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Danielle Rojas

Maître de conférences, Droit public.

Université Cergy-Pontoise · Faculté de Droit Laboratoire d'Études Juridiques et Politiques — LEJEP
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Actualités scientifiques

Colloque
La France, un Etat intégré
18 janv. 2022

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    L'utilisation de la notion d'identité constitutionnelle : recherche axée sur les acteurs de la mobilisation de l'identité constitutionnelle nationale dans l'Union européenne, soutenue en 2019 à Paris Est sous la direction de Anne Levade présidée par Stéphane de La Rosa, membres du jury : Dominique Ritleng (Rapp.), Fabrice Hourquebie (Rapp.), Baptiste Bonnet   

    La notion d’identité constitutionnelle occupe une place charnière dans les rapports entre les États membres et l’Union européenne. Il n’est donc pas étonnant que cette notion focalise l’intérêt. Toutefois, le choix de l’expression « identité constitutionnelle » soulève un paradoxe. La sémantique choisie pour exprimer cette contre-limite est, par essence, floue.Or, s’il y a déjà eu beaucoup d’écrits sur l’objet, la fonction et même la conceptualisation de cette notion, il y a peu d’écrits qui, au-delà de la notion même, portent sur les acteurs qui en sont à l’origine et sur ceux qui l’exploitent effectivement, la font vivre, l’interprètent, en un mot, qui l’utilisent.C’est donc le chemin qui souhaite être ici emprunté : celui consistant à rechercher l’utilisation concrète de la notion d’identité constitutionnelle nationale et, au-delà, les porteurs de cette notion.

  • Ouvrages

    Danielle Rojas, L'utilisation de la notion d'identité constitutionnelle: recherche axée sur les acteurs de la mobilisation de l'identité constitutionnelle nationale dans l'Union européenne, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2021, Collection des thèses, 502 p. 

    Depuis quelques années s'opère un rapprochement de nature constitutionnelle entre ordres juridiques des États membres et de l'Union européenne. Ce rapprochement met en évidence l'absence d'imbrication complète entre ordres juridiques, ce qui génère parfois des conflits. Dans ce contexte, la notion d'« identité constitutionnelle » est rapidement apparue comme une contre-limite, une réserve à l'application du droit de l'Union que les États membres pouvaient faire valoir. Dès son avènement cette notion a suscité un très fort intérêt scientifique. Pour autant, peu de recherches étaient axées sur les acteurs qui l'utilisent. Or, unanimement, la doctrine s'accorde à dire que l'« identité constitutionnelle » est une notion indéterminée et indéterminable. Les acteurs qui la mobilisent trouvent donc dans cette ambiguïté une marge de manoeuvre pour lui attribuer une signification et un contenu. C'est la raison pour laquelle cette thèse veille à identifier ces acteurs pour comprendre les formes d'utilisation de cette notion. La volonté de s'approcher au plus près de la réalité de l'emploi de l'identité constitutionnelle par les acteurs in situ a mené à consulter des agents des États, les ministères des Affaires étrangères des États membres, des commissions constitutionnelles et des acteurs institutionnels. De même, la recherche a conduit à consulter les mémoires des parties et observations écrites, répliques et dupliques, adressées à la Cour de justice de l'Union européenne. Cette thèse permet ainsi d'avoir une vision vaste de l'évolution de l'« identité constitutionnelle ». L'analyse révèle notamment qu'il y a un phénomène de captation de la notion par des acteurs extra juridictionnels, ce qui génère des situations qui peuvent se révéler problématiques. L'étude s'efforce in fine d'indiquer les voies d'une rationalisation de l'emploi de cette notion qui contribueraient également à une meilleure pérennité des relations entre États membres et Union européenne.

  • Articles

    Danielle Rojas, Nilsa Rojas-Hutinel, « Quarante ans après l'adhésion : l'Espagne, miroir et laboratoire de l'intégration européenne », Revue de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques - Dalloz , 2026, n°694, p. 9  

    Danielle Rojas, « La place et l'influence espagnoles dans le cadre décisionnel de l'Union européenne », Revue de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques - Dalloz , 2026, n°694, p. 28  

  • Autres publications

    Danielle Rojas, Note d'actualité - Le respect de l’identité constitutionnelle des États par les accords commerciaux de nouvelle génération, 2019 

    Danielle Rojas, Note d’actualité – Du plomb dans l’aile pour l’État de droit ? Analyse du discours du nouveau président de la Cour suprême de justice d’Argentine, Carlos Rosenkrantz, 2018 

  • Communications

    Danielle Rojas, « La France, un Etat intégré », le 18 janvier 2022 

    Colloque organisé dans le cadre de la Chaire Jean Monnet Instruments juridiques de la souveraineté économique, sous la responsabilité scientifique de Béligh Nabli, Maître de conférences HDR en droit public à l’UPEC.

    Danielle Rojas, « Tradition, Constitution et Intégration européenne », le 23 septembre 2021 

    Organisé par l'Institut français de Budapest, l’Institut de Droit du Centre des Sciences Sociales, l’Ambassade de France en Hongrie et l’Ambassade des Pays-Bas en Hongrie

    Danielle Rojas, « Le monde numérique : l’Union européenne peut-elle se mettre à jour ? », le 22 octobre 2020 

    Séminaire de la Jeune recherche de l’Association française d’études européennes, accueilli par le laboratoire IODE, Université de Rennes 1 - CNRS.