Christine Peny

Actualités scientifiques

Parution

Des racines du Droit & des contentieux

1 mars 2020

Colloque

Peine et Utopie. Les représentations de la sanction dans les œuvres u…

7 déc. 2017 · Nice

Publications scientifiques

• Thèse

  THESE
  Histoire d'une publicisation : le droit et les institutions de l'insanité d'esprit sous l'ancien régime, soutenue en 2007 à AixMarseille 3 sous la direction de Antoine Leca 

  Durant les deux derniers siècles de l’Ancien Régime, l’Etat monarchique a progressivement accru son emprise sur le droit et les institutions consacrés aux insensés. Alors qu’au début du XVIIe siècle, les familles et les institutions charitables sont encore les principaux soutiens du fou, à la veille de la Révolution, les malades de l’esprit sont pour la plupart enfermés, entretenus et soignés à l’initiative des « pouvoirs publics ». Alliée au « pouvoir médical », la monarchie absolue développe une forme d’assistance spécialement destinée aux insensés, tandis que le régime juridique de ces derniers tend à être uniformisé. Dès la fin de l’Ancien Régime, les principes et les pratiques qui seront consacrées par la « loi Esquirol » du 30 juin 1838 sont déjà présents

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• Ouvrages

  Christine Peny, Julien Broch, André Cabanis, Gil Charbonnier, Lisa Curé [et alii], Médecins et politique (XVIe-XXe siècles): études d'histoire des idées politiques et sociales, LEH édition, 2019  

  Christine Peny, Jacques Battin, Michel Bélanger, Florent Blanco, Laurent Bloch [et alii], Mélanges en l'honneur de Jean-Marie Clément: enseignement, hôpital, médecine, les Études hospitalières, 2016, Mélanges  

  Christine Peny, Antoine Leca, Histoire d'une publicisation: le droit et les institutions de l'insanité d'esprit sous l'ancien régime, 2007, 798 p. 

  Durant les deux derniers siècles de l’Ancien Régime, l’Etat monarchique a progressivement accru son emprise sur le droit et les institutions consacrés aux insensés. Alors qu’au début du XVIIe siècle, les familles et les institutions charitables sont encore les principaux soutiens du fou, à la veille de la Révolution, les malades de l’esprit sont pour la plupart enfermés, entretenus et soignés à l’initiative des « pouvoirs publics ». Alliée au « pouvoir médical », la monarchie absolue développe une forme d’assistance spécialement destinée aux insensés, tandis que le régime juridique de ces derniers tend à être uniformisé. Dès la fin de l’Ancien Régime, les principes et les pratiques qui seront consacrées par la « loi Esquirol » du 30 juin 1838 sont déjà présents

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• Communications

  Christine Peny, « Peine et Utopie. Les représentations de la sanction dans les œuvres utopiques, des temps modernes jusqu'à la fin du XXe siècle », le 07 décembre 2017 

  Organisé par le laboratoire ERMES

Encadrement doctoral

• Thèses dirigées

  Tom Delechelle, Les concessions royales de l'Ancien Régime face aux juges du XIXe siècle., soutenue en 2020 à AixMarseille en co-direction avec Frédéric Lombard 

  En étudiant les effets de la Révolution française sur le système juridique, il est souvent admis que le bouleversement fut total. Le droit d'Ancien Régime, en particulier le droit féodal, aurait été entièrement balayé par les fureurs révolutionnaires. La Révolution, puis la codification, semblent n'avoir laissé aucune trace de l'ancien droit, si ce n'est une influence diffuse et un héritage. Pour cette raison, la plupart des études marquent la rupture entre ancien et nouveau droit sans jamais exposer les continuités entre ces deux régimes. Étudier juridiquement le XIXe siècle c'est se concentrer sur l'étude du nouveau droit, issu des codes et de la production normative des différents régimes politiques qui se succèdent tout au long du XIXᵉ siècle. Pourtant, l'examen de certaines décisions du Conseil d'État et de la Cour de cassation révèle, au détour des affaires portées devant le juge, la persistance d'actes venus d'un autre temps. Lettres-patentes données par le roi, ordonnances ou encore arrêts du Conseil du roi : de nombreux exemples montrent que l'ancien droit, et plus particulièrement les actes royaux, ont continué d'être soumis au juge contemporain. Notre étude se propose d'abord de démontrer que le droit d'Ancien Régime n'a pas totalement disparu de l'ordre juridique post-révolutionnaire, avant d'analyser, à travers l'interprétation des juges, la qualification et le régime applicables à ces actes. Confronté à la nécessité de concilier l'ancien et le nouveau droit, le juge éclaire ainsi, par ses solutions, la compréhension des deux ordres juridiques.

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