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Florence Jean

Maître de conférences, Histoire du droit et des institutions.

Université Corse · UFR de Droit, Sciences sociales et politiques Lieux, Identités, Espaces, Activités — LISA
Université de Corse Pasquale PaoliUFR de Droit, Sciences sociales et politiquesLieux, Identités, Espaces, Activités

Actualités scientifiques

Responsabilités

Responsabilités pédagogiques

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    La propriété arboraire en Corse et dans les pays environnants d'Europe et du pourtour de la Méditerranée, soutenue en 2001 à Corte sous la direction de Jean-Yves Coppolani 

    Le terme "arboraire" qui ne se trouve pas encore dans le dictionnaire est utilisé depuis une cinquantaine d'années par quelques auteurs, historiens, juristes, anthropologues, pour qualifier une propriété des arbres distincte de celle du sol. Forme d'appropriation encore très répandue en Corse, elle se manifeste dans divers pays. Cette thèse étudie l'institution en Corse ainsi que dans les pays environnants d'Europe et du pourtour de la Méditerranée afin d'en déterminer l'origine, les raisons d'être, les fonctions, la nature juridique, la situation présente et les perspectives d'avenir. Bien connue dans la Grèce antique, elle s'est répandue dans l'Empire romain où elle a été tolérée malgré une hostilité de principe. Elle a été utilisée pour la gestion des domaines impériaux d'Afrique du Nord où elle restera présente comme sur le territoire de l'ancien empire byzantin, jusqu'à notre époque en dépit d'une opposition du droit musulman. Largement développée en Italie dès le haut Moyen-Age, elle occupe une grande place dans le droit statutaire et reste assez importante jusqu'à nos jours au point qu'il en est encore question dans la jurisprudence de la Cour de Cassation italienne dans les dernières décennies du XXème siècle malgré l'interdiction par l'article 956 du Code civil de 1942. La propriété " arboraire " corse paraît n'être qu'une extension de la propriété " arboraire italienne. Elle n'est attestée qu'à une époque relativement tardive par rapport aux régions italiennes continentales et insulaires. Tolérée par l'article 553 du Code civil qui ne fait du lien entre la propriété du sol et celle de l'arbre, qu'une présomption simple, elle est encore connue en France tant par la pratique que par la jurisprudence des XIXème et XXème siècles. Véritable propriété immobilière et non simple servitude, sa triple fonction économique, sociale et écologique permet d'envisager un avenir pour cette institution actuellement méprisée et apparemment tombée en désuétude.

  • Ouvrages

    Florence Jean, La propriété arboraire en Corse et ailleurs, L'Harmattan, 2018, Droit et espace rural, 302 p.  

    La 4ème de couv. indique : "Le terme "arboraire" ne figure ni dans le dictionnaire de l'Académie, ni dans les autres mais l'expression "propriété arboraire" est cependant utilisée depuis plus d'un demi-siècle par les juristes et les historiens pour désigner la propriété d'un arbre distincte de celle du sol sur lequel il est enraciné. Cette propriété superficiaire est pourtant connue depuis l'Antiquité dans différentes régions du monde et notamment dans plusieurs pays d'Europe ainsi que sur les rives méridionales et orientales de la Méditerrannée. Cette institution est présente en France et spécialement en Corse alors qu'elle ne bénéficie que d'une tolérance implicite fondée sur l'article 553 du Code civil. L'objectif de cet ouvrage est de le faire mieux connaître et suggérer une législation adaptée."

    Florence Jean (dir.), Mélanges en l'honneur du professeur Jean-Yves Coppolani, Éditions la Mémoire du droit, 2018, [Collection Recueil d'études], 836 p. 

  • Chapitres d'ouvrage

    Florence Jean, Sabrina Delrieu, Claude Saint-Didier, « Réflexions sur la condition juridique de l'animal domestique »Claude Saint-Didier (dir.), Mélanges en l'honneur du professeur Jean-Yves Coppolani :, Éditions la Mémoire du droit, 2018, pp. 589-616 

  • Communications

    Florence Jean, « La justice dans la Constitution de Paoli et les textes fondateurs », le 15 octobre 2025 

    Cycle de conférences "Pasquale Paoli et la justice" - Tricentenaire organisé par l'EMRJ, Université de Corse sous la direction scientifique de Sonia Ben Hadj Yahia, MCF HDR en droit privé et sciences criminelles, EMRJ UR 7311, Directrice de l’IEJ de Corse et responsable du Master Justice, Procès et Procédure

    Florence Jean, « République et Républicanismes », le 11 octobre 2023 

    Colloque organisé par l'UMR LISA, Università di Corsica sous la responsabilité scientifique de Jean-Guy Talamoni

    Florence Jean, « Journée internationale des droits des femmes », le 08 mars 2023 

    Organisée par l'EMRJ, Université de Corse Pasquale Paoli

    Florence Jean, « Le concubinage : entre droit et non droit », le 10 octobre 2019 

    Organisé par l’Équipe méditerranéenne de recherche juridique, Università di Corsica Pasquale Paoli

    Florence Jean, « La servitude : une vieille notion neuve ? », le 04 avril 2019 

    Colloque organisé sous la responsabilité scientifique d'Anne-Marie Luciani, Professeur, Université de Corse, et Lucie Lorenzini, enseignante-chercheuse contractuelle, Université de Corse

    Florence Jean, « Production de la norme environnementale et codification du droit rural dans l’Europe méridionale (France, Italie) aux XVIIIe et XIXe s », le 01 décembre 2016 

