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Romain Micalef

Maître de conférences, Droit public.

Université Paris Cité · Faculté de Droit d’Economie et de Gestion Centre Maurice Hauriou pour la Recherche en Droit Public — CMH
Université Paris CitéFaculté de Droit d’Economie et de GestionCentre Maurice Hauriou pour la Recherche en Droit Public
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Actualités scientifiques

Parution
Droit et radicalités
28 août 2025
Colloque
L'interdiction en droit public
29 nov. 2024 · Malakoff
Colloque
Droit public des affaires et transition énergétique
2 juil. 2024 · Saint-Martin-d'Hères
Colloque
La ville sous cloche ?
29 mai 2024 · Angers
Colloque
Centenaire du statut de Tanger
18 déc. 2023

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    L'internationalisation du droit des contrats publics en France et au Canada, soutenue en 2018 à AixMarseille sous la direction de François Lichère et Pierre Lemieux présidée par Jean-Claude Ricci, membres du jury : Laurence Folliot-Lalliot (Rapp.), Aurélien Antoine (Rapp.), Olivier Delas   

    L’internationalisation du droit n’est pas indifférente aux contrats publics. Les deux pourraient même entrer en contact de manière privilégiée. Leur rencontre, voir leur confrontation, pourraient bien réinterroger des pans entiers du droit des contrats publics en France et au Canada. Si chacun des deux systèmes fait état d’un degré de perméabilité différent face à un tel phénomène, de sérieux arguments militent pour leur rapprochement sous l’effet de ce dernier. Il convient ainsi de proposer une étude approfondie des rapports d’influence entre ce phénomène et cette discipline afin de révéler la présence ou l’absence d’une internationalisation du droit des contrats publics en France et au Canada

  • Ouvrages

    Romain Micalef, L'internationalisation du droit des contrats publics en France et au Canada, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2022, Collection Recherches administratives, 542 p. 

    L’internationalisation du droit n’est pas indifférente aux contrats publics. Les deux pourraient même entrer en contact de manière privilégiée. Cette étude a pour ambition de révéler la nature juridique des rapports entre ce phénomène et cette discipline, en prenant comme ancrage deux États : la France et le Canada. Il convient alors d’observer le degré d’influence des normes internationales sur les droit internes, ainsi que l’influence des droits internes sur les normes internationales. L’intérêt et la complexité d’un tel sujet résident en grande partie dans la méthode choisie, consistant à mobiliser le droit comparé au profit d’un phénomène juridique de nature internationale. Celui-ci est étudié par le biais de la notion de contrat public, mais aussi par sa formation incluant - notamment - son contenu, puis par son caractère financier et enfin par ses aspects contentieux. Si le particularisme de chacun des deux systèmes juridiques est préservé, il paraît intéressant d’analyser les dynamiques d’un éventuel rapprochement du droit des contrats publics en France et au Canada sous l’effet du phénomène d’internationalisation du droit. Le choix de ces deux États permet de matérialiser un tel phénomène à l’échelle nationale. Les divergences entre ces deux systèmes sont a priori assez nombreuses pour que leur éventuel rapprochement interpelle et mérite une étude approfondie.

    Romain Micalef, L'écriture du contrat administratif: enquête sur la rédaction d'un contrat à part, 2019, 106 p. 

  • Articles

    Romain Micalef, « En référé précontractuel, les délais ne comptent pas pour du beurre ! », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2025, n°04, p. 193  

    Romain Micalef, Tom Bonnifay, « Ceci n'est pas une pipe : une tromperie n'est pas une pratique commerciale trompeuse », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2024, n°11, p. 576  

    Romain Micalef, Cédric Bernard, François Lichère, « Digitalisation de la commande publique : état des lieux et perspectives d’évolution », Contrats et marchés publics , Éditions du Juris-classeur , 2024, n°6, p. 5 

    Romain Micalef, François Lichère, Cédric Bernard, « La modification des contrats de la commande publique », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2023, n°30, p. 1594  

    Romain Micalef, « Réouverture de La Samaritaine. Analyse critique de la place de la norme esthétique en matière architecturale », Droit et ville, Institut des Études Juridiques de l'Urbanisme, de la Construction et de l'Environnement (IEJUC), 2023 

