Ségolène Arioli

Actualités scientifiques

Colloque

Droit et éthique des transformations numériques

24 nov. 2025 · Orléans

Colloque

Vulnérabilités et accès aux soins

7 nov. 2025 · Saint-Martin-d'Hères

Colloque

Les sanctions pénales curatives

5 avr. 2019 · Lyon

Parution

Peine perdue

13 nov. 2018

Publications scientifiques

• Thèse

  THESE
  Le traitement médical pénalement imposé, soutenue en 2023 à Lyon 3 sous la direction de Patrick Mistretta présidée par Julie Alix, membres du jury : Muriel Giacopelli (Rapp.), Édouard Verny (Rapp.), Laurence Leturmy   

  En droit pénal, les hypothèses dans lesquelles l’autorité judiciaire peut imposer un traitement médical à l’auteur d’une infraction ne cessent de se multiplier. Ainsi, à tous les stades de la procédure pénale, en milieu ouvert comme fermé, le délinquant peut être soumis à des mesures thérapeutiques mises en œuvre par un médecin. De nombreuses difficultés émergent de cette utilisation du traitement médical en matière pénale et de sa transformation en outil répressif. En effet, la protection des droits et libertés du patient accordée par le droit médical semble remise en cause. L’articulation entre l’intervention des acteurs judiciaires et celle des professionnels de santé apparaît en outre particulièrement complexe. Les finalités et fonctions assignées au traitement médical pénalement imposé interrogent enfin, et autorisent à questionner le lien très ambigu qu’il semble entretenir avec la dangerosité. L’ensemble de ces problématiques invite à se demander dans quelle mesure le traitement médical peut être mobilisé par le droit pénal en réaction à la commission d’une infraction. Afin d’y apporter une réponse, les raisons de ce recours accru au traitement médical doivent être analysées. Au-delà, l’étude accorde une large place à la conciliation des logiques pénale et médicale, et à l’équilibre entre les enjeux répressifs et thérapeutiques. En définitive, la thèse se propose de repenser l’utilisation qui peut être faite du traitement médical en matière pénale.

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• Rapports de recherche

  Ségolène Arioli, Mathilde Philip-Gay, Frédéric Aubry, Marie-Laure Basilien-Gainche, Slim Ben Achour, La laïcité dans la justice [Sous la direction de : Mathilde Philip‐Gay], 2019   

• Communications

  Ségolène Arioli, « Droit et éthique des transformations numériques », le 24 novembre 2025 

  Colloque ETHICS 3.0 organisé par le CRJ Pothier, Université d'Orléans sous la direction scientifique de Garance Cattalano, Professeur de droit privé, Membre associée du CRJ Pothier (UR1212) ; Géraldine Goffaux Callebaut, Professeur de droit privé, Co-directrice de l’axe Organisations & Gouvernances du CRJ Pothier (UR1212) et Benjamin Mathieu, MCF en droit privé, Membre du CRJ Pothier (UR1212)

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  Ségolène Arioli, « Vulnérabilités et accès aux soins », le 07 novembre 2025 

  Colloque organisé par le CRJ, Université Grenoble-Alpes sous la direction scientifique d’Élise Roumeau

  Ségolène Arioli, « Les sanctions pénales curatives », le 05 avril 2019 

  Organisé par l’Equipe de recherche Louis Josserand, avec la participation des étudiants de Master 2 des 3 universités : Lyon 3, Lille, Université de Lorraine