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Claire Bouglé-Le Roux

Professeur, Histoire du droit et des institutions.

Université Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines · Faculté de Droit et de Science politique Laboratoire Droit des Affaires et Nouvelles Technologies — DANTE
Université de Versailles Saint-Quentin-en-YvelinesFaculté de Droit et de Science politiqueLaboratoire Droit des Affaires et Nouvelles Technologies
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Actualités scientifiques

Parution
La Cour de cassation et les arts
12 fév. 2026
Séminaire
ERC Consolidator sur l'Humanisme juridique
29 janv. 2026 · Guyancourt
Parution
The Making of Criminal Law
11 nov. 2025
Conférence
Conférences de la Société d’Histoire du Droit
11 oct. 2025 · Paris
Journée d'étude
Lectures de... n° 19 : Lire le droit du Moyen Âge
4 juil. 2025 · Guyancourt
Colloque
L'intelligence artificielle dans la vie des affaires
11 avr. 2025 · Guyancourt
Colloque
L’article 515-14 du Code civil
21 fév. 2025 · Paris
Journée d'étude
Law and artificial intelligence (LARTI Project)
11 fév. 2025 · Paris
Colloque
La Cour de cassation et les Arts
9 déc. 2024 · Paris
Parution
Animal & droit
4 déc. 2024
Séminaire
L’appel
29 nov. 2024 · Toulouse
Colloque
Antoine Loisel
5 juin 2024 · Amiens

Responsabilités

Responsabilités administratives et scientifiques

Cours UNJF

Publications scientifiques

  • Thèse

    HDR
    Austreberte. Apport d'une controverse au discours juridique sur la femme (17ème-20ème siècles)., HDR soutenue en 2020 

  • Thèse

    THESE
    La Cour de cassation et le code pénal de 1810 : le principe de légalité à l'épreuve de la jurisprudence, 1811-1863, soutenue en 2002 à Rennes 1 sous la direction de Marie-Yvonne Crépin 

    Le principe de légalité des délits et des peines, de même que l'idéal de perfection de la loi conforté par la codification, forment autant d'obstacles à la formation d'une jurisprudence pénale au XIXème siè́cle. La richesse de l'activité de la Chambre criminelle de la Cour de cassation montre qu'en dépit de ces handicaps les conseillers de la Chambre criminelle ont rapidement investi le champ de la création normative. L'interprétation du Code pénal de 1810 par la Cour de cassation souligne un double phénomène. Le premier réside dans l'émancipation de la Cour de cassation vis-à-vis de la codification, renouant avec la souplesse de méthodes de l'ancien droit. Le second tient au fait que la Cour de cassation a su, au travers de sa jurisprudence, s'affirmer à la t^ete des juridictions inférieures, assurant une véritable consécration institutionnelle de la Cour de cassation, après avoir écrasé toute tentative de reconstitution des cours souveraines de l'ancienne France. La jurispridence de la Chambre criminelle doit donc être envisagée dans une double optique. D'une part, son caractère juridique traduit une victoire prétorienne : la jurisprudence criminelle s'affirme comme une source de droit. D'autre part, la production pénale de la Chambre criminelle dévoile une volonté politique à l'adresse des juridictions souveraines : la jurisprudence s'affirme comme un outil de puissance au service de la Cour de cassation. Par ses arrêts, elle conquiert pour sa jurisprudence une place d'honneur dans la hiérarchie des normes, mais satisfait également à ses aspirations autoritaires au sommet de la hiérarchie judiciaire. Ainsi la cassation pénale ouvre-t-elle à la Cour de cassation la voie d'une incontestable prise de pouvoir juridique, par le biais de l'interprétation, de même que celle d'une véritable prise de pouvoir juridictionnelle par la consécration de son autorité à la tête de l'institution

  • Ouvrages

    Claire Bouglé-Le Roux, Jean Barthélemy, Philippe Galanopoulos, Xavier Prétot, Nathalie Blanc [et alii], La Cour de cassation et les arts, Lefebvre Dalloz, 2026, thèmes et commentaires, 108 p.   

    Claire Bouglé-Le Roux, Nadège Reboul-Maupin (dir.), Animal & droit: bestiaire, patrimoine juridique, défis contemporains, LexisNexis, 2024, 620 p. 

    Claire Bouglé-Le Roux, Pauline Marcou, Valère Ndior, François Ost, Les figures du juge à travers les créations artistiques, Dalloz, 2023, Thèmes & commentaires (Études), 170 p.   

    Claire Bouglé-Le Roux, Philippe Charlier, Clémentine Bories, Mélanie Clément-Fontaine (dir.), Les restitutions des collections muséales: Aspects politiques et juridiques, Mare et Martin, 2022, Droit & science politique, 410 p. 

    Claire Bouglé-Le Roux, Caroline Duparc, Jimmy Charruau, Patrice Adam, Arnaud Casado, Le droit face aux violences sexuelles et-ou sexistes, Dalloz, 2021, Thèmes et commentaires, 354 p.   

