Photo de John-Matthieu Chandler

John-Matthieu Chandler

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Nantes Université · Faculté de Droit et Sciences Politiques Institut de Recherche en Droit Privé — IRDP
Nantes UniversitéFaculté de Droit et Sciences PolitiquesInstitut de Recherche en Droit Privé
IdRef ScanR Thèses.fr

Actualités scientifiques

Parution
La loyauté du mandataire
5 juil. 2024

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    La loyauté du mandataire, soutenue en 2022 à Paris 1 sous la direction de Philippe Stoffel-Munck présidée par Fabrice Leduc, membres du jury : Nicolas Dissaux (Rapp.), Sophie Pellet (Rapp.), Mustapha Mekki  

    La présence du devoir de loyauté en droit des contrats interroge tant il paraît faire double emploi avec la bonne foi. La première ambition de la thèse consiste à déterminer la place et la fonction de chacune de ces normes. L’analyse permet de relever qu’elles ne traduisent pas le même concept. La bonne foi traduit celui de fidélité à la parole donnée, et la loyauté, celui de dévouement. Par nature, le champ d’application du devoir de loyauté est donc limité. Pour l’essentiel, il se réduit aux relations où l’une des parties reçoit un pouvoir de représentation comme dans le mandat. La deuxième ambition de la thèse consiste à en rationaliser les manifestations dans ce contrat où il s’exprime avec la plus forte intensité. Enfin, au regard de la faiblesse des sanctions dont son manquement fait l’objet en droit positif, la dernière ambition de la thèse consiste à proposer une réhabilitation de la fonction punitive de la responsabilité civile et à repenser les sanctions susceptibles d’être prononcées.

  • Ouvrages

    John-Matthieu Chandler, La loyauté du mandataire, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2024, Collection de l'Institut de Droit des Affaires, 430 p. 

  • Articles

    John-Matthieu Chandler, « Réparation du préjudice résultant d'un acte de concurrence déloyale : la peine privée avance toujours masquée », Recueil Dalloz, Dalloz , 2025, n°25, p. 1240  

    John-Matthieu Chandler, « Invocation de la disproportion par la caution : patience et longueur de temps font plus que force ni que rage », Recueil Dalloz, Dalloz , 2025, n°09, p. 430  

    John-Matthieu Chandler, « À méconnaissance partielle de l'article 13-1 de la loi du 31 décembre 1975, inopposabilité partielle de la cession de créances au sous-traitant », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, Sirey - Dalloz , 2024, n°12, p. 631  

    John-Matthieu Chandler, « Faut-il, en droit des contrats, distinguer la loyauté de la bonne foi ? », Recueil Dalloz, Dalloz , 2024, n°17, p. 832  

    John-Matthieu Chandler, « Responsabilité du fait des choses et faute de la victime. La force majeure reste introuvable », Recueil Dalloz, Dalloz , 2024, n°10, p. 526  

    John-Matthieu Chandler, « Remise en état du bien atteint d'un vice caché par un tiers : l'acquéreur peut exercer l'action estimatoire ! », Recueil Dalloz, Dalloz , 2023, n°19, p. 995  

  • Communications

    John-Matthieu Chandler, « Les missions des partenaires du dirigeant d'entreprise en contexte de crise », le 26 mars 2026 

    Colloque organisé par le Tribunal de Commerce d'Angers et la Faculté de droit, Université d'Angers sous la direction scientifique d'Émilie Gicquiaud, MCF en droit privé à l'Université d'Angers & de Jean-René Camus, Président du Tribunal de commerce d'Angers

    John-Matthieu Chandler, « L'après contrat », Les évolutions du droit contemporain des contrats, Parakou + Nantes + Webconférence Benin, le 28 février 2025