Martin Abry-Durand

Actualités scientifiques

Colloque

80 ans après, quels défis pour la sécurité sociale ?

23 juin 2025 · Lyon

Colloque

Droit social et années 1930

14 mai 2025 · Bordeaux

Table ronde

L’Urssaf, nouveaux défis, nouvelles missions

19 mars 2025 · Amiens

Journée d'étude

L’indemnisation des victimes d’accident du travail : dialogue entre d…

26 juin 2023 · Chambéry

Publications scientifiques

• Thèse

  THESE
  L'employeur dans le système du recouvrement social, soutenue en 2021 à Paris 10 sous la direction de Cyril Wolmark présidée par Morane Keim-Bagot, membres du jury : Christophe Willmann (Rapp.), Michel Borgetto et Marion Del Sol    

  Le financement de la sécurité sociale et, en particulier, du régime général est essentiellement assuré par la cotisation sociale et des contributions instituées en référence à celle-ci. Ceci résulte du choix historique des autorités publiques, réalisé dès les premières lois d'Assurance sociale, de faire supporter le poids du financement sur les forces productives de la nation, à savoir les parties au contrat de travail. Ces prélèvements obligatoires spécifiques et affectés, distincts de l'impôt, font l'objet d'un recouvrement dédié qui s'est constitué progressivement avant de s'épanouir dans le cadre nouveau de la Sécurité sociale. Il est alors apparu nécessaire de confier le recouvrement de la créance sociale à des organismes de sécurité sociale spécialement prévus à cet effet : les URSSAF. Leur efficacité va être accrue par leur mise en réseau sous l'égide d'un organisme central, l'ACOSS. La dynamique alors à l'œuvre ne va pas s'arrêter aux seules cotisations sociales et va dépasser le périmètre du régime général de telle sorte que le réseau URSSAF est en passe de s'imposer aujourd’hui comme l'opérateur unique du recouvrement en matière de protection sociale. Comment dès lors expliqué un tel succès ? C'est que le recouvrement social repose dès l'origine sur un équilibre particulier qui fait de l'employeur un acteur de celui-ci. Institué en qualité d’agent de substitution pour le compte de l'URSSAF, ce dernier s'est vu confier certaines missions qui reposent sur son exécution spontanée. Loin de relever de l'évidence, l'équilibre actuel du recouvrement social est le fruit d'une évolution qui s'étire sur plus d’un siècle, laquelle traduit une certaine maturité des rapports entre administration et cotisants.

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• Articles

  Martin Abry-Durand, « Bref panorama jurisprudentiel du licenciement pour inaptitude », Revue de droit du travail, Dalloz , 2024, n°02, p. 104  

  Martin Abry-Durand, « L'office du juge prud'homal en cas de contestation de l'avis du médecin du travail », Revue de droit du travail, Dalloz , 2023, n°02, p. 110  

  Martin Abry-Durand, « Harcèlement sexuel : harmonisation des définitions entre Code pénal et Code du travail », Revue de droit du travail, Dalloz , 2022, n°04, p. 244  

  Martin Abry-Durand, « Qualification du salarié remplacé par CDD : exigence d'une mention précise dans le contrat de travail », Revue de droit du travail, Dalloz , 2021, n°03, p. 176  

• Communications

  Martin Abry-Durand, « 80 ans après, quels défis pour la sécurité sociale ? », le 23 juin 2025 

  Colloque organisé par l'Institut d'études du Travail de Lyon, Université Lumière Lyon 2 sous la direction scientifique de Alain Bouilloux, Laure Camaji, Romain Marié et Camille Percher - IETL, Université Lumière Lyon 2, CERCRID

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  Martin Abry-Durand, « Droit social et années 1930 », le 14 mai 2025 

  Colloque organisé par l'IRM, le DETS, COMPTRASEC, l'ISCJ, Université de Bordeaux et l'IUF sous la direction scientifique de Yann Delbrel, Laetitia Guerlain, Sébastien Tournaux et Laurent Willocx.

  Martin Abry-Durand, « L’Urssaf, nouveaux défis, nouvelles missions », le 19 mars 2025 

  Table ronde organisée par le CEPRISCA, Centre Antoine Loisel et les étudiants du master de droit social, Université de Picardie Jules Verne en partenariat avec l’Urssaf

  Martin Abry-Durand, « L’indemnisation des victimes d’accident du travail : dialogue entre droit commun et droit de la sécurité sociale », le 26 juin 2023 

  Journée annuelle du master droit du dommage corporel, Promotion Stéphanie Porchy-Simon, avec le soutien du CRDAF.