Sébastien Cacioppo

Actualités scientifiques

Table ronde

Protection des mineurs, culture et numérique

27 fév. 2025 · Aix-en-Provence

Table ronde

Droit(s) de l’Intelligence artificielle

22 fév. 2024 · Aix-en-Provence

Colloque

L'éthique du corps

3 déc. 2021 · Aix en Provence

Parution

Famille en art, Famille de l’artiste en droit

11 nov. 2019

Colloque

L’étranger dans le contentieux familial

20 mai 2019 · Paris

Séminaire

La création numérique et ludique : une œuvre comme les autres ?

31 janv. 2019 · Aix-en-Provence

Colloque

Famille en art, famille de l'artiste en droit. Regards croisés

18 oct. 2018 · Aix-en-Provence

Séminaire

Le patrimoine artistique à l’ère du numérique

15 fév. 2018 · Aix-en-Provence

Colloque

Entre normes et sensibilité : Droit et Musique

30 juin 2016 · AIX EN PROVENCE

Publications scientifiques

• Thèse

  THESE
  La création artistique sur le corps humain : aspects juridiques du body art, soutenue en 2020 à AixMarseille sous la direction de Xavier Agostinelli et Patricia Signorile présidée par Anne Leborgne, membres du jury : Aline Cheynet de Beaupré (Rapp.), Julien Couard (Rapp.), Nathalie Heinich   

  Si, de l’Art classique à l’Art moderne, le corps humain a toujours inspiré les artistes, l’Art contemporain s’est autorisé à l’appréhender dans sa dimension charnelle. Tel est le cas de l’Art corporel – ou Body art – qui a fait du corps la matière première de la création artistique. Ainsi est née la création artistique sur le corps humain, faisant de ce dernier le substrat d’une œuvre d’art. La présente étude se propose d’envisager cette nouvelle forme de création sous l’angle du Droit. Tout d’abord, la création artistique sur le corps humain sera analysée à la lumière des droits et libertés fondamentaux, à savoir principalement la liberté de disposer de son corps et la liberté d’expression. Ces dernières constituent le fondement d’une liberté nouvelle, la liberté de création sur le corps humain, qui ne répond que d’une seule limite : la dignité. Par la suite, l’analyse portera sur le produit de cette liberté. Autrement dit, la création artistique sur le corps humain sera envisagée comme objet de droit(s). Elle est en effet, au sens du droit de la propriété intellectuelle, une œuvre de l’esprit qui confère à son auteur un droit de propriété incorporelle. Mais au regard du droit civil des personnes, elle constitue un attribut de la personnalité. Cette dualité de nature conduit à articuler les droits de l’auteur sur son œuvre avec les droits de la personne sur les attributs de sa personnalité. L’acception juridique du corps humain – cette entité matérielle qui oscille entre les personnes et les choses – doit alors être revisitée

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• Articles

  Sébastien Cacioppo, « Cession de créance à un fonds commun de titrisation et information du débiteur cédé », Dalloz Actualité, Dalloz, 2026 

  Sébastien Cacioppo, « Responsabilité civile de l'hébergeur : défaut de notification et promptitude de l'intervention », L'essentiel Droit du numérique, Lextenso, 2026 

  Sébastien Cacioppo, « Prestataire de services de paiement et fonds d'origine frauduleuse : le HCJP a rendu son rapport », Dalloz Actualité, Dalloz, 2026 

  Sébastien Cacioppo, « Autopsie du devoir conjugal », Revue juridique Personnes & Famille, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2026, n°309, pp. 4-10 

  Sébastien Cacioppo, « Opposition au paiement par chèque et pouvoir d'appréciation du juge des référés », Dalloz Actualité, Dalloz, 2026 

  Sébastien Cacioppo, « Airbnb n'est pas un hébergeur au sens de l'article 6, I, 2 de la LCEN », L'essentiel Droit du numérique, Lextenso, 2026 

  Sébastien Cacioppo, « Des caractères indivisible et personnel du droit de réponse, précisions de la Cour de cassation », Revue juridique Personnes & Famille, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2026, n°308, pp. 21-23 

  Sébastien Cacioppo, « Refus d'enregistrement de la déclaration de nationalité française d'une mineure ayant fait l'objet d'une adoption simple », Revue juridique Personnes & Famille, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2026, n°308, pp. 17-19 

  Sébastien Cacioppo, « Contrats hors établissement : une location financière n'est pas un service financier », Dalloz Actualité, Dalloz, 2026 

  Sébastien Cacioppo, « Cession de créance : force obligatoire des effets du contrat et exception inhérente à la dette », Dalloz Actualité, Dalloz, 2026 

  Sébastien Cacioppo, « Déclaration de nationalité française : l'article 21-12 du Code civil est d'interprétation stricte », Revue juridique Personnes & Famille, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2026, n°307 

  Sébastien Cacioppo, « De la liberté d'expression au pays du droit de la concurrence », Revue juridique Personnes & Famille, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2026, n°307 

  Sébastien Cacioppo, « L'exploitant d'une place de marché en ligne est responsable du traitement des données personnelles », L'essentiel Droit du numérique, Lextenso, 2026, n°4 

  Sébastien Cacioppo, « Délégation en sous-traitance : comment contourner l'inopposabilité des exceptions ? », Dalloz Actualité, Dalloz, 2025 

