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Rémy Dufal

Maître de conférences, Droit public.

Université Lyon 3 · Faculté de Droit Environnement Ville Société — EVS
Université Jean Moulin - Lyon 3Faculté de DroitEnvironnement Ville Société
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Présentation

Autres laboratoires

Institut de Droit de l'Environnement

Actualités scientifiques

Conférence
Comment le droit nous rapproche de la nature
11 fév. 2026 · Lyon
Journée d'étude
La responsabilité élargie des producteurs
17 oct. 2025 · Le Mans
Colloque
Couleur et droit public
9 oct. 2025 · Lyon
Colloque
La charte de l’environnement
25 fév. 2025 · Lyon
Colloque
Les nouveaux objets du droit de l'Union
13 juin 2024 · Toulouse
Colloque
Chiffre(s) et droit public
8 oct. 2020 · Lyon
Colloque
Bien-être et normes environnementales
17 oct. 2019 · Lyon
Colloque
La bienveillance en droit public
18 oct. 2018 · Lyon

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    Le droit fiscal et financier de l'environnement au soutien de l'action publique, soutenue en 2023 à Lyon 3 sous la direction de Philippe Billet présidée par Caroline Chamard-Heim, membres du jury : Martin Collet (Rapp.), Laurent Fonbaustier (Rapp.), Ludovic Ayrault, Jean-Charles Rotoullié et Céline Viessant   

    Si le droit de l’environnement et ses instruments traditionnellement contraignants, essentiellement de police administrative, continuent d’être mobilisés pour protéger l’environnement, les autorités normatives ont développé en parallèle des outils qui relèvent d’une autre philosophie, substituant l’adhésion des destinataires de la norme à la contrainte et à la coercition associée. C’est dans un tel contexte que prend place le droit fiscal et financier de l’environnement. Les outils fiscaux et financiers qui le composent visent à orienter le comportement des personnes, physiques ou morales, privées comme publiques, en octroyant en avantage ou en faisant supporter une charge, fiscale ou financière. Ils ont été développés sans cohésion d’ensemble, à différentes époques, induisant une certaine hétérogénéité, et, par voie de conséquence, des confusions sur leur fonction et leur finalité, que l’on retrouve notamment dans les analyses institutionnelles menées sur ces outils. Face à ce constat, nous cherchons à identifier quels sont leurs traits communs afin de proposer une analyse juridique d’ensemble articulée autour de leur caractère incitatif. Le droit fiscal et financier de l’environnement est ici un « champ d’investigation » justifiant une approche englobante de ces outils tout en mettant en exergue la dimension juridique de cette recherche. Sa finalité environnementale le place aux avant-postes d’une reconfiguration, tant du système fiscal et financier que de l’action publique environnementale, justifiée par les impératifs de transition écologique.

  • Ouvrages

    Rémy Dufal, Adèle de Mesnard, Emmanuelle Vulin (dir.), Chiffre(s) et droit public: [actes du colloque], mare & martin, 2021, Droit public, 286 p. 

    Rémy Dufal, Le(s) territoire(s) et le droit de l'environnement: le renouvellement de l’appréhension du territoire par le droit de l’environnement, Université Jean Moulin Lyon 3, 2018, Web TV de l'Université Jean Moulin : restez en lien avec les événements pédagogiques et scientifiques  

  • Chapitres d'ouvrage

    Rémy Dufal, « Le « climat » en droit de l’Union européenne, objet juridique en mutation », in Bruylant/Larcier (dir.), Les nouveaux objets du droit de l’Union. Les dynamiques de l’Union entre intégration et coopération :, Bruylant/Larcier, 2025 

    Rémy Dufal, Bertrand Beffara, « Bien-être et équilibres écologiques. Regards croisés d’un biologiste et d’un juriste. », in Isabelle Michallet (dir.), Bien-être et normes environnementales :, Mare & Martin, 2022, pp. 59-70   

