Photo de Céline Vintzel

Céline Vintzel

Maître de conférences, Droit public.

Université Reims Champagne-Ardenne · Faculté de Droit et de Science Politique Centre de Recherche Droit et Territoire — CRDT
Université de Reims Champagne-ArdenneFaculté de Droit et de Science PolitiqueCentre de Recherche Droit et Territoire
IdRef ScanR Thèses.fr

Actualités scientifiques

Colloque
Participation citoyenne et démocratie
23 mai 2024 · Dijon
Colloque
Le Parlement escamoté ?
15 déc. 2022 · Poitiers
Colloque
La gestion de la pandémie de Covid par les États
30 sept. 2021 · Angers
Colloque
La différenciation territoriale
14 nov. 2019 · Reims
Séminaire
XIIIème séminaire franco-japonais de droit public
12 sept. 2019 · Reims
Colloque
Le Parlement et le temps
7 déc. 2016 · Paris

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    Les armes du gouvernement dans la procédure législative : étude comparée : Allemagne, France, Italie, Royaume-Uni, soutenue en 2009 à Paris 1 sous la direction de Jean-Claude Colliard 

    La singularité de la procédure législative française, si souvent affirmée, est-elle un mythe ou une réalité? Jusqu'à la révision constitutionnelle de juillet 2008, le Gouvernement français possède-t-il la panoplie d'armes la plus puissante qui soit pour assurer sa domination dans le processus législatif et y a-t-il recours de manière abusive? L'étude comparative des différentes étapes de l'élaboration de la loi dans les régimes parlementaires allemand, britannique, français et italien nous apprend que la thèse de l'anomalie du parlementarisme rationalisé français, qui repose inconsciemment sur l'idée selon laquelle le régime parlementaire serait un régime de séparation et d'équilibre des pouvoirs, doit être infirmée. Tous les Gouvernements de référence disposent de moyens procéduraux équivalents pour faire aboutir leurs projets de loi. Le cumul du fait majoritaire et de la mise en œuvre du parlementarisme rationalisé ne doit pas être analysé, en tant que tel, comme une singularité dans le mode d'exercice du pouvoir gouvernemental. La culture institutionnelle constitue un paramètre à prendre en compte, à côté du degré de rigidité de la majorité et du parlementarisme rationalisé, pour déterminer les atouts dont un Gouvernement dispose pour faire aboutir son programme législatif

  • Ouvrages

    Céline Vintzel, Jean-Claude Colliard, Les armes du gouvernement dans la procédure législative étude comparée : étude comparée Allemagne, France, Italie, Royaume-Uni, Dalloz, 2011, Bibliothèque parlementaire et constitutionnelle, 836 p.   

    Présentation de l'éditeur : "L’étude comparative des différentes étapes de l’élaboration de la loi dans les régimes parlementaires allemand, britannique, français et italien nous apprend que la thèse de l’anomalie du parlementarisme rationalisé français doit être infirmée. Tous les Gouvernements de référence disposent de moyens procéduraux équivalents pour faire aboutir leurs projets de loi. Le cumul du fait majoritaire et de la mise en œuvre du parlementarisme rationalisé ne doit pas être analysé, en tant que tel comme une singularité dans le mode d’exercice du pouvoir gouvernemental. La culture institutionnelle constitue un paramètre à prendre en compte, à côté du degré de rigidité de la majorité et du parlementarisme rationalisé, pour déterminer les atouts dont un Gouvernement dispose pour faire aboutir son programme législatif"

    Céline Vintzel, Jean-Claude Colliard, Les armes du gouvernement dans la procédure législative: étude comparée Allemagne, France, Italie, Royaume-Uni, 2009, 935 p. 

    La singularité de la procédure législative française, si souvent affirmée, est-elle un mythe ou une réalité? Jusqu'à la révision constitutionnelle de juillet 2008, le Gouvernement français possède-t-il la panoplie d'armes la plus puissante qui soit pour assurer sa domination dans le processus législatif et y a-t-il recours de manière abusive? L'étude comparative des différentes étapes de l'élaboration de la loi dans les régimes parlementaires allemand, britannique, français et italien nous apprend que la thèse de l'anomalie du parlementarisme rationalisé français, qui repose inconsciemment sur l'idée selon laquelle le régime parlementaire serait un régime de séparation et d'équilibre des pouvoirs, doit être infirmée. Tous les Gouvernements de référence disposent de moyens procéduraux équivalents pour faire aboutir leurs projets de loi. Le cumul du fait majoritaire et de la mise en œuvre du parlementarisme rationalisé ne doit pas être analysé, en tant que tel, comme une singularité dans le mode d'exercice du pouvoir gouvernemental. La culture institutionnelle constitue un paramètre à prendre en compte, à côté du degré de rigidité de la majorité et du parlementarisme rationalisé, pour déterminer les atouts dont un Gouvernement dispose pour faire aboutir son programme législatif