    Claire Bouglé-Le Roux, La littérature & le droit, LexisNexis, 2021, 425 p. 

    Claire Bouglé-Le Roux, Joëlle Quaghebeur, Sylvain Soleil, Christophe Amiot, Alain Berbouche [et alii], Le pouvoir et la foi au Moyen âge en Bretagne et dans l'Europe de l'Ouest: mélanges en mémoire du professeur Hubert Guillotel, Presses universitaires de Rennes, 2020, Britannia monastica, 747 p.  

    Hubert Guillotel a soutenu, en 1973, une thèse d'histoire du droit intitulée Les Actes des ducs de Bretagne (944-1148). L'édition critique de ces cent soixante-et-onze documents se voulait une enquête sur le pouvoir ducal en Bretagne aux Xe-XIIesiècles. Ce travail monumental posait les fondements des recherches qu'il poursuivrait, avec passion, jusqu'à sa disparition en 2004. Loin d'être enfermée dans d'obscurs particularismes, il voyait la Bretagne s'ouvrant, sans retard, aux réalités et innovations que connaissait alors l'Europe. Il démontra la survivance de l'ordre carolingien dans les institutions bretonnes et sut comprendre que l'histoire de l'Église devait être aussi une histoire des pouvoirs et de la société. À la tête de celle-ci, la noblesse, initialement au service du titulaire de la puissance publique, entendait affermir son autorité propre. Foi due à Dieu, foi jurée au prince ou promise à son seigneur : la foi était l'un des fondements de cette société à laquelle Hubert Guillotel s'est attaché à rendre vie. Dès lors les mots de pouvoir et de foi ne pouvaient qu'être associés aux contributions qui lui sont ici offertes par ses collègues, disciples et amis. Service du Prince et encadrement des hommes et des âmes étant intimement liés, deux axes majeurs se dégagent. Le premier voit se définir comment se fonda le pouvoir sur les âmes. Juger, gouverner, combattre, tels sont ensuite les trois thèmes abordés pour appréhender le pouvoir sur les hommes. H. Guillotel a toujours tenu à étayer sa réflexion par l'archéologie, l'onomastique, la toponymie ou la linguistique. Elles trouvent donc ici la place qui leur revient. Enfin, il savait toute l'importance d'une ouverture à des espaces géographiques différents, permettant de déterminer spécificités ou ressemblances

    Claire Bouglé-Le Roux (dir.), Corps & Droit, des cheveux du mérovingien à l’homo numericus, C. Bouglé-Le Roux (dir.), Lexis-Nexis, Paris, 2019, 163 pages.: des cheveux du roi mérovingien à l'homo numericus, Lexis Nexis, 2019, 163 p. 

    Claire Bouglé-Le Roux, Philippe Bonfils, Farah Safi, Yannick Capdepon, Les 60 ans du code de procédure pénale, LexisNexis, 2019, 70 p. 

    Claire Bouglé-Le Roux, Sylvain Soleil, Thomas Glyn Watkin, J. Beverley Smith, Peter Roberts [et alii], Law and justice in the integration of two lands: France and Brittany, England and Wales a colloquium held in Cardiff and Rennes in April 2005, The Welsh Legal History Society, 2016, Cymdeithas Hanes Cyfraith Cymru, 234 p. 

    Claire Bouglé-Le Roux, Claire Bouglé, La littérature française et le droit : anthologie illustrée [du roman de Renart à Camus], Lexis-Nexis, 2013, 360 p. 

    Claire Bouglé-Le Roux, Claire Bouglé, Emmanuelle Chevreau, Yves Mausen, Cours d’Introduction historique au droit des obligations, Lexis-Nexis et Litec, 2011, Objectif droit (Cours), 286 p. 

    Claire Bouglé-Le Roux, Emmanuelle Chevreau, Yves Mausen, Histoire du droit des obligations, LexisNexis, 2011, Objectif droit (Cours), 310 p. 

    Claire Bouglé-Le Roux, La Cour de cassation et le code pénal de 1810: le principe de légalité à l'épreuve de la jurisprudence, 1811-1863, LGDJ, 2005, Bibliothèque des sciences criminelles, 662 p. 

    Claire Bouglé-Le Roux, Marie-Yvonne Crépin, La Cour de cassation et le code pénal de 1810: le principe de légalité à l'épreuve de la jurisprudence, 1811-1863, 2002, 722 p. 