    Rémy Dufal, « La bienveillance du droit de l'environnement », Actes du colloque "La bienveillance en droit public" organisé par l'Association des doctorants en droit public de l'Université de Lyon (ADPL) en octobre 2018 à Lyon., La bienveillance du droit public :, Mare & Martin, 2020   

  • Articles

    Rémy Dufal, « Affectation anticipée d’une redevance d’occupation domaniale au financement de prises de participations dans les sociétés productrices d’énergies renouvelables par les collectivités locales », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2024, n°3034, p. 2224   

    Rémy Dufal, Philippe Billet, « CHRONIQUE DE FISCALITÉ FRANÇAISE DE L’ENVIRONNEMENT 2021-2022. »: Quelle fiscalité environnementale pour la France de l’après-pandémie ?, Revue juridique de l'environnement, John Libbey Eurotext — JLE, 2022, n°2   

    Rémy Dufal, Christelle Ballandras-Rozet, « Chiffre(s), finances publiques et protection de l'environnement », Revue française de finances publiques, Librairie générale de droit et de jurisprudence , 2021, n°155   

    Rémy Dufal, Philippe Billet, « Chronique de fiscalité française de l'environnement. Tour d'horizon des principales évolutions législatives des cinq dernières années », Revue juridique de l'environnement, John Libbey Eurotext — JLE, 2021, n°1   

    Rémy Dufal, « Quel avenir pour la taxe d’enlèvement des ordures ménagères ? », G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, Les Éditions Gestion et Finances Publiques / Lavoisier , 2020, n°2   

  • Rapports de recherche

    Rémy Dufal, Les recettes perçues par les collectivités au titre de la fiscalité éolienne : règles générales, montants et répartition (AMORCE - ADEME), 2016 

  • Autres publications

    Rémy Dufal, La mise en oeuvre des paiements pour services environnementaux par les personnes publiques, 2017 

    Rémy Dufal, Les incitations financières à la réduction des déchets ménagers, 2016 

  • Communications

    Rémy Dufal, « Comment le droit nous rapproche de la nature », le 11 février 2026 

    Conférence organisée dans le cadre des "Grandes Conférences de la Faculté de droit", Université Lyon 3 sous la direction scientifique de Philippe Billet, Professeur à l’Université Jean Moulin Lyon 3, Directeur de l'Institut de Droit de l'Environnement et Rémy Dufal, MCF à l’Université Jean Moulin Lyon 3, Directeur-adjoint de l'Institut de Droit de l'Environnement

    Rémy Dufal, « L’indemnisation des conséquences des catastrophes naturelles. Quelles perspectives ? », Conférence de l'Équipe Louis Josserand organisée dans le cadre du M2 Droit et gestion des risques émergents, Université Jean Moulin Lyon 3, le 19 décembre 2025 

    Webinaire organisé par la faculté de droit, Université Lyon 3

    Rémy Dufal, « Les paradoxes de la responsabilité élargie des producteurs. Propos conclusifs », La responsabilité élargie des producteurs. États des lieux et futurs de la recherche, Le Mans Université, le 17 octobre 2025 

    Journée d'étude organisée sous la direction scientifique de Vincent Jourdain, Mathieu Durand et Rémy Dufal.

    Rémy Dufal, Manon Bouyé, « La charge émotionnelle des concepts juridiques : regards croisés d’une linguiste et d’un juriste sur les droits de la nature dans le discours associatif », Couleur et droit public, Université Jean Moulin - Lyon 3, le 09 octobre 2025 

    Xème Colloque annuel de L’A.D.P.L, organisé avec les Universités Lyon II et Lyon 3, le CERCRID, l'EDIEC, l'EDPL, la Faculté Jean Monnet de St Etienne, Transversales et l'Ecole doctorale de droit sous la direction scientifique de Lola Cerqueira, Sofia Le Helloco et Anna Pedrajas.