    Xe Colloque du P.R.I.D.A.E.S. organisé par Marc Ortolani, Bruno Berthier, Olivier Vernier et Bénédicte Decourt-Hollender

Encadrement doctoral

  • Thèses dirigées

    Mohamed Elbaggar, Les droits de l'épouse : étude comparée entre le droit libyen et le droit français, soutenue en 2019 à Nantes en co-direction avec Vivien Zalewski-Sicard présidée par Raymond Le Guidec, membres du jury : Jean-Yves Coppolani, Anne-Marie Luciani et Moussa Thioye  

    Les droits accordés à l'épouse ne sont pas égaux dans toutes les lois qui organisent la relation conjugale. Certaines lois, après avoir distingué entre les droits et les devoirs des époux, ont rendu aujourd'hui égaux lesdits droits et devoirs, et ce dans quelques pays développés tel que la France dont le Code civil n’utilise plus les termes d'épouse et d’époux pour distinguer entre la femme mariée et l’homme marié ; ce point signe l'égalité entre les époux. Dans les pays du tiers monde, tels certains pays arabes y compris la Libye, la distinction entre l'épouse et son mari pour ce qui est des droits et des devoirs, reste applicable au motif que la Libye, notamment, applique la loi islamique dans les questions relatives au statut personnel. Dans les pays islamiques, le fait de distinguer entre les époux accorde à l'épouse des droits que la France ne lui confère pas, tels que la dot, le droit à la dépense, le droit exclusif de garde de l'enfant après le mariage, le droit à un salaire issu de cette garde et à un autre salaire lié à l'allaitement et aussi le droit de ne pas être privée de l'héritage de son mari dans tous les cas. Ces droits qui constituent le thème de notre recherche n’existent pas dans la loi française pour la seule raison qu’ils ne sont pas conformes au principe d'égalité entre les époux, principe considéré d’ordre public dans ladite loi. Ces droits ont aussi prouvé que l'inégalité entre les époux appliquée dans la loi islamique et la loi libyenne n'est pas un avantage pour l'époux et un point noir pour l’épouse, mais au contraire que cette inégalité permet de couvrir tous les besoins de l’épouse au détriment de son mari quel que soit le statut financier des deux époux.

  • Membre du jury

    Michèle Moracchini, Le contentieux électoral en Corse de 1815 à 1939, soutenue en 2018 à Corte sous la direction de Jean-Yves Coppolani, membres du jury : Bernard Asso (Rapp.), Michel Louis Martin (Rapp.)   

    Cette thèse se propose d’étudier le contentieux électoral en Corse de 1815 à 1939. Il s’agit d’observer l’évolution du contentieux, ou plus exactement le comportement électoral des électeurs insulaires qui pouvait entrainer un contentieux.Il paraît évident que les habitudes électorales apparaissent dès le début de la période étudiée. Les manoeuvres deviennent récurrentes tout en s’adaptant à l’évolution législative. Ces manoeuvres plus ou moins frauduleuses sont le résultat combiné des moeurs locales et des techniques imaginées pour contourner la législation. Elles ne sont d’ailleurs pas souvent sanctionnées pénalement ou par l’annulation des élections. Pendant la période censitaire, l’habitude est très vite prise dans chaque famille de transférer tous les impôts sur le nom de l’un de ses membres, afin d’en faire bien sûr un électeur mais aussi si possible un éligible. Le cens étant trop élevé pour l’Île, la constitution des listes fut une opération compliquée.Le contentieux relatif à la formation des listes se poursuivra jusqu’à nos jours. Tout était tenté pour empêcher la participation des partisans concurrents, y compris en les faisant rayer des listes ou par les menaces, voire leur séquestration. Le nombre des électeurs attisera la convoitise des candidats. La pression et la corruption seront les passages obligés de toute campagne électorale. Il est souvent difficile de démêler lequel des clans a commis le plus d’irrégularités. Avec la IIIème République, la législation se précise toujours et les fraudes encore jusque-là grossières, s’affinent, deviennent moins évidentes et «s’institutionnalisent ». L’habitude de l’isoloir s’acquerra difficilement.

    Antoine Benjamin Leporati, L’enseignement de la procédure criminelle et du droit pénal au XVIIIème siècle en Italie, en France et en Corse, soutenue en 2013 à Corte sous la direction de Jean-Yves Coppolani, membres du jury : Jean-François Brégi (Rapp.), Éric Gasparini (Rapp.)  

    Cette thèse étudie l’enseignement du droit pénal et de la procédure criminelle dans le Royaume de France, différentes Etats italiens et le Royaume de Corse au XVIIIème siècle.Sa problématique a été inspirée par l’appréciation de Diderot qui expliquait la déficience de la justice criminelle en France par le fait que les futurs magistrats n’avaient pas reçu d’enseignements de droit pénal au cours de leurs études ;Un premier titre introductif présente un panorama sommaire du droit pénal dans et de la procédure criminelle dans les différents Etats. Il est ensuite présenté un inventaire des enseignements de droit pénal et de procédure criminelle dans plusieurs universités françaises et italiennes ainsi qu’à l’éphémère Université de Corse (1764-1769). Sont aussi évoqués les ouvrages destinés à l’initiation à ses disciples. Dans le dernier titre, sont comparés les contenus et les méthodes d’enseignements universitaires du droit et de la procédure.Cette thèse met en évidence des différences quant à l’importance accordée au droit pénal dans les universités st surtout, l’infériorité des universités françaises en la matière.