  • Chapitres d'ouvrage

    Claire Bouglé-Le Roux, Nadège Reboul-Maupin, « Aristote : antidote à l’animalisme et au productivisme animal »Nadège Reboul-Maupin, (dir.), Animal & droit : Bestiaire - Patrimoine - Défis juridiques :, LexisNexis, 2024, pp. 465-477   

    Claire Bouglé-Le Roux, « Le Juriste de Giuseppe Arcimboldo, 1566, huile sur toile, 64 x 51 cm, National Museum, Stockholm, in Le Droit saisi par l’Art, R. Cabrillac, Dalloz, 2023, pp. 21-28 », in sous le direction de Rémy Cabrillac (dir.), Le droit saisi par l'art, regards de juristes sur des oeuvres d'art :, Lefebvre Dalloz, 2023, pp. 21-28 

    Claire Bouglé-Le Roux, « « La figure du juge dans Les Fables de Jean de La Fontaine », in Les figures du juge à travers les créations artistiques, dir. Rémy Cabrillac, Dalloz, 2023 », in dir. Rémy Cabrillac (dir.), Les figures du juge à travers les créations artistiques, dir. Rémy Cabrillac :, Dalloz, 2023, pp. 250 

    Claire Bouglé-Le Roux, « « Au Royaume de la propriété. Ce que nous disent les Contes de Perrault de la propriété au Grand Siècle », in Les propriétés, dir. G. Lardeux, Laboratoire de droit privé & sciences criminelles, P.U. A.M., 2022, p. 15-51. », in Laboratoire de droit privé & de sciences criminelles (dir.), Les propriétés, dir. G. Lardeux, Laboratoire de droit privé & sciences criminelles, P.U.A.M., 2022 :, Presses Universitaires d'Aix-Marseille - P.U.A.M., 2022, pp. 284 

    Claire Bouglé-Le Roux, « « La fabrique des grands arrêts à l’épreuve du premier big data de la Chambre criminelle de la Cour de cassation », in Deux siècles de jurisprudence : la cour de cassation au service du justiciable, dir. J. Barthélémy, P. Galanopoulos, X. Prétot, Paris, Dalloz, 2022 », in Comité d'Histoire de la Cour (dir.), Deux siècles de jurisprudence : la cour de cassation au service du justiciable, dir. J. Barthélémy, P. Galanopoulos, X. Prétot, Paris, Dalloz, 2022 :, Dalloz, 2022 

    Claire Bouglé-Le Roux, Claire Bouglé, Mylène Le Roux, Clémentine Bories, Charlier Philippe [et alii], « "Du fétiche Arumbaya. De l'inaliénabilité à l'éthique de l'appropriation", in Les restitutions des collections muséales, Aspects politiques et juridiques, C. Bories, C. Bouglé-Le Roux, P. Charlier, M. Clément-Fontaine (dir.), Paris, Mare et Martin, 2022, p. 247-257. »Clémentine Bories, Mélanie Clément-Fontaine, Philippe Charlier (dir.), in Laboratoire Dante (UVSQ) (dir.), Les restitutions des collections muséales, Aspects politiques et juridiques, C. Bories, C. Bouglé-Le Roux, P. Charlier, M. Clément-Fontaine (dir.), Paris, Mare et Martin :, Mare et Martin, 2022  

    Claire Bouglé-Le Roux, « Le modèle français de cassation à l'épreuve de la jurisprudence pénale de la Chambre criminelle (1811-1863), in La Jurisprudencia del tribunal supremo como fuente del derecho penal (1870-1995), J. Sanchez-Arcilla Bernal, 2 vol. t. II, Madrid, 2022, p. 328-345. », La jurisprudencia del tribunal supremo como fuente del derecho penla (1870-1995), tomo II :, , 2022 

    Claire Bouglé-Le Roux, « « Clair-obscur. Les atteintes portées aux femmes dans le Code pénal de 1810 », in Le droit face aux violences sexuelles et/ou sexistes, Dalloz, 2022 », in Centre Jean Bodin (dir.), Le droit face aux violences sexuelles et/ou sexistes, Dalloz, 2022 :, Dalloz, 2021 

    Claire Bouglé-Le Roux, Claire Bouglé, « Notices : « Corneille », « Fléchier », « Linguet » et « Perrault » », in Bruno Méniel (dir.), Écrivains juristes et juristes écrivains du Moyen Âge au siècle des Lumières :, Classiques Garnier, 2016 

    Claire Bouglé-Le Roux, Claire Bouglé, « Du temps que les bêtes parlaient […] : le contrat, du Code civil aux contes populaires », Aux confins du droit, hommage amical à Xavier Martin :, LGDJ, 2015, pp. 81-95 

    Claire Bouglé-Le Roux, Claire Bouglé, « Souvenirs de prison et utopie carcérale: oisiveté et travail derrière les barreaux, des Lumières à la Révolution française », in Raphaël Eckert, Jeanne-Marie Tuffery-Andrieu (dir.), Le Travail en prison. Mise en perspective d’une problématique contemporaine :, Presses universitaires de Strasbourg, 2015 

    Claire Bouglé-Le Roux, Claire Bouglé, « Vitalité des recherches en histoire du droit criminel. Éléments de preuve », in B. d'Alteroche, J. Krynen (dir.), L'Histoire du droit en France. Nouvelles tendances, nouveaux territoires :, Classiques Garnier, 2014 

