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Charles Reiplinger

Maître de conférences, Droit public.

Université Sorbonne Paris Nord · UFR Droit, Sciences politiques et sociales Institut de droit public, sciences politiques et sociales — IDPS
Université Sorbonne Paris NordUFR Droit, Sciences politiques et socialesInstitut de droit public, sciences politiques et sociales
IdRef ScanR Thèses.fr

Présentation

Autres laboratoires

Institut Michel Villey pour la Culture Juridique et la Philosophie du Droit

Actualités scientifiques

Colloque
L'Union européenne, espace de paix en sursis ?
9 nov. 2023 · Tours
Journée d'étude
L'injustice
31 mars 2023 · Villetaneuse
Colloque
Le paradigme de la croissance en droit public
31 janv. 2022 · Aubervilliers Cedex
Colloque
L'éthique en droit des marchés publics
27 janv. 2020 · Villetaneuse
Parution
Démocratie ? Démocraties !
30 oct. 2019
Journée d'étude
Le juge et les nouvelles formes de démocratie participative
7 juin 2018 · 37122 Vérone, VR, Italie
Conférence
Utopie(s)
16 mai 2017 · Villetaneuse

Responsabilités

Responsabilités administratives et scientifiques

  • Vice-Président en charge des relations internationales - membre élu du conseil d'administration - Université Sorbonne Paris Nord

Responsabilités pédagogiques

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    Naissance de la constitution écrite : la constitution des corps politiques en Angleterre et en Amérique du Nord aux seizième et dix-septième siècles, soutenue en 2004 à Paris 2 sous la direction de Stéphane Rials 

    Cette étude est consacrée à la naissance de l'idée de constitution écrite, en Angleterre et Amérique du Nord au seizième et dix-septième siècles. Partant de la Réforme en Angleterre, il est montré que la théologie congrégationaliste, branche du calvinisme anglais, en développant l'idée que l'église est un corps politique fondé par contrat et doté d'une constitution, est une source directe de l'idée de loi fondamentale écrite. Cette idée est conjuguée en Nouvelle-Angleterre au droit anglais, spécifiquement des corporations, qui fait des colonies des bodies politic, fondés et régis par des chartes d'incorporation. Ces influences causent le Mayflower Compact, contrat social qui fonde New Plymouth en 1620. Les Fundamental Orders du Connecticut en 1639 ajoutent au contrat social l'idée d'une loi fondamentale écrite, qui établit et limite les attributions de l'autorité politique. Cette idée est prolongée en 1643 par les Articles de confédération des colonies unies de la Nouvelle-Angleterre.

  • Ouvrages

    Charles Reiplinger, Véronique Coq, Hugo Devillers, Maxence Chambon, Antoine Bailleux [et alii], Le paradigme de la croissance en droit public, LexisNexis, 2022, 329 p. 

    Charles Reiplinger, Jean-Jacques Menuret (dir.), Démocratie ? Démocraties !: les formes renouvelées de la démocratie, Mare & Martin, 2019, Droit public, 237 p.  

    Charles Reiplinger, Jean-Jacques Menuret (dir.), La collégialité, valeurs et significations en droit public, Bruylant, 2012, 196 p. 

    Charles Reiplinger, Alain Laquièze, Hélène Gelas, Institution de l'Europe ?, Presses universitaires de France, 2007, 275 p. 

    Charles Reiplinger, Faute de service, faute personnelle et infraction pénale, l'auteur, 2000 

    Charles Reiplinger, Benjamin Carrard et la réforme du droit pénal au dix-huitième siècle, l'auteur, 1999 

    Charles Reiplinger, Stéphane Rials, Naissance de la constitution écrite , 502 p. 

    Cette étude est consacrée à la naissance de l'idée de constitution écrite, en Angleterre et Amérique du Nord au seizième et dix-septième siècles. Partant de la Réforme en Angleterre, il est montré que la théologie congrégationaliste, branche du calvinisme anglais, en développant l'idée que l'église est un corps politique fondé par contrat et doté d'une constitution, est une source directe de l'idée de loi fondamentale écrite. Cette idée est conjuguée en Nouvelle-Angleterre au droit anglais, spécifiquement des corporations, qui fait des colonies des bodies politic, fondés et régis par des chartes d'incorporation. Ces influences causent le Mayflower Compact, contrat social qui fonde New Plymouth en 1620. Les Fundamental Orders du Connecticut en 1639 ajoutent au contrat social l'idée d'une loi fondamentale écrite, qui établit et limite les attributions de l'autorité politique. Cette idée est prolongée en 1643 par les Articles de confédération des colonies unies de la Nouvelle-Angleterre.

  • Communications

    Charles Reiplinger, « L'Union européenne, espace de paix en sursis ? », le 09 novembre 2023 

    Colloque organisé par l’Institut de Recherche Juridique Interdisciplinaire François-Rabelais (IRJI), Faculté de droit, d’économie et des sciences sociales de l’Université de Tours sous la direction scientifique de Pierre-Yves Monjal et Nicolas Clinchamps

    Charles Reiplinger, « L'injustice », le 31 mars 2023 

    Bulletin Annuel de Villetaneuse N°7 organisé par l'Université Paris 13 - Paris Sorbonne Nord sous la direction scientifique de Franck Laffaille

    Charles Reiplinger, « Le paradigme de la croissance en droit public », le 31 janvier 2022 

    Colloque organisé par Véronique Coq (MCF 02, Université Sorbonne Paris Nord), Maxence Chambon (MCF 02, Université de Cergy) et Hugo Devillers (MCF 02, Université Sorbonne Paris Nord)

    Charles Reiplinger, « L'éthique en droit des marchés publics », le 27 janvier 2020 

    Colloque organisé par l'Institut de Droit Sciences politiques et sociales (IDPS), Université Paris 13.

    Charles Reiplinger, « Le juge et les nouvelles formes de démocratie participative », le 07 juin 2018 

    1ère Journée d’études franco-italiennes coorganisée par le CERAP et l’Université de Vérone

    Charles Reiplinger, « Utopie(s) », le 16 mai 2017 

    Le premier Bulletin annuel de Villetaneuse, sous l’égide du CERAL, du CERAP et de l’IRDA, propose une réflexion sur la question de l’Utopie(s)

    Charles Reiplinger, « Etat de droit et dispositifs juridiques relatifs à la lutte contre le terrorisme », le 30 septembre 2016 

    Organisé par Mouloud Boumghar et Lucie Delabie

  • Multimédia

    Charles Reiplinger, Charles Reiplinger, Didier Blanc, Valérie Michel, Michel Veuthey, IRJI, (2023, 9 novembre), Deuxième partie du 9 novembre, [Vidéo], Canal-U, https://www.canal-u.tv/148619, (Consultée le 26 octobre 2025).  

Encadrement doctoral

  • Rapporteur

    Stéphanie Hiol, Les limites du dialogue des juges dans le rapport entre la Cour de justice de l'Union européenne et le Conseil d'État français, soutenue en 2023 à Tours sous la direction de Pierre-Yves Monjal présidée par Valérie Michel, membres du jury : Claude Blumann (Rapp.), Coralie Mayeur-Carpentier et Christine Guillard   

