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Emmanuelle Burgaud

Maître de conférences HDR, Histoire du droit et des institutions.

Université Bordeaux · Faculté de droit et science politique Centre Européen d'Études et de Recherches en Droit de la Famille, des Personnes et de la Santé — CERFAPS
Université de BordeauxFaculté de droit et science politiqueCentre Européen d'Études et de Recherches en Droit de la Famille, des Personnes et de la Santé
IdRef ScanR Thèses.fr

Actualités scientifiques

Parution
Les sens de la peine
13 déc. 2018
Colloque
Actualité en droit de la famille 2017-2018
8 juin 2018 · Agen

Responsabilités

Responsabilités administratives et scientifiques

  • Vice-présidente de la section d'histoire du droit
  • Responsable du pôle santé au sein du conseil de site d'Agen
  • Représentante des maîtres de conférences au conseil de perfectionnement d'Agen
  • Représentante des maîtres de conférences au sein du conseil de site d'Agen

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    La criminalité jugée par la Cour d'assises de la Gironde : 1811-1914, soutenue en 1994 à Bordeaux 1 sous la direction de Michel Vidal 

    L'examen des decisions rendues par la cour d'assises de la gironde de 1811 a1914 presente dans ses varietes locales, la criminalite jugee par une cour d'assises de province au dix-neuvieme siecle. Fruit d'une interaction entre les facteu rs individuels innes et les facteurs sociaux, le crime evolue quantativement et qualitativement au gre des changements subis par le milieu. Aussi, l'etude de la societe criminelle met-elle en evidence la relativite du phenomene criminel et la variabilite du comportement des individus selon les mutations de la societe. La specificite geo-economique du departement de la gironde et ses transformations au cours du dix-neuvieme siecle donne naturellement naissance a une criminalite particuliere. Au meme titre que le criminel et son crime, la pratique repressive reagit aux changements de moeurs et de mentalites, aux modifications economiques, sociales, politiques et juridiques. Le particularisme de la repression girondine est mis en evidence par l'action concomitante et generalement complementaire des jures et des magistrats. Sur plus d'un siecle, professionnels et non professionnels oeuvrent pour une trans-formation du systeme penal, pour que disparaisse la separation instauree entre le fait et le droit.

  • Ouvrages

    Emmanuelle Burgaud, Yann Delbrel, Nader Hakim (dir.), Histoire, théorie et pratique du droit: études offertes à Michel Vidal, Presses universitaires de Bordeaux, 2010, Université Montesquieu Bordeaux IV (Droit), 1140 p. 

    Emmanuelle Burgaud, Michel Vidal, Dossier en vue de l'habilitation à diriger des recherches, 2007, 41 p. 

    Emmanuelle Burgaud, Michel Vidal, Jean-Marie Carbasse, Jacques Krynen, Gérard Aubin [et alii], La criminalité jugée par la Cour d'assises de la Gironde: 1811-1914, 1994, 866 p. 

    L'examen des decisions rendues par la cour d'assises de la gironde de 1811 a1914 presente dans ses varietes locales, la criminalite jugee par une cour d'assises de province au dix-neuvieme siecle. Fruit d'une interaction entre les facteu rs individuels innes et les facteurs sociaux, le crime evolue quantativement et qualitativement au gre des changements subis par le milieu. Aussi, l'etude de la societe criminelle met-elle en evidence la relativite du phenomene criminel et la variabilite du comportement des individus selon les mutations de la societe. La specificite geo-economique du departement de la gironde et ses transformations au cours du dix-neuvieme siecle donne naturellement naissance a une criminalite particuliere. Au meme titre que le criminel et son crime, la pratique repressive reagit aux changements de moeurs et de mentalites, aux modifications economiques, sociales, politiques et juridiques. Le particularisme de la repression girondine est mis en evidence par l'action concomitante et generalement complementaire des jures et des magistrats. Sur plus d'un siecle, professionnels et non professionnels oeuvrent pour une trans-formation du systeme penal, pour que disparaisse la separation instauree entre le fait et le droit.

