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Ana-Maria Ilcheva

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Université Côte d'Azur · IUT de Nice Groupe de Recherche en Droit, Économie et Gestion — GREDEG
Université Côte d'AzurIUT de NiceGroupe de Recherche en Droit, Économie et Gestion
IdRef ScanR Thèses.fr

Actualités scientifiques

Journée d'étude
Entreprise et écologie : quel(s) dialogue(s) ?
3 avr. 2025 · Nancy
Séminaire
Par-delà le changement climatique
18 janv. 2024 · Paris
Colloque
Droit, climat et montagne
17 oct. 2022 · Nice
Parution
Le CO2 vert capturé par le droit
27 avr. 2022
Colloque
Les risques climatiques à l’épreuve du droit
17 mars 2022 · Paris
Colloque
Le CO2 vert « capturé » par le droit
28 janv. 2021 · Paris

Responsabilités

Responsabilités pédagogiques

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    L'entreprise à l'épreuve du changement climatique : obligations et responsabilités, soutenue en 2020 à Université Côte dAzur sous la direction de Pascale Steichen présidée par Irina Parachkévova-Racine, membres du jury : Laurent Neyret (Rapp.), Mathilde Hautereau-Boutonnet (Rapp.), François Guy Trébulle et Grégoire Leray  

    La réflexion juridique à propos de la place du droit dans la lutte contre le changement climatique est de plus en plus abondante. Face à l’urgence climatique, l’ensemble des outils et acteurs juridiques est mobilisé. L’entreprise est au premier rang des personnes concernées. Quel rôle le droit assigne-t-il à l’entreprise dans la lutte contre le changement climatique ? Quelles obligations et quelles responsabilités fait-il peser sur elle ? Sur quels fondements ? La présente étude analyse les rapports entre droit et changement climatique à travers le prisme de l’entreprise. En amont de tout dommage, on constate aujourd’hui la mise en œuvre d’un processus de responsabilisation des acteurs économiques face au changement climatique. Ces derniers sont appelés à jouer un rôle, d’une part, sur le terrain de l’adaptation, d’autre part, sur le terrain de l’atténuation du changement climatique. De nouvelles obligations, plus ou moins normatives, apparaissent dans le domaine climatique, et des outils classiques du droit, tel que le contrat, sont utilisés en tant qu’instruments de la lutte contre le changement climatique. Qu’en est-il lorsqu’un dommage en lien avec le changement climatique survient ? De lege lata, différents régimes de responsabilité paraissent mobilisables en matière climatique. Ils présentent tous des potentialités et des limites, si bien qu’il semble opportun aujourd’hui d’engager une réflexion sur la consécration d’une responsabilité spécifique en matière de climat. De lege ferenda, dépassant les obstacles liés aux conditions de la responsabilité, à l’imputation et à l’accès en justice, cette responsabilité climatique pourrait permettre de rendre juridiquement responsables les entreprises émettrices de gaz à effet de serre.

  • Ouvrages

    Ana-Maria Ilcheva, L'entreprise et la lutte contre le changement climatique: étude juridique, LGDJ et un savoir-faire de Lextenso, 2024, Bibliothèque de droit de l'urbanisme et de l'environnement, 500 p. 

    Ana-Maria Ilcheva, Marie-Anne Cohendet, Pedro Curvello Saavedra Avzaradel, Julien Bétaille, Dominique Bourg [et alii], Droit constitutionnel de l'environnement: [actes du colloque organisé les 6 et 7 mars 2018 par l'École doctorale de droit de la Sorbonne], Mare & Martin, 2021, Collection de l'Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne, 448 p. 

  • Communications

    Ana-Maria Ilcheva, « La durabilité : regard juridique sur un impératif contrarié », le 08 décembre 2025 

    Colloque organisé par l'École Universitaire de Recherche LexSociété, Université de Côte d'Azur sous la direction scientifique de Grégoire Leray, Professeur de droit privé, CERDP, Université Côte d’Azur

    Ana-Maria Ilcheva, « Entreprise et écologie : quel(s) dialogue(s) ? », le 03 avril 2025 

    Journée d'études organisée par l'IFG, Université de Lorraine, sous la direction scientifique de Kevin Magnier-Merran, Maître de conférences à l'Université de Lorraine et Marguerite Kocher, Maître de conférences HDR à l'Université de Lorraine.

    Ana-Maria Ilcheva, « Le rôle des juridictions internationales dans la protection du climat », le 03 octobre 2024 

    Colloque organisé par le Laboratoire de droit international et européen, LADIE (UPR 7414), Université Côte d’Azur sous la direction scientifique de Julien Dellaux, Professeur de droit public et spécialiste du droit international du climat

    Ana-Maria Ilcheva, « Par-delà le changement climatique », le 18 janvier 2024 

    Cycle 2024 du séminaire "Environnement, mobilisations du droit et société civile" du GDR Climalex, organisé sous la direction scientifique de Marta Torre-Schaub et co-organisé avec Pauline Bozo, Mathilde Françaix, Noémie Le Peuvedic, Anne Stevignon et Chancia Trémouille.

    Ana-Maria Ilcheva, « Droit, climat et montagne », le 17 octobre 2022 

    Organisé sous la direction de Grégoire Leray, Professeur de droit privé, Université Côte d’Azur et Jennifer Bardy, Maîtresse de conférences en droit privé, Université Côte d’Azur

    Ana-Maria Ilcheva, « Les risques climatiques à l’épreuve du droit », le 17 mars 2022 

    Organisé par l’Institut des Sciences Juridique et Philosophique de la Sorbonne, Université Paris 1 en collaboration avec le GDR Climalex et l’Université Côte d’Azur, avec le soutien de l’ADEME et sous le parrainage de la SFDE

    Ana-Maria Ilcheva, « Le CO2 vert capturé par le droit », le 28 janvier 2021 

    19e Rencontres de droit rural AFDR – Agridées, organisée en partenariat avec la Chaire universitaire de droit rural et de l’environnement de l’Université de Bourgogne