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Martin Quesnel

Maître de conférences, Droit public.

Université Cergy-Pontoise · Faculté de Droit Centre de Philosophie Juridique et Politique — CPJP
CY Cergy Paris UniversitéFaculté de DroitCentre de Philosophie Juridique et Politique
IdRef ScanR Thèses.fr HAL

Actualités scientifiques

Parution
Cohérence et ordres juridiques
12 août 2025
Parution
La proportionnalité et le droit
4 mars 2025
Colloque
La proportionnalité et le droit : entre attentes et réalités
15 mars 2024 · Cergy-Pontoise
Colloque
Divertissement et droit
22 sept. 2023 · Reims
Colloque
Cohérence et Ordres juridiques
9 mai 2023 · Poitiers
Colloque
L'identité de l'État dans la globalisation
6 fév. 2020 · Cergy-Pontoise cedex
Conférence
La justice à l'heure de l'intelligence artificielle
1 oct. 2019 · Cergy-Pontoise
Colloque
Démocratie et marché dans une Union en crise
13 juin 2019 · Lyon
Colloque
Brexit conundrums
29 mars 2019 · Versailles
Journée d'étude
La démocratie appliquée au droit international : de quoi parle-t-on ?
9 juin 2017 · Cergy-Pontoise

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    La protection de l'identité constitutionnelle de la France, soutenue en 2013 à VersaillesSt Quentin en Yvelines sous la direction de Emmanuelle Saulnier 

    Enigmatique, la notion d’identité constitutionnelle de la France évoque des enjeux qui dépassent de loin la désignation des éléments qui caractérisent la Constitution française. Elle renvoie ainsi à la théorie de l’Etat et du pouvoir constituant, adaptée au cadre de l’intégration européenne. Désignant à la fois le socle constitutionnel national et la dimension contentieuse de la norme suprême, l’identité constitutionnelle est un concept jurisprudentiel destiné à résoudre, dans l’ordre juridique interne, les conflits de normes inhérents à l’intégration européenne. La protection de l’identité constitutionnelle de la France est une position de principe, reprise par plusieurs Cours constitutionnelles, qui renvoie à la maîtrise par l’Etat de son destin institutionnel. Cette notion contribue à éclairer d’un jour nouveau la construction européenne, en adaptant les fondements théoriques de l’Etat à son environnement institutionnel mouvant.

  • Ouvrages

    Martin Quesnel, La protection de l'identité constitutionnelle de la France, Dalloz, 2015, Bibliothèque parlementaire et constitutionnelle, 538 p.   

    Présentation de l'éditeur : "La protection de l’identité constitutionnelle de la France renvoie à des enjeux qui dépassent de loin la désignation des éléments qui caractérisent la Constitution française. Elle évoque ainsi la théorie de l’État et du pouvoir constituant, adaptée au cadre de l’intégration européenne. Désignant à la fois le socle constitutionnel national et la dimension contentieuse de la norme suprême, l’identité constitutionnelle est un concept jurisprudentiel destiné à résoudre, dans l’ordre juridique interne, les conflits de normes inhérents à l’intégration européenne. Il s’agit néanmoins d’une notion volontairement indéfinie, qui peut, de ce fait, prendre le chemin de la conciliation des droits. Le juge constitutionnel français a apporté une contribution notable à la théorisation des rapports de systèmes en faisant de l’identité constitutionnelle l’attribut d’un État membre de l’Union européenne. Cette notion contribue à éclairer d’un jour nouveau la construction européenne, en adaptant les fondements théoriques de l’État à son environnement institutionnel mouvant"

    Martin Quesnel, Emmanuelle Saulnier, La protection de l'identité constitutionnelle de la France,, 2013, 560 p. 

