Marie-Hélène Maleville

Publications scientifiques

• Thèse

  THESE
  L'interprétation des contrats, soutenue en 1990 à Rouen sous la direction de Patrick Courbe 

  La rédaction des contrats privés est fréquemment imparfaite. Ainsi, les conventions laissent apparaître des silences, des équivoques, voire des contradictions. Ces défaillances, qui surgissent en cas de litige dans l'exécution de l'accord obligent le juge ou l'arbitre saisi à interpréter celui-ci. A cette fin, il recourt à diverses techniques, essentiellement fondées sur la recherche de la commune intention des parties et, à défaut de volonté décelable, fondées sur une volonté idéale et sur l'équité. En tout état de cause, les cas d'interprétation souveraine des contrats sont contrôlés par la Cour de Cassation qui censure la dénaturation des clauses claires et précises par les juges du fond.

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• Ouvrages

  Marie-Hélène Maleville, Luc Paulet, Droit commercial, Ellipses, 2022, Exos de droit, 431 p.  

  Marie-Hélène Maleville, Le droit commercial en QCM, Ellipses, 2007, Le droit en QCM, 104 p. 

  Marie-Hélène Maleville, Le vocabulaire juridique en QCM, Ellipses, 2006, Le droit en QCM, 135 p. 

  Marie-Hélène Maleville, L'interprétation des contrats d'assurance terrestre, LGDJ, 1995, Droit des affaires, 224 p.  

  Marie-Hélène Maleville, Pratique de l'interprétation des contrats: étude jurisprudentielle, Publications de l'Université de Rouen, 1991, Publications de l'Université de Rouen, 319 p.  

  Marie-Hélène Maleville, Patrick Courbe, L'interprétation des contrats, Atelier national de reproduction des thèses et Université Lille 3, 1990, Lille-thèses, 643 p. 

  La rédaction des contrats privés est fréquemment imparfaite. Ainsi, les conventions laissent apparaître des silences, des équivoques, voire des contradictions. Ces défaillances, qui surgissent en cas de litige dans l'exécution de l'accord obligent le juge ou l'arbitre saisi à interpréter celui-ci. A cette fin, il recourt à diverses techniques, essentiellement fondées sur la recherche de la commune intention des parties et, à défaut de volonté décelable, fondées sur une volonté idéale et sur l'équité. En tout état de cause, les cas d'interprétation souveraine des contrats sont contrôlés par la Cour de Cassation qui censure la dénaturation des clauses claires et précises par les juges du fond.

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• Articles

  Marie-Hélène Maleville, « Marie-Elisabeth ANDRE, Marie-Pierre DUMONT et Philippe GRIGNON, L'après-contrat », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, Dalloz , 2005, n°04, p. 863  

  Marie-Hélène Maleville, « Michel PEDAMON, Le contrat en droit allemand », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, Dalloz , 2005, n°02, p. 504  

  Marie-Hélène Maleville, « P. WERY (dir.), Le droit des obligations contractuelles et le bicentenaire du code civil », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, Dalloz , 2005, n°01, p. 203  

  Marie-Hélène Maleville, « Abandon du contrôle par la Cour de cassation de la dénaturation des définitions contractuelles de l'invalidité dans les contrats d'assurance de groupe », Recueil Dalloz, Dalloz , 1999, n°23, p. 339  

  Marie-Hélène Maleville, « Les critères juridiques et économiques d'application de la loi sur les procédures collectives aux sociétés d'économie mixte ayant une mission de service public concurrentielle », Revue des Sociétés , Dalloz , 1991, n°03, p. 593