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Thibaut Coussens-Barre

Maître de conférences, Droit public.

Université Grenoble Alpes · Institut Universitaire de Technologie 2 de Grenoble Centre de Recherches Juridiques — CRJ
Université Grenoble AlpesInstitut Universitaire de Technologie 2 de GrenobleCentre de Recherches Juridiques
IdRef ScanR Thèses.fr

Actualités scientifiques

Colloque
La conformité de l'habitat
11 fév. 2025 · Perpignan
Parution
Public regulation of tumor banks
21 oct. 2018
Colloque
Droit(s) de la nuit
31 mars 2017 · Toulouse

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    La patrimonialisation des collections d’échantillons biologiques, soutenue en 2021 à Toulouse 1 sous la direction de Xavier Bioy  

    La collection d’échantillons biologiques constitue un ensemble original, et susceptible d’attiser la curiosité du juriste à maints égards. Outil de recherche scientifique avant d’être un objet du droit, la dimension corporelle des éléments constitutifs de ces collections appelle à réinterroger les conceptions juridiques classiques du corps, de la propriété, ou encore du patrimoine, pour mieux en cerner la nature et le fonctionnement. Cette étude propose de qualifier juridiquement les collections d’échantillons biologiques. Cette qualification repose dans un premier temps sur un travail de décomposition de la collection, alors envisagée au prisme des éléments la composant : prélèvements biologiques et données personnelles. Elle se poursuit dans un second temps par un travail de recomposition, considérant alors la collection comme une entité distincte et autonome, un « bien nouveau » dont le régime diffère de celui de ses parties. Porteuses d’une valeur scientifique susceptible de déboucher sur des innovations en santé qui bénéficieront à l’ensemble de la société, le développement des collections d’échantillons biologiques s’impose comme un enjeu de politique publique. À ce titre, l’analyse des formes de l'intervention publique sur cet objet met en évidence la diversité des actions menées selon les finalités poursuivies par les pouvoirs publics. Prémunir les collections d’échantillons biologiques contre leur démantèlement, assurer leur affectation optimale à la recherche, accroître le volume des échantillons biologiques disponibles, ou encore améliorer la qualité des ressources biologiques mises à la disposition de la communauté scientifique, sont autant d’enjeux pour la personne publique que ces travaux se proposent de traiter.

  • Ouvrages

    Thibaut Coussens-Barre, La patrimonialisation des collections d'échantillons biologiques, L'Harmattan, 2023, Ethique et pratique médicale en ligne, 348 p.  

    La collection d'échantillons biologiques constitue un ensemble original, qui interroge le juriste. Outil de recherche scientifique avant d'être objet du droit, la dimension corporelle des éléments constitutifs de ces collections appelle à réinterroger les conceptions classiques du corps, de la propriété, ou encore du patrimoine. Décomposées, ces collections se présentent comme un agrégat de prélèvements biologiques et de données personnelles. Recomposées, elles constituent un « bien nouveau » au régime juridique propre : elles s'imposent alors comme un enjeu de politique publique

  • Communications

    Thibaut Coussens-Barre, « La conformité de l'habitat », le 11 février 2025 

    Colloque organisé par le CDED Yves Serra de l'Université de Perpignan Via Domitia, centre de recherche affilié au GRIDAUH sous la direction scientifique de Pr. Jean-Marc Février, Sylvain Chatry et Frédéric Bouin

    Thibaut Coussens-Barre, « 6ème journée d’actualisation en droit de l’urbanisme et de l’immobilier », le 24 novembre 2023 

    Séminaire CDED YS organisé sous la direction de Thibaut Coussens-Barre, Enseignant-chercheur à l’Université de Perpignan Via Domitia, Centre de Droit économique et du développement Yves Serra (UR 4216) et Guillaume Brunel, Enseignant-chercheur à l’Université de Perpignan Via Domitia, Centre de Droit économique et du développement Yves Serra (UR 4216)

    Thibaut Coussens-Barre, « Tumor Banks : Régulation publique des centres de ressources biologiques en cancérologie », le 29 mai 2017 

    Les ressources biologiques liées au cancer (tumeurs, sérums, cellules et les données personnelles associées) utilisées en thérapie et en recherche (appliquée ou fondamentale) constituent-elles un « patrimoine » ?

    Thibaut Coussens-Barre, « Droit(s) de la nuit », le 31 mars 2017 

    Organisé en plein milieu de la nuit… par l’association ADDIMH des doctorant.e.s & docteur.e.s de l’Institut Maurice Hauriou de l’Université Toulouse 1 Capitole, avec le soutien notamment du Collectif l’Unité du Droit