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Marie Potus

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Université Franche-Comté · UFR Sciences Juridiques Economiques Politiques de Gestion Centre de Recherches Juridiques de Franche-Comté — CRJFC
Université Marie et Louis PasteurUFR Sciences Juridiques Economiques Politiques de GestionCentre de Recherches Juridiques de Franche-Comté
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Autres laboratoires

Droit et Changement SocialEquipe de recherche Louis Josserand

Actualités scientifiques

Colloque
Intelligence artificielle responsable
7 juil. 2025 · Lyon
Conférence
L’institution de l’humain
15 avr. 2025 · Besançon

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    L'institution de l'humain : réflexion critique sur la summa divisio personne/chose au XXIe siècle, soutenue en 2023 à Lyon 3 sous la direction de Blandine Mallet-Bricout présidée par Xavier Labbée, membres du jury : Judith Rochfeld (Rapp.), Frédéric Rouvière (Rapp.), Pascale Deumier  

    À l’heure où les machines intelligentes envahissent la scène médiatique, où les transhumanistes tentent de s’affranchir des limites de l’homme, où la circulation des données personnelles sème le trouble sur l’identité humaine, où les animaux gagnent en considération et où l’on s’inquiète, en tout lieu, pour l’avenir de la planète, une question cruciale se pose en droit : la vieille distinction des personnes et des choses est-elle encore satisfaisante pour faire face aux grands défis du XXIe siècle ? C’est à cette problématique que cette recherche entend répondre. En faisant une large place aux dialogues des discours, cette thèse présente et analyse les désordres auxquels la distinction et ses notions, dont ce travail reprend la genèse, se heurtent. Elle interroge donc les frontières et encourage, plus largement, une réflexion collective sur le rapport du droit aux progrès scientifiques ainsi que sur l’importance des valeurs. Armée de la sorte, elle propose d’instituer l’humain afin de promouvoir un nouveau visage de l’humanisme qui permette non seulement de contrer la réification de l’homme, mais également de répondre au mouvement d’anthropomorphisation des choses.

  • Ouvrages

    Marie Potus, Julie Grangeon, Marylou Françoise, Caroline Brandao, Delphine Siquier Delot [et alii], Les robots: regards disciplinaires en sciences juridiques, sociales et humaines, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2022  

  • Chapitres d'ouvrage

    Marie Potus, « « Brèves réflexions sur le statut juridique des robots humanoïdes » », Les robots, regards disciplinaires en sciences juridiques, sociales et humaines :, PUAM, 2020, pp. 19 

  • Articles

    Marie Potus, « L’institution de l’humain. Réflexion critique sur la summa divisio personne/chose au XXIe siècle », Revue des droits et libertés fondamentaux, Centre de recherches juridiques de Grenoble , 2024 

    Marie Potus, « Conclusion successive de baux : le preneur à bail emphytéotique n’a pas la qualité de bailleur à l’égard du locataire commercial préétabli », La semaine juridique. Notariale et immobilière, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur , 2023, n°50, p. 31 

    Marie Potus, « Servitude de passage »: Obs. sous CA Lyon, Chambre 1 B, 26 mai 2020, n° 18/04922, Les Cahiers Louis Josserand - Lyon 3, Lexbase, 2022, n°1 

    Marie Potus, « Construction : de quelques dommages causés aux voisins »: Obs. sous CA Lyon, Chambre 1 B, 6 avril 2021, n° 20/01276, Les Cahiers Louis Josserand - Lyon 3, Lexbase, 2022, n°1 

    Marie Potus, « Tour d’échelle »: Obs. sous CA Lyon, Chambre 1 A, 19 novembre 2020, n° 20/02601, Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, Cour d'appel de Lyon - Barreau de Lyon - Université Lyon 3 Jean Moulin, 2021, n°16 

    Marie Potus, « Troubles anormaux du voisinage : action et délai de prescription »: Obs. sous CA Lyon, Chambre civile 6, 3 mai 2019, n° 17/07634, Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, Cour d'appel de Lyon - Barreau de Lyon - Université Lyon 3 Jean Moulin, 2020, n°14 

    Marie Potus, « L’antispécisme en droit prospectif, in M. MZATI, J. PERRIN, M. POTUS, M. ROMAN, Quelle réception juridique pour le choix éthique végane ? », Revue semestrielle de droit animalier, Institut de Droit Européen des Droits de l'Homme (IDEDH), 2019, p. 552 

    Marie Potus, « L’article 653 du Code civil et la présomption de mitoyenneté : une portée restreinte par l’absence de “séparation” »: Obs. sous CA Lyon, Chambre 1 B, 30 octobre 2018, n° 17/02258, Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, Cour d'appel de Lyon - Barreau de Lyon - Université Lyon 3 Jean Moulin, 2019, n°12 

    Marie Potus, « Conflit de voisinage : l’entretien de la végétation litigieuse n’exclut pas une réparation sur le fondement des troubles anormaux du voisinage »: Obs. sous CA Lyon, Chambre civil 6, 29 juin 2017, n° 14/03054, Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, Cour d'appel de Lyon - Barreau de Lyon - Université Lyon 3 Jean Moulin, 2018, n°10 

    Marie Potus, « Usucapion et non-usage trentenaire d’une servitude de passage »: Obs. sous CA Lyon, Chambre 1B, 15 mai 2018, n° 15/08877, Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, Cour d'appel de Lyon - Barreau de Lyon - Université Lyon 3 Jean Moulin, 2018, n°11 

    Marie Potus, « Responsabilité du fait des produits défectueux : rappel de la prescription triennale de l’action et du caractère exclusif de la loi du 19 mai 1988 en présence d’un régime de droit commun reposant sur le même fondement »: Obs. sous CA Lyon, Chambre 3A, 12 mai 2016, n° 15/01254, Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, Cour d'appel de Lyon - Barreau de Lyon - Université Lyon 3 Jean Moulin, 2016, n°9 

  • Communications

    Marie Potus, « Intelligence artificielle responsable », le 07 juillet 2025 

    Université d’été francophone organisée par les facultés de droit de l’Université Jean Moulin Lyon 3 et de l’Université de Montréal

    Marie Potus, « L’institution de l’humain », le 15 avril 2025 

    Conférence-débat organisée par le CRJFC, Université de Franche-Comté dans le cadre de l’axe 4 du CRJFC "Humanités juridiques" sous la responsabilité scientifique de Benoît Géniaut

    Marie Potus, « L'institution de l'humain - Réflexion critique sur la summa divisio personne/chose au XXIe siècle », le 05 décembre 2024 

    Conférence-débat de thèse organisée par le CPC², Equipe Louis Josserand, Faculté de droit, Université Lyon 3 sous la direction scientifique de Blandine Mallet-Bricout, Thibault Goujon-Bethan et Marie Potus

    Marie Potus, « Dialogues entre philosophes et juristes autour de la question animale », le 24 mai 2019 

    Organisé par Lucie Dupin, Doctorante en droit, Sciences Po Paris, licenciée en philosophie, Université Jean Moulin Lyon 3

    Marie Potus, « Les robots : quel(s) code(s) de conduite ? État des lieux », le 01 juin 2018 

    Organisé sous la direction du Projet Bourgeon Junior de l’EDIEC LEXOID