    Emmanuelle Burgaud, La condition juridique de l'aliéné majeur de 1789 à 1804, 1988 

  • Articles

    Emmanuelle Burgaud, « Le sort du conjoint du contumax au 19e siècle », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, Dalloz , 2012, n°01, p. 55  

  • Communications

    Emmanuelle Burgaud, « Actualité en droit des personnes et des familles 2018-2019 », le 15 novembre 2019 

    Journée organisée par le CERFAPS, Université de Bordeaux avec la chambre départementale des notaires du Gers, du Lot et de Lot-et-Garonne, le barreau d'Agen et avec le soutien de Wolters Kluwer (Revue juridique Personnes & Famille)

    Emmanuelle Burgaud, « Actualité en droit de la famille 2017-2018 », le 08 juin 2018 

    organisée par le CERFAPS avec le soutien de l’Institut droit et économie d’Agen en partenariat avec le barreau d’Agen, la chambre interdépartementale des notaires du Gers, du Lot et de Lot-et-Garonne, et le TGI d'Agen

Encadrement doctoral

  • Thèses dirigées

    Lina Malmin, Le fondement des longues peines du XIXe siècle au XXIe siècle., soutenue en 2023 à Bordeaux en co-direction avec Virginie Peltier 

    Si aucun doute ne subsiste sur les fonctions et la signification de la peine dans son acception la plus générale, tel n'est pas le cas en matière de longue peine. En effet, la question de la temporalité attachée à la peine apparaît comme une notion subsidiaire voire même résiduelle, si bien qu'il n'existe à ce jour aucune définition législative de que ce sont les longues peines. Après avoir écarté du champ d'étude la conception subjective de la peine, laquelle prend en considération la perception du condamné, il reste à définir objectivement ce à quoi correspond la longue peine afin de pouvoir en déterminer les différents fondements. Bien que l'incarcération ait en droit positif le monopole de la longue peine, il faut l'envisager comme un phénomène relativement récent. En effet, le Code pénal de 1810 prévoyait un panel de sanctions autres que l'enfermement pouvant être exécutées à la suite de la commission d'un crime. Dans un contexte actuel où d'autres peines tendent à se substituer à la prison, la réclusion criminelle reste la réponse la plus adaptée à la commission des infractions les plus graves. L'objectif de la présente étude est donc d'en déterminer les fondements historico-juridiques du XIXe siècle au XXIe siècle, afin de comprendre ce qui justifie intrinsèquement l'existence des longues peines.

  • Membre du jury

    Ataouia Kralfa, La profession d'avocat en Algérie coloniale (1830-1962), soutenue en 2016 à Bordeaux sous la direction de Yann Delbrel présidée par Éric Gojosso, membres du jury : Éric Gasparini (Rapp.)   

    L’Algérie, c'est ce beau pays occupant la partie centrale de l'Afrique du Nord.Conquise par la France le 5 juillet 1830, elle fait partie intégrante de son passé colonial. Pourpermettre son essor, il a fallu la doter d'institutions propres, adapter à ses besoins les lois, lesusages, les services publics de la métropole. Cent trente deux ans d'occupation quil'imprègnent de cette volonté de faire de l’Algérie un prolongement de la métropole.L'étude la profession d'avocat en Algérie, de 1830 à 1962, permet d'en révéler lesorigines juridiques jusque-là inexplorées. L'une des révélations majeures est l'inexistence dela profession d'avocat en tant qu'organisation professionnelle réglementée par la loi. Uneétude qui met en lumière un demi-siècle de combat des avocats français installés en Algériepour conquérir les mêmes droits et prérogatives que leurs confrères métropolitains. Au-delà,elle contribue à mettre en évidence, dès le début du XXe siècle, le clivage entre Français etAlgériens dont les droits diffèrent incontestablement. L'avocat endosse alors le rôle derégulateur social pour apaiser les querelles et concilier les intérêts.