    Rémy Dufal, « La protection constitutionnelle de l’environnement hors les droits environnementaux », La protection constitutionnelle de l’environnement hors les droits environnementaux, Université Paul Valéry - Montpellier 3, le 03 octobre 2025 

    Journée d'étude organisée par les labos CORHIS et CERCCLE, universités de Bordeaux et de Montpellier sous la direction scientifique de Shoji Harada et Florian Savonitto, MCF, UMPV

    Rémy Dufal, « Le droit pénal au service de la transition écologique ? », le 26 juin 2025 

    Séminaire organisé par le CERCRID / IDE - Institut de Droit de l'Environnement (EVS UMR 5600), Université Lyon 3 sous la direction scientifique de Benoît Schmaltz et Rémy Dufal

    Rémy Dufal, « Propos introductifs. Que peuvent nos justices face aux problématiques environnementales ? », Que peuvent nos justices face aux problématiques environnementales ?, Tribunal Judiciaire de Lyon, le 21 mai 2025 

    Rémy Dufal, « Le prix de l'eau », Séminaire scientifique. Observation sociale des territoires fluviaux, Lyon, le 25 mars 2025 

    Rémy Dufal, « La charte de l’environnement », le 25 février 2025 

    Colloque organisé par l’Institut de Droit de l’Environnement (EVS - UMR 5600) et le Centre de Droit Constitutionnel (EDPL - EA 666), Université Lyon 3 avec la SFDE sous la direction scientifique de Philippe Billet, Philippe Blachèr, Jérôme Couillerot, Rémy Dufal et Anne-Laure Youhnovski Sagon

    Rémy Dufal, « Utilisations du droit public dans l’action publique environnementale », le 06 décembre 2024 

    Conférence organisée par le CUREJ, Faculté de droit, Université Rouen Normandie

    Rémy Dufal, « Quels outils fiscaux et financiers pour la mise en œuvre du principe  Une seule santé  ? », Une seule santé et les politiques agricoles : Des constats scientifiques aux propositions juridiques, La Rochelle, le 25 novembre 2024 

    Rémy Dufal, « L’objet “climat” : vers un changement de paradigme du droit de l’Union européenne ? », Les nouveaux objets du droit de l’Union européenne. Quelle dynamique entre intégration et coopération ?, Toulouse, le 13 juin 2024 

    Congrès annuel de l’Association Française d’Études Européennes (AFÉE) organisé par l'IRDEIC, Faculté de droit, Université Toulouse Capitole

    Rémy Dufal, Christelle Ballandras-Rozet, « Finances publiques et environnement : le(s) chiffre(s), un trompe l'œil ? », Colloque "Chiffre(s) et droit public, Lyon, le 08 octobre 2020 

    Colloque organisé par l'Association des doctorants en droit public de l'Université de Lyon. Le lieu et le déroulé en présentiel du colloque seront tributaires des directives résultant du contexte sanitaire.

    Rémy Dufal, Bertrand Beffara, « Bien-être (humain) et équilibre écologique – Regards croisés d’un biologiste et d’un juriste », Bien-être et normes environnementales - Colloque annuel de la SFDE, LYON, le 18 octobre 2019 

    Rémy Dufal, « Bien-être et normes environnementales », le 17 octobre 2019 

    Colloque annuel 2019 de la Société française pour le droit de l’environnement. Anniversaire des 40 ans de l’Institut de droit de l’environnement, Université Lyon 3

    Rémy Dufal, « La fiscalité locale : regards comparatifs. Simple évolution ou véritable révolution ? », le 10 octobre 2019 

    Organisé par l’EDPL, le CERFF, et la SFFP Université Jean Moulin, Lyon 3 sous la direction scientifique de Messaoud Saoudi, maître de conférences HDR de droit public à l’Université Jean Moulin Lyon 3

    Rémy Dufal, « La bienveillance du droit de l'environnement », La bienveillance en droit public, LYON, le 18 octobre 2018 

    Rémy Dufal, « Les incitations financières et fiscales aux transitions énergétique et écologique des territoires », Le(s) territoire(s) et le droit de l'environnement, LYON, le 11 octobre 2018