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Olivier Dupéré

Maître de conférences, Droit public.

Université de La Réunion · UFR Droit et Economie Centre de Recherche Juridique — CRJ
Université de La RéunionUFR Droit et EconomieCentre de Recherche Juridique
IdRef ScanR Thèses.fr

Actualités scientifiques

Conférence
Logement et changement climatique
25 oct. 2024 · St Denis - La Réunion
Journée d'étude
Mers et océans, quels enjeux ?
23 nov. 2022 · Dijon
Colloque
Changements climatiques, dérèglements juridiques ?
16 sept. 2022 · Saint-Denis
Journée d'étude
Santé et territoire(s)
18 mai 2022 · Paris
Colloque
La résilience des territoires exposés aux risques naturels
7 déc. 2021 · Clermont-Ferrand
Colloque
Droit et Volcanisme
8 avr. 2021 · Le Tampon
Colloque
Regards croisés sur "la recherche en train de se faire"
16 déc. 2020 · Saint-Denis de La Réunion
Colloque
Dangerosité et droits fondamentaux
28 nov. 2019
Colloque
Vulnérabilité et droits fondamentaux
19 avr. 2018 · Saint-Denis - La Réunion

Responsabilités

Responsabilités administratives et scientifiques

  • Directeur de la Revue Juridique de l'Océan Indien

Responsabilités pédagogiques

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    Le fédéralisme normatif en droit constitutionnel français : l'alinéa 15 du préambule de la constitution du 27 octobre 1946 : (l'influence de la pensée juridique de Georges Scelle sur les constitutions françaises de 1946 et 1958), soutenue en 2010 à Bordeaux 4 sous la direction de Ferdinand Mélin-Soucramanien 

    Cette thèse vise à démontrer que le droit constitutionnel français, depuis l’entrée en vigueur de la Constitution du 27 octobre 1946, est marqué par la réévaluation fondamentale de l’héritage constitutionnel révolutionnaire que consacre l’alinéa 15 du préambule de cette Constitution. Cette disposition s’avère être une explicitation en droit constitutionnel français d’un principe issu de la théorie juridique de Georges Scelle : celui du fédéralisme normatif, ou plus précisément principe de l’objet substitutif de tout consentement législatif interétatique. Or, ce principe traduit une conception renouvelée du cœur de l’héritage constitutionnel révolutionnaire. Tout d’abord, après avoir longtemps régné sans partage au fondement de la République française, le principe de la souveraineté nationale se trouve désormais considéré comme un simple élément inhérent au principe de la séparation des Pouvoirs nécessaire à la garantie des Droits, c’est-à-dire au principe constitutionnel qu’exprime l’article 16 de la Déclaration de 1789. Ensuite et surtout, ce principe constitutionnel n’est plus considéré comme déterminant le seul univers juridique national, mais aussi tout univers juridique interétatique. « Droit politique » et « droit des gens » ont ainsi un même fondement. L’alinéa 15 du préambule de la Constitution du 27 octobre 1946 a en conséquence généré une restructuration de grande ampleur, marquée d’un point de vue général par la singularité rapidement acquise par trois structures constitutionnelles de base, dont les rapports se conçoivent au sein d’un système « républicain » de « consentement » aux « limitations de souveraineté » dont cette disposition constitue le fondement.

  • Ouvrages

    Olivier Dupéré, Cathy Pomart-Nomdedeo (dir.), Changements climatiques, dérèglements juridiques ?: [actes du colloque organisé le 16 septembre 2022 à l'Université de La Réunion, Institut francophone pour la justice et la démocratie, 2023, Colloques & essais, 216 p. 

