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Ludivine Clouzot

Maître de conférences, Droit public.

Université Montpellier · Montpellier Management Centre de Recherches et d'Études Administratives de Montpellier — CREAM
Université de MontpellierMontpellier ManagementCentre de Recherches et d'Études Administratives de Montpellier
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Actualités scientifiques

Conférence
Temporalité de l’emploi ou de son occupation
13 mars 2025 · Nanterre
Colloque
La protection de la santé des agents publics
2 fév. 2024 · Montpellier
Colloque
La réforme du dialogue social dans la fonction publique
4 fév. 2022 · Montpellier
Colloque
Les mutations du droit public
25 oct. 2019 · Montpellier
Parution
L'instruction
20 déc. 2017
Colloque
Le consentement
15 juin 2017 · Montpellier
Parution
L'indisponibilité des compétences
20 nov. 2013

Responsabilités

Responsabilités administratives et scientifiques

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    Recherche sur la substitution en droit administratif francais, soutenue en 2010 à Montpellier 1 sous la direction de Emmanuelle Marc, membres du jury : Benoît Plessix (Rapp.), Aude Rouyère (Rapp.), Jean-Louis Autin et Hafida Belrhali  

    La substitution apparaît, en droit administratif français, comme une notion autonome dont l'existence fait débat. Emergeant au terme d'une démarche pointilleuse, la substitution peut être identifiée au moyen de deux critères, la carence et la volonté. Ce préalable indispensable permet de déterminer la teneur de la substitution et implique, subséquemment, de rejeter une acception étirée de la notion pour s'ouvrir à une signification resserrée mais non moins riche. Incontestablement, la recherche atteste de la diversité, non-dirimante, de l'objet d'étude. Transcendant l'observation dérangeante de cette complexité, la substitution révèle une convergence fonctionnelle déterminante. Pourtant, l'hétérogénéité apparente de l'objet d'étude conduit au constat selon lequel cette convergence est intrinsèquement dissimulée. En tout état de cause, une analyse renouvelée aboutit à la révélation progressive de cette cohérence. Si la réflexion historique permet d'expliquer et de dépasser la méfiance nourrie à l'égard de la substitution, cette étape n'est qu'une esquisse, la systématisation trouvant sa confirmation dans une justification finaliste.

  • Ouvrages

    Ludivine Clouzot, François-Xavier Fort (dir.), La réforme du dialogue social dans la fonction publique, L'HARMATTAN, 2025, Logiques juridiques, 196 p. 

    Ludivine Clouzot, François-Xavier Fort, Ugo Assouad, Loïc Coutanceau, La démocratie participative locale: recherche collective du CREAM (EA 2038), CREAM, 2023, 217 p. 

    Si les études sur la décentralisation sont courantes, les écrits juridiques relatifs à la mise en oeuvre de la démocratie au plan local sont beaucoup moins nombreux. Métamorphose de la démocratie locale pour certains, avatar pour d'autres, la démocratie participative locale est parfois revendiquée comme le remède au déficit démocratique que rencontre le monde local. Le CREAM a pris l'initiative, dans le cadre d'une recherche collective, d'étudier cet objet nouveau que constitue la démocratie participative locale. Visant à associer le plus grand nombre au processus décisionnel, elle demeure toutefois entourée d'incertitudes nombreuses. L'objectif de notre recherche a résidé dans la nécessité de cerner les contours de la démocratie participative locale mais également dans l'identification des modalités pratiques.

    Ludivine Clouzot, Guylain Clamour, Étienne Douat, L'instruction, CREAM, 2017, 285 p. 

    Ludivine Clouzot, Recherche sur la substitution en droit administratif français, Dalloz, 2012, Nouvelle Bibliothèque de Thèses, 688 p.   