    Claire Bouglé-Le Roux, Claire Bouglé, « U par juïse u par bataille. Les preuves dans Le Roman de Renart », in Blandine Hervouët (dir.), L'évolution des modes de preuve du duel de Carrouges à nos jours :, PULIM, 2014, pp. 17-42 

    Claire Bouglé-Le Roux, Claire Bouglé, « Éloge de la désuétude. La belle endormie du XIXe siècle », in Luc Guéraud (dir.), La désuétude, entre oubli et mort du droit ? :, PULIM, 2013 

    Claire Bouglé-Le Roux, Claire Bouglé, « Le Code d’instruction criminelle de 1808 », in Joël Hautebert, Sylvain Soleil (dir.), La procédure et la construction de l'État en Europe (XVIe-XIXe siècle) :, Presses Universitaires de Rennes, 2011 

    Claire Bouglé-Le Roux, Claire Bouglé, « L’hermine et la pourpre. La Cour souveraine de Rennes et la Cour de cassation », in Joëlle Quaghebeur, Sylvain Soleil (dir.), Le pouvoir et la foi au Moyen Age en Bretagne et dans l'Europe de l'Ouest - Mélanges en mémoire du professeur Hubert Guillotel :, Presses Universitaires de Rennes, 2010 

  • Articles

    Claire Bouglé-Le Roux, « Histoire des femmes : des modèles et des motifs de fierté, JCP 2021, n° spécial, 278. », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2021 

    Claire Bouglé-Le Roux, « Le Code de procédure pénale de 1959 : regard historique, in Dossier Les 60 ans du Code de procédure pénale, Revue Droit pénal, n°4, avril 2019, Lexis Nexis, pp. 15-17 », JurisClasseur Pénal Code , Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2019 

    Claire Bouglé-Le Roux, « Vox infans, Droit de la famille, Couple - Enfant - Patrimoine, dir. B. Beignier, J.-R. Binet, H. Fulchiron, M. Nicod, mars 2016, p. 7 », Droit de la famille, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2016, p. 7 

    Claire Bouglé-Le Roux, Claire Bouglé, « La littérature est le révélateur de la poésie de notre droit français », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2013, n°52, p. 1367 

  • Autres publications

    Claire Bouglé-Le Roux, Compte-rendu pour Marie-Yvonne Crépin, Etudes bretonnes d’histoire du droit pénal et des institutions judiciaires (textes réunis par Jacqueline Hoareau-Dodineau et Thierry Hamon), Limoges, PULIM, 2022, 731 pages, Revue de la Société d’Histoire et d’archéologie de Bretagne, 2023 

    Claire Bouglé-Le Roux, Compte-rendu pour Irène Théry, Moi aussi. La nouvelle civilité sexuelle, Paris, Le Seuil, 2022, Le mouvement #Metoo à l'épreuve de l'histoire, in Revue Grief, revue sur les mondes du droit, 2023, n°10, p. 82-87, 2023 

  • Communications

    Claire Bouglé-Le Roux, « La normativité au féminin : entre rigueur et latitude du droit », le 31 mars 2026 

    Colloque organisé par l'Association Française des Jeunes Historiens du Droit, avec le soutien financier du Laboratoire Dante, USVQ, de l'Institut Jean Gaudemet, Université Paris Panthéon-Assas, l'OMIJ, Université de Limoges, le Centre de recherche Antoine Favre, Université Savoie-Mont Blanc et l'IDHES

    Claire Bouglé-Le Roux, « Sécularités, dialogue entre théologiens et juristes », le 10 mars 2026 

    Animé par Bernard Bourdin, dominicain, professeur d’histoire des idées et de philosophie politique, Institut catholique de Paris, directeur du Centre d’étude du Saulchoir ; Pierre Bonin, professeur d’histoire du droit, École de droit de la Sorbonne ; François-Guy Trébulle, professeur de droit privé, École de droit de la Sorbonne. Le séminaire se déroule chaque mois un mardi, de 16 h 30 à 19 h 30, salle des séminaires de l’IRJS (2e étage), 4 rue Valette 75005 Paris, du 10 mars au 9 juin 2026

    Claire Bouglé-Le Roux, « ERC Consolidator sur l'Humanisme juridique », le 29 janvier 2026 

    Séminaire organisé par le laboratoire DANTE, Université Paris-Saclay en partenariat avec l'Association des Historiens des Facultés de Droit sous la direction scientifique de Anthony Mergey, Professeur d’histoire du droit à l’Université Paris-Panthéon-Assas, Xavier Godin, Professeur d’histoire du droit à l’Université Paris-Panthéon-Assas, et Claire Bouglé-Le Roux, Directrice du Laboratoire DANTE.