    Le présent ouvrage a pour objet les tensions juridiques qu'occasionnent les changements climatiques. Il aborde tout d'abord les pressions qui s'exercent sur notre droit afin qu'il évolue et s'adapte aux changements climatiques (influence de l'Union européenne, actions en responsabilité dirigées contre les États au titre de leurs négligences dans la lutte contre ces changements, responsabilité pénale). Les impacts desdits changements en matière de protection des droits fondamentaux, et plus largement d'effectivité des droits subjectifs, forment l'objet d'une seconde série de questionnements. Plusieurs réflexions sectorielles, en lien direct avec des problématiques clefs pour le territoire de La Réunion, sont menées à ces titres ainsi que de manière spécifique : enjeux climatiques et propriété privée/publique, aménagement du territoire, service public, commande publique, transports, etc.

    Olivier Dupéré, Julien Bétaille, François Cafarelli, Pierre-Yves Chicot, Olivier Clerc [et alii], Droit et climat: interventions publiques locales et mobilisations citoyennes, Dalloz, 2022, Thèmes et commentaires   

    Olivier Dupéré, Les sources juridiques de la départementalisation ultra‐marine, Institut Universitaire Varenne, collection "Kultura" et 222 pp., 2017, Kultura, 222 p. 

    Olivier Dupéré, Loïc Peyen (dir.), L’intégration des enjeux environnementaux dans les branches du droit : quelle(s) réalité(s) juridique(s) ? [Journée d'étude, 28 janvier 2016, à l'Université de La Réunion], Presses Universitaires d'Aix‐Marseille, collection "Droit(s) de l'environnement" et 213 pp., 2017, Droit[s] de l'environnement, 213 p. 

    Olivier Dupéré (dir.), Constitution et droit international. Regards sur un siècle de pensée juridique française: regards sur un siècle de pensée juridique française actes de la journée d'études du 15 novembre 2013, Université de Bordeaux, Institut universitaire Varenne, collection "Colloques, Essais" et 383 pp., 2016, Colloques & essais, 383 p. 

    Olivier Dupéré, Le fédéralisme normatif en droit constitutionnel français: l'alinéa 15 du préambule de la constitution du 27 octobre 1946 (l'influence de la pensée juridique de Georges Scelle sur les constitutions françaises de 1946 et 1958), Atelier national de reproduction des thèses et Université de Lille 3, 2011, Lille-thèses 

    Olivier Dupéré, Ferdinand Mélin-Soucramanien, Valérie Gœsel-Le Bihan, Sébastien Platon, Jean-Claude Gautron [et alii], Le fédéralisme normatif en droit constitutionnel français: l'alinéa 15 du préambule de la constitution du 27 octobre 1946 (l'influence de la pensée juridique de Georges Scelle sur les constitutions françaises de 1946 et 1958), 2010, 1279 p. 

    Cette thèse vise à démontrer que le droit constitutionnel français, depuis l’entrée en vigueur de la Constitution du 27 octobre 1946, est marqué par la réévaluation fondamentale de l’héritage constitutionnel révolutionnaire que consacre l’alinéa 15 du préambule de cette Constitution. Cette disposition s’avère être une explicitation en droit constitutionnel français d’un principe issu de la théorie juridique de Georges Scelle : celui du fédéralisme normatif, ou plus précisément principe de l’objet substitutif de tout consentement législatif interétatique. Or, ce principe traduit une conception renouvelée du cœur de l’héritage constitutionnel révolutionnaire. Tout d’abord, après avoir longtemps régné sans partage au fondement de la République française, le principe de la souveraineté nationale se trouve désormais considéré comme un simple élément inhérent au principe de la séparation des Pouvoirs nécessaire à la garantie des Droits, c’est-à-dire au principe constitutionnel qu’exprime l’article 16 de la Déclaration de 1789. Ensuite et surtout, ce principe constitutionnel n’est plus considéré comme déterminant le seul univers juridique national, mais aussi tout univers juridique interétatique. « Droit politique » et « droit des gens » ont ainsi un même fondement. L’alinéa 15 du préambule de la Constitution du 27 octobre 1946 a en conséquence généré une restructuration de grande ampleur, marquée d’un point de vue général par la singularité rapidement acquise par trois structures constitutionnelles de base, dont les rapports se conçoivent au sein d’un système « républicain » de « consentement » aux « limitations de souveraineté » dont cette disposition constitue le fondement.

