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Jérôme Pigeon

Maître de conférences, Histoire du droit et des institutions.

Université Caen Normandie · Faculté de droit, administration économique et sociale et administration publique Institut Caennais de Recherche Juridique — ICREJ
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Actualités scientifiques

Colloque
Le refus en droit
23 mai 2025 · Caen
Journée d'étude
La procédure dans les pays de l’ouest de la France
6 déc. 2024 · Rouen
Colloque
Ce droit qui n’était pas (encore) administratif
15 sept. 2022 · Amiens
Journée d'étude
Vulnérabilités et droit, regards croisés
7 fév. 2020 · Caen
Journée d'étude
Des juristes normands et de leurs oeuvres
20 mars 2017 · Rouen
Journée d'étude
Des juristes normands et de leurs oeuvres
24 mars 2016 · Rouen

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    L'intendant de Rouen, juge du contentieux fiscal au XVIIIème siècle, soutenue en 2008 à Rouen sous la direction de Yves Sassier 

    Dès le milieu du XVIIème siècle, les intendants supplantèrent les institutions financières existantes dans les généralités et se virent confier bon nombre de leurs attibutions. Parmi celles-ci une partie non négligeable du contentieux fiscal leur fut désormais confié. Les intendants de la généralité de Rouen, pays d'élections, eurent en ce domaine de larges compétences. Ils avaient à connaître de tous les impôts directs de manière plus ou moins étendue et de nombre de contestations relatives aux impôts indirects. Dans le traitement de ce contentieux fiscal, l'ensemble des commissaires départis de cette généralité fit preuve d'une grande application et d'une grande modération. Cette étude permet de mettre en lumière qu'au XVIIIème siècle, l'arbitraire dont étaient accusés les intendants doit être fortement nuancé et que les principaux éléments d'une juridiction administrative étaient déjà présents. Contrôlés scrupuleusement par le Conseil du roi, juge d'appel de leurs ordonnances, les intendants de Rouen s'opposèrent parfois au gouvernement afin, le plus souvent, de défendre les intérêts des particuliers et de la généralité.

  • Ouvrages

    Jérôme Pigeon, L'intendant de Rouen: juge du contentieux fiscal au XVIIIe siècle, Publications des universités de Rouen et du Havre, 2018, 519 p.  

    La 4e de couverture indique : "Les intendants rouennais n'ont guère, jusqu'à présent, retenu l'attention. Il en est de même du contentieux fiscal dévolu aux commissaires départis dans les généralités situées en pays d'élections. A ce double titre, l'activité de l'intendant de Rouen, juge du contentieux fiscal au XVIIIe siècle offrait un terrain propice à un vaste champ d'étude. Entouré d'un personnel peu nombreux mais de qualité, l'intendant de Rouen vide avec application et modération le contentieux des impôts directs et indirects qui lui est soumis. II se révèle être un véritable juriste, le plus souvent respectueux de la règle de droit. Contrôlés scrupuleusement par le Conseil du roi, juge d'appel de ses ordonnances, l'intendant de Rouen entre parfois en conflit avec le pouvoir royal en raison de son attitude conciliante envers les contribuables. On est loin en somme de l'arbitraire et des despotes fustigés par les cours souveraines au XVIIIe siècle et par les cahiers de doléances en 1789."

    Jérôme Pigeon, Yves Sassier, L'intendant de Rouen, juge du contentieux fiscal au XVIIIème siècle,, 2008, 528 p. 

    Dès le milieu du XVIIème siècle, les intendants supplantèrent les institutions financières existantes dans les généralités et se virent confier bon nombre de leurs attibutions. Parmi celles-ci une partie non négligeable du contentieux fiscal leur fut désormais confié. Les intendants de la généralité de Rouen, pays d'élections, eurent en ce domaine de larges compétences. Ils avaient à connaître de tous les impôts directs de manière plus ou moins étendue et de nombre de contestations relatives aux impôts indirects. Dans le traitement de ce contentieux fiscal, l'ensemble des commissaires départis de cette généralité fit preuve d'une grande application et d'une grande modération. Cette étude permet de mettre en lumière qu'au XVIIIème siècle, l'arbitraire dont étaient accusés les intendants doit être fortement nuancé et que les principaux éléments d'une juridiction administrative étaient déjà présents. Contrôlés scrupuleusement par le Conseil du roi, juge d'appel de leurs ordonnances, les intendants de Rouen s'opposèrent parfois au gouvernement afin, le plus souvent, de défendre les intérêts des particuliers et de la généralité.

  • Communications

    Jérôme Pigeon, « Le refus en droit », le 23 mai 2025 

    Colloque des jeunes chercheurs de l'ICREJ, Université de Caen Normandie, sous la direction scientifique de Manon Decaux, Docteure en droit public, Camille Jussiaux, Docteure en droit privé et sciences criminelles, et Morgan Pénitot, Doctorant en droit public à l’Université de Caen Normandie

    Jérôme Pigeon, « La procédure dans les pays de l’ouest de la France », le 06 décembre 2024 

    Journée d’étude de la Société Jean Yver organisée par le CUREJ, Université de Rouen Normandie sous la direction scientifique de R. Broussais et V. Martin

    Jérôme Pigeon, « Administrer le privilège : la Ferme générale dans l’espace français et européen 1664-1794 », le 06 juin 2024 

    Colloque organisé dans le cadre du projet FermGé (ANR).

    Jérôme Pigeon, « Le lotissement à l'heure de la sobriété foncière », le 30 mai 2024 

    Colloque organisé par l'ICREJ, Faculté de droit, Université de Caen Normandie sous la direction scientifique de Vincent Le Grand, MCF en droit public à l’Université de Caen Normandie et Lionel Rougé, MCF en géographie, aménagement et urbanisme à l’Université de Toulouse – Jean Jaurès, Chercheur au LISST-Cieu - Centre interdisciplinaire d’études urbaines / UMR 5193 CNRS

    Jérôme Pigeon, « La réforme des institutions face à la défiance récurrente de l'opinion, entre histoire et actualité du droit », le 25 janvier 2024 

    Colloque organisé par le CUREJ, Faculté de Droit, Sciences Économiques et Gestion, Université de Rouen Normandie sous la direction scientifique de R. Broussais, A. Haquet et V. Martin

    Jérôme Pigeon, « Regards d’historiens du droit sur la Ferme générale », le 08 septembre 2023 

    Colloque organisé par les laboratoires CEPRISCA (Amiens) et DRES (Strasbourg) sous la direction scientifique de Cédric Glineur, Professeur d'histoire du droit à l’Université de Picardie Jules Verne et de Thomas Boullu, Maître de conférences en histoire du droit à l’Université de Strasbourg

    Jérôme Pigeon, « Ce droit qui n’était pas (encore) administratif », le 15 septembre 2022 

    Organisé par le CEPRISCA, Université d'Amiens, sous la direction scientifique de Cédric Glineur, professeur d'histoire du droit.

    Jérôme Pigeon, « Vulnérabilités et droit, regards croisés », le 07 février 2020 

    Journée organisée par le CRDFED et l’Institut Demolombe, Université de Caen, dans le cadre du programme « Vulnérabilités, Santé et Société ».

    Jérôme Pigeon, « Des juristes normands et de leurs oeuvres », le 20 mars 2017 

    Journée d’études organisée par Géraldine CAZALS

    Jérôme Pigeon, « Des juristes normands et de leurs oeuvres », le 24 mars 2016 

    Journée d'études sur les juristes normands, XIIIe-XVIIIe siècles