Bertrand Jost

Actualités scientifiques

Parution

Droit naturel et procédure

19 mars 2025

Journée d'étude

Droit naturel et procédure

20 juin 2024 · Angers

Parution

Les distributions en droit privé

27 fév. 2024

Conférence

Les distributions en droit privé à la lumière du droit naturel classique

16 oct. 2023 · Rezé

Publications scientifiques

• Thèse

  THESE
  Les distributions en droit privé, soutenue en 2022 à Université ParisPanthéonAssas sous la direction de Cécile Pérès, membres du jury : François Chénedé (Rapp.), Claire Séjean-Chazal (Rapp.), Thomas Genicon et François-Xavier Lucas  

  L’opération par laquelle plusieurs personnes se répartissent un actif ou une dette est fréquente en droit privé. Ainsi faut-il, sans prétendre à l’exhaustivité, partager les indivisions, diviser les obligations, distribuer le bénéfice social, le bénéfice d’une saisie, le produit de la réalisation des actifs du débiteur en faillite. De ces opérations diverses, il est possible de tenter une approche transversale et unitaire. Les analyser isolément les unes des autres permet de disposer de la matière nécessaire pour construire une véritable théorie des distributions. Le concept de distribution peut émerger. Il est possible de lui associer un régime. La logique distributive, trop souvent occultée du droit privé, est ainsi dévoilée et ses enjeux en sont par conséquent mieux compris.

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• Ouvrages

  Bertrand Jost, Les distributions en droit privé, LGDJ et un savoir-faire de Lextenso, 2024, Thèses, 646 p. 

• Articles

  Bertrand Jost, « La caravane passe, mais à quel prix ? », Recueil Dalloz, Dalloz , 2024, n°40, p. 1995  

  Bertrand Jost, « À la recherche de la gestion d'affaires intéressée », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, Dalloz , 2024, n°01, p. 45  

  Bertrand Jost, « À propos de la cohérence économique du partage », Recueil Dalloz, Dalloz , 2024, n°08, p. 412  

  Bertrand Jost, « Que reste-t-il de l'effet déclaratif du partage ? », Recueil Dalloz, Dalloz , 2023, n°36, p. 1891  

  Bertrand Jost, « Opposabilité des contrats aux tiers : victoire à la Pyrrhus pour l'acquéreur d'un fonds de commerce », Recueil Dalloz, Dalloz , 2022, n°43, p. 2283  

• Communications

  Bertrand Jost, « Droit naturel et procédure », le 20 juin 2024 

  Journée organisée dans le cadre du projet de recherche ADN - Actualité du droit naturel, avec le soutien de la chaire Éthique et innovation de l’UCO.

  Bertrand Jost, « Les distributions en droit privé à la lumière du droit naturel classique », le 16 octobre 2023 

  Conférence organisée dans le cadre du Projet ADN (Actualité du Droit Naturel), UCO