    Olivier Dupéré, Le contrôle de constitutionnalité du droit dérivé de l'Union européenne, 2004 

  • Chapitres d'ouvrage

    Olivier Dupéré, Didier Blanc, Cathy Pomart-Nomdedeo, Loïc Peyen, « L’influence du droit de l’Union européenne sur le droit français en matière de neutralité climatique »Cathy Pomart-Nomdedeo, (dir.), Changements climatiques, dérèglements juridiques ? :, Institut francophone pour la Justice et la Démocratie, 2023, pp. 197-211   

    Olivier Dupéré, « La maîtrise des risques liés aux submersions marines en contexte de changements climatiques : un objectif à l’origine d’une mutation du système des normes régissant l’élaboration des plans de prévention des risques littoraux », in François Cafarelli (dir.), La résilience des territoires exposés aux risques naturels : Le droit à l’épreuve des risques :, Mare & Martin, 2022 

    Olivier Dupéré, « La maîtrise des risques liés au recul du trait de côte en contexte de changements climatiques : une source de contraintes rapprochée des citoyens avec la loi ‘Climat’ », in Nicolas Kada (dir.), Droit et climat. Interventions publiques locales et mobilisations citoyennes :, Dalloz, 2022 

    Olivier Dupéré, « Le droit à un environnement sain », in Ronan Bernard-Menoret (dir.), Le grand oral – Les droits et libertés fondamentaux :, Ellipses, 2020 

    Olivier Dupéré, « Le schéma de mise en valeur de la mer outre-mer. Entre vecteur et élément d’un continuum spatio-juridique », in Nicolas Kada (dir.), Les discontinuités territoriales en droit public :, Dalloz, 2020 

    Olivier Dupéré, « La loi du 19 mars 1946, un droit transitoire de la départementalisation ultra-marine », in Didier Blanc, François Cafarelli (dir.), 1946-2016 - 70 ans de départementalisation ultra-marine. Entre unité constitutionnelle et diversité législative dans la République :, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2018, pp. 25-45 

    Olivier Dupéré, « L'activation de l'objectif d'adaptation au changement climatique au sein du régime juridique des plans de prévention des risques naturels prévisibles: la voie primordiale du droit souple en matière de risques littoraux », in Anne-Sophie Tabau (dir.), Quel droit pour l'adaptation des territoires aux changements climatiques ? L'expérience de l'Île de La Réunion :, Droits International, Comparé et européen, 2018   

    Olivier Dupéré, « La Cour européenne des droits de l’homme et l’intégration des enjeux environnementaux aux processus de développement (pp. 29-61) », in Olivier Dupéré, Loïc Peyen (dir.), L’intégration des enjeux environnementaux dans les branches du droit : quelle(s) réalité(s) juridique(s) ? :, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2017, pp. 27-59 

    Olivier Dupéré, « L'outre-mer et les techniques juridiques de la gestion intégrée de la mer et du littoral: de nouvelles perspectives pour la loi Littoral ? », in Jean-Luc Pissaloux, Anne Rainaud (dir.), Les trente ans de la loi Littoral :, L'Harmattan, 2017 

    Olivier Dupéré, « Le droit à un environnement sain », in Ronan Bernard-Ménoret (dir.), Le grand oral. Les droits et libertés fondamentaux :, Ellipses, 2016 

    Olivier Dupéré, « Georges Scelle : le dédoublement d’un internationaliste constitutionnaliste », in Olivier Dupéré (dir.), Constitution et droit international : regards sur un siècle de pensée juridique française :, Institut Universitaire Varenne, 2016 

    Olivier Dupéré, « Démocratie et justice de proximité. Les conditions d'exercice de la fonction judiciaire non-professionnelle (pp. 359-382) », in Xavier Bioy, Fabrice Hourquebie (dir.), Constitutions, justice et démocratie :, L'Harmattan, 2010 