    Céline Vintzel, Session unique et ordre du jour: attentes et effets d'une révision constitutionnelle pour le Parlement français, l'auteur, 1997 

  • Chapitres d'ouvrage

    Céline Vintzel, « La démocratie immédiate et la trilogie des pouvoirs », L'État, le droit, le politique : mélanges en l'honneur de Jean-Claude Colliard :, Dalloz, 2014 

    Céline Vintzel, « Le rôle des Parlements nationaux dans la définition et le contrôle de la politique étrangère et de la défense », Rencontres franco-allemandes de jeunes chercheurs en droit international, 11 au 14 octobre 2010, à Paris ; organisées par l'Institut de recherche en droit international et européen de la Sorbonne, IREDIES et l'Institut des hautes études internationales, IH, Si proche, si loin : la pratique du droit international en France et en Allemagne :, Société de législation comparée, 2012 

  • Articles

    Céline Vintzel, « Renforcer le Parlement français : Les leçons du droit comparé », Jus Politicum : Revue de droit politique, Dalloz , 2017, n°17 

    Céline Vintzel, « La Cour constitutionnelle allemande et le Bundestag », Parlement, Revue d'histoire politique, Presses universitaires de Rennes (2016-...), 2014, n°21 

    Céline Vintzel, « Modèles et modélisation : l’exemple de la procédure législative dans les régimes parlementaires », Politeia , Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel (AFAAIDC) , 2014, n°26 

    Céline Vintzel, « Les incompatibilités parlementaires et le thème de l'exception française », Petites affiches, Lextenso , 2014, n°152, pp. 43-47 

    Céline Vintzel, « La fabrication d’une thèse en France », The Hokkaido Law Review, Hokkaidō Daigaku Hōgakubu, 2013, n°6 

    Céline Vintzel, « Le parlementarisme rationalisé et la procédure législative », The Hokkaido Law Review, Hokkaidō Daigaku Hōgakubu, 2013, n°6 

    Céline Vintzel, « Les armes du Gouvernement dans la procédure législative. Étude comparée: Allemagne, France, Italie, Royaume-Uni », Revue européenne de droit public / European review of public law / Europäische Zeitschrift des öffentlichen Rechts / Rivista europea di diritto pubblico, Esperia Publications , 2011, n°2 

    Céline Vintzel, « Les armes du Gouvernement dans la procédure législative », Les Cahiers du Conseil constitutionnel, Dalloz et Conseil constitutionnel, 2010, n°29, p. 235  

  • Communications

    Céline Vintzel, « Participation citoyenne et démocratie », le 23 mai 2024 

    Colloque organisé sous la direction scientifique de Margaux Bouaziz et Elina Lemaire, Université de Bourgogne.

    Céline Vintzel, « L'existence d'une majorité relative à l'Assemblée nationale depuis juin 2022 : le grand retour du Parlement français ? », le 28 septembre 2023 

    Conférence organisée par le CRDT, Faculté de droit, Université Reims Champagne-Ardenne

    Céline Vintzel, « L'état de droit face à des sociétés bouleversées », le 21 février 2023 

    XIVème Séminaire Franco-Japonais de Droit Public organisé par l'Université de Poitiers avec l'Université Meiji, l'Université Rissho et l'Université de Tokyo - Japon

    Céline Vintzel, « Le Parlement escamoté ? », le 15 décembre 2022 

    Organisé par l'Institut de Droit Public (IDP), Faculté Droit et Sciences Sociales, Université de Poitiers sous la Direction scientifique de Damien Fallon et Basile Ridard, Maîtres de conférences en droit public

    Céline Vintzel, « La gestion de la pandémie de Covid par les États », le 30 septembre 2021 

    Organisé par le Centre Jean Bodin, Université d’Angers, dans le cadre du programme de recherche Pandémia.

    Céline Vintzel, « La différenciation territoriale », le 14 novembre 2019 

    Organisé par le CRDT et l’IRENEE, sous la direction de Roselyne Allemand, Professeure, Université de Reims Champagne-Ardenne / CRDT et de Nadine Dantonel-Cor, MCF/HDR, Université de Lorraine / IRENEE

    Céline Vintzel, « XIIIème séminaire franco-japonais de droit public », le 12 septembre 2019 

    Organisé par la Société de Législation Comparée

    Céline Vintzel, « L’activité parlementaire et le temps », Le Parlement et le temps, Paris, le 07 décembre 2016 

    Colloque organisé sous la direction d'E. Cartier (Professeur Université Lille - Droit et Santé), R. Lefebvre (Professeur Université Lille - Droit et Santé) et G. Toulemonde (Maitre de conférences HDR, Université Lille - Droit et Santé).

    Céline Vintzel, « Le Parlement allemand et le temps », Le Parlement et le temps, Lille, le 05 novembre 2015