    Claire Bouglé-Le Roux, « Conférences de la Société d’Histoire du Droit », le 11 octobre 2025 

    Programme pour l’année universitaire 2025-2026

    Claire Bouglé-Le Roux, « Lectures de... n° 19 : Lire le droit du Moyen Âge », le 04 juillet 2025 

    Journée d'étude organisée le 4 juillet 2025 par Claire Bouglé à l'université Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines avec le soutien du laboratoire Dante. La captation de la rencontre a été mise en ligne en juillet 2025 ici : https://www.youtube.com/live/WWbPv1zfh6Q

    Claire Bouglé-Le Roux, « L'intelligence artificielle dans la vie des affaires », le 11 avril 2025 

    Evénement organisé par les Pr. Laurent Gaudon et Nadège Reboul-Maupin, ainsi que Mmes Claire Bouglé-Le Roux, Directrice du laboratoire Dante, et Clara Bernard-Xémard, du laboratoire Dante, et l’Institut de droit des affaires du Barreau de Versailles.

    Claire Bouglé-Le Roux, « L’article 515-14 du Code civil », le 21 février 2025 

    Colloque organisé sous la direction de François-Xavier ROUX-DEMARE, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l’Université de Brest, et sous le parrainage du sénateur Arnaud BAZIN.

    Claire Bouglé-Le Roux, « Law and artificial intelligence (LARTI Project) », le 11 février 2025 

    Journée d'étude organisée dans le cadre du Sommet pour l'action sur l'IA.

    Claire Bouglé-Le Roux, « La Cour de cassation et les Arts », le 09 décembre 2024 

    Colloque organisé par la Cour de Cassation

    Claire Bouglé-Le Roux, « L’appel », le 29 novembre 2024 

    Séminaire Diké organisé par le CTHDIP, Université Toulouse Capitole

    Claire Bouglé-Le Roux, « Histoire d'un procès, procès pour l'histoire. Paul Touvier », le 03 octobre 2024 

    Colloque organisé par les Archives Nationales.

    Claire Bouglé-Le Roux, « Antoine Loisel », le 05 juin 2024 

    Colloque organisé sous la direction scientifique de Cédric Glineur, Rémi Faivre-Faucompré et Sophie Sédillot.

    Claire Bouglé-Le Roux, « La codification aux États-Unis », le 28 mars 2024 

    Table ronde organisée par le DANTE, USVQ

    Claire Bouglé-Le Roux, « L’un et l’autre sexe. L’entrée des femmes dans la magistrature : archéologie d’une conquête, Communication dans le cadre de la Journée internationale des droits des femmes, Femmes Entraide Justice, Cour d’appel de Versailles, 8 mars 2024. », Femmes et Justice, VERSAILLES, le 08 mars 2024 

    Claire Bouglé-Le Roux, « Parler pour ne rien dire ? Analyse et portée de la controverse sur l'arbitrage féminin (XVIIe-XX) », Discours juridiques, genre et histoire, Douai, France, le 06 décembre 2023 

    Colloque international organisé par le projet ANR HLJPGenre

    Claire Bouglé-Le Roux, Claire Bouglé, « Parler pour ne rien dire ? Mythologie de l'arbitrage féminin (XVIIe-XXe s.) », Colloque international HLJP Genre, Discours juridique, genre et histoire, Douai, le 01 décembre 2023 

    Claire Bouglé-Le Roux, « Droit et genre en France : un premier bilan ? », le 17 novembre 2023 

    Dixième anniversaire du Programme REGINE - Recherches et Etudes sur le Genre et les Inégalités dans les Normes en Europe, Université Paris Nanterre.

    Claire Bouglé-Le Roux, « Le sexe de l’arbitre – retour sur une controverse ancienne (XVIIème-XXème siècle) », Droit et genre en France : un premier bilan ?, Nanterre (92), le 07 novembre 2023 

    Claire Bouglé-Le Roux, Claire Bouglé, « Le sexe de l’arbitre, retour sur une controverse ancienne, XVIIème-XXème », Colloque REGINE (recherches et études sur le genre et les inégalités en europe) droit & genre, un premier bilan, Nanterre, le 01 novembre 2023 

    Claire Bouglé-Le Roux, « Rhinoceros unicornus, de l’animal de prix à la singularité, », Animal et droit des affaires, Paris, le 07 juin 2023 

    Claire Bouglé-Le Roux, Claire Bouglé, « Rinoceros unicornus », Soirée inaugurale du DU droit animalier, The Bureau, Paris, le 01 juin 2023 

    Claire Bouglé-Le Roux, Claire Bouglé, « La nouvelle civilité sexuelle, discussion avec Eva Illouz sur l'ouvrage d'Irène Théry », L'arsenal du juriste, Paris, le 01 mars 2023 

    Claire Bouglé-Le Roux, Claire Bouglé, « Marie-Yvonne Crépin, ou l’histoire du droit au féminin », Journée d’Hommage autour du professeur Marie-Yvonne Crépin, Grand’Chambre du Parlement de Bretagne, Rennes, le 03 février 2023 

    Claire Bouglé-Le Roux, « La cassation à la française. Retour sur un modèle. », « La trascendencia del Tribunal Supremo dentro de la conformación del Derecho penal español entre 1870 y 1995 », Madrid Spain, le 31 mai 2022 

    Claire Bouglé-Le Roux, « L'arsenal du juriste », le 05 décembre 2022 

    Séminaire organisé sous la responsabilité de Florence Bellivier, professeur à l’Université Paris 1 Panthéon Sorbonne (IRJS), et Rainer Maria Kiesow, directeur d'études à l'École des hautes études en sciences sociales.