  • Chapitres d'ouvrage

    Ludivine Clouzot, « Le contentieux administratif à l'épreuve de la covid-19 : du réalisme juridictionnel pour faire face aux réalités sanitaires », in sous la direction des professeurs François Vialla et Pascal Vielfaure ; et la coordination de Julie Chmargounof et Fanny Dronneau (dir.), Les pouvoirs publics face aux épidémies : de l'Antiquité au XXIe siècle :, LEH Edition - Collection A la croisée des regards, 2021  

    Ludivine Clouzot, « Les pouvoirs d’instruction de la Commission de déontologie de la fonction publique : instrument de consolidation d’une légitimité institutionnelle »: Recherche collective du CREAM, L'instruction :, Presses de la Faculté de droit et science politique de l'Université de Montpellier - Editions du CREAM, 2017, pp. 47 

    Ludivine Clouzot, Christophe Maubernard, « La neutralisation de l’illégalité par les juges administratif et de l’Union : techniques communes et évolutions concordantes », L'ambivalence de la bonne administration de la justice :, Presses de la Faculté de droit et science politique de l'Université de Montpellier - Editions du CREAM, 2017, pp. 267 

    Ludivine Clouzot, « Indisponibilité des compétences et substitution d’action »: Recherche collective du CREAM, L'indisponibilité des compétences :, Presses de la Faculté de droit et science politique de l'Université Montpellier I - Editions du CREAM, 2013, pp. 119 

    Ludivine Clouzot, « Les paradoxes de l’indépendance : l’exemple de la HALDE », Indépendance(s) - Etudes offertes au Professeur Jean-Louis Autin :, Presses de la Faculté de droit et science politique de Montpellier, 2012, pp. 311 

  • Articles

    Ludivine Clouzot, « La protection de la santé au travail face à la perte de sens : enjeu d'attractivité de la fonction publique », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2026, n°03, p. 242  

    Ludivine Clouzot, « Trente ans après la décision Berkani », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, Publications du Moniteur - Éditions Dalloz , 2026, n°03, p. 119  

    Ludivine Clouzot, « Vingt ans après la loi du 26 juillet 2005, le fonctionnaire et l'agent en CDI sont-ils substituables ? », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, Publications du Moniteur - Éditions Dalloz , 2025, n°0708, p. 337  

    Ludivine Clouzot, « La protection de la santé des agents publics : de l'esquisse au renouveau », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, Publications du Moniteur - Éditions Dalloz , 2024, n°0708, p. 378  

    Ludivine Clouzot, « La gestion locale des cadres d'emplois dans la fonction publique territoriale : l'équilibre délicat d'un système sous contraintes », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, Publications du Moniteur - Éditions Dalloz , 2024, n°01, p. 14  

    Ludivine Clouzot, « Le principe de participation quarante ans après la loi du 13 juillet 1983, un modèle à reconstruire », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2023, n°24, p. 1267  

    Ludivine Clouzot, « La réforme des retraites dans la fonction publique », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, Publications du Moniteur - Éditions Dalloz , 2023, n°05, p. 253  

    Ludivine Clouzot, « Le dialogue social en matière de santé au travail après la loi de transformation de la fonction publique », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, Publications du Moniteur - Éditions Dalloz , 2023, n°01, p. 25  

    Ludivine Clouzot, « Lisibilité et harmonisation de la situation juridique des agents contractuels », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, Publications du Moniteur - Éditions Dalloz , 2023, n°01, p. 35  

    Ludivine Clouzot, François-Xavier Fort, « Controverse : Quelle place pour la négociation collective dans la réforme du temps de travail de la fonction publique territoriale ? », Revue de droit du travail, Dalloz , 2021, n°11, p. 619  

    Ludivine Clouzot, « Transformation de la fonction publique : l'épreuve des crises », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, Publications du Moniteur - Éditions Dalloz , 2020, n°05, p. 237  

    Ludivine Clouzot, « Le réforme du temps partiel pour raison thérapeutique dans la fonction publique », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Les Études hospitalières éditions (LEH), 2018, n°85, p. 803 

    Ludivine Clouzot, « Le renforcement des conditions d’exercice de l’activité libérale des praticiens hospitaliers », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Les Études hospitalières éditions (LEH), 2017, n°78, p. 543 

    Ludivine Clouzot, « Le Gouvernement diffuse sa pédagogie de la laïcité : à propos de la circulaire du 15 mars 2017 relative au respect du principe de laïcité dans la fonction publique », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Les Études hospitalières éditions (LEH), 2017, n°78, p. 535 

