Charles Boërio

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Parution

La dette

8 avr. 2025

Publications scientifiques

• Thèse

  THESE
  La dette, soutenue en 2023 à Paris 1 sous la direction de Thierry Revet présidée par Muriel Fabre-Magnan, membres du jury : François Chénedé (Rapp.), Maxime Julienne (Rapp.), Julie Klein  

  La dette est une notion dont les références en droit sont multiples. Pourtant, elle souffre d’un double syndrome d'occultation-réduction. Dépourvue de définition positive, elle est reléguée au rang de composante de l'obligation, assimilée à une obligation monétaire ou perçue comme l’envers de la créance. Ce défaut d’appréhension empêche la dette de se déployer de manière autonome et de se voir appliquer un régime idoine. Dépasser le syndrome dont est atteinte la dette nécessite donc de puiser en dehors du droit ses critères d'identification. Cette thèse vise d’abord à identifier les éléments de définition de dette. Sous un angle matériel, la dette constitue l'instrument de réalisation des droits du créancier et permet de conceptualiser, d’un point de vue passif, l’avantage que le sujet de droit actif attend de la réalisation de la prestation. Sous un angle subjectif, la dette peut être reliée à la théorie de la personnalité juridique et permet d’étudier l’influence qu’exerce la prestation à exécuter sur la personne du débiteur. L’identification des composantes matérielle et personnelle de la dette permet l’établissement de son régime selon une grille de lecture chronologique. La création de la dette lui permet d’accéder à la « vie juridique ». La préfiguration de ce que le débiteur devra exécuter au profit du créancier est conceptualisée. Une fois que la dette existe, quel est le fondement des pouvoirs du créancier ? Par ailleurs, au-delà des classifications habituellement retenues, comment les moyens de défense du débiteur peuvent-ils être rattachés à l’une ou l’autre des composantes de la dette. Quel mécanisme permet à un sujet de droit de reprendre la dette d’un primo-débiteur ? La construction du régime de la dette s’achève par l’étude des mécanismes d’extinction qui peuvent être répartis selon que l'exécution correspond parfaitement à la préfiguration ou que la concrétisation diffère de l'anticipation.

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• Ouvrages

  Charles Boërio, La dette, LGDJ et un savoir-faire de Lextenso, 2025, Bibliothèque de droit privé, 517 p. 

  Phénomène économique et social de premier ordre, la dette est une notion dont les références en droit sont multiples (cession de dette, remise de dette, surendettement...), sans être pour autant cernée en ses traits et caractères. Dépourvue de définition positive, elle est reléguée au rang de composante de l'obligation, tantôt assimilée à une obligation monétaire, tantôt perçue comme l'envers de la créance. Ce défaut d'appréhension empêche la dette de se déployer de manière autonome et de se voir appliquer un régime idoine. Cette thèse vise, en premier lieu, à identifier les éléments de définition de la dette. Sous un angle matériel, la dette constitue l'instrument de réalisation des droits du créancier et permet de conceptualiser, d'un point de vue passif, l'avantage que le sujet de droit actif attend de la réalisation de la prestation. Sous un angle subjectif, la dette peut être reliée à la théorie de la personnalité juridique afin d'étudier l'influence qu'elle exerce sur la personne du débiteur. Sur cette base, cette thèse expose, en second lieu, le régime de la dette suivant une approche diachronique. Est ainsi d'abord étudiée l'accession de la dette à la « vie juridique ». Puis, une fois que la dette existe, sont analysés les différents évènements qui peuvent l'affecter : comment les moyens de défense du débiteur peuvent-ils être rattachés à l'une ou l'autre des composantes de la dette ; quel mécanisme permet à un sujet de droit de reprendre la dette d'un primo-débiteur ? La construction d'une théorie générale de la dette s'achève, enfin, par l'étude des mécanismes d'extinction de la dette.

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  Charles Boërio, Thierry Revet, Julien Laurent, Benoît Chaffois, Déontologie de la profession d'avocat, LGDJ un savoir-faire de Lextenso, 2025, La bibliothèque de l'avocat, 521 p. 

  Charles Boërio, Thierry Revet, Julien Laurent, Benoît Chaffois, Déontologie de la profession d'avocat, LGDJ un savoir-faire de Lextenso, 2024, La bibliothèque de l'avocat, 507 p. 

  Charles Boërio, Julien Laurent, Kévin Moya, Benoît Chaffois, Thierry Revet, Déontologie de la profession d’avocat 2024, LGDJ un savoir-faire de Lextenso, 2023, La bibliothèque de l'avocat, 513 p. 

  Charles Boërio, Julien Laurent, Thierry Revet, Kévin Moya, Benoît Chaffois, Déontologie de la profession d’avocat 2023, LGDJ un savoir-faire de Lextenso, 2022, La bibliothèque de l'avocat, 499 p. 