  • Articles

    Olivier Dupéré, Alessandro Tadini, Andrew Harris, Julie Morin, Andrea Bevilacqua, « Structured elicitation of expert judgement in real-time eruption scenarios: an exercise for Piton de la Fournaise volcano, La Réunion island », Volcanica, Presses Universitaires de Strasbourg, 2022, n°1   

    Olivier Dupéré, Christian Bouchard, Franck Dolique, Jérôme Harlay, « Préservation, conservation et exploitation : enjeux et perspectives pour un Océan mondial en santé », VertigO : La revue électronique en sciences de l'environnement, VertigO, 2021, n°1   

    Olivier Dupéré, « L’obligation de prévention du risque d’attaques de requins dans l’affaire Bujon — La vision trouble du juge administratif sur la répartition de la charge du risque requin », Revue juridique de l'Océan Indien, Association LexOI, « Le droit dans l'Océan Indien » (Sainte-Denis, La Réunion et France) , 2021, n°32   

    Olivier Dupéré, « La mise sous tension de l’objet de la recherche par la réalisation de celle-ci : quid de la division disciplinaire dans l’effort intellectuel ? »: Réflexions à partir d’un cas concret, Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM) , 2020, n°3 

    Olivier Dupéré, « L'évaluation du risque requin et la détermination des orientations de sa gestion. Perspectives judiciaires franco-mauriciennes », Revue juridique de l'Océan Indien, Association LexOI, « Le droit dans l'Océan Indien » (Sainte-Denis, La Réunion et France) , 2019, n°26, pp. 7-41   

    Olivier Dupéré, « Brèves considérations sur la part du droit dans les rapports conceptuels entre 'risques naturels' et 'vulnérabilités' », Revue des droits et libertés fondamentaux, Centre de recherches juridiques de Grenoble , 2019, n°18  

    Olivier Dupéré, « Cinquante ans de jurisprudence pour un traité sexagénaire : le façonnage de la structure du Traité Euratom par la Cour de justice », Revue de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques - Dalloz , 2018, n°619  

    Olivier Dupéré, « Note sous Tribunal administratif de Saint-Denis de La Réunion, 9 juillet 2015, Mme B., numéro 1400130 », Revue juridique de l'Océan Indien, Association LexOI, « Le droit dans l'Océan Indien » (Sainte-Denis, La Réunion et France) , 2016, n°23, pp. 54-64   

    Olivier Dupéré, « Le procès‐verbal falsifié d’une séance de conseil municipal. Entre inexistence et faux en écriture publique aggravé. Note sous T.A. La Réunion, 9 juillet 2015, Mme B. (n° 1400130) », Revue juridique de l'Océan Indien, Association LexOI, « Le droit dans l'Océan Indien » (Sainte-Denis, La Réunion et France) , 2016, n°23, pp. 44-54   

    Olivier Dupéré, « Jurisprudence constitutionnelle Le contrôle de constitutionnalité du droit dérivé de l'Union européenne »: Lectures croisées par le Conseil d'état et le Conseil constitutionnel, Revue française de droit constitutionnel, Presses universitaires de France (Puf) , 2005, n°61 

  • Notices / fascicules

    Olivier Dupéré, « Bassin maritime ultramarin », in Géraldine Giraudeau, Mathieu Maisonneuve (dir.), Dictionnaire juridique des Outre-mer, Lexis-Nexis, 2021, pp. 51-54 

    Olivier Dupéré, « Convention de Nairobi (pour la protection, la gestion et la mise en valeur du milieu marin et des zones côtières de la région de l’Afrique orientale) », in Géraldine Giraudeau, Mathieu Maisonneuve (dir.), Dictionnaire juridique des Outre-mer, Lexis-Nexis, 2021 

    Olivier Dupéré, « Départementalisation », in Géraldine Giraudeau, Mathieu Maisonneuve (dir.), Dictionnaire juridique des Outre-mer, Lexis-Nexis, 2021 

