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Pierre Capelle

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Université Havre · Faculté des affaires internationales CEntre de Recherche sur les MUtations du Droit et les mutations sociales — CERMUD
Université Le Havre NormandieFaculté des affaires internationalesCEntre de Recherche sur les MUtations du Droit et les mutations sociales
Justice procès et procédure Droit international Droit des affaires Arbitrage
IdRef ScanR Thèses.fr

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Laboratoire Droit des Affaires et Nouvelles Technologies

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Responsabilités

Responsabilités administratives et scientifiques

  • Co-Président de la Section Droit de la Faculté des affaires internationales de l'Université Le Havre Normandie
  • Co-directeur de la Licence Droit Bilingue de la Faculté des affaires internationales de l'Université Le Havre Normandie

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    L'arbitrage collectif, soutenue en 2021 à université ParisSaclay sous la direction de Thomas Clay et Sandrine Clavel présidée par Jean-Baptiste Racine, membres du jury : Denis Mouralis (Rapp.), Maximin de Fontmichel (Rapp.), Soraya Amrani-Mekki  

    Situé aux confins de plusieurs matières, l'arbitrage collectif est un inattendu mariage des genres. Baigné dans l'actualité de l'introduction et du développement des actions de groupe en droit français, le sujet de l'arbitrage collectif réinterroge l'ensemble des caractéristiques de l'arbitrage. L'arbitrage est-il, peut-il et/ou doit-il devenir le réceptacle de tout ou partie des recours collectifs tant en matière interne qu'en matière internationale ? Pour répondre à ces premières questions, il faut déterminer en premier lieu si l'arbitrage collectif existe et sous quelle(s) forme(s) avant d'envisager en second lieu l'opportunité voire la nécessité de son développement dans les matières interne et internationale. Enfin, c'est la question de la mise en oeuvre qui se pose et des aménagements qu'elle suppose, en amont à l'étape de la convention d'arbitrage, et en aval à l'étape du procès arbitral, pour répondre aux difficultés intrinsèques et extrinsèques que susciterait l'arbitrage collectif.

  • Ouvrages

    Pierre Capelle, L'arbitrage collectif, Dalloz, 2022, Nouvelle bibliothèque de thèses, 716 p.   

    Situé aux confins de plusieurs matières, l'arbitrage collectif est un inattendu mariage des genres. Baigné dans l'actualité de l'introduction et du développement des actions de groupe en droit français, le sujet de l'arbitrage collectif réinterroge l'ensemble des caractéristiques de l'arbitrage. L'arbitrage est-il, peut-il et/ou doit-il devenir le réceptacle de tout ou partie des recours collectifs tant en matière interne qu'en matière internationale ? Pour répondre à ces premières questions, il faut déterminer en premier lieu si l'arbitrage collectif existe et sous quelle(s) forme(s) avant d'envisager en second lieu l'opportunité voire la nécessité de son développement dans les matières interne et internationale. Enfin, c'est la question de la mise en oeuvre qui se pose et des aménagements qu'elle suppose, en amont à l'étape de la convention d'arbitrage, et en aval à l'étape du procès arbitral, pour répondre aux difficultés intrinsèques et extrinsèques que susciterait l'arbitrage collectif.

    Pierre Capelle, Thomas Clay, Sandrine Clavel, Jean-Baptiste Racine, Denis Mouralis [et alii], L'arbitrage collectif, 2021, 633 p. 

    Situé aux confins de plusieurs matières, l'arbitrage collectif est un inattendu mariage des genres. Baigné dans l'actualité de l'introduction et du développement des actions de groupe en droit français, le sujet de l'arbitrage collectif réinterroge l'ensemble des caractéristiques de l'arbitrage. L'arbitrage est-il, peut-il et/ou doit-il devenir le réceptacle de tout ou partie des recours collectifs tant en matière interne qu'en matière internationale ? Pour répondre à ces premières questions, il faut déterminer en premier lieu si l'arbitrage collectif existe et sous quelle(s) forme(s) avant d'envisager en second lieu l'opportunité voire la nécessité de son développement dans les matières interne et internationale. Enfin, c'est la question de la mise en oeuvre qui se pose et des aménagements qu'elle suppose, en amont à l'étape de la convention d'arbitrage, et en aval à l'étape du procès arbitral, pour répondre aux difficultés intrinsèques et extrinsèques que susciterait l'arbitrage collectif.

  • Communications

    Pierre Capelle, « La compliance et les normes ESG dans l'arbitrage commercial international », le 11 avril 2024 

    Colloque organisé par les étudiants du MACI (UVSQ, Paris Saclay), le 11 avril 2024, au sein des locaux du cabinet August Debouzy (7 rue de Téhéran, 75008 Paris).