Aurélie Van Den Bavière

Actualités scientifiques

Journée d'étude

Autonomie de la volonté et individualisme juridique

2 juin 2023 · Lyon

Conférence

La justice en audience

15 oct. 2021 · Le Mans

Publications scientifiques

• Thèse

  THESE
  La prévision contractuelle, soutenue en 2019 à Paris 1 sous la direction de Grégoire Loiseau présidée par Hervé Lécuyer, membres du jury : Dimitri Houtcieff (Rapp.), Olivier Deshayes (Rapp.), Judith Rochfeld  

  Le contrat est-il un acte de prévision ? La question ne semble pas intéresser. Souvent perçue comme ressortant d’une vision classique et subjective du contrat, empreinte de rigidité, la prévision contractuelle aurait fait son temps. Face aux évolutions contemporaines du droit, de moins en moins hermétique à l’interventionnisme légal et judiciaire, l’idée d’un contrat « chose des parties » paraît obsolète. Le développement de figures contractuelles nécessitant une certaine flexibilité en serait une manifestation éclatante. En sus, si l’idée peut parfois encore séduire, son manque de réalisme est vite dénoncé : la possibilité d’une inexécution ou d’une modification des prévisions contractuelles ne rendrait-elle pas vaine toute idée d’un acte emprisonnant l’avenir ? La prévision contractuelle traduirait une vision surannée et irréaliste du contrat. Mais la conclusion, au vrai, peut sembler hâtive puisque la prévision en matière contractuelle n’a pas fait l’objet de recherches approfondies. Il semble dès lors impossible de savoir si le contrat est ou non un acte de prévision. Aussi, l’étude de la prévision contractuelle se donne pour ambition d’identifier précisément la notion avant d’examiner si le droit tend à sa réalisation.L’étude porte à croire que, contre toute attente, la prévision contractuelle retranscrit une vision résolument moderne du contrat. À la fois subjective et objective, elle embrasse toutes les figures contractuelles, elle n’est donc pas hostile à la flexibilité. En outre, en tant que notion purement juridique débarrassée de toute incertitude naturelle, elle promeut la sécurité et la confiance, le droit s’évertuant à en assurer la réalisation.

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• Articles

  Aurélie Van Den Bavière, « Le rejet de l'incertitude en droit des contrats », Revue CONFLUENCE : Sciences & Humanités, Université Catholique de Lyon (UCLy), 2024, n°5, p. 105 

  Aurélie Van Den Bavière, « Réflexions sur la théorie des effets légaux du contrat en droit transitoire », Revue juridique de la Sorbonne / Sorbonne Law Review, IRJS éditions , 2021, n°4, p. 298  

• Communications

  Aurélie Van Den Bavière, « L'audience civile en période exceptionnelle de crise sanitaire (Covid-19) », La justice en audience, Le Mans Université, le 15 octobre 2021 

  Journée organisée sous la direction de Léa Decaster, Doctorante contractuelle en Droit privé, Chargée d’enseignement - Le Mans Université et Florian Roger, Doctorant en Droit privé - Paris 1 Panthéon-Sorbonne & CTER - Le Mans Université

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  Aurélie Van Den Bavière, « Autonomie de la volonté et individualisme juridique », le 02 juin 2023 

  Organisé par l'UCly - Université Catholique de Lyon sous la direction de Djoleen Moya et Aurélie Van Den Bavière, Enseignants-Chercheurs