    Romain Micalef, « Les interrogations suscitées par le nouveau Power Purchase Agreement à la française au regard des exigences du droit de la commande publique », Droit administratif, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2023, pp. 13-19 

    Romain Micalef, « L’insertion des clauses environnementales dans les contrats de la commande publique : un rendez-vous manqué », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2023, pp. 23-29 

    Romain Micalef, « Les spécificités ultramarines de la commande publique durable », Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, LexisNexis , 2023, pp. 22-29 

    Romain Micalef, « Contrat d’abonnement à l’eau : recours possible contre les clauses réglementaires – revue Alyoda », revue Alyoda. Revue de jurisprudence de la cour administrative d, Association lyonnaise de droit administratif, 2022, n°2023-1   

    Romain Micalef, « L'incidence des pouvoirs du juge administratif sur l'évolution du mécanisme de régularisation des autorisations d'urbanisme », Bulletin de jurisprudence de droit de l'urbanisme, EFE, 2020, pp. 81-88 

    Romain Micalef, « L'efficacité du contrôle française des aides d'Etat », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM) , 2018 

  • Rapports de recherche

    Romain Micalef, Cédric Bernard, François Lichère, Digitalisation de la commande publique: 6e Rapport de la Chaire de droit des contrats publics, 2023   

    Romain Micalef, Cédric Bernard, François Lichère, Modification des contrats de la commande publique: 5e Rapport de la Chaire de droit des contrats publics, 2023   

  • Communications

    Romain Micalef, « Famille(s), Droit fiscal et finances publiques : évolutions croisées », le 25 juin 2025 

    Colloque organisé par la Société Française de Finances Publiques (SFFP) avec le CEFF et Aix-Marseille Université

    Romain Micalef, « Global Contract vs. Separated Contracts In The Public Sector : A Comparative Analyse », le 03 avril 2025 

    Seminar organised by EDPL, Université Jean Moulin Lyon III

    Romain Micalef, « L'interdiction en droit public », le 29 novembre 2024 

    Deuxième colloque annuel des jeunes chercheurs en droit public, Université Paris Cité, Centre Maurice Hauriou pour la recherche en droit public, organisé avec le soutien de Léa Navel et Antoine Le Brun.

    Romain Micalef, « Les marchés publics et la prise en compte des critères environnementaux et sociaux », le 14 novembre 2024 

    Conférence organisée par la Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes.

    Romain Micalef, « Commande publique et transition énergétique : la nouvelle donne ? », le 03 octobre 2024 

    Séminaire franco-italien organisé par la Chaire de droit des contrats publics, Université Jean Moulin Lyon 3 sous la direction scientifique de Francois Lichère, Roberto Carenta, Professeurs de droit public et de Louis de Fontenelle, Maître de conférences en droit public

    Romain Micalef, « Droit public des affaires et transition énergétique », le 02 juillet 2024 

    Colloque organisé par le Centre de Recherches Juridiques de l'Université Grenoble Alpes dans le cadre des "Rencontres du droit public des affaires" sous la direction scientifique de Romain Micalef

    Romain Micalef, « La ville sous cloche ? », le 29 mai 2024 

    Colloque organisé par le centre Jean Bodin, Université d'Angers avec le soutien du GRIDAUH sous la direction scientifique d'Arnaud Bernard de Lajartre, MCF en droit public à l'Université d'Angers et Mathieu Gigot, MCF en aménagement et urbanisme à l'Université Paris Cité

    Romain Micalef, « Centenaire du statut de Tanger », le 18 décembre 2023 

    Colloque international organisé par Faculté des Sciences Juridiques, Économiques et Sociales de Tanger et le Consulat Général d'Italie à Casablanca

    Romain Micalef, « Energies renouvelables et achats publics : Quel cadre juridique ? Quelles limites ? Quelles perspectives ? », le 14 octobre 2022 

    Organisé par le laboratoire TREE de l'Université de Pau et des Pays de l'Adour à l'invitation du cabinet Brun-Cessac associés

    Romain Micalef, « Regards croisés sur la corruption politique, des mots aux maux », le 12 novembre 2020 

    Organisé pour l'Université d'Artois par Mélanie Trédez-López et Joseph Attila