    Claire Bouglé-Le Roux, Claire Bouglé, « Le modèle français de cassation à l’épreuve de la jurisprudence pénale de la Chambre criminelle (1811-1863) », Conférence à la complutense de madrid, Madrid Spain, le 01 mai 2022 

    Claire Bouglé-Le Roux, Claire Bouglé, « Faut-il rendre le fétiche de l’Oreille cassée aux Indiens Arumbayas ? », A qui appartiennent les collections muséales ?, Nanterre (92), le 01 janvier 2022 

    Organisé par le CEDIN, Université Paris-Nanterre sous la Direction scientifique de Clémentine Bories, Maître de conférences HDR, Université Paris Nanterre

    Claire Bouglé-Le Roux, « Deux siècles de Jurisprudence : la Cour de cassation au service du droit et du justiciable (1790 - 2020) », le 26 novembre 2021 

    Colloque organisé par le Comité d'Histoire de la Cour.

    Claire Bouglé-Le Roux, Claire Bouglé, « La fabrique des grands arrêts à l’épreuve du premier big data de la Chambre criminelle de la Cour de cassation », Deux siècles de jurisprudence : La Cour de cassation au service du justiciable, 1790-2020, Paris, le 01 novembre 2021 

    Claire Bouglé-Le Roux, « Les propriétés », le 15 octobre 2021 

    Colloque organisé par le Laboratoire de droit privé de la faculté de droit et science politique et par le GREDIAUC, Aix Marseille Université.

    Claire Bouglé-Le Roux, Claire Bouglé, « Regard historique », Colloque sur les propriétés, Université d'Aix-Marseille, le 01 octobre 2021 

    Claire Bouglé-Le Roux, « L’arbitrage féminin : apport d’une controverse juridique aux études de genre (XVIIe-XIXe siècle) », Société d'Histoire du Droit, Paris, le 29 février 2020 

    Claire Bouglé-Le Roux, Claire Bouglé, « L’arbitrage féminin : l’apport d’une controverse aux études de genre (XVIIè-XXè) », Société d'Histoire du Droit, Paris, le 01 février 2020 

    Claire Bouglé-Le Roux, « Portalis le jeune à la Chambre criminelle (1824-1829) : les audaces d’une présidence », Joseph-Marie Portalis (1778-1858) : diplomate, magistrat et législateur, Paris, le 13 décembre 2018 

    Claire Bouglé-Le Roux, Claire Bouglé, « Inaliénabilité et restitution », Table-ronde organisée par la Compagnie nationale des Experts au sujet des restitutions, Paris, Mairie du 6e arrondissement, le 01 novembre 2019 

    Claire Bouglé-Le Roux, « Conférences de la Société d’histoire du droit », le 12 octobre 2019 

    Organisées par la Société d’histoire du droit et les Universités Paris 1 et Paris II

    Claire Bouglé-Le Roux, « 1959-2019. Les 60 ans du Code de procédure pénale », le 10 avril 2019 

    Table ronde sous la direction scientifique de Farah Safi

    Claire Bouglé-Le Roux, Claire Bouglé, « Les 60 ans du Code de procédure pénale », -, Université Paris II Panthéon-Assas, le 01 avril 2019 

    Claire Bouglé-Le Roux, Claire Bouglé, « Faut-il rendre le fétiche de l’Oreille cassée aux Indiens Arumbayas, réflexions sur la question des restitutions des biens à leur pays d’origine face au principe d’inaliénabilité à partir des Albums de Tintin », Journée de Nanterre, A qui appartiennent les collections muséales ?, Nanterre, le 01 février 2019 

    Claire Bouglé-Le Roux, Claire Bouglé, « Joseph-marie portalis, les audaces d’une présidence (1824-1829) », Colloque joseph-marie portalis, diplomate, magistrat et législateur, Cour de cassation et Conseil d'État, le 01 décembre 2018 

    Claire Bouglé-Le Roux, « Extension du domaine juridique et politique : Éléments d’analyse de l’œuvre de Michel Houellebecq », le 29 mars 2018 

    Claire Bouglé-Le Roux, « Bases de données massives et justice », le 17 novembre 2017 

    Claire Bouglé-Le Roux, « Corps & droit: des funérailles royales au transhumanisme », le 18 février 2016 

    L’actualité des rapports qu’entretiennent le corps et le droit incite à réinvestir un thème qui connaît aujourd’hui de profonds bouleversements, dans un monde où le corps distinct de la personne apparaît objet de convoitise du fait d’innovations technique

