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Jacques de La Porte des Vaux

Maître de conférences, Droit public.

Université Paris Saclay · Faculté Jean Monnet - Droit, Économie, Management Institut d'Études de Droit Public — IEDP
Université Paris SaclayFaculté Jean Monnet - Droit, Économie, ManagementInstitut d'Études de Droit Public
IdRef ScanR Thèses.fr

Actualités scientifiques

Colloque
La bonne gestion des biens publics
18 sept. 2025 · Bordeaux
Parution
Le langage du droit
30 mars 2022
Journée d'étude
Le langage du droit
23 nov. 2018 · Sceaux
Journée d'étude
Droit et mémoire
24 nov. 2017 · Sceaux

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    La valorisation des biens publics mobiliers, soutenue en 2022 à université ParisSaclay sous la direction de Stéphane Duroy présidée par Philippe Yolka, membres du jury : Gweltaz Éveillard (Rapp.), Fanny Tarlet (Rapp.), Marie Cornu  

    En s'inscrivant dans la continuité des travaux dépassant le tropisme immobilier du droit des biens publics, l'étude du droit positif applicable aux biens publics mobiliers permet de décrypter, sous un nouveau jour, la notion de valorisation. En doctrine, cette notion est communément réduite à son sens économique ou critiquée en raison de son caractère évanescent et insaisissable. Le droit des biens publics mobiliers constitue toutefois un ensemble normatif permettant de donner un sens et un contenu juridiques à la notion de valorisation. En effet, il est structuré par la prise en compte du lien qu'entretiennent les meubles avec la notion de valeur. Leur valeur intrinsèque et leur valeur économique sont des éléments sur le fondement desquels des normes juridiques s'appliquent aux biens mobiliers des personnes publiques et viennent prédéterminer les prérogatives de leurs propriétaires. En droit des biens publics mobiliers, la valorisation présente un double sens. Elle est l'opération consistant à déterminer la valeur des biens publics mobiliers. Elle s'entend, aussi, comme l'opération par laquelle les biens publics mobiliers sont exploités pour leur valeur. L'étude de ce double mouvement fait ressortir l'ensemble des conditions dans lesquelles les propriétaires publics peuvent ou doivent valoriser leurs biens. Par l'encadrement des prérogatives des propriétaires publics mobiliers, le droit positif contribue à faire évoluer l'équilibre entre l'utilité intrinsèque et l'utilité économique des biens publics mobiliers et déplace ainsi le curseur de l'impératif de protection des biens.

  • Ouvrages

    Jacques de La Porte des Vaux, Jacques de La Porte des Vaux, La valorisation des biens publics mobiliers, LGDJ et un savoir-faire de Lextenso, 2025, Bibliothèque de droit public, 617 p. 

    Jacques de La Porte des Vaux, Hamedi Camara, Jacques de La Porte des Vaux, Emmanuelle Nef (dir.), Le langage du droit: actes de la XIIe journée d'étude des jeunes chercheurs de l'Institut d'études de droit public (IEDP) organisée à Sceaux le 23 novembre 2018, Mare & Martin, 2022, Presses universitaires de Sceaux, 209 p. 

    Jacques de La Porte des Vaux, Yoann Gonthier Le Guen, Vadim Jeanne, Charles Prélot, Jacques de La Porte des Vaux (dir.), Droit et crise(s): actes de la Xe journée d'étude des jeunes chercheurs de l'Institut d'études de droit public (IEDP) [organisée à Sceaux le 25 novembre 2016], Mare & Martin, 2021, Collection Presses universitaires de Sceaux, 241 p. 

  • Communications

    Jacques de La Porte des Vaux, « La bonne gestion des biens publics », le 18 septembre 2025 

    Colloque organisé par l'ILD, Université de Bordeaux sous la direction scientifique de Clothilde Le Guay, Maître de conférences en droit public à l’Université Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines et Alain Pariente, Professeur de droit public à l’Université de Bordeaux, ILD

    Jacques de La Porte des Vaux, « Les intérêts de l’État : harmonisation, compromis ou rapport de force ? », le 29 novembre 2024 

    18e Journée d’études de la jeune recherche, Institut d’études de droit public, Université Paris Saclay

    Jacques de La Porte des Vaux, « Dix ans d’application de la jurisprudence Département de Tarn-et-Garonne », le 04 avril 2024 

    Colloque organisé par la faculté de droit, Université Paris-Saclay sous la direction scientifique de Jacques de La Porte des Vaux, Maître de conférences en droit public, Université Paris-Saclay

    Jacques de La Porte des Vaux, « Le langage du droit », le 23 novembre 2018 

    Organisé par les jeunes chercheurs de l’IEDP - Faculté Jean Monnet – Université Paris-Sud

    Jacques de La Porte des Vaux, « Droit et mémoire », le 24 novembre 2017