    Olivier Dupéré, « Volcanisme », in Géraldine Giraudeau, Mathieu Maisonneuve (dir.), Dictionnaire juridique des Outre-mer, Lexis-Nexis, 2021 

  • Communications

    Olivier Dupéré, « Logement et changement climatique », le 25 octobre 2024 

    Conférence organisée par le CRJ, Université de La Réunion, dans le cadre du cycle "Les matinées de l'immobilier" avec l'IRJS, le SERDEAUT et le GRIDAUH, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne sous la direction scientifique de Rémi Radiguet - MCF en Droit Public

    Olivier Dupéré, « Droit de l’environnement et droit à l’environnement en outre-mer », le 27 juin 2024 

    Webinaire organisé par l’AJDOM - l'Association des Juristes en Droit des Outre-Mer

    Olivier Dupéré, « La multiplication des catastrophes naturelles : un bouleversement juridique ? », le 02 juin 2023 

    Conférence organisée par l'AJDE, Master 2 en droit de l'environnement, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et Université Paris Panthéon-Assas

    Olivier Dupéré, « Mers et océans, quels enjeux ? », le 23 novembre 2022 

    Journée d'études organisée par le CREDESPO et le CREDIMI sous la direction de Charalambos Apostolidis, Professeur au CREDESPO, Raphaël Porteilla, MCF en science politique au CREDESPO et Hélène Tourard, MCF HDR au CREDIMI

    Olivier Dupéré, « Changements climatiques, dérèglements juridiques ? », le 16 septembre 2022 

    Organisé par Olivier Dupéré, MCF en droit public, Université de La Réunion, et Cathy Pomart, MCF HDR en droit privé, Université de La Réunion, avec le soutien du Centre de Recherche Juridique

    Olivier Dupéré, « Santé et territoire(s) », le 18 mai 2022 

    Organisée par l'ISJPS, le GRALE et l'AFDS, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne sous la direction de Sara Brimo, Maître de conférences HDR, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et Olivier Renaudie, Professeur, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

    Olivier Dupéré, « La résilience des territoires exposés aux risques naturels », le 07 décembre 2021 

    Sous la direction de François Cafarelli, MCF en droit public

    Olivier Dupéré, « L’intégration des dimensions juridique et opérationnelle en matière de réponse aux catastrophes : une tendance structurante de la coopération internationale », La transition humanitaire dans l’océan Indien – Acteurs, enjeux, éthique (7ème conférence internationale de la Fondation Croix Rouge française), Saint Denis Réunion, le 01 juillet 2021 

    Olivier Dupéré, « Law and Volcanism in France », Effusive crisis response – Virtual workshop, A distance Réunion, le 12 avril 2021 

    Olivier Dupéré, « Droit et Volcanisme », le 08 avril 2021 

    Colloque organisé dans le cadre du programme "Prévention des risques et réaction aux catastrophes volcaniques", Université de La Réunion / Université Clermont-Auvergne.

    Olivier Dupéré, « Regards croisés sur la recherche en train de se faire », le 16 décembre 2020 

    Organisées par l’Université de La Réunion sous la Direction scientifique de Clotilde Aubry de Maromont Maître de conférences endroit privé à l’Université de La Réunion et Agnès Vidot Doctorante en droit public à l’Université de La Réunion

    Olivier Dupéré, « La Réunion, Mayotte et les Terres australes et antarctiques françaises face à la Covid-19 : insularisations et état d’urgence sanitaire », La mise en œuvre de l’état d’urgence sanitaire sur le territoire de la République. Quel bilan et quelles perspectives dans l’Hexagone et en Outre-mer ?, A distance, le 29 juin 2020 

    Organisé par l’AJDOM, Université de Bordeaux et le CERCCLE sous la direction de Véronique Bertile, MCF en droit public à l’Univ. de Bordeaux et secrétaire générale de L’AJDOM, et Pauline Gervier, MCF en droit public à l’Univ. de Bordeaux

