a ainsi conduit à consacrer le viage en coutume.

  • Communications

    Luc Guéraud, « Les coutumiers officiels sont-ils de la coutume ? », le 03 juin 2025 

    Ce colloque international organisé par Sylvain Soleil aura lieu les 3 et 4 juin 2025 à la Faculté de droit et de science politique de Rennes.

    Luc Guéraud, « Sortir de l’esclavage », le 22 mai 2024 

    Journée d'étude organisée sous la direction scientifique de Sylvain Soleil, professeur d'histoire du droit à l'Université de Rennes.

    Luc Guéraud, « La coutume », le 14 décembre 2023 

    Journée d'études organisée sous la direction scientifique de Luc Guéraud, Professeur d'histoire du droit, IODE, Université de Rennes / CNRS.

    Luc Guéraud, « Des restrictions de concurrence à la libéralisation des marchés. Contribution à l’histoire européenne du droit des affaires », le 09 novembre 2023 

    Ce colloque se tiendra les 9 et 10 novembre 2023 à la Faculté de droit et de science politique de Rennes.

    Luc Guéraud, « Histoire de la pensée juridique moderne », le 11 avril 2023 

    Cycle de conférences organisé par l'Institut d'Histoire du Droit (EA 2515) de l'Université Paris Descartes et l'École de droit de la Sorbonne dans le cadre du master d'histoire de la pensée juridique moderne de la Faculté de droit, d'économie et de gestion de l'Université Paris Cité

    Luc Guéraud, « Mettre par écrit les coutumes », le 24 novembre 2021 

    Luc Guéraud, « Des appellations d’origine aux appellations d’origine protégée », le 08 novembre 2019 

    Colloque organisé sous la responsabilité scientifique d'Olivier Serra, Professeur, IODE UMR CNRS 6262, et de Serge Wolikow, MSH de Dijon, USR 3516.

    Luc Guéraud, « Dura lex sed lex ? », le 17 octobre 2019 

    Organisé par le R.E.R.D.H. (Réseau européen de Recherche en Droits de l'Homme)

    Luc Guéraud, « Bertrand d'Argentré en son demi millénaire (1519-2019) », le 26 septembre 2019 

    Colloque organisé, autour du 5e centenaire de la naissance de Bertrand d'Argentré, par Philippe Hamon (Tempora) et Xavier Godin (DCS), avec la collaboration d’Audrey Colloc et Bruno Isbled.

    Luc Guéraud, « Journée d'étude de l'axe Théorie et histoire des systèmes juridiques », le 11 juin 2019 

    Coorganisée par l'axe Théorie et histoire des systèmes juridiques et l'Association des historiens du droit de l’Ouest (AHDO)

    Luc Guéraud, « L’institution monarchique : passé, permanence et avenir », le 08 avril 2019 

    Sous la responsabilité scientifique de Franck Bouscau, Professeur à l’Université de Rennes 1, ce colloque se tiendra le lundi 8 avril 2019 à la Faculté de droit et de science politique de l'Université de Rennes 1

    Luc Guéraud, « De la règle à la norme, entre Regulae iuris et normativisme », le 11 juin 2015 

    Luc Guéraud, « L’Histoire du droit en France. Nouvelles tendances, nouveaux territoires », le 28 janvier 2013 

Encadrement doctoral

  • Thèses dirigées

    Guillaume Bagard, Le Duc et le processus d’intégration de la Lorraine à l’État royal, soutenue en 2020 à Université de Lorraine en co-direction avec Jean-François Gicquel 

    Tardivement rattachée à la France, la Lorraine constitue un exemple réussi d’intégration d’un territoire à un autre. L’incorporation définitive du duché de Lorraine au royaume de France à la mort de Stanislas en 1766 achève un long processus de convergence politique entamé dès le XVIIème siècle. L’analyse du gouvernement lorrain sous les règnes des trois derniers ducs, Léopold Ier, François III et Stanislas Ier, permet de mettre en perspective ce processus et le rôle du duc de Lorraine.Cette intégration est culturelle, l’édit du 27 septembre 1748 fait du français la langue administrative des duchés ; elle est aussi diplomatique et militaire, les défenses lorraines ont été neutralisées dès le retour de Léopold ; elle est enfin juridique par un mimétisme institutionnel.A partir de cet exemple lorrain, nous avons créé un instrument afin de mesurer l’intégration d’un territoire à un autre, car si le contexte historique et géographique varie, la plupart des éléments de ce processus se retrouvent systématiquement.

    Guillaume Bagard, Le Duc et le processus d'intégration de la Lorraine à l'État royal, soutenue en 2020 sous la direction de Jean-François Gicquel présidée par Anthony Mergey, membres du jury : Céline Pauthier (Rapp.)   