    Claire Bouglé-Le Roux, Claire Bouglé, « Souvenirs de prison : oisiveté et travail derrière les barreaux des Lumières à la Révolution », Le travail en prison. Mise en perspective d’une problématique contemporaine, Strasbourg, le 07 janvier 2014 

    Claire Bouglé-Le Roux, Claire Bouglé, « La désuétude au XIXe siècle, ou le réveil de la belle endormie », La désuétude, Limoges, le 01 octobre 2013 

    Claire Bouglé-Le Roux, Claire Bouglé, « L’évolution des modes de preuve dans le Roman de Renart », L’évolution des modes de preuves, du duel de Carrouges à nos jours, Carrouges, le 05 avril 2013 

    Claire Bouglé-Le Roux, Claire Bouglé, « Le jus commune, éléments d’explication », Conférence, Versailles, le 01 avril 2013 

    Claire Bouglé-Le Roux, Claire Bouglé, « Vitalité des recherches en histoire du droit pénal », Bilan de la recherche en histoire du droit, Versailles, le 01 janvier 2013 

Encadrement doctoral

  • Thèses dirigées

    Jorel Abengmoni essomba, La protection du patrimoine culturel camerounais à l'épreuve des coutumes locales du 19e au 21e siècles, soutenue en 2023 à université ParisSaclay en co-direction avec Claire Le roux-bougle et Blaise Alfred Ngando 

    La question récente des restitutions des oeuvres d'art d'Afrique suscite aujourd'hui des interrogations cruciales sur l'existence et la mise en oeuvre d'un socle de règles propices sur le sol africain à la conservation du patrimoine culturel, constitué de biens matériels comme immatériels. L'émergence d'un marché de l'art africain aujourd'hui très dynamique, l'essor des structures muséales propices à l'exposition et à la conservation, de même que la circulation active des pièces du patrimoine bouleversent considérablement un état des lieux du sujet et poussent à multiplier les approches. La nature spécifique de certains objets, dépositaires d'une tradition obligent plus que jamais à s'en emparer sous l'angle du renouvellement de leur statut. Le contentieux historique autour du 'Tangué' de la chefferie des 'Bèllè Bellè' est très illustratif de cette problématique. Le 22 décembre 1884, le Consul intérimaire Max Buchner s'était approprié le Tangué du palais du chef Lock Priso juste avant le bombardement de celui-ci et l'occupation militaire de Hickory Town (Bonabéri) ; une fois devenu conservateur du Musée ethnographique de Munich, de 1888 à 1907 - rebaptisé Musée des cinq continents, Buchner exposera la pièce à Munich en dépit des revendications qui pèsent sur elles. Depuis 2016, la demande de retour des héritiers de la chefferie des 'Bèllè Bèllè', prend une dimension symbolique et a conduit une délégation à ouvrir des discussions avec les autorités allemandes compétentes, inaugurant une image nouvelle de dialogue, de compréhension et de coopération. L'objet sacré en bois forgé, porteur d'une cosmologie complexe de la culture bantu souligne la nature très spécifique de ses objets, qui, sur le terrain du droit, mérite d'être prise en compte et mis en perspective. Au delà des perspectives de retours, le juriste doit en effet questionner l'état des règles juridiques existantes dans le corpus formé par les pratiques locales et le droit positif. Face à la richesse et la variété de ce patrimoine culturel qui bénéficie aujourd'hui d'un intérêt renouvelé, un état du droit sur cette problématique s'impose afin de comprendre le niveau d'émergence de ses règles, les raisons de leur plus ou moins grande efficacité dans les contextes coloniaux ou post-coloniaux, ou plus récemment de conflits qui ont fait peser sur cet héritage des menaces lourdes. Les évolutions actuelles poussent à s'interroger sur une meilleure protection du patrimoine camerounais en s'engageant sur le terrain prospectif, de manière à dégager des outils et des instruments de nature à valoriser ce patrimoine ainsi qu'à intégrer ces bonnes pratiques dans une dimension vivante du droit national et international respectueuse des communautés et des spécificités patrimoniales. Ce travail de recherche doit permettre une meilleure connaissance des règles aux soubassements de la protection patrimoniale en Afrique à travers leur identification dans les coutumes de manière à élever des principes directeurs d'une protection efficace et adaptée à notre monde contemporain.