    Olivier Dupéré, « Dangerosité et droits fondamentaux », le 28 novembre 2019 

    Organisé par le CRJ, Université de la Réunion

    Olivier Dupéré, « Soixantième anniversaire de l'entrée en vigueur du (des) traité(s) de Rome », le 29 novembre 2018 

    Organisé par l’IRDEIC, Université Toulouse Capitole

    Olivier Dupéré, « Vulnérabilité et droits fondamentaux », le 19 avril 2018 

    Olivier Dupéré, « L’adaptation aux changements climatiques “de bas en haut” », le 14 novembre 2016 

    Olivier Dupéré, « Les populations d’outre-mer : différence ou indifférence ? Le cas des communautés autochtones guyanaises », L’unité de la République et la diversité culturelle, Saint Denis, le 31 octobre 2014 

Encadrement doctoral

  • Thèses dirigées

    Julia Kalombo, Mer et police administrative, soutenue en 2025 à La Réunion en co-direction avec Helene Pongerard-payet 

    Terrestre à l'origine, la police administrative est l'avatar, la navette qui a été utilisée pour donner compétence aux autorités municipales et préfectorales en mer. Toutefois, depuis l'époque révolutionnaire, son fondement juridique fait l'objet de contestations récurrentes, conduisant une partie de la doctrine à considérer la notion comme dépourvue de véritable principe explicatif et limitatif. La police administrative en mer n'a pas échappé à ce mouvement de désincarnation, se trouvant progressivement privée de ses finalités classiques – salubrité, tranquillité, moralité. Cette évolution est symptomatique de la fragmentation, de « l'atomisation », qui a touché l'ordre public dans la société contemporaine. La police administrative serait alors une notion purement fonctionnelle, simple instrument de gouvernance politique, dépourvue de consistance juridique autonome. Alors que la question de cette désincarnation est souvent éludée par l'affirmation croissante des polices spéciales, ce travail s'attachera à rompre avec l'approche convenue « police générale / polices spéciales », pour proposer une approche originale consistant en une remise en perspective autour de la dichotomie « police en mer / police sur terre ». La thèse visera ainsi à faire de la « mer » un révélateur des fondements de la police administrative suivant une méthode inductive. Il s'agira d'examiner les conditions dans lesquelles une relégitimation, voire un renouvellement – même partiel – des fondements de la police administrative pourrait être envisagé afin d'apporter une contribution à la théorie générale de la police administrative.

    Hanna Kureemun, Le domaine public dans les petits Etats. Etude de droit comparé Maurice-Seychelles, soutenue en 2021 à La Réunion en co-direction avec Olivier Desaulnay 

    Pas de résumé disponible.

    Brenda Lefevre, La réquisition en Droit français, soutenue en 2020 à La Réunion en co-direction avec Olivier Desaulnay 

    Dans un contexte de crise, la réquisition est perçue et utilisée par les autorités publiques comme l'outil offrant une gestion rapide et efficace de l'urgence. Il s'agit en effet d'une mesure administrative dont l'objet est de répondre à un besoin urgent en bien, en service ou en personne afin de gérer les conséquences liées à la survenance d'une catastrophe. Cela est particulièrement visible en matière de sécurité civile, ou encore de risques naturels. La réquisition est un outil qui, sous ses apparences classiques, se révèle de plus en plus actuel. Il s'agit d'un instrument amené à répondre à une multitude de problématiques aux solutions encore à développer, et ce notamment sur le long-terme. Néanmoins, les perceptions scientifiques aujourd'hui encore floues de cet instrument rendent complexes ses utilisations par les autorités compétentes. Cela justifie alors qu'en soit conduite une étude précise, globale et transversale afin notamment de montrer comment la réquisition peut trouver à se développer afin de répondre à une multitude d'enjeux et de crises auxquelles les collectivités territoriales n'ont aujourd'hui pas ou peu de solutions.