  Sébastien Cacioppo, « La prescription de la créance du prix de vente n'éteint pas la réserve de propriété », Dalloz Actualité, Dalloz, 2025 

  Sébastien Cacioppo, « De l'ordre public de direction de l'article L. 312-25 du Code de la consommation », Dalloz Actualité, Dalloz, 2025 

  Sébastien Cacioppo, « Rétractation d'un crédit affecté : de l'étendue de l'harmonisation opérée par la directive 2008/48/CE », Dalloz Actualité, Dalloz, 2025 

  Sébastien Cacioppo, « Piratage d'une messagerie électronique : le fournisseur engage sa responsabilité sur le fondement de l'article 15 de la LCEN », L'essentiel Droit du numérique, Lextenso, 2025, n°3 

  Sébastien Cacioppo, « Déclaration de nationalité française par possession d'état : la fiabilité de l'état civil peut être démontrée postérieurement à la déclaration », Revue juridique Personnes & Famille, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2025, n°305, pp. 18-19 

  Sébastien Cacioppo, « Divulgation de conversations privées et révélation de l'identité de la fille d'un responsable politique impliqué dans une affaire judiciaire : la CEDH privilégie la liberté d'expression journalistique », Revue juridique Personnes & Famille, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2025, n°305, pp. 21-24 

  Sébastien Cacioppo, « Investissements atypiques : anomalies apparentes et liste noire de l'AMF », Dalloz Actualité, Dalloz, 2025 

  Sébastien Cacioppo, « Application effective du Data Act : de nouvelles exigences en matière contractuelle », L'essentiel Droit du numérique, Lextenso, 2025, n°1 

  Sébastien Cacioppo, « Déclaration de nationalité française : l'exigence de minorité au jour de la déclaration peut être démontrée après la majorité du déclarant », Revue juridique Personnes & Famille, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2025, n°304 

  Sébastien Cacioppo, « Vérification de l'âge des utilisateurs de sites pornographiques : absence d'atteintes à la liberté d'expression et à la vie privée », Revue juridique Personnes & Famille, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2025, n°304 

  Sébastien Cacioppo, « Réforme du crédit à la consommation (Partie 2 : publicité et informations générales) », Dalloz Actualité, Dalloz, 2025 

  Sébastien Cacioppo, Emmanuel Putman, « Le HCPJ a rendu son rapport sur les liens entre IA et secteur bancaire », Dalloz Actualité, Dalloz, 2025 

  Sébastien Cacioppo, « Pas de mise en garde de la sous-caution par la caution », Recueil Dalloz, Dalloz , 2025, n°21, p. 1043  

  Sébastien Cacioppo, « Entre cohérence et incohérence, la perte des recours de la caution de retour devant la Cour de cassation », Petites affiches, Lextenso , 2025, n°5, pp. 29-32 

  Sébastien Cacioppo, « L'épouse d'un français bigame ne peut obtenir la nationalité par déclaration d'acquisition », Revue juridique Personnes & Famille, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2021, n°20212, pp. 0-14   

• Communications

  Sébastien Cacioppo, « Protection des mineurs, culture et numérique », le 27 février 2025 

  Table ronde organisée par l'IREDIC - Institut de Recherche et d'Études en Droit de l'Information et de la Culture, Aix-Marseille Université

  Sébastien Cacioppo, « Droit(s) de l’Intelligence artificielle », le 22 février 2024 

  Table ronde organisée par l’IREDIC et les étudiantes et les étudiants des Masters 2 Droit des médias électroniques et Droit de la création artistique et numérique, Aix-Marseille Université

  Sébastien Cacioppo, « L'éthique du corps », le 03 décembre 2021 

  27e rencontres d'éthique économique organisées pour le centre d'éthique économique de la Faculté de droit d'Aix-Marseille par Gil Charbonnier, Julien Couard et Dominique Viriot-Barrial

  Sébastien Cacioppo, « L’étranger dans le contentieux familial », le 20 mai 2019 

  Organisé par le LDC, la Cour de Cassation, l’ENM et Paris II Panthéon-Assas

  Sébastien Cacioppo, « La création numérique et ludique : une œuvre comme les autres ? », le 31 janvier 2019 

  Rencontre Droit & Arts organisée par le LID2MS et le Musée Granet

  Sébastien Cacioppo, « Famille en art, famille de l'artiste en droit. Regards croisés », le 18 octobre 2018 

  Rencontre Droit & Arts organisée par le Laboratoire Interdisciplinaire de Droit des Médias et des Mutations Sociales de l'université d'Aix-Marseille (LID2MS).

  Sébastien Cacioppo, « Le patrimoine artistique à l’ère du numérique », le 15 février 2018 

  Rencontres Droit & Arts organisées par le LID2MS (Laboratoire Interdisciplinaire de Droit des Médias et des Mutations Sociales) de l’Université d’Aix-Marseille et le Musée Granet

  Sébastien Cacioppo, « Entre normes et sensibilité : Droit et Musique », le 30 juin 2016 

  L’objet du colloque sera d’envisager l’examen des rapports intrinsèques qui lient les deux domaines, non seulement dans leurs aspects juridico-structurels, mais aussi esthétiques, plastiques et ontologiques.

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