    Tardivement rattachée à la France, la Lorraine constitue un exemple réussi d’intégration d’un territoire à un autre. L’incorporation définitive du duché de Lorraine au royaume de France à la mort de Stanislas en 1766 achève un long processus de convergence politique entamé dès le XVIIème siècle. L’analyse du gouvernement lorrain sous les règnes des trois derniers ducs, Léopold Ier, François III et Stanislas Ier, permet de mettre en perspective ce processus et le rôle du duc de Lorraine.Cette intégration est culturelle, l’édit du 27 septembre 1748 fait du français la langue administrative des duchés ; elle est aussi diplomatique et militaire, les défenses lorraines ont été neutralisées dès le retour de Léopold ; elle est enfin juridique par un mimétisme institutionnel.A partir de cet exemple lorrain, nous avons créé un instrument afin de mesurer l’intégration d’un territoire à un autre, car si le contexte historique et géographique varie, la plupart des éléments de ce processus se retrouvent systématiquement.

  • Rapporteur

    Louis-Marie Audrerie, Les Assises de Jérusalem : le droit hiérosolymitain de la fondation du royaume de Jérusalem au déclin du royaume de Chypre (XIe-XVIe siècle), soutenue en 2021 à Paris 1 sous la direction de Nicolas Warembourg présidée par Éric Bournazel, membres du jury : Vincent Martin (Rapp.), Liêm Tuttle  

    Les « Assises de Jérusalem » sont un ensemble de livres juridiques rédigés, pour la plupart, dans la deuxième moitié du XlIIe siècle. La présente thèse a pour objet de proposer une lecture nouvelle de ces sources, la dernière étude d’ensemble datant de 1923. Notre étude propose une ré-interprétation de ces sources juridiques dans le temps et l’espace de l’Orient latin et établir plus justement leurs origines et leurs fondements. Est abordée notamment la consistance la plus probable des « Lettres du Saint Sépulcre », le code légendaire écrit par Godefroy de Bouillon. Les premiers manuscrits en notre possession sont avant tout des coutumiers privés du royaume de Chypre du XlVe au XVIe siècle. Le royaume de Chypre s’est construit sur le modèle du royaume de Jérusalem depuis le début du Xllle siècle et en a transposé le droit et les institutions. Du XlVe siècle au XVIe siècle, Chypre applique le droit du royaume de Jérusalem comme sa coutume. Les Livres, qui composent ces corpus de droit et qui nous sont parvenus, sont ré-analysés en temps que partie de ces corpus de droit. Est aussi ré-étudiée leur nature « originelle », leur écriture pour le second royaume de Jérusalem et le royaume de Chypre. Est proposée enfin une plus juste datation de ces ouvrages, car certains « Livres » sont datés en supposant l'existence d’un droit archaïque, alors qu'il ne nous sont connus matériellement qu’à travers le droit appliqué sur l'île de Chypre à partir XlVe siècle.

  • Membre du jury

    Guillaume Bagard, Le Duc et le processus d’intégration de la Lorraine à l’État royal, soutenue en 2020 à Université de Lorraine en co-direction avec Jean-François Gicquel 

    Tardivement rattachée à la France, la Lorraine constitue un exemple réussi d’intégration d’un territoire à un autre. L’incorporation définitive du duché de Lorraine au royaume de France à la mort de Stanislas en 1766 achève un long processus de convergence politique entamé dès le XVIIème siècle. L’analyse du gouvernement lorrain sous les règnes des trois derniers ducs, Léopold Ier, François III et Stanislas Ier, permet de mettre en perspective ce processus et le rôle du duc de Lorraine.Cette intégration est culturelle, l’édit du 27 septembre 1748 fait du français la langue administrative des duchés ; elle est aussi diplomatique et militaire, les défenses lorraines ont été neutralisées dès le retour de Léopold ; elle est enfin juridique par un mimétisme institutionnel.A partir de cet exemple lorrain, nous avons créé un instrument afin de mesurer l’intégration d’un territoire à un autre, car si le contexte historique et géographique varie, la plupart des éléments de ce processus se retrouvent systématiquement.

    Guillaume Bagard, Le Duc et le processus d'intégration de la Lorraine à l'État royal, soutenue en 2020 sous la direction de Jean-François Gicquel présidée par Anthony Mergey, membres du jury : Céline Pauthier (Rapp.)   

    Tardivement rattachée à la France, la Lorraine constitue un exemple réussi d’intégration d’un territoire à un autre. L’incorporation définitive du duché de Lorraine au royaume de France à la mort de Stanislas en 1766 achève un long processus de convergence politique entamé dès le XVIIème siècle. L’analyse du gouvernement lorrain sous les règnes des trois derniers ducs, Léopold Ier, François III et Stanislas Ier, permet de mettre en perspective ce processus et le rôle du duc de Lorraine.Cette intégration est culturelle, l’édit du 27 septembre 1748 fait du français la langue administrative des duchés ; elle est aussi diplomatique et militaire, les défenses lorraines ont été neutralisées dès le retour de Léopold ; elle est enfin juridique par un mimétisme institutionnel.A partir de cet exemple lorrain, nous avons créé un instrument afin de mesurer l’intégration d’un territoire à un autre, car si le contexte historique et géographique varie, la plupart des éléments de ce processus se retrouvent systématiquement.