Carole Teman

Actualités scientifiques

Journée d'étude

Droit & fiction

16 mai 2019 · Saint-Martin-d’Hères

Colloque

Regards extérieurs sur le droit

15 juin 2017 · St. Martin d'Hères

Publications scientifiques

• Thèse

  THESE
  Les rapports entre les conventions et accords collectifs et le contrat de travail, soutenue en 2024 à Université Grenoble Alpes sous la direction de Stéphane Gerry-Vernières et Marielle Picq présidée par Christophe Radé, membres du jury : Patrice Adam (Rapp.), Arnaud Martinon (Rapp.), Pauline Marcou  

  Depuis la fin du XXe siècle, les conventions et accords collectifs, tout comme le contrat de travail, ont subi des transformations profondes. Leur contenu respectif s’est hypertrophié, et leur force s’est intensifiée. L’articulation entre les deux sources fondatrices de la relation de travail s’en trouve complexifiée. Les réponses apportées par la loi et la jurisprudence, à travers la consécration de règles et d’exceptions multiples, poursuivent des finalités variées, allant de l’amélioration des droits des salariés à l’adaptation de l’entreprise aux contingences économiques. Des paradoxes émergent alors des rapports entre les conventions et accords collectifs et le contrat de travail qui oscillent entre prévalence et primauté ; coopération et confrontation ; autonomie et dépendance. Dans un objectif de clarification, la présente thèse se donne pour ambition d’ordonner les dynamiques constatées à travers le prisme du réseau normatif, reflet de l’alternance entre des rapports horizontaux et verticaux.

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• Articles

  Carole Teman, « Indemnité pour travail dissimulé et transfert conventionnel : une rupture sans rupture », Revue de droit du travail, Dalloz , 2025, n°0708, p. 457  

  Carole Teman, « Erreur sur la qualité substantielle d'un possible Géricault : le consentement du vendeur protégé par les obligations de l'opérateur de ventes volontaires », Gazette du Palais, Gazette du Palais - Gazette du Palais et Lextenso , 2025, n°4, p. 28 

  Carole Teman, « La force probante des émojis »: note sous CA Grenoble, Ch. soc. – N° RG 19/04677 – 03 février 2022 ; CA Grenoble, Ch. soc. – N° RG 19/03193 – 05 avril 2022 ; CA Grenoble, Ch. soc. – N° RG 20/02655 – 02 juin 2022, BACAGe, UGA Éditions / Université Grenoble Alpes en collaboration avec le Centre de Recherches Juridiques de l'UGA (CRJ – UGA), 2023, n°01  

  Carole Teman, « Sort de l’indemnité d’expatriation en cas d’obtention de la nationalité française : acte II »: note sous CA Grenoble, Ch. soc. – N° RG 20/00371 – 03 mars 2022, BACAGe, UGA Éditions / Université Grenoble Alpes en collaboration avec le Centre de Recherches Juridiques de l'UGA (CRJ – UGA), 2023, n°01  

  Carole Teman, Nathalie Baruchel, Edwige Faïn, Sabrina Mraouahi, Marielle Picq, « Les pratiques juridictionnelles d'indemnisation du licenciement sans cause réelle et sérieuse »: l'application d'un barème ?, Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2019, n°4, p. 300 

  Carole Teman, Christophe Radé, Thomas Boccon-Gibod, Thierry Kirat, Isabelle Sayn, « Licenciement et barème : prévoir et sécuriser ? », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2019, n°4 

• Rapports de recherche

  Carole Teman, Marielle Picq, Nathalie Baruchel, Edwige Faïn, Sabrina Mraouahi [et alii], Barémisation et contentieux du licenciement sans cause réelle et sérieuse, 2019 

• Communications

  Carole Teman, « La barémisation de la justice : un gage de sécurité juridique ? L'exemple du droit du travail français », Le droit en mouvement : les évolutions du droit d'hier à aujourd'hui, Sherbrooke Canada, le 27 mars 2025 

  Carole Teman, « La personne raisonnable et diligente : Madame Tout le monde ou Monsieur Parfait ? », Droit & Fiction - Journée d'étude de l'Ecole Doctorale de Sciences Juridiques, Grenoble, le 16 mai 2019 

  Journée organisée par les représentants des doctorants auprès du Conseil de l’EDSJ.

  Carole Teman, « Regards extérieurs sur le droit », Les Rencontres du CRJ 2017 : Regards extérieurs sur le droit, Grenoble, le 15 juin 2017 

  Avec la participation de l’IEJ de Grenoble