  • Membre du jury

    Blandine Caron, Le juge d'instruction à l'œuvre, 1808-1958, soutenue en 2023 à Université ParisPanthéonAssas sous la direction de Laurent Pfister, membres du jury : Stéphanie Blot-Maccagnan (Rapp.), Pascal Vielfaure (Rapp.), Antoine Astaing et Bernard d' Alteroche  

    Le juge d’instruction fait l’objet de critiques récurrentes. Il a d’ailleurs été abandonné dans plusieurs États européens qui, pourtant, avaient connu cette institution. Ce magistrat, bien que porteur d’un héritage plus ancien, est institué dans la procédure pénale française avec le code d’instruction criminelle de 1808. C’est un magistrat singulier, à la fois juge, juge d’instruction et officier de police judiciaire. L’histoire du juge d’instruction entre 1808 et 1958 se trouve au confluent de l’histoire des institutions judiciaires, de la magistrature et de la procédure pénale. L’indépendance du juge, sa fonction « hybride » de juge et d’enquêteur, ses relations avec le parquet et la police, sont notamment l’occasion d’évaluer les rapports entre les pouvoirs exécutif et judiciaire. L’instruction dont il a la charge est révélatrice de la conception de la justice pénale et de son évolution, de la permanence et du dépassement de son caractère inquisitoire, de l’encadrement des pouvoirs du juge et de ses libertés, de la place des droits de la défense, de l’usage des divers moyens d’instruction dans un système qui repose sur la liberté probatoire. L’histoire du juge d’instruction à l’œuvre entre 1808 et 1958 a vocation d’explorer la manière dont il procède en tenant compte des intérêts parfois antagonistes des autres acteurs de la procédure pénale, et de jauger sa puissance et les contraintes qui le ceignent.

    Sreida Ung, Essai sur la transmission de l'action en justice, soutenue en 2023 à université ParisSaclay sous la direction de Bruno Mathieu présidée par Jérémy Jourdan-Marques, membres du jury : Gilbert Parleani (Rapp.), Philippe Guez (Rapp.), Sandrine Clavel   

    Chacun est libre de disposer de son patrimoine comme il l'entend, dans le respect de l'ordre public. Il est donc libre de transférer tout ou partie de son patrimoine. Il est traditionnellement admis que l'action en justice suit le droit subjectif substantiel auquel elle est liée, tel un satellite. L'intérêt de la transmission d'une action en justice indépendamment du droit subjectif substantiel peut être difficile à appréhender, comme il est difficile de concevoir l'utilité d'un satellite qui ne graviterait autour d'aucune planète. La difficulté liée à la compréhension d'une transmission de l'action en justice indépendamment du droit subjectif auquel elle est rattachée est également liée au fait que l'action en justice n'est pas admise comme un élément distinct du patrimoine. Bien que difficile à appréhender, une telle transmission n'est pas dénuée d'intérêt tant pour le transmettant que pour le bénéficiaire de la transmission. Pour le transmettant, l'intérêt de cette transmission réside de toute évidence dans la prise en charge par une autre personne des dépenses liés au procès, plus particulièrement s'il ne peut bénéficier de l'aide juridictionnelle ou s'il ne bénéficie pas d'assurance juridique. A l'image des sociétés de financement de procès, le bénéficiaire de la transmission recevrait une sorte de rémunération pouvant consister en un pourcentage sur le résultat obtenu en contrepartie de sa prise en charge des coûts du procès. Le transmettant s'évitera donc les frais d'un procès, tout en profitant des effets du jugement sur son droit subjectif substantiel.L'examen du droit positif force à reconnaître l'existence de figures de transmission de l'action en justice, avec ou sans le droit subjectif substantiel auquel elle est rattachée, avec ou sans le consentement de son titulaire.La présente étude se propose d'apporter un regard critique sur ces figures de transmission et de mettre en lumière les contraintes particulières attachées à la transmission d'une action en justice indépendamment du droit subjectif substantiel auquel elle est liée.

    Virginie Tourreil, Anthropologie rituelle autour de la maladie et de la mort en territoire vaudou (plateau d'Abomey, Bénin), soutenue en 2019 à Université ParisSaclay ComUE sous la direction de Philippe Charlier et Manuel Gutiérrez Estévez présidée par Gaëlle Beaujean, membres du jury : Alain Froment (Rapp.), Francis Tognon (Rapp.), Mélanie Clément-Fontaine et Didier N'dah   

    L’objectif de cette thèse est d’étudier et d’analyser d’un point de vue anthropo-ethnologique les pratiques vaudou concernant la maladie et la mort sur le plateau d’Abomey. Notre étude s’inscrit dans une démarche pluridisciplinaire mêlant à la fois histoire, ethno-archéologie et anthropologie sociale. Cette thèse s’attache à retracer la gestion rituelles d’un adepte la maladie et la mort avec le deuil qui l’accompagne (réaction et soin face à la maladie, à l’agonie, gestion de la mort, du deuil, des hommages post-mortem aux défunts et aux ancêtres, etc.). On s’intéressera également à la mort «provoquée » (meurtres dirigés, sacrifices, etc.) et à sa gestion(objectifs, procédés, conséquences et justifications éventuelles d’un point de vue religieux, etc.). Il est également question de traiter un volet médical notamment avec l’étude de la perception de la maladie par les vaudouisant et les soins pratiqués pour en venir à bout. Une étude d’anthropologie médicale est également mis en place afin d’analyser les habitudes de soins sur le plateau d’Abomey au travers un échantillon de la population. Nous nous penchons également sur la cohabitation entre médecine traditionnelle et médecine moderne dans cette zone géographique.