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Gabriel Stettler

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Université Paris 1 - Panthéon Sorbonne · École de Droit de la Sorbonne Institut de Recherches Juridiques de la Sorbonne — IRJS
Université Paris 1 - Panthéon SorbonneÉcole de Droit de la SorbonneInstitut de Recherches Juridiques de la Sorbonne
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Actualités scientifiques

Colloque
Les expertises dans les procès climatiques
9 déc. 2025 · Aix-en-Provence
Conférence
Quel avenir pour le droit de la responsabilité ?
6 oct. 2025 · Paris
Colloque
La nature
13 juin 2025 · Strasbourg

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    Discours juridique et discours scientifique en droit de la responsabilité civile, soutenue en 2024 à Université ParisPanthéonAssas sous la direction de Jean-Sébastien Borghetti présidée par Jonas Knetsch, membres du jury : Mathilde Hautereau-Boutonnet (Rapp.), Christophe Quézel-Ambrunaz (Rapp.), Lucie Mayer et Marion Vorms  

    Ce travail de recherche part du constat selon lequel l’expertise scientifique intervient tout au long de la mise en œuvre du droit de la responsabilité civile. Le juge est alors non seulement confronté à des batailles scientifiques, qu’il peine à départager, mais également à la faillibilité de la science qui ne peut répondre avec certitude aux questions qui lui sont posées. Dans ces conditions, comment le discours juridique peut-il prendre en compte le discours scientifique pour construire une décision légitime ? La réponse à cette question réside dans l’existence d’un double-mouvement de légitimation. Dans un premier temps, le discours juridique va légitimer le discours scientifique en définissant les conditions que doit satisfaire ce dernier afin d’être considéré comme étant digne de confiance. En droit français, ces conditions sont de nature procédurale, et visent à garantir l’existence d’une discussion scientifique de qualité. Bien que ce système soit globalement satisfaisant, nous proposons quelques pistes d’améliorations permettant de faciliter sa mise en œuvre et d’étendre ses bénéfices à d’autres formes de discours scientifique. Dans un second temps, le discours scientifique légitime va s’intégrer dans la décision et renforcer la légitimité du discours juridique. Cette légitimité peut être absolue : le discours scientifique est alors perçu comme une instance de certitude nécessaire à la légitimité du jugement. Toutefois, la prise de conscience de la dimension probabiliste de la science contemporaine conduit à abandonner ce modèle qui engendre une forme d’asservissement du droit et la paralysie du jugement, au profit d’un modèle de légitimité raisonnable permettant au juge de décider sur la base de connaissances probables. Cette conclusion nécessite d’examiner les outils permettant l’intégration des données probabilistes dans la décision, ce qui nous permet de conclure en faveur de l’adoption, en droit français, d’un standard de preuve de nature qualitative.

  • Communications

    Gabriel Stettler, « Les expertises dans les procès climatiques », le 09 décembre 2025 

    Colloque de restitution du projet ANR Proclimex organisé par le CERIC, UMR DICE, Aix-Marseille Université, UGA, Sciences Po Aix, Sciences Po Toulouse, l'INRAE, le CNRS et Université PSL, le LASSP et Mesopolhis

    Gabriel Stettler, « Quel avenir pour le droit de la responsabilité ? », le 06 octobre 2025 

    Cycle de conférences organisé par l'IRJS, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, sous la direction de Jonas Knetsch et Anne Guégan.

    Gabriel Stettler, « La nature », le 13 juin 2025 

    Douzième colloque des doctorants et jeunes docteurs de l’École Doctorale 101, organisé par la fédération de recherche universitaire l'Europe en mutation et l'école doctorale 101, UNISTRA

    Gabriel Stettler, « Procès climatiques et entreprises. Perspectives comparées en France et en Europe », le 30 septembre 2024 

    Colloque international organisé par le CERIC, Université d'Aix-Marseille en partenariat avec le British Institute of International and Comparative Law (BIICL) et l'Institut Droit Éthique Patrimoine - Université Paris-Saclay