    Enigmatique, la notion d’identité constitutionnelle de la France évoque des enjeux qui dépassent de loin la désignation des éléments qui caractérisent la Constitution française. Elle renvoie ainsi à la théorie de l’Etat et du pouvoir constituant, adaptée au cadre de l’intégration européenne. Désignant à la fois le socle constitutionnel national et la dimension contentieuse de la norme suprême, l’identité constitutionnelle est un concept jurisprudentiel destiné à résoudre, dans l’ordre juridique interne, les conflits de normes inhérents à l’intégration européenne. La protection de l’identité constitutionnelle de la France est une position de principe, reprise par plusieurs Cours constitutionnelles, qui renvoie à la maîtrise par l’Etat de son destin institutionnel. Cette notion contribue à éclairer d’un jour nouveau la construction européenne, en adaptant les fondements théoriques de l’Etat à son environnement institutionnel mouvant.

  • Articles

    Martin Quesnel, « Foucault aux prises de la pensée néolibérale », Revue Interdisciplinaire d'Etudes Juridiques, Presses de l'Université Saint-Louis, 2017   

    Martin Quesnel, « Le transfert de pouvoirs de police du maire au président d'EPCI, symbole des nouveaux enjeux de l'intercommunalité », Droit administratif, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2015   

    Martin Quesnel, « La sanction des atteintes judiciaires aux droits garantis par l'Union européenne aux particuliers », Revue de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques - Dalloz , 2014, n°582, p. 549   

  • Communications

    Martin Quesnel, « La proportionnalité et le droit : entre attentes et réalités », le 15 mars 2024 

    Colloque international de la jeune recherche organisé par le LEJEP, CY Cergy Paris Université sous la direction de Martin Quesnel, CY LEJEP

    Martin Quesnel, « Divertissement et droit », le 22 septembre 2023 

    Colloque organisé par l'association des doctorants en droit de l'Université de Reims (l'ADENDUR)

    Martin Quesnel, « Cohérence et Ordres juridiques », le 09 mai 2023 

    Organisé par l'Institut de droit public sous la direction de Madame Federica Rassu, Maitre de Conférences à l'Université de Poitiers et de Monsieur François Hervouët, Professeur émérite de l'Université de Poitiers

    Martin Quesnel, « La conflictualité dans l’Union européenne : menace existentielle ou catalyseur d’intégration ? », le 20 octobre 2022 

    Colloque organisé sous la direction scientifique de Gaëlle Marti, Pr. de droit public, Directrice du CEE-EDIEC, Porteuse de la Chaire Jean Monnet ProValUE, Université Jean Moulin Lyon 3 et Loïc Robert, MCF en droit public, Directeur adj. du CEE-EDIEC, Université Jean Moulin Lyon 3

    Martin Quesnel, « L'identité de l'Etat et le récit de l'ordre juridique », L'identité de l'État dans la globalisation. Pour une lecture politique et une approche sceptique des conséquences de la globalisation sur le phénomène étatique, Cergy, le 06 février 2020 

    Colloque organisé par le LEJEP et le CPJP sous la responsabilité scientifique de Maxence Chambon et Pierre-Marie Raynal.

    Martin Quesnel, « Concurrence entre économie et droit aux racines de l'identité européenne », Démocratie et marché dans l'Union européenne, Lyon (Université Lyon 3), le 13 juin 2019 

    Colloque organisé sous la direction scientifique de Eric Carpano, Professeur, Directeur du Centre d’études européennes et Gaëlle Marti, Professeure, Directrice adjointe du Centre d'études européennes.

    Martin Quesnel, « La justice à l'heure de l'intelligence artificielle », le 01 octobre 2019 

    Organisé par le CPJP, Université de Cergy-Pontoise

    Martin Quesnel, « Brexit conundrums », le 29 mars 2019 

    Organisé par Emmanuelle Saulnier Cassia, Professeur de droit public, UVSQ pour le Laboratoire VIP, centre de recherche Versailles Saint-Quentin Institutions publiques et avec le soutien de la ville de Versailles

    Martin Quesnel, « Les Parlements internationaux et l'exercice du pouvoir normatif international », La démocratie appliquée au droit international : de quoi parle-t-on ?, Cergy, le 09 juin 2017 

    Organisé sous la direction scientifique de Marie-Clotilde Runavot, Maître de Conférences à la Faculté de droit de l’Université de Cergy-Pontoise et à l’IEP de Saint-Germain-en-Laye