  Cet ouvrage expose l'ensemble des règles légales, réglementaires et professionnelles ainsi que des jurisprudences nationales, supranationales et ordinales (barreau de Paris essentiellement) qui forment la déontologie de la profession d'avocat. Il s'adresse aux élèves-avocats autant qu'aux avocats confirmés. À jour des derniers textes et jurisprudence, il comprend 3 parties : Déontologie de l'accès à la profession d'avocat : prérequis, incompatibilités, procédure d'admission. Déontologie de l'exercice de la profession d'avocat : devoirs déontologiques de la profession, des missions et du cadre d'exercice de la profession. Contrôles : conseil de l'ordre, mesures disciplinaires, responsabilité civile et responsabilité pénal).

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  Charles Boërio, Thierry Revet, Julien Laurent, Benoît Chaffois, Kévin Moya, Déontologie de la profession d'avocat, LGDJ et un savoir-faire de Lextenso, 2021, La bibliothèque de l'avocat, 483 p. 

  Charles Boërio, Julien Laurent, Thierry Revet, Benoît Chaffois, Déontologie de la profession d'avocat, LGDJ et un savoir-faire de Lextenso, 2020, La bibliothèque de l'avocat, 477 p. 

  L'ouvrage expose en termes didactiques, analytiques et systématiques l ensemble des règles légales, réglementaires et professionnelles ainsi que des jurisprudences nationales, supranationales et ordinales (barreau de Paris essentiellement) qui forment la déontologie de la profession d avocat. Il permettra au lecteur néophyte de maîtriser l âme, les ressorts et le fonctionnement de ce corpus. Il permettra au lecteur averti de retrouver, pour chaque secteur de la déontologie, les données essentielles qui le constituent. Abondamment illustré par les arrêtés disciplinaires émanant des instances de jugement du barreau de Paris, que les auteurs connaissent particulièrement bien pour les transformer en permanence en abstracts intégrant le Code de déontologie du barreau de Paris, l'ouvrage présente la déontologie de la profession d avocat sous un angle à la fois dynamique, synthétique et concret. Il s adresse aux élèves-avocats autant qu aux avocats confirmés. Il intéressera également tous ceux qui veulent découvrir et comprendre l origine, la consistance, le fonctionnement et la portée de la déontologie de la profession d'avocat

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  Charles Boërio, Thierry Revet, Julien Laurent, Benoît Chaffois, Kévin Moya, Déontologie de la profession d'avocat, Librairie Générale de Droit, de Jurisprudence et une marque de Lextenso, 2019, La bibliothèque de l'avocat, 465 p. 

  Charles Boërio, Julien Laurent, Benoît Chaffois (dir.), Code de déontologie, Dalloz, 2018, 1013 p. 

  Charles Boërio, Thierry Revet, Julien Laurent, Benoît Chaffois, Déontologie de la profession d'avocat, LGDJ et une marque de Lextenso, 2018, La Bibliothèque de l'avocat, 449 p. 

  Charles Boërio, Julien Laurent, Benoît Chaffois, Kévin Moya, Thierry Revet, Déontologie de la profession d'avocat, LGDJ et une marque de Lextenso, 2017, La Bibliothèque de l'avocat, 433 p. 

  L'ouvrage expose en termes didactiques, analytiques et systématiques l ensemble des règles légales, réglementaires et professionnelles ainsi que des jurisprudences nationales, supranationales et ordinales (barreau de Paris essentiellement) qui forment la déontologie de la profession d avocat. Il permettra au lecteur néophyte de maîtriser l âme, les ressorts et le fonctionnement de ce corpus. Il permettra au lecteur averti de retrouver, pour chaque secteur de la déontologie, les données essentielles qui le constituent. Abondamment illustré par les arrêtés disciplinaires émanant des instances de jugement du barreau de Paris, que les auteurs connaissent particulièrement bien pour les transformer en permanence en abstracts intégrant le Code de déontologie du barreau de Paris, l'ouvrage présente la déontologie de la profession d avocat sous un angle à la fois dynamique, synthétique et concret. Il s adresse aux élèves-avocats autant qu aux avocats confirmés. Il intéressera également tous ceux qui veulent découvrir et comprendre l origine, la consistance, le fonctionnement et la portée de la déontologie de la profession d'avocat.

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  Charles Boërio, Julien Laurent, Benoît Chaffois (dir.), Code de déontologie, Dalloz, 2017, 989 p. 

  Charles Boërio, Thierry Revet, Julien Laurent, Benoît Chaffois (dir.), Code de déontologie, Dalloz, 2016, 867 p.