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Joseph Eloi

, Docteur. Qualifié aux fonctions de maître de conférences (2025, Droit privé et sciences criminelles).

Université Toulouse Capitole · Ecole de droit de Toulouse Institut de Recherche en Droit Européen, International et Comparé — IRDEIC
Ecole de droit de ToulouseInstitut de Recherche en Droit Européen, International et Comparé
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Présentation

Thèse de doctorat

Le territoire pénal , soutenue le 17 novembre 2023 à Toulouse (Université Toulouse Capitole), sous la direction de Antoine Botton.
Le jury était composé de Monsieur le Professeur Olivier Décima, Madame le Professeur Juliette Lelieur, Madame le Professeur Raphaële Parizot et Monsieur Professeur Marc Segonds.

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Le territoire pénal repose sur le concept du territoire largement étudié par toutes les branches scientifiques, mais sa qualification pénale mène à en explorer de nouvelles contrées. Le lien entre le droit de punir et la souveraineté implique un lien substantiel entre le territoire pénal et l’État permettant au souverain d’user de la plénitude de ses compétences répressives sur le territoire pénal qualifié alors de souverain. Cependant, cet absolutisme n’entraîne pas systématiquement une uniformité du territoire pénal souverain, la loi pénale pouvant varier dans l’espace et, de surcroît, de manière spatiotemporelle.

Ces variations du territoire pénal laissent alors envisager, outre le territoire pénal souverain, l’apparition de territoires pénaux fonctionnels. Cette transmutation apparaît dans les dimensions tant interne qu’externe du territoire pénal souverain. La centralisation et la décentralisation transforment le territoire pénal souverain en faisant sourdre de nouvelles autorités répressives assises sur des territoires pénaux fonctionnels. De plus, la construction d’une Europe pénale mène à la globalisation du territoire pénal souverain dans des espaces pénaux internationaux qui tendent à le supplanter.

Actualités scientifiques

Publications scientifiques

  • Chapitres d'ouvrage

    Eloi Joseph, « Cybercriminalité et droit pénal », Annales de l'Institut de criminologie et de sciences pénales Roger Merle, Volume n°3/2022 :, Presses de l'Université Toulouse capitole, 2022, pp. 357-363 

    Eloi Joseph, « A propos de Panayottis Argyriadès (La peine de mort considérée aux points de vue philosophique, moral, légal et pratique, Ed. Ernest Leroux, Paris, 1875) », Annales de l'Institut de criminologie et de sciences pénales Roger Merle :, Presses de l'Université Toulouse capitole, 2020, pp. 261-265 

  • Articles

    Eloi Joseph, « État de nécessité climatique : la fronde des juges du fond continue (note sous Tribunal de police de Paris 26 septembre 2024) », Actualité Juridique Pénal (AJ Pénal), Dalloz , 2024, n°11, p. 571 

    Eloi Joseph, « Les conséquences de la résiliation d'un contrat avant la réalisation de la condition suspensive », Lexbase Droit privé, Lexbase , 2024, n°969 

    Eloi Joseph, « Condamnation confirmée dans l'affaire du voyage itinérant Cousins d'Amérique (note sous Cass. crim., 4 avr. 2023, n° 22-81.195) », Gazette du Palais, Gazette du Palais - Gazette du Palais et Lextenso , 2023, n°19, pp. 30-32 

    Eloi Joseph, « L'œil de la Justice suivra le condamné fuyant (note sous Cass. crim., 15 sept. 2021, n° 20-85.840) », Gazette du Palais, Gazette du Palais - Gazette du Palais et Lextenso , 2021, n°39, pp. 17-19 

    Eloi Joseph, « Interactions européennes entre espace et droit pénal », Revue de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques - Dalloz , 2021, n°648, pp. 303-306 

    Eloi Joseph, « D'une querelle familiale polonaise au divorce interétatique européen (note sous Cass. crim., 12 janv. 2021, n° 20-87.140) », Gazette du Palais, Gazette du Palais - Gazette du Palais et Lextenso , 2021, n°10, pp. 23-25 

  • Communications

    Joseph Eloi, « Les sources internationales, européennes et nationales face aux défis environnementaux », le 01 juin 2023 

    Ateliers doctoraux de IRDEIC, Université Toulouse 1 Capitole organisés sous la direction scientifique d'Hélène Christodoulou, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles (IRDEIC)