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Anthony Sfez

Maître de conférences, Droit public.

Université Reims Champagne-Ardenne · Faculté de Droit et de Science Politique Centre de Recherche Droit et Territoire — CRDT
Université de Reims Champagne-ArdenneFaculté de Droit et de Science PolitiqueCentre de Recherche Droit et Territoire
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Actualités scientifiques

Atelier
France/Espagne. Influences croisées sur le droit public
18 oct. 2024 · Reims Cedex
Journée d'étude
Rencontres du droit public
15 juin 2022 · Paris
Journée d'étude
L'actualité des thèses en droit public comparé et étranger
26 avr. 2022 · Reims
Colloque
Ateliers de philosophie du droit
5 juil. 2021 · Paris
Parution
L'État de la Constitution 2018-2019
14 juil. 2020
Séminaire
Ateliers de philosophie du droit
27 juin 2019 · Paris
Journée d'étude
Rencontres du droit public
4 juin 2019 · Paris

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    La question catalane ou le problème de la souveraineté en Espagne, soutenue en 2020 à Paris 2 sous la direction de Olivier Beaud, membres du jury : Elia Marzal Yetano (Rapp.), Guillaume Tusseau (Rapp.), Xavier Arbós Marín et Jean-François Gaudreault-DesBiens   

    L’objet de cette étude est d’analyser un conflit constitutionnel, celui qui se manifeste par la « question catalane ». En 2017, la tentative de sécession a pu donner l’impression d’un conflit portant sur l’indépendance de la Catalogne. Mais si l’on affine les visions des différents acteurs intéressés et des multiples enjeux qui sous-tendent le conflit, l’on s’aperçoit que celui-ci porte sur la forme de l’unité de l’Espagne. L’ambition historique de la Catalogne depuis la suppression de ses institutions en 1714 n’a jamais été l’indépendance. Elle a toujours été le fédéralisme. Si la Catalogne a un temps pu croire que cette ambition avait été assouvie par la Constitution espagnole (CE) de 1978, c’est parce que celle-ci reposait sur un compromis dilatoire. À la question de savoir si l’Espagne était un État-nation décentralisé ou une Fédération plurinationale, la CE n’avait pas tranché. C’est le Tribunal constitutionnel espagnol, dans sa Sentence 31/2010 sur le Statut catalan de 2006, qui a pris le risque de mettre un terme à cette ambivalence constitutive. En jugeant qu’il y a qu’une seule nation en Espagne et que le Statut n’est pas un pacte constitutionnel, il a ouvert la voie à une revendication jusqu’alors marginale : celle du droit de décider. Si ce dernier n’a pour l’heure pas d’existence juridique, la CE n’interdit pas pour autant l’organisation d’un référendum consultatif sur l’indépendance, mais l’État espagnol refuse de l’autoriser. Tels sont les contours du conflit qui ont conduit à une crise sans précédent. Par l'analyse constitutionnelle des causes de la crise, nous pourrons apporter un nouveau regard sur les solutions qui pourraient être apportées à la question de « l’emboitement » de la Catalogne dans l’Espagne.

  • Ouvrages

    Anthony Sfez, Olivier Beaud, Elia Marzal Yetano, Guillaume Tusseau, Xavier Arbós Marín [et alii], La question catalane ou le problème de la souveraineté en Espagne, 2020, 411 p. 

    Anthony Sfez, Olivier Beaud, Le droit à l'autodétermination de la Catalogne,, 2015, 90 p. 

  • Communications

    Anthony Sfez, « France/Espagne. Influences croisées sur le droit public », le 18 octobre 2024 

    Table ronde organisée par le CRDT, Université de Reims Champagne-Ardenne.

    Anthony Sfez, « Le référendum d'initiative citoyenne en droit français et comparé », le 02 mai 2024 

    Conférence organisée par le CRDT - Centre de Recherche droit & territoire - Université de Reims-Champagne Ardennes

    Anthony Sfez, « Rencontres du droit public », le 15 juin 2022 

    Organisée par M. Jonathan Attali et M. Jérôme De Stefano avec le soutien financier de l’Institut Cujas et de l’Institut Michel Villey

    Anthony Sfez, « L'actualité des thèses en droit public comparé et étranger », le 26 avril 2022 

    Organisée par le Centre de recherches juridiques droit et territoire (CRDT) de l'Université Reims Champagne Ardenne sous la direction scientifique de Denis Jouve, Mariana Almeida Kato et Audrey-Pierre So’o

    Anthony Sfez, « La question catalane ou le problème de la souveraineté en Europe », le 22 octobre 2021 

    Conférence organisée pour l'Institut Michel Villey dans le cadre du séminaire « Jeunes Docteurs » par Mesdames Laura André et Marcia Chevrier, doctorantes à l’Université Panthéon-Assas

    Anthony Sfez, « Ateliers de philosophie du droit », le 05 juillet 2021 

    Organisé par Mathilde Montaubin, Institut Michel Villey, Paris II Panthéon-Assas & Pedro Lippmann, NoSoPhi, Paris 1 Panthéon-Sorbonne

    Anthony Sfez, « Ateliers de philosophie du droit », le 27 juin 2019 

    Organisé par l’Institut Michel Villey en collaboration avec NoSoPhi, Université Panthéon-Sorbonne

    Anthony Sfez, « Rencontres du droit public », le 04 juin 2019 

    Journée organisée avec le soutien financier de l’Institut Cujas et de l’Institut Michel Villey

    Anthony Sfez, « Séminaires doctoraux de l’Institut Michel Villey (2018-2019) », le 22 octobre 2018 

    Organisé par l’Institut Michel Villey par la voie de ses doctorants, Ludmilla Martin-Leboeuf et Mathilde Laporte

    Anthony Sfez, « Le principe d’autodétermination un siècle après le traité de Versailles : d’hier à aujourd’hui - et demain ? », le 26 septembre 2018 

    organisé sous la Responsabilité scientifique d’Emanuel Castellarin et Andrea Hamann, Professeurs à l'Université de Strasbourg