    Ludivine Clouzot, « L’évaluation des instances médicales de la fonction publique : l’urgence d’une réforme », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Les Études hospitalières éditions (LEH), 2017, n°79, p. 695 

    Ludivine Clouzot, « La loi Déontologie: quelles ambitions pour une fonction publique en quête d'identité? », Droit administratif, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2016, n°10, p. 10 

    Ludivine Clouzot, « Les praticiens hospitaliers dans la loi relative à la modernisation de notre système de santé : une réforme en demi-teinte », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Les Études hospitalières éditions (LEH), 2016, p. 123 

    Ludivine Clouzot, « Création de la commission des conditions de travail commune aux personnels de direction de la fonction publique hospitalière », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Les Études hospitalières éditions (LEH), 2016, n°71, p. 408 

    Ludivine Clouzot, « Loi n°2016-483 du 20 avril 2016 relative à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Les Études hospitalières éditions (LEH), 2016, n°72, p. 567 

    Ludivine Clouzot, « Les discriminations dans l’accès à la fonction publique : état des lieux et perspectives », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Les Études hospitalières éditions (LEH), 2016, n°74, p. 913 

    Ludivine Clouzot, « L'abandon de poste en droit de la fonction publique », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2014, n°12014, p. 123 

    Ludivine Clouzot, « La théorie de l'imprévision en droit des contrats administratifs : une improbable désuétude », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2010, n°52010, p. 937 

  • Rapports de recherche

    Ludivine Clouzot, Andreea Gruev-Vintila, Benjamin Moron-Puech, Alice Dejean de la Bâtie, Sophie Selusi [et alii], Offre d’amendements sur le volet contrôle coercitif en vue de l’examen en 2e lecture à l’Assemblée nationale de la proposition de loi d’A. Bergé visant à renforcer la lutte contre les violences faites aux femmes et aux enfants, 2025   

  • Communications

    Ludivine Clouzot, « La santé au travail à l’aune de la porosité entre sphères professionnelle et personnelle », le 16 mai 2025 

    Colloque organisé par la Chaire Prévention des Risques Professionnelles & QVTC de la Fondation Université de Montpellier avec l'ESEQ

    Ludivine Clouzot, « Temporalité de l’emploi ou de son occupation », le 13 mars 2025 

    Conférence organisée par le CRDP, Université Paris-Nanterre

    Ludivine Clouzot, « La protection de la santé des agents publics », le 02 février 2024 

    Colloque organisé par la Faculté de droit, l’IPAG et le CREAM, Université de Montpellier

    Ludivine Clouzot, « La réforme du dialogue social dans la fonction publique », le 04 février 2022 

    Organisé par la faculté de droit, Université de Montpellier sous la direction de Ludivine Clouzot et François-Xavier Fort

    Ludivine Clouzot, « Les pouvoirs publics face aux épidémies, de l'Antiquité au XXIème siècle », le 01 septembre 2021 

    Organisé par Monsieur Vialla, Directeur du Centre Européen d'Etudes et de Recherche en Droit et Santé et du Master en Droit de la Santé, avec Monsieur Vielfaure, Directeur de l'Institut Histoire Du Droit.

    Ludivine Clouzot, « La loi de transformation de la fonction publique : l’avènement d’un nouveau modèle ? », le 31 janvier 2020 

    Organisé pour l’Université de Montpellier par Ludivine Clouzot et François-Xavier Fort

    Ludivine Clouzot, Fanny Tarlet, Ferdi Youta, « Le droit public est-il resté essentiellement jurisprudentiel ? », Les mutations du droit public, Montpellier, le 25 octobre 2019 

    Colloque organisé par le CREAM.

    Ludivine Clouzot, « Le consentement », le 15 juin 2017 

    suivie de la remise des diplômes 2016

    Ludivine Clouzot, Christophe Maubernard, « La neutralisation de l’illégalité par les juges administratif et de l’Union : techniques communes et évolutions concordantes », L'ambivalence de la bonne administration de la justice, Montpellier, le 22 octobre 2015