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Séverine Nicot

Maître de conférences, Droit public.

Université Grenoble Alpes · Faculté de Droit de Grenoble Centre de Recherches Juridiques — CRJ
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Actualités scientifiques

Colloque
Le vice-président des États-Unis : dans l'ombre du pouvoir
27 mars 2025 · Saint-Martin-d'Hères

Responsabilités

Responsabilités administratives et scientifiques

  • Membre du Conseil Académique de l'UGA (2021-2023))
  • Membre de la Commission Recherche de l'UGA (2021-2023)
  • Membre du Conseil de la Faculté de Droit de Grenoble (2008-2013 + depuis 2020)
  • Référente pédagogique des étudiants en situation de handicap à la Faculté de Droit de Grenoble (depuis 2021)
  • Membre du Conseil National des Universités (02) (2015-2019)

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    Contribution à l'étude de la sélection des recours par la juridiction constitutionnelle : (Allemagne, Espagne et États-Unis), soutenue en 2005 à AixMarseille 3 sous la direction de Louis Favoreu et André Roux 

    Si la possibilité, pour les citoyens, de saisir directement le juge constitutionnel a rencontré un vif succès, elle a aussi très vite démontré ses limites. Victimes de leur prestige, la Cour suprême américaine, la Cour constitutionnelle fédérale allemande et le Tribunal constitutionnel espagnol croulent aujourd'hui sous le poids des recours et se trouvent au bord de l'asphyxie structurelle. Pressentant le flot de recours qui risquait de venir submerger la juridiction constitutionnelle, le législateur a choisi d'instaurer des mesures de sélection destinées à corriger les graves dysfonctionnements provoqués par cet afflux croissant de recours. Au-delà de ces considérations d'ordre pratique, la crise fonctionnelle traversée par les juridictions constitutionnelles apparaît comme le détonateur d'une discussion qui transcende le simple problème de la sélection pour toucher à la signification et à l'utilité mêmes du recours direct et à sa place au sein du système de justice constitutionnelle.

  • Ouvrages

    Séverine Nicot, François Barque (dir.), Vers l'instauration d'une procédure d'exécution des décisions du Conseil constitutionnel ?: [colloque organisé le 18 octobre 2018 par et à la Faculté de droit de Grenoble], Institut francophone pour la justice et la démocratie, 2020, Colloques & essais, 184 p. 

    Séverine Nicot, Jordane Arlettaz (dir.), Le cadre juridique de la campagne présidentielle: actes du colloque organisé par le Centre de recherches juridiques (CRJ) à Grenoble le 10 février 2012 dans le cadre des Journées décentralisées de l'Association française de droit constitutionnel (AFDC) relatives aux élections présidentielles, l'Harmattan, 2012, Questions contemporaines, 168 p. 

    Séverine Nicot, Guylène Nicolas, Annagrazia Altavilla, Karine Chetrit-Atlan, Dominique Giocanti [et alii], La nouvelle loi bioéthique 2004, Les études hospitalières, 2012  

    Séverine Nicot, André Roux, La sélection des recours par la juridiction constitutionnelle: (Allemagne, Espagne et États-Unis), Fondation Varenne, 2006, Collection des Thèses, 467 p. 

  • Articles

    Séverine Nicot, « La question préjudicielle de constitutionnalité une procédure eurocompatible ? », Paris : Economica, Aix-en-Provence : Presses Universitaires d'Aix-Marseille, PERSÉE : Université de Lyon et CNRS & ENS de Lyon, 2009, pp. 59-75  

    Nicot Séverine. La question préjudicielle de constitutionnalité une procédure «eurocompatible» ?. In: Annuaire international de justice constitutionnelle, 24-2008, 2009. Constitution et famille(s) - Urgence, exception et Constitution. pp. 59-75.

    Séverine Nicot, Eva Bruce, Raphaël Déchaux, Marthe Fatin-Rouge Stefanini, Alexis Le quinio, « France », Paris : Economica, Aix-en-Provence : Presses Universitaires d'Aix-Marseille, PERSÉE : Université de Lyon et CNRS & ENS de Lyon, 2006, pp. 539-581  

    Bruce Eva, Déchaux Raphaël, Fatin-Rouge Stefanini Marthe, Le Quinio Alexis, Leturcq Alexandra, Nicot Séverine, Schmitter Georges. France. In: Annuaire international de justice constitutionnelle, 21-2005, 2006. Constitutions nationales et Constitution européenne – Autonomies locales et Constitutions. pp. 539-581.

    Séverine Nicot, Dionysia Sidirokastriti, « Grèce », Paris : Economica, Aix-en-Provence : Presses Universitaires d'Aix-Marseille, PERSÉE : Université de Lyon et CNRS & ENS de Lyon, 2002, pp. 229-248  

    Nicot Séverine, Sidirokastriti Dionysia. Grèce. In: Annuaire international de justice constitutionnelle, 17-2001, 2002. Immunités constitutionnelles et privilèges de juridiction - Interprétation de la Constitution par le juge constitutionnel. pp. 229-248.

    Séverine Nicot, Emilie Déal, Laurent Domingo, Richard Ghevontian, Sophie Lamouroux, « France », Paris : Economica, Aix-en-Provence : Presses Universitaires d'Aix-Marseille, PERSÉE : Université de Lyon et CNRS & ENS de Lyon, 2002, pp. 577-632  

    Déal Emilie, Domingo Laurent, Ghevontian Richard, Lamouroux Sophie, Lanisson Valérie, Nicot Séverine, Oliva Éric, Ribes Didier. France. In: Annuaire international de justice constitutionnelle, 17-2001, 2002. Immunités constitutionnelles et privilèges de juridiction - Interprétation de la Constitution par le juge constitutionnel. pp. 577-632.

  • Communications

    Séverine Nicot, « Le vice-président des États-Unis : dans l'ombre du pouvoir », le 27 mars 2025 

    Colloque organisé par le CRJ, l'ILCEA4, Université Grenoble-Alpes et l'Institut des Amériques sous la direction scientifique de Séverine Nicot (CRJ), Grégory Benedetti et Pierre-Alexandre Beylier (ILCEA4)

    Séverine Nicot, « Vers l'instauration d'une procédure d'exécution des décisions du Conseil Constitutionnel », le 18 octobre 2018