    La doctrine a longtemps discuté de l'existence et de l'utilité du dialogue des juges dans le rapport entre la Cour de justice et le Conseil d'État, sans pour autant se mettre d'accord sur le sens à lui donner. Pour certains, il aurait une réalité et serait le moyen par lequel les deux juridictions travaillent à articuler leurs systèmes juridiques. Pour d'autres, il n'aurait ni existence, ni utilité dans le rapport entre ces deux juridictions. La thèse que l'on propose sur les limites du dialogue des juges dans le rapport entre la Cour de justice de l'Union européenne et le Conseil d'État français tente d'apporter des réponses aux questions qui divisent ainsi la doctrine. L'instabilité conceptuelle de la notion a rendu nécessaire que soit proposée une définition claire. Le dialogue des juges a été conçu dans le rapport entre la Cour de justice et les juridictions nationales de dernier ressort comme visant la préservation d'un double intérêt : la participation libre de celles-ci à l'élaboration des solutions retenues par la Cour et la cohérence d'ensemble du droit. Partant de là, il a pu être montré que ce dialogue n'a pas toujours la possibilité d'exister dans le rapport entre la Cour de justice et le Conseil d'État, car celle-ci y est conditionnée. Or, les limites de son existence entraînent nécessairement celles de son utilité. Il a pu être constaté que le dialogue des juges ne constitue pas le moyen par lequel les deux juridictions décident de l'articulation de leurs systèmes juridiques, car il n'a pas d'existence dans la partie de leur rapport où elles le font. Il ne constitue que le moyen par lequel le Conseil d'État suggère à la Cour la vision qu'il a de l'articulation de son système juridique avec celui de l'Union .L'analyse ainsi menée a conduit à une double remarque conclusive. Le cadre conceptuel dans lequel elle l'a été a permis de constater que le dialogue des juges ne saurait donner à la doctrine d'expliquer les principes articulatoires qui ont été progressivement définis par les juges, car ils l'ont été en dehors celui-ci. La confrontation de ces analyses avec celles qui l'ont précédées a permis de réaliser que le dialogue des juges est un phénomène doctrinal et non juridictionnel. En vrai, l'existence et l'utilité du dialogue des juges ne dépendent pas des décisions qui sont rendues par ces derniers. Elles dépendent des choix conceptuels qui sont faits par les auteurs qui analysent leur rapport en ayant recours au dialogue. Ce ne sont donc pas les juges qui dialoguent ou qui ne dialoguent pas. Ce sont les auteurs qui les font ou ne les font pas dialoguer, à partir de leurs choix conceptuels. Une telle réalité impose d'admettre que l'analyse du rapport entre ces deux juridictions n'a pas besoin de s'encombrer d'une notion aussi instable que le dialogue des juges.

  • Membre du jury

    Hicham El Maanni, La reforme de la garde à vue au regard des exigences constitutionnelles et européennes en matière de protection des droits fondamentaux, soutenue en 2019 à Paris 13 sous la direction de Julien Cazala présidée par Haritini Matsopoulou, membres du jury : Xavier Dupré de Boulois (Rapp.), Xavier Bioy (Rapp.)   

    Absente du code d'instruction criminelle, mais existante pour les nécessités de l'enquête, la garde à vue a connu de profondes et rapides mutations. La Cour européenne des droits de l'homme, le Conseil constitutionnel et la Cour de cassation ainsi que le droit de l'Union européenne y ont concouru, ce qui a conduit le législateur à engager un processus de réforme de la garde à vue et de l'audition libre qui s'est traduit principalement par un encadrement plus strict de la garde à vue, une réaffirmation du contrôle de la garde à vue exercé par le procureur de la République, des garanties supplémentaires d'indépendance de ce magistrat et un rapprochement entre l'enquête et l'instruction, mais aussi par un renforcement des droits des suspects. Néanmoins, ces avancées majeures demeurent limitées, notre droit restant profondément marqué par une culture inquisitoire, et en particulier par le souci de préserver l'efficacité de l'enquête et la sécurité des procédures pénales. L'objet de cette étude est d'analyser la recherche de l'équilibre entre, d'une part, l'efficacité de l'enquête et, d'autre part, l'effectivité des droits des personnes suspectées. La première partie traite du contrôle de la garde à vue par l'autorité judiciaire au stade de l'enquête et au stade juridictionnel. La seconde partie traite du renforcement des droits des suspects. La thèse aboutit à la conclusion selon laquelle un point d'équilibre entre l'efficacité de l'enquête et l'effectivité des droits du suspect peut être atteint à la condition que le législateur réforme la procédure pénale de manière réfléchie et globale.

    Chokri Taallah, L'identité du droit, soutenue en 2016 à Paris EHESS sous la direction de Rainer Maria Kiesow 

    L'identité a trois sens : elle signifie l'unité ou la mêmeté (L'un, le même), l'ipséité (le soi, l'ipse, l'autos) et l'aséité (l'a se, l'en soi). Après une reconstruction de l'onto-épistémologie de la théorie du droit et de la théorie politique et une critique des doctrines qui en découlent, notre thèse montre que l'identité du droit est nécessaire mais non absolue : la vérité du droit est l'ipséité et non l'aséité. La pensée du droit non à partir de la figure de l'aséité, de la nature, du concept, de la règle et du système, mais à partir de ses limites, de l'exception, du conflit, de la stasis, de l'auroral et non de l'hespérial, révèle que la nature sans nature du droit est le possible. La théorie du droit comme non-théorie est alors à la fois possible et intéressante : elle est la philosophie du droit que confirme l'histoire des révolutions politiques et juridiques.