Anne Foubert

Actualités scientifiques

Colloque

L'encadrement juridique du spectacle vivant

27 nov. 2025 · Le Havre Cedex

Conférence

Parenté, moeurs et droit

14 juin 2022

Journée d'étude

Parenté, mœurs et droit (3/5)

20 sept. 2021

Parution

Droit de l'emploi public

7 juil. 2020

Publications scientifiques

• Thèse

  THESE
  Le don en droit, soutenue en 2006 à Paris 2 sous la direction de Denis Alland 

  Il est communément admis par les juristes que le droit se montre globalement hostile au don. Cette hostilité se manifesterait par le régime juridique défavorable s'appliquant à cette catégorie centrale du don en droit qu'est la donation. Elle s'expliquerait, selon certains auteurs, par la spécificité des rapports de bienveillance qui les rendrait impropres à satisfaire les besoins des individus. Après avoir identifié les différentes catégories juridiques du don et en avoir fait l'analyse, il a été possible d'étudier les éléments du droit positif qui conduisent, non pas à éradiquer d'une manière générale, les rapports de bienveillance, mais à canaliser les circulations opérées sur le mode du don.

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• Ouvrages

  Anne Foubert, Droit de l'emploi public, Presses universitaires de France - Humensis, 2020, Collection droit fondamental (Manuels), 289 p. 

  Anne Foubert, Le don en droit, Atelier national de reproduction des thèses et Université de Lille 3, 2008, Lille-thèses 

  Anne Foubert, Denis Alland, Le don en droit, 2006, 451 p. 

  Il est communément admis par les juristes que le droit se montre globalement hostile au don. Cette hostilité se manifesterait par le régime juridique défavorable s'appliquant à cette catégorie centrale du don en droit qu'est la donation. Elle s'expliquerait, selon certains auteurs, par la spécificité des rapports de bienveillance qui les rendrait impropres à satisfaire les besoins des individus. Après avoir identifié les différentes catégories juridiques du don et en avoir fait l'analyse, il a été possible d'étudier les éléments du droit positif qui conduisent, non pas à éradiquer d'une manière générale, les rapports de bienveillance, mais à canaliser les circulations opérées sur le mode du don.

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• Chapitres d'ouvrage

  Anne Foubert, « La loyauté de l'agent public », in Alexandre Desrameaux, Christophe Geslot (dir.), La confiance publique. Notion cardinale du droit et de l'État ? :, IFJD, 2024 

• Articles

  Anne Foubert, « La propriété des vestiges archéologiques immobiliers », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2012, n°05, p. 893  

• Communications

  Anne Foubert, « L'encadrement juridique du spectacle vivant », le 27 novembre 2025 

  Colloque organisé par le LexFeim, l'IRDA et l'Institut de droit public, sous la direction scientifique de Damien Fallon, Pierre Fleury-Le Gros et Guilhem Julia.

  Anne Foubert, « Parenté, moeurs et droit », le 14 juin 2022 

  Rencontres organisées par Dogma, avec l’assistance humaine de l’institut des Hautes Études Internationales de l’Université Panthéon-Assas (Pr Carlo Santulli)

  Anne Foubert, « Parenté, mœurs et droit (3/5) », le 20 septembre 2021 

  Organisé par DOGMA avec l’assistance humaine de l’Institut des Hautes Études Internationales de l’Université Panthéon-Assas sous